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Document 52011XC0720(03)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    JO C 214 du 20.7.2011, p. 54–63 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    20.7.2011   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 214/54


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (refonte)

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    2011/C 214/02

    OEN (1)

    Référence et titre de la norme harmonisée

    (et document de référence)

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    Note 1

    CEN

    EN ISO 3381:2011

    Applications ferroviaires - Acoustique - Mesurage du bruit à l'intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005)

     

     

    CEN

    EN 12080:2007+A1:2010

    Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Roulements

     

     

    CEN

    EN 12081:2007+A1:2010

    Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Graisses pour lubrification

     

     

    CEN

    EN 12082:2007+A1:2010

    Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Essais de performance

     

     

    CEN

    EN 12663-1:2010

    Applications ferroviaires - Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires - Partie 1: Locomotives et matériels roulants voyageurs (et méthode alternative pour wagons)

     

     

    CEN

    EN 12663-2:2010

    Applications ferroviaires - Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires - Partie 2: Wagons de marchandises

     

     

    CEN

    EN 13103:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes porteurs - Méthode de conception

     

     

    CEN

    EN 13104:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes moteurs - Méthode de conception

     

     

    CEN

    EN 13230-1:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 1: Prescriptions générales

     

     

    CEN

    EN 13230-2:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 2: Traverses monoblocs précontraintes

     

     

    CEN

    EN 13230-3:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Traverses et support en béton - Partie 3: Traverses biblocs en béton armé

     

     

    CEN

    EN 13230-4:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton - Partie 4: Supports précontraints pour appareil de voie

     

     

    CEN

    EN 13260:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux montés - Prescriptions pour le produit

     

     

    CEN

    EN 13261:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes - Prescriptions pour le produit

     

     

    CEN

    EN 13262:2004+A2:2011

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Prescriptions pour le produit

     

     

    CEN

    EN 13674-1:2011

    Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 1: Rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46kg/m

     

     

    CEN

    EN 13674-2:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

     

     

    CEN

    EN 13674-3:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3: Contre-rails

     

     

    CEN

    EN 13715:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement

     

     

    CEN

    EN 13749:2011

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie

     

     

    CEN

    EN 13803-1:2010

    Applications ferroviaires - Voies - Paramètres de conception du tracé de la voie - Écartement 1 435 mm et plus large - Partie 1: Voie courante

     

     

    CEN

    EN 13803-2:2006+A1:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Paramètres de conception du tracé de la voie - Écartement 1 435 mm et plus large - Partie 2: Appareils de voie et situations comparables de conception du tracé avec changements brusques de courbure

     

     

    CEN

    EN 13848-5:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie - Voie courante

     

     

    CEN

    EN 13979-1:2003+A2:2011

    Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues monobloc - Procédure d'homologation technique - Partie 1: Roues forgées et laminées

    EN 13979-1:2003+A1:2009

    Note 2.1

    30.9.2011

    CEN

    EN 14033-1:2011

    Applications ferroviaires - Voies - Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées - Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation

     

     

    CEN

    EN 14067-4:2005+A1:2009

    Applications ferroviaires - Aérodynamique - Partie 4: Exigences et procédures d'essai pour l'aérodynamique à l'air libre

     

     

    CEN

    EN 14067-5:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Aérodynamique - Partie 5: Exigences et procédures d'essai pour l'aérodynamique en tunnel

     

     

    CEN

    EN 14067-6:2010

    Applications ferroviaires - Aérodynamique - Partie 6: Exigences et procédures d'essai pour l'évaluation de la stabilité vis à vis des vents traversiers

     

     

    CEN

    EN 14531-6:2009

    Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation - Partie 6: Calculs pas à pas pour des compositions de trains ou véhicules isolés

     

     

    CEN

    EN 14587-2:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Soudage des rails par étincelage - Partie 2: Rails neufs de nuance R220, R260, R260Mn et R350HT par des machines de soudure mobiles dans des sites autres qu'une installation fixe

     

     

    CEN

    EN 14601:2005+A1:2010

    Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale

     

