32017R1915

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Règlement d’exécution - 2017/1915 - EN - EUR-Lex

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Règlement d'exécution (UE) 2017/1915 de la Commission du 19 octobre 2017 interdisant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

C/2017/6968

JO L 271 du 20.10.2017, p. 7–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 16/10/2019; abrogé par 32019R1587

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2017/1915/oj

Date of document:: 19/10/2017; Date d'adoption
Date of effect:: 09/11/2017; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 3
Date of end of validity:: 16/10/2019; abrogé par 32019R1587

Author:: Commission européenne, Direction générale de l’environnement
Responsible body:: ENV
Form:: Règlement d’exécution

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

31997R0338 - A04P6

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15.10.30.20 Environnement, consommateurs et protection de la santé / Environnement / Espace, environnement et ressources naturelles / Conservation de la faune et de la flore sauvages

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Official Journal

20.10.2017

Journal officiel de l'Union européenne

L 271/7

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1915 DE LA COMMISSION

du 19 octobre 2017

interdisant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 4, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

(1)

L'objectif du règlement (CE) no 338/97 est de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant le commerce des espèces animales et végétales inscrites à ses annexes. Les espèces inscrites auxdites annexes comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction signée en 1973 (2) (CITES, ci-après la «convention»), ainsi que les espèces dont l'état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l'intérieur de l'Union soient réglementés ou surveillés.

(2)	L'article 4, paragraphe 6, du règlement (CE) no 338/97 dispose que la Commission peut imposer des restrictions à l'introduction de spécimens de certaines espèces dans l'Union, conformément aux conditions prévues à ses points a) à d).

(3)

Sur la base d'informations récentes, le groupe d'examen scientifique institué conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 338/97 a conclu que l'état de conservation de certaines espèces inscrites à l'annexe B dudit règlement serait gravement menacé si l'introduction de ces espèces dans l'Union à partir de certains pays d'origine n'était pas interdite. Par conséquent, il y a lieu d'interdire l'introduction dans l'Union de spécimens des espèces suivantes:

Macaca fascicularis du Laos;

Kinyongia fischeri et Kinyongia tavetana de Tanzanie;

Trioceros quadricornis du Cameroun;

Hippocampus algiricus de Guinée et du Sénégal;

Ornithoptera priamus des Îles Salomon (spécimens sauvages et d'élevage en ranch)

Pandinus imperator (spécimens d'élevage en ranch) du Ghana;

Phelsuma borai, Phelsuma gouldi, Phelsuma hoeschi et Phelsuma ravenala de Madagascar.

(4)

Sur la base des informations disponibles les plus récentes, le groupe d'examen scientifique a également conclu que l'interdiction d'introduire dans l'Union certaines espèces inscrites à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97 n'avait plus lieu de s'appliquer aux spécimens des espèces suivantes:

Falco cherrug de Bahreïn.

(5)

Sur la base des informations disponibles les plus récentes, le groupe d'examen scientifique a également conclu que l'interdiction d'introduire dans l'Union certaines espèces inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 n'avait plus lieu de s'appliquer aux spécimens des espèces suivantes:

Saiga borealis, Cypripedium macranthos, Orchis coriophora, Orchis pallens et Orchis ustulata de Russie;

Hexaprotodon liberiensis, Cercopithecus pogonias, Cercopithecus preussi, Lophocebus albigena, Euoticus pallidus et Arctocebus calabarensis du Nigeria;

Profelis aurata, Cercopithecus mona, Cercopithecus petaurista, Perodicticus potto et Chamaeleo gracilis [spécimens sauvages et d'élevage en ranch (avec une longueur museau-cloaque supérieure à 8 cm)] du Togo;

Hydrictis maculicollis de Tanzanie;

Zaglossus bartoni d'Indonésie et de Papouasie — Nouvelle-Guinée;

Zaglossus bruijni d'Indonésie;

Alouatta guariba d'Argentine, de Bolivie et du Brésil;

Ateles belzebuth du Brésil, de Colombie, de l'Équateur, du Pérou et du Venezuela;

Ateles fusciceps de Colombie, de l'Équateur et du Panama;

Ateles geoffroyi du Belize, de Colombie, du Costa Rica, de l'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Mexique et du Panama;

