32011R0460

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Règlement - 460/2011 - EN - EUR-Lex

Document 32011R0460

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Règlement (UE) n ° 460/2011 de la Commission du 12 mai 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la limite maximale applicable aux résidus de chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) présents dans ou sur certaines carottes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 124 du 13.5.2011, p. 23–40 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

(HR)
⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)
édition spéciale croate: chapitre 13 tome 041 p. 247 - 264

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2011/460/oj

Date of document:: 12/05/2011
Date of effect:: 14/05/2011; entrée en vigueur date de publication +1 voir art. 2
Date of end of validity:: No end date

Author:: Commission européenne
Form:: Règlement
Additional information:: intérêt pour l'EEE

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

32005R0396 - A18P4

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Modifies:

Relation	Act	Comment	Subdivision concerned	From	To
Modifies	32005R0396	modification	annexe III	14/05/2011

Instruments cited:

31991L0414

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EUROVOC descriptor:

Subject matter:

Directory code:

03.50.20.00 Agriculture / Harmonisation des législations et mesures en matière de santé / Secteur phytosanitaire
13.30.14.00 Politique industrielle et marché intérieur / Marché intérieur: rapprochement des législations / Denrées alimentaires

HTML

PDF

Official Journal

13.5.2011

Journal officiel de l'Union européenne

L 124/23

RÈGLEMENT (UE) No 460/2011 DE LA COMMISSION

du 12 mai 2011

modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la limite maximale applicable aux résidus de chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) présents dans ou sur certaines carottes

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 18, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) sont fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Conformément à l’article 8, paragraphe 4, de la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2), la France a notifié à la Commission, le 23 août 2010, l’autorisation à titre temporaire d’un produit phytopharmaceutique contenant du chlorantraniliprole (DPX E-2Y45), destiné à être utilisé sur les carottes pour lutter contre les mouches de la carotte, un danger qui était imprévisible et qui ne pouvait être écarté par d’autres moyens. Par conséquent, la France a notifié aux autres États membres, à la Commission et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité»), conformément à l’article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005, qu’elle avait autorisé, sur son territoire, la mise sur le marché de carottes contenant des résidus de pesticides plus élevés que la LMR applicable. La France a également présenté une évaluation appropriée des risques concluant que ces carottes ne représentaient pas un risque inacceptable, et en particulier que l’augmentation de la limite applicable à ces résidus n’entraînait pas de risque pour les consommateurs.

(3)

L’Autorité a examiné l’évaluation des risques présentée par la France, en s’attardant en particulier sur les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis un avis motivé sur la LMR proposée (3). Compte tenu d’une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, l’Autorité a conclu dans cet avis que la LMR proposée était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs.

(4)	Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, il est considéré que la LMR proposée satisfait aux exigences de l’article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005.

(5)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(6)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 mai 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

(3) Rapport scientifique de l’EFSA disponible à l’adresse internet (http://www.efsa.europa.eu):

Avis motivé de l’EFSA: modification des LMR existantes pour le chlorantraniliprole dans les carottes. EFSA Journal 2010; 8(10): 1859. Publié le 11 octobre 2010. Adopté le 8 octobre 2010.

ANNEXE

À la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) est remplacée par la colonne suivante:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (1)

Chlorantraniliprole

(DPX E-2Y45)

(1)

(2)

(3)

0100000

1.	FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

0110000

(i)

Agrumes

0,01 (2)

0110010

Pamplemousses (shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

(ii)	Noix (écalées ou non)

0,05

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,5

0130010

Pommes (pommette)

0130020

Poires [poire asiatique (nashi)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

(iv)	Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

(v)	Baies et petits fruits

0151000

(a)	Raisins de table et raisins de cuve

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

(b)

Fraises

0,01 (2)

0153000

(c)	Fruits de ronces

0,01 (2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises [framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus]

0153990

Autres

0154000

(d)	Autres baies et petits fruits

0,01 (2)

0154010

Myrtilles (myrtille européenne )

0154020

Airelles canneberges [myrtille rouge (airelle rouge)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) [kiwaï (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

(vi)	Fruits divers

0,01 (2)

0161000

(a)	Peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (kumquat marumi, kumquat nagami, limequat [Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)]

0161050

Carambole (bilimbi)

0161060

Kaki

0161070

Jamelongue (prune de Java) [jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

(b)	Peau non comestible, petite taille

0162010

Kiwis

0162020

Litchis [litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan]

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0162050

Caïnite

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) [sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote]

0162990

Autres

0163000

(c)	Peau non comestible, grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes (banane naine, plantain, banane de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruit de l’arbre à pain (fruit du jacquier)

0163100

Durion

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

2.	LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

0210000

(i)	Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

(a)	Pommes de terre

0,02

0212000

(b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

0212010

Manioc [dachine, eddoe (taro chinois), tannia]

0212020

Patates douces

0212030

Ignames [pois patate (dolique tubéreux), jicama]

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

(c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

0213010

Betterave

0,02

0213020

Carottes

0,08 (+)