     

    CEN

    EN 14813-1:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour cabines de conduite - Partie 1: Paramètres de bien-être

     

     

    CEN

    EN 14813-2:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour cabines de conduite - Partie 2: Essais de type

     

     

    CEN

    EN 14865-1:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 1: Méthode d'essai d'aptitude à lubrifier

     

     

    CEN

    EN 14865-2:2006+A2:2010

    Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 2: Méthode d'essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu'à 200 km/h

     

     

    CEN

    EN 15020:2006+A1:2010

    Applications ferroviaires - Attelage de secours - Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d'essai

     

     

    CEN

    EN 15227:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires

     

     

    CEN

    EN 15273-2:2009

    Applications ferroviaires - Gabarits - Partie 2: Gabarit du matériel roulant

     

     

    CEN

    EN 15273-3:2009

    Applications ferroviaires - Gabarits - Partie 3: Gabarit des obstacles

     

     

    CEN

    EN 15302:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Méthode de détermination de la conicité équivalente

     

     

    CEN

    EN 15313:2010

    Applications ferroviaires - Exploitation des essieux en service - Maintenance des essieux en exploitation ou déposés

     

     

    CEN

    EN 15355:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Freinage - Distributeurs de freinage et robinet d'isolement

     

     

    CEN

    EN 15427:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Gestion des frottements roue/rail - Lubrification des boudins de roues

     

     

    CEN

    EN 15437-1:2009

    Applications ferroviaires - Surveillances des boîtes d’essieux - Exigences liées aux interfaces - Partie 1: Equipements des voies et conception des boîtes d’essieu pour matériel roulant

     

     

    CEN

    EN 15461:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Emission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

     

     

    CEN

    EN 15551:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Wagons - Tampons

     

     

    CEN

    EN 15566:2009+A1:2010

    Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage

     

     

    CEN

    EN 15594:2009

    Applications ferroviaires - Voie - Réparation des rails par soudage à l'arc électrique

     

     

    CEN

    EN 15610:2009

    Applications ferroviaires - Emission de bruit - Mesurage de la rugosité des rails relative à la génération du bruit de roulement

     

     

    CEN

    EN 15611:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Freinage - Relais pneumatiques

    EN 15611:2008

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.4.2011)

    CEN

    EN 15612:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Freinage - Valve accélératrice de vidange

    EN 15612:2008

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.4.2011)

    CEN

    EN 15624:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé

    EN 15624:2008

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.4.2011)

    CEN

    EN 15625:2008+A1:2010

    Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de pesée variable automatiques

    EN 15625:2008

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.4.2011)

    CEN

    EN 15663:2009

    Applications ferroviaires - Définitions des masses de référence des véhicules

     

     

    EN 15663:2009/AC:2010

     

     

    CEN

    EN 15686:2010

    Applications ferroviaires - Essais en vue de l'homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires avec système de compensation et/ou véhicules désignés pour circuler avec une insuffisance de dévers plus élevée que définie dans l'EN 14363:2005, Annexe G

     

     

    CEN

    EN 15687:2010

    Applications ferroviaires - Essais en vue de l'homologation du comportement dynamique des wagons pour charges statiques d'essieu de plus de 225 kN et jusqu'à 250kN

     

     

    CEN

    EN 15723:2010

    Applications ferroviaires - Dispositifs de fermeture et de verrouillage des équipements de protection du chargement contre les influences environnantes - Exigences de résistance mécanique, exploitation, marquage, maintenance et recyclage

     

     

    CEN

    EN 15734-1:2010

    Applications ferroviaires - Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse - Partie 1: Exigences et définitions

     

     

    CEN

    EN 15734-2:2010

    Applications ferroviaires - Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse - Partie 2: Méthodes d'essai

     

     

    CEN

    EN 15746-1:2010

    Applications ferroviaires - Voie - Machines rail-route et équipements associés - Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation et le travail

     

     

    CEN

    EN 15746-2:2010

    Applications ferroviaires - Voie - Machines rail-route et équipements associés - Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

     

     