Ateles hybridus, Lagothrix lugens et Podocnemis lewyana de Colombie et du Venezuela;

Lagothrix lagotricha du Brésil, de Colombie, de l'Équateur et du Pérou;

Lagothrix poeppigii du Brésil, de l'Équateur et du Pérou;

Cercopithecus erythrogaster du Bénin et du Nigeria;

Cercopithecus erythrotis du Cameroun, de Guinée équatoriale et du Nigeria;

Cercopithecus hamlyni de la République démocratique du Congo, du Rwanda et de l'Ouganda;

Colobus vellerosus du Nigeria et du Togo;

Macaca cyclopis du Japon et de Taïwan (Province de Chine);

Piliocolobus badius de Côte d'Ivoire, de Gambie, du Ghana, de Guinée-Bissau, du Liberia, du Sénégal et de Sierra Leone;

Galago matschiei et Balearica regulorum du Rwanda;

Pithecia pithecia et Paleosuchus trigonatus du Guyana;

Gyps bengalensis du Bangladesh, du Bhoutan, du Brunei Darussalam, du Cambodge, de Chine, d'Iran, du Laos, de Malaysie, du Myanmar/de Birmanie, du Népal, du Pakistan, de Russie, de Thaïlande et du Viêt Nam;

Gyps indicus du Pakistan;

Gyps tenuirostris du Bangladesh, du Cambodge, du Laos, de Malaisie, du Myanmar/de Birmanie, du Népal, de Thaïlande et du Viêt Nam;

Leucopternis lacernulatus et Aratinga auricapillus du Brésil;

Bugeranus carunculatus d'Afrique du Sud;

Charmosyna diadema, Hippopus hippopus, Tridacna maxima et Tridacna squamosa de Nouvelle-Calédonie;

Agapornis nigrigenis du Botswana, de Namibie, de Zambie et du Zimbabwe;

Hapalopsittaca amazonina de Colombie, de l'Équateur et du Venezuela;

Hapalopsittaca pyrrhops de l'Équateur et du Pérou;

Lagothrix lagotricha de Colombie, de l'Équateur et du Pérou;

Poicephalus gulielmi de Côte d'Ivoire;

Poicephalus robustus du Nigeria et de l'Ouganda;

Psittrichas fulgidus d'Indonésie et de Papouasie — Nouvelle-Guinée;

Uromastyx dispar et Ophrys pallida d'Algérie;

Calumma ambreense, Calumma capuroni, Calumma cucullatum, Calumma furcifer, Calumma guibei, Calumma hilleniusi, Calumma linota, Calumma peyrierasi, Calumma tarzan, Calumma tsaratananense, Calumma vatosoa, Furcifer angeli, Furcifer balteatus, Furcifer belalandaensis, Furcifer monoceras, Furcifer nicosiai, Furcifer tuzetae, Phelsuma abbotti, Phelsuma antanosy, Phelsuma barbouri, Phelsuma berghofi, Phelsuma flavigularis, Phelsuma guttata, Phelsuma hielscheri, Phelsuma klemmeri, Phelsuma malamakibo, Phelsuma masohoala, Phelsuma modesta, Phelsuma mutabilis, Phelsuma pronki, Phelsuma pusilla, Phelsuma seippi, Phelsuma serraticauda, Uroplatus ebenaui, Uroplatus fimbriatus, Uroplatus guentheri, Uroplatus henkeli, Uroplatus lineatus, Uroplatus malama, Uroplatus phantasticus, Uroplatus pietschmanni, Uroplatus sameiti, Uroplatus sikorae, Mantella bernhardi, Mantella expectata et Mantella milotympanum de Madagascar;

Trioceros eisentrauti du Cameroun;

Phelsuma comorensis, Phelsuma laticauda et Phelsuma v-nigra des Comores;

Phelsuma dubia des Comores et de Madagascar;

Boa constrictor du Honduras;

Python natalensis (spécimens d'élevage en ranch) et Stigmochelys pardalis du Mozambique;

Python reticulatus de Malaysie (Péninsule);

Python sebae de Mauritanie;

Batagur borneoensis du Brunei Darussalam, d'Indonésie, de Malaisie et de Thaïlande;

Gopherus agassizii des États-Unis;

Gopherus berlandieri du Mexique et des États-Unis;