0213030

Céleris-raves

0,02

0213040

Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,02

0213050

Topinambours

0,02

0213060

Panais

0,02

0213070

Persil à grosse racine

0,02

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0,02

0213090

Salsifis [scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)]

0,02

0213100

Rutabagas

0,02

0213110

Navets

0,02

0213990

Autres

0,02

0220000

(ii)	Légumes-bulbes

0,01 (2)

0220010

Ail

0220020

Oignons (oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps (ciboule et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

iii)	Légumes-fruits

0231000

(a)	Solanacées

0231010

Tomates [tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)]

0,6

0231020

Poivrons (chilis)

0231030

Aubergines (pepino)

0,6

0231040

Okras, camboux

0,6

0231990

Autres

0,6

0232000

(b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnet d’électeur (pâtisson)]

0232990

Autres

0233000

(c)	Cucurbitacées à écorce non comestible

0,3

0233010

Melons (Kiwano)

0233020

Potirons (courge potiron)

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

(d)

Maïs doux

0,2

0239000

(e)	Autres légumes-fruits

0,2

0240000

(iv)	Brassicées

0241000

(a)	Choux (développement de l’inflorescence)

0241010

Brocolis (calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0241020

Choux-fleurs

0,01 (2)

0241990

Autres

0,01 (2)

0242000

(b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (2)

0242020

Choux pommés (chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0,01 (2)

0243000

(c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine [moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)]

0243020

Choux verts (chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

(d)	Choux-raves

0,01 (2)

0250000

(v)	Légumes-feuilles et fines herbes

0251000

(a)	Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0251010

Mâche (laitue italienne)

0251020

Laitue [laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine]

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) [chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre]

0251040

Cresson

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (roquette sauvage)

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp [mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)]

0251990

Autres

0252000

(b)	Épinards et similaires (feuilles)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)]

0252020

Pourpier [Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

(c)	Feuilles de vigne

0254000

(d)	Cresson d’eau

0255000

(e)	Endives, witloof

0256000

(f)	Fines herbes

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilic (feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres (fleurs comestibles)

0260000

(vi)	Légumineuses potagères (fraîches)

0,01 (2)

0260010

Haricots (non écossés) [Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges]

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0270010

Asperges

0,01 (2)

0270020

Cardons

0,01 (2)

0270030

Céleri

0270040

Fenouil

0,01 (2)

0270050

Artichauts

0,01 (2)

0270060

Poireaux

0,01 (2)

0270070

Rhubarbe

0,01 (2)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (2)

0270990

Autres

0,01 (2)

0280000

(viii)

Champignons

0,01 (2)

0280010

Champignons de couche (agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

(ix)

Algues

0,01 (2)

0300000

3.	LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (2)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

4.	GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

(i)	Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01 (2)

0401020

Arachides

0,01 (2)

0401030

Graines de pavot

0,01 (2)

0401040

Graines de sésame

0,01 (2)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (2)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navette)

0,01 (2)

0401070

Fèves de soja

0,01 (2)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (2)

0401090

Graines de coton

0,3

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,01 (2)

0401110

Carthame

0,01 (2)

0401120

Bourrache

0,01 (2)

0401130

Cameline

0,01 (2)

0401140

Chènevis

0,01 (2)

0401150

Ricin

0,01 (2)

0401990

Autres

0,01 (2)

0402000

(ii)	Fruits oléagineux

0,01 (2)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,02

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff)

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé) (épeautre, triticale )

0500990

Autres

0600000

6.	THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,02 (2)

0610000

(i)	Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

0620000

(ii)	Grains de café

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

0631000

(a)

Fleurs

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

(b)

Feuilles

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

(c)

Racines

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

(d)	Autres infusions

0640000

(iv)	Cacao (fèves fermentées)

0650000

(v)	Caroube (pain de Saint-Jean)

0700000

7.	HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,02 (2)

0800000

ÉPICES

0,02 (2)

0810000

(i)

Graines

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

(ii)	Fruits et baies

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

(iii)

Écorces

0830010

Cannelle (cannelle de Chine )

0830990

Autres

0840000

(iv)	Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

(v)

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

(vi)	Stigmates de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

(vii)

Arille

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

9.	PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betterave sucrière

0,02

0900020

Canne à sucre

0,01 (2)

0900030

Racines de chicorée

0,02

0900990

Autres

0,01 (2)

1000000

10.	PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,01 (2)

1010000

(i)	Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines, autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

1011000

(a)

Porcins

1011010

Viande

1011020

Viande dégraissée ou maigre

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

(b)

Bovins

1012010

Viande

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

(c)

Ovins

1013010

Viande

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

(d)

Caprins

1014010

Viande

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

(e)	Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010

Viande

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

(f)	Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades — autruches, pigeons

1016010

Viande

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

(g)	Autres animaux d’élevage (lapin, kangourou)

1017010

Viande

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

(ii)	Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés, œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

(iv)	Miel (gelée royale, pollen)

1050000

(v)	Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

(vi)

Escargots

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)

(+) 0213020	Carottes
LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2012. Après cette date, une LMR de 0,02 mg/kg sera applicable, sous réserve d’une modification par voie réglementaire.»

(1) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2) Indique le seuil de détection.

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