Numéro d'ordre

Code NC

Subdivision TARIC

Désignation des marchandises

Période contingentaire

Volume contingentaire (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

Droit contingentaire

09.7525

0703 20 00

Aulx, à l'état frais ou réfrigéré

1.1-31.12

500

0

09.7526

0710 40 00

Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé

1.1-31.12

300

0

2004 90 10

2005 80 00

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

09.7527

0711 51 00

Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

1.1-31.12

100

0

2003 10 20

2003 10 30

Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

09.7528

0711 90 30

Maïs doux, conservé provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropre à l'alimentation en l'état

1.1-31.12

400

0

2001 90 30

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique

2008 99 85

Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre [à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)]

09.7529

1005 90 00

Maïs (autre que de semence)

1.1-31.12

37 000  (1)

0

1102 20

Farine de maïs

09.7530

1006 10 30

1006 10 50

1006 10 71

1006 10 79

1006 20

1006 30

1006 40

Riz [à l'exclusion du riz en paille (riz paddy), destiné à l'ensemencement]

1.1-31.12

5 000

0

09.7531

1108 14 00

Fécule de manioc (cassave)

1.1-31.12

3 000

0

09.7532

1701 13

1701 14

Sucres de canne bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants

1.1-31.12

15 000  (2)

0

09.7533

1701 91

1701 99

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide, à l'exception du sucre brut, sans addition d'aromatisants ou de colorants

1.1-31.12

10 000 tonnes exprimées en équivalent sucre brut (3)

0

1702 30

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

1702 40 90

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose [à l'exclusion de l'isoglucose et du sucre inverti (ou interverti)]

1702 50

Fructose chimiquement pur, à l'état solide

1702 90 30

1702 90 50

1702 90 71

1702 90 75

1702 90 79

1702 90 80

1702 90 95

Autres sucres (à l'exclusion du lactose et des sirops de lactose, du sucre d'érable et du sirop d'érable, du glucose et du sirop de glucose, du fructose et des sirops de fructose et de maltose chimiquement pur), y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose

Ex

1704 90 99

91

99

Autres sucreries sans cacao, d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

1806 10 30

1806 10 90

Poudre de cacao, d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 %

Ex

1806 20 95

90

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids supérieur à 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu supérieur à 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao inférieure à 18 % (à l'exclusion du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites “chocolate milk crumb”), d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

Ex

1901 90 99

36

Autres préparations alimentaires, d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 70 %

Ex

2006 00 31

90

Cerises, confites au sucre (égouttées, glacées ou cristallisées), d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 70 %

Ex

2006 00 38

19

89

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes (à l'exclusion des cerises, du gingembre, des fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux), confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 70 %

Ex

2007 91 10

90

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des préparations homogénéisées), d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 70 %

Ex

2007 99 20

90

Ex

2007 99 31

95

99

Ex

2007 99 33

95

99

Ex

2007 99 35

95

99

Ex

2007 99 39

02

04

06

17

19

24

27

30

34

37

40

44

47

52

56

75

85

Ex

2009 11 11

19

99

Jus de fruits ou de légumes, d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

2009 11 91

Ex

2009 19 11

29

39

59

79

2009 19 91

Ex

2009 29 11

19

99

2009 29 91

Ex

2009 39 11

19

99

2009 39 51

2009 39 91

Ex

2009 49 11

19

99

2009 49 91

Ex

2009 81 11

2009 81 51

90

Ex

2009 89 11

19

99

Ex

2009 89 35

29

39

59

79

2009 89 61

2009 89 86

Ex

2009 90 11

90

Mélanges de jus de fruits, d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

Ex

2009 90 21

19

99

2009 90 31

2009 90 71

2009 90 94

Ex

2101 12 98

92

Préparations à base de café, de thé ou de maté, d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70 %

Ex

2101 20 98

85

Ex

2106 90 98

26

33

34

38

53

55

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70 %

Ex

3302 10 29

10

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, des types utilisés pour les industries des boissons, ayant un titre alcoométrique acquis ne dépassant pas 0,5 %, contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 5 % ou plus de glucose ou d'amidon ou de fécule, d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé en saccharose, égale ou supérieure à 70 %

09.7534

2208 40 51

Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %), présenté en récipients d'une contenance excédant 2 l

1.1-31.12

250 hectolitres (4)

0

2208 40 99

Rhum, présenté en récipients d'une contenance excédant 2 l, d'une valeur inférieure ou égale à 2 EUR par litre d'alcool pur