Tridacna derasa de Nouvelle-Calédonie et des Philippines;

Galanthus nivalis de Bosnie-Herzégovine, de Suisse et d'Ukraine;

Anacamptis pyramidalis, Barlia robertiana, Dactylorhiza romana, Ophrys holoserica, Ophrys tenthredinifera, Ophrys umbilicata, Orchis italica, Orchis morio, Orchis punctulata, Orchis purpurea, Orchis tridentata, Serapias cordigera, Serapias parviflora, Serapias vomeracea, Cyclamen intaminatum, Cyclamen mirabile, Cyclamen pseudibericum et Cyclamen trochopteranthum de Turquie;

Cypripedium japonicum du Japon et de Corée du Nord;

Cypripedium margaritaceum de Chine;

Euphorbia guillauminiana, Pachypodium inopinatum, Pachypodium rosulatum et Pachypodium sofiense de Madagascar;

Orchis mascula (spécimens sauvages et d'élevage en ranch) d'Albanie;

Orchis simia de Bosnie-Herzégovine, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de Turquie.

(6)

Les espèces Chitra chitra, Manis temminckii, Manis tricuspis, Macaca sylvanus, Psittacus erithacus et Psittacus erithacus timneh ont récemment été inscrites à l'annexe I de la convention ainsi qu'à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97. Par conséquent, l'interdiction de l'introduction dans l'Union de spécimens des espèces suivantes précédemment inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 n'est plus nécessaire:

Chitra chitra de Malaysie,

Manis temminckii de la République démocratique du Congo;

Manis tricuspis de Guinée;

Macaca sylvanus d'Algérie et du Maroc;

Psittacus erithacus du Bénin, de Guinée équatoriale, du Liberia et du Nigeria;

Psittacus erithacus timneh de Guinée et de la Guinée-Bissau.

(7)

Les espèces Trachemys scripta elegans, Callosciurus erythraeus, Sciurus carolinensis, Sciurus niger, Oxyura jamaicensis et Lithobates catesbeianus ont été retirées de l'annexe B du règlement (CE) no 338/97. Par conséquent, l'interdiction de l'introduction dans l'Union de spécimens des espèces suivantes précédemment inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 n'est plus nécessaire:

Trachemys scripta elegans, Callosciurus erythraeus, Sciurus carolinensis, Sciurus niger, Oxyura jamaicensis et Lithobates catesbeianus en provenance de tous les pays d'origine.

(8)	Les pays d'origine des espèces faisant l'objet de nouvelles restrictions à l'introduction dans l'Union ont tous été consultés, au niveau bilatéral ou dans le cadre des processus bilatéraux de la convention.

(9)

Lors de la 17e conférence des parties à la convention, de nouvelles références de nomenclature (taxons scindés/regroupés/renommés) ont été adoptées pour certains animaux et devraient par conséquent être reprises dans le règlement. Ces modifications concernent les espèces Poicephalus robustus/fuscicollis, Calumma linota/linotum, Cordylus/Smaug mossambicus, Cuora bourreti/galbinifrons/picturata, Geochelone/Centrochelys sulcata, Kinixys belliana/nogueyi/zombensis, Pandinus imperator/roesli, Tridacna maxima/noae, Trioceros quadricornis/eisentrauti et le nom de classe Actinopteri.

(10)	Il convient donc d'actualiser la liste des espèces dont l'introduction dans l'Union est interdite et de remplacer, pour des raisons de clarté, le règlement d'exécution (UE) 2015/736 de la Commission (3).

(11)	Le groupe d'examen scientifique a été consulté à propos de ce règlement.

(12)

Les demandes de permis d'importation pour les spécimens des espèces dont l'importation fait l'objet de restrictions conformément à l'article 4, paragraphe 6, du règlement (CE) no 338/97 sont traitées par les États membres conformément à l'article 71 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (4).

(13)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages, institué en application de l'article 18 du règlement (CE) no 338/97,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'introduction dans l'Union de spécimens des espèces de faune et de flore sauvages énumérées à l'annexe du présent règlement est interdite à partir des pays d'origine indiqués dans ladite annexe.

Article 2

Le règlement d'exécution (UE) 2015/736 est abrogé.