    CEN

    EN 15806:2010

    Applications ferroviaires - Freinage - Essai statique de freinage

     

     

    CEN

    EN 15807:2011

    Applications ferroviaires - Demi-accouplements

     

     

    CEN

    EN 15827:2011

    Applications ferroviaires - Exigences pour bogies et organes de roulement

     

     

    CEN

    EN 15892:2011

    Applications ferroviaires - Emission de bruit - Mesurage du bruit dans la cabine de conduite

     

     

    Cenelec

    EN 50122-1:2011

    Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour Partie 1: Mesures de protection contre les chocs électriques

     

     

    Cenelec

    EN 50122-2:2010

    Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour Partie 2: Mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus de la traction électrique à courant continu

     

     

    Cenelec

    EN 50122-3:2010

    Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour Partie 3: Interactions mutuelles entre systèmes de traction en courant alternatif et en courant continu

     

     

    Cenelec

    EN 50124-1:2001

    Applications ferroviaires - Coordination de l'isolement Partie 1: Prescriptions fondamentales - Distances d'isolement dans l'air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique

     

     

    EN 50124-1:2001/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (1.10.2006)

    EN 50124-1:2001/A2:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (1.5.2008)

    EN 50124-1:2001/AC:2010

     

     

    EN 50124-1:2001/AC:2007

     

     

    Cenelec

    EN 50124-2:2001

    Applications ferroviaires - Coordination de l'isolement Partie 2: Surtensions et protections associées

     

     

    EN 50124-2:2001/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50125-1:1999

    Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel Partie 1: Equipement embarqué du matériel roulant

     

     

    EN 50125-1:1999/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50125-2:2002

    Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel Partie 2: Installations électriques fixes

     

     

    EN 50125-2:2002/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50125-3:2003

    Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel Partie 3: Equipement pour la signalisation et les télécommunications

     

     

    EN 50125-3:2003/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50126-1:1999

    Applications ferroviaires - Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) Partie 1: Exigences de base et procédés génériques

     

     

    EN 50126-1:1999/AC:2010

     

     

    EN 50126-1:1999/AC:2006

     

     

    Cenelec

    EN 50129:2003

    Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement - Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation

     

     

    EN 50129:2003/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50151:2003

    Applications ferroviaires - Installations fixes - Traction électrique - Prescriptions particulières pour les isolateurs en matière composite

     

     

    EN 50151:2003/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50155:2007

    Applications ferroviaires - Equipements électroniques utilisés sur le matériel roulant

     

     

    EN 50155:2007/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50159:2010

    Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Communication de sécurité sur des systèmes de transmission

    EN 50159-1:2001

    + EN 50159-2:2001

    Note 2.1

    1.9.2013

    Cenelec

    EN 50159-1:2001

    Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement Partie 1: Communication de sécurité sur des systèmes de transmission fermés

     

     

    EN 50159-1:2001/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50159-2:2001

    Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement Partie 2: Communication de sécurité sur des systèmes de transmission ouverts

     

     

    EN 50159-2:2001/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50163:2004

    Applications ferroviaires - Tensions d'alimentation des réseaux de traction

     

     

    EN 50163:2004/A1:2007

    Note 3

    Date dépassée

    (1.3.2010)

    EN 50163:2004/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50238:2003

    Applications ferroviaires - Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train

     

     

    EN 50238:2003/AC:2010

     

     

    Cenelec

    EN 50388:2005

    Applications ferroviaires - Alimentation électrique et matériel roulant - Critères techniques pour la coordination entre le système d'alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l'interopérabilité

     

     

    EN 50388:2005/AC:2010

     

     

    Note 1:

    D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait ("dow") fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

    Note 2.1:

    La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Note 2.2:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Note 2.3:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

    Note 3:

    Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    AVERTISSEMENT:

    Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

    Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

    La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

    Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

    Pour de plus amples informations voir:

    http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


    (1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

    CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles/Brussel, BELGIQUE/BELGIË, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu),

    Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles/Brussel, BELGIQUE/BELGIË, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu),

    ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu).

    (2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

    (3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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