Les références au règlement d'exécution abrogé s'entendent comme faites au présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 octobre 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

(2) https://cites.org/sites/default/files/fra/disc/CITES-Convention-FR.pdf

(3) Règlement d'exécution (UE) 2015/736 de la Commission du 7 mai 2015 interdisant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages (JO L 117 du 8.5.2015, p. 25).

(4) Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

ANNEXE

I. Spécimens des espèces inscrites à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97 dont l'introduction dans l'Union est interdite

Espèce	Origine	Spécimens	Pays d'origine	Point de l'article 4, paragraphe 6
FAUNE
CHORDATA
MAMMALIA
ARTIODACTYLA
Bovidae
Capra falconeri	Sauvage	Trophées de chasse	Ouzbékistan	a)
CARNIVORA
Canidae
Canis lupus	Sauvage	Trophées de chasse	Biélorussie, Mongolie, Tadjikistan, Turquie	a)
Ursidae
Ursus arctos	Sauvage	Trophées de chasse	Canada (Colombie-britannique), Kazakhstan	a)
Ursus thibetanus	Sauvage	Trophées de chasse	Russie	a)
PROBOSCIDEA
Elephantidae
Loxodonta africana	Sauvage	Trophées de chasse	Cameroun	a)

II. Spécimens des espèces inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 dont l'introduction dans l'Union est interdite

Espèce	Origine	Spécimens	Pays d'origine	Point de l'article 4, paragraphe 6
FAUNE
CHORDATA
MAMMALIA
ARTIODACTYLA
Bovidae
Ovis vignei bochariensis	Sauvage	Tous	Ouzbékistan	b)
Cervidae
Cervus elaphus bactrianus	Sauvage	Tous	Ouzbékistan	b)
Hippopotamidae
Hippopotamus amphibius	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Moschidae
Moschus moschiferus	Sauvage	Tous	Russie	b)
CARNIVORA
Eupleridae
Cryptoprocta ferox	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Felidae
Panthera leo	Sauvage	Tous	Éthiopie	b)
Profelis aurata	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Odobenidae
Odobenus rosmarus	Sauvage	Tous	Groenland	b)
PRIMATES
Cercopithecidae
Cercopithecus dryas	Sauvage	Tous	République démocratique du Congo	b)
Macaca fascicularis	Sauvage	Tous	Laos	b)
Piliocolobus badius (synonyme Colobus badius)	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Pitheciidae
Chiropotes chiropotes	Sauvage	Tous	Guyana	b)
AVES
CICONIIFORMES
Balaenicipitidae
Balaeniceps rex	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
FALCONIFORMES
Accipitridae
Accipiter erythropus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Accipiter melanoleucus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Accipiter ovampensis	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Aquila rapax	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Aviceda cuculoides	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Gyps africanus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Gyps bengalensis	Sauvage	Tous	Afghanistan, Inde	b)
Gyps indicus	Sauvage	Tous	Afghanistan, Inde	b)
Gyps rueppellii	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Gyps tenuirostris	Sauvage	Tous	Inde	b)
Hieraaetus ayresii	Sauvage	Tous	Cameroun, Guinée, Togo	b)
Hieraaetus spilogaster	Sauvage	Tous	Guinée, Togo	b)
Lophaetus occipitalis	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Macheiramphus alcinus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Polemaetus bellicosus	Sauvage	Tous	Cameroun, Guinée, Tanzanie, Togo	b)
Spizaetus africanus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Stephanoaetus coronatus	Sauvage	Tous	Côte d'Ivoire, Guinée, Tanzanie, Togo	b)
Terathopius ecaudatus	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Torgos tracheliotus	Sauvage	Tous	Cameroun, Soudan, Tanzanie	b)
Trigonoceps occipitalis	Sauvage	Tous	Côte d'Ivoire, Guinée	b)
Urotriorchis macrourus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Falconidae
Falco chicquera	Sauvage	Tous	Guinée, Togo	b)
Sagittariidae
Sagittarius serpentarius	Sauvage	Tous	Cameroun, Guinée, Tanzanie, Togo	b)
GRUIFORMES
Gruidae
Balearica pavonina	Sauvage	Tous	Guinée, Mali, Soudan du Sud, Soudan	b)
Balearica regulorum	Sauvage	Tous	Afrique du Sud, Botswana, Burundi, Kenya, République démocratique du Congo, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe	b)
Bugeranus carunculatus	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
PSITTACIFORMES
Psittacidae
Agapornis fischeri	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Agapornis pullarius	Sauvage	Tous	Côte d'Ivoire, Guinée, Mali, République démocratique du Congo, Togo	b)
Coracopsis vasa	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Deroptyus accipitrinus	Sauvage	Tous	Suriname	b)
Poicephalus fuscicollis	Sauvage	Tous	Côte d'Ivoire, Guinée, Mali, République démocratique du Congo, Togo	b)
Poicephalus gulielmi	Sauvage	Tous	Cameroun, Congo, Guinée	b)
Pyrrhura caeruleiceps	Sauvage	Tous	Colombie	b)
Pyrrhura pfrimeri	Sauvage	Tous	Brésil	b)
Pyrrhura subandina	Sauvage	Tous	Colombie	b)
STRIGIFORMES
Strigidae
Asio capensis	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Bubo lacteus	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Bubo poensis	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Glaucidium capense	Sauvage	Tous	Rwanda	b)
Glaucidium perlatum	Sauvage	Tous	Cameroun, Guinée	b)
Ptilopsis leucotis	Sauvage	Tous	Guinée	b)
Scotopelia bouvieri	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Scotopelia peli	Sauvage	Tous	Guinée	b)
REPTILIA
SAURIA
Agamidae
Uromastyx dispar	Sauvage	Tous	Mali, Soudan	b)
Uromastyx geyri	Sauvage	Tous	Mali, Niger	b)
Chamaeleonidae
Brookesia decaryi	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Chamaeleo africanus	Sauvage	Tous	Niger	b)
Chamaeleo gracilis	Sauvage	Tous	Bénin, Ghana	b)
Chamaeleo gracilis	Élevage en ranch	Tous	Bénin	b)
Chamaeleo senegalensis	Sauvage	Tous	Bénin, Ghana, Togo	b)
Chamaeleo senegalensis	Élevage en ranch	Longueur museau-cloaque supérieure à 6 cm	Bénin, Togo	b)
Furcifer labordi	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Kinyongia fischeri	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Kinyongia tavetana	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Trioceros camerunensis	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Trioceros deremensis	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Trioceros feae	Sauvage	Tous	Guinée équatoriale	b)
Trioceros fuelleborni	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Trioceros montium	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Trioceros perreti	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Trioceros quadricornis	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Trioceros serratus	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Trioceros werneri	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Trioceros wiedersheimi	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Cordylidae
Cordylus rhodesianus	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Cordylus tropidosternum	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Cordylus vittifer	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Smaug mossambicus	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Gekkonidae
Phelsuma borai	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Phelsuma breviceps	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Phelsuma gouldi	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Phelsuma hoeschi	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Phelsuma ravenalla	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Phelsuma standingi	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Scincidae
Corucia zebrata	Sauvage	Tous	Îles Salomon	b)
Varanidae
Varanus albigularis	Sauvage	Tous	Tanzanie	b)
Varanus beccarii	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Varanus dumerilii	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Varanus exanthematicus	Sauvage	Tous	Bénin, Togo	b)
Varanus exanthematicus	Élevage en ranch	D'une longueur totale supérieure à 35 cm	Bénin, Togo	b)
Varanus jobiensis (synonyme V. karlschmidti)	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Varanus niloticus	Sauvage	Tous	Bénin, Togo	b)
	Élevage en ranch	D'une longueur totale supérieure à 35 cm	Bénin	b)
	Élevage en ranch	Tous	Togo	b)
Varanus ornatus	Sauvage	Tous	Togo	b)
Varanus ornatus	Élevage en ranch	Tous	Togo	b)
Varanus salvadorii	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Varanus spinulosus	Sauvage	Tous	Îles Salomon	b)
SERPENTES
Boidae
Calabaria reinhardtii	Sauvage	Tous	Togo	b)
Calabaria reinhardtii	Élevage en ranch	Tous	Bénin, Togo	b)
Candoia carinata	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Colubridae
Elapidae
Naja atra	Sauvage	Tous	Laos	b)
Naja kaouthia	Sauvage	Tous	Laos	b)
Naja siamensis	Sauvage	Tous	Laos	b)
Pythonidae
Liasis fuscus	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Morelia boeleni	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Python bivittatus	Sauvage	Tous	Chine	b)
Python molurus	Sauvage	Tous	Chine	b)
Python regius	Sauvage	Tous	Bénin, Guinée	b)
TESTUDINES
Emydidae
Chrysemys picta	Tous	Vivants	Tous	d)
Geoemydidae
Cuora amboinensis	Sauvage	Tous	Indonésie, Malaisie	b)
Cuora bourreti	Sauvage	Tous	Laos	b)
Cuora galbinifrons	Sauvage	Tous	Chine, Laos	b)
Heosemys annandalii	Sauvage	Tous	Laos	b)
Heosemys grandis	Sauvage	Tous	Laos	b)
Heosemys spinosa	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Leucocephalon yuwonoi	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Malayemys subtrijuga	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Notochelys platynota	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Siebenrockiella crassicollis	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Podocnemididae
Erymnochelys madagascariensis	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Peltocephalus dumerilianus	Sauvage	Tous	Guyana	b)
Podocnemis unifilis	Sauvage	Tous	Suriname	b)
Testudinidae
Centrochelys sulcata	Élevage en ranch	Tous	Bénin, Togo	b)
Indotestudo forstenii	Sauvage	Tous	Tous	b)
Indotestudo travancorica	Sauvage	Tous	Tous	b)
Kinixys erosa	Sauvage	Tous	République démocratique du Congo, Togo	b)
Kinixys homeana	Sauvage	Tous	Bénin, Ghana, Togo	b)
	Élevage en ranch	Tous	Bénin	b)
	Élevage en ranch	D'une longueur céphalothoracique supérieure à 8 cm	Togo	b)
Kinixys nogueyi	Sauvage	Tous	Bénin, Ghana	b)
Kinixys nogueyi	Élevage en ranch	D'une longueur céphalothoracique supérieure à 5 cm	Bénin	b)
Kinixys spekii	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Kinixys zombensis	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Manouria emys	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Manouria impressa	Sauvage	Tous	Viêt Nam	b)
Stigmochelys pardalis	Sauvage	Tous	Ouganda, République démocratique du Congo	b)
Testudo horsfieldii	Sauvage	Tous	Kazakhstan	b)
Trionychidae
Amyda cartilaginea	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Pelochelys cantorii	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
AMPHIBIA
ANURA
Conrauidae
Conraua goliath	Sauvage	Tous	Cameroun	b)
Dendrobatidae
Hyloxalus azureiventris	Sauvage	Tous	Pérou	b)
Ranitomeya variabilis	Sauvage	Tous	Pérou	b)
Ranitomeya ventrimaculata	Sauvage	Tous	Pérou	b)
Mantellidae
Mantella aurantiaca	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Mantella cowani	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Mantella crocea	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Mantella pulchra	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Mantella viridis	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Microhylidae
Scaphiophryne gottlebei	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
ACTINOPTERI
PERCIFORMES
Labridae
Cheilinus undulatus	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae
Hippocampus algiricus	Sauvage	Tous	Guinée, Sénégal	b)
Hippocampus barbouri	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Hippocampus comes	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Hippocampus erectus	Sauvage	Tous	Brésil	b)
Hippocampus histrix	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Hippocampus kelloggi	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Hippocampus kuda	Sauvage	Tous	Chine, Indonésie, Viêt Nam	b)
Hippocampus spinosissimus	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
ARTHROPODA
ARACHNIDA
SCORPIONES
Scorpionidae
Pandinus imperator	Sauvage	Tous	Bénin, Ghana, Togo	b)
Pandinus imperator	Élevage en ranch	Tous	Bénin, Ghana, Togo	b)
Pandinus roeseli	Sauvage	Tous	Bénin, Ghana, Togo	b)
Pandinus roeseli	Élevage en ranch	Tous	Bénin, Ghana, Togo	b)
INSECTA
LEPIDOPTERA
Papilionidae
Ornithoptera croesus	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Ornithoptera priamus	Sauvage	Tous	Îles Salomon	b)
Ornithoptera priamus	Élevage en ranch	Tous	Îles Salomon	b)
Ornithoptera victoriae	Sauvage	Tous	Îles Salomon	b)
Ornithoptera victoriae	Élevage en ranch	Tous	Îles Salomon	b)
MOLLUSCA
BIVALVIA
VENEROIDA
Tridacnidae
Hippopus hippopus	Sauvage	Tous	Tonga, Vanuatu, Viêt Nam	b)
Tridacna crocea	Sauvage	Tous	Cambodge, Fidji, Îles Salomon, Tonga, Vanuatu, Viêt Nam	b)
Tridacna derasa	Sauvage	Tous	Fidji, Îles Salomon, Palaos, Tonga, Vanuatu, Viêt Nam	b)
Tridacna gigas	Sauvage	Tous	Îles Marshall, Îles Salomon, Tonga, Viêt Nam	b)
Tridacna maxima	Sauvage	Tous	Cambodge, Fidji, Îles Marshall, Îles Salomon, Micronésie, Mozambique, Tonga, Vanuatu, Viêt Nam	b)
Tridacna noae	Sauvage	Tous	Fidji, Îles Salomon, Micronésie,Vanuatu
Tridacna rosewateri	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Tridacna squamosa	Sauvage	Tous	Cambodge, Fidji, Îles Salomon, Mozambique, Tonga, Vanuatu, Viêt Nam	b)
Tridacna tevoroa	Sauvage	Tous	Tonga	b)
GASTROPODA
MESOGASTROPODA
Strombidae
Strombus gigas	Sauvage	Tous	Grenade, Haïti	b)
CNIDARIA
ANTHOZOA
HELIOPORACEA
Helioporidae
Heliopora coerulea	Sauvage	Tous	Îles Salomon	b)
SCLERACTINIA
Scleractinia spp.	Sauvage	Tous	Ghana	b)
Agariciidae
Agaricia agaricites	Sauvage	Tous	Haïti	b)
Caryophylliidae
Catalaphyllia jardinei	Sauvage	Tous	Îles Salomon	b)
Euphyllia divisa	Sauvage	Coraux vivants, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Euphyllia fimbriata	Sauvage	Coraux vivants, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Euphyllia paraancora	Sauvage	Coraux vivants, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Euphyllia paradivisa	Sauvage	Coraux vivants, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Euphyllia yaeyamaensis	Sauvage	Coraux vivants, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Plerogyra discus	Sauvage	Tous, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Plerogyra simplex (Plerogyra taisnei)	Sauvage	Tous, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Faviidae
Favites halicora	Sauvage	Tous	Tonga	b)
Platygyra sinensis	Sauvage	Tous	Tonga	b)
Mussidae
Acanthastrea hemprichii	Sauvage	Tous	Tonga	b)
Blastomussa merleti	Sauvage	Tous, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Cynarina lacrymalis	Sauvage	Tous, à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels	Indonésie	b)
Scolymia spp.	Sauvage	Tous	Tonga	b)
Pocilloporidae
Seriatopora stellata	Sauvage	Tous	Indonésie	b)
Trachyphylliidae
Trachyphyllia geoffroyi	Sauvage	Tous	Fidji	b)
FLORA
Cycadaceae
Cycadaceae spp.	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Euphorbiaceae
Euphorbia ankarensis	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia banae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia berorohae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia bongolavensis	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia bulbispina	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia duranii	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia fianarantsoae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia iharanae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia kondoi	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia labatii	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia lophogona	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia millotii	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia neohumbertii	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia pachypodioides	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia razafindratsirae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia suzannae-marnierae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Euphorbia waringiae	Sauvage	Tous	Madagascar	b)
Orchidaceae
Cypripedium japonicum	Sauvage	Tous	Chine, Corée du Sud	b)
Cypripedium macranthos	Sauvage	Tous	Corée du Sud	b)
Cypripedium micranthum	Sauvage	Tous	Chine	b)
Dendrobium bellatulum	Sauvage	Tous	Viêt Nam	b)
Dendrobium nobile	Sauvage	Tous	Laos	b)
Dendrobium wardianum	Sauvage	Tous	Viêt Nam	b)
Myrmecophila tibicinis	Sauvage	Tous	Belize	b)
Phalaenopsis parishii	Sauvage	Tous	Viêt Nam	b)
Stangeriaceae
Stangeriaceae spp.	Sauvage	Tous	Mozambique	b)
Zamiaceae
Zamiaceae spp.	Sauvage	Tous	Mozambique	b)

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