32004D0850

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Décision - 2004/850 - EN - EUR-Lex

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Document 32004D0850

2004/850/CE: Décision de la Commission du 3 décembre 2004 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2004) 4553]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 368 du 15.12.2004, p. 28–47 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2004/850/oj

Date of document:: 03/12/2004
Date of effect:: 03/12/2004; entrée en vigueur date de notification
Date of notification:: 03/12/2004
Date of end of validity:: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177

Author:: Commission européenne
Form:: Décision
Addressee:: Les vingt-cinq États membres: Belgique, République tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Irlande, Grèce, Espagne, France, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède, Royaume-Uni
Additional information:: extension à l'EEE par 22005D0090, intérêt pour l'EEE
Authentic language:: espagnol, tchèque, danois, allemand, estonien, grec, anglais, français, italien, letton, lituanien, hongrois, maltais, néerlandais, polonais, portugais, slovaque, slovène, finnois, suédois, islandais, norvégien

Treaty:

Traité instituant la Communauté européenne

Legal basis:

31991L0067 - A05 31991L0067 - A06

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03.50.30.00 Agriculture / Harmonisation des législations et mesures en matière de santé / Secteur vétérinaire et zootechnique

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Official Journal

15.12.2004

Journal officiel de l'Union européenne

L 368/28

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 3 décembre 2004

modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2004) 4553]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2004/850/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d’animaux et de produits d’aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,

considérant ce qui suit:

(1)	La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de certaines maladies des poissons.

(2)

L’Autriche, l’Allemagne, l’Italie et l’Espagne ont soumis à la Commission, au profit de certaines exploitations piscicoles situées sur leur territoire, les documents justificatifs relatifs à l’obtention du statut d’exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l’article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent donc prétendre au statut d’exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées.

(3)

L’Italie a notifié la détection de SHV dans une partie d’une zone de son territoire continental considérée jusqu’alors comme exempte de la maladie. De ce fait, la zone continentale en question ne satisfait plus aux exigences de l’article 5 de la directive 91/67/CEE et il convient donc de lui retirer l’agrément au regard de la SHV.

(4)	Il y a lieu de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence.

(5)	Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:

1)	l’annexe I est remplacée par le texte de l’annexe I de la présente décision;

2)	l’annexe II est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 3 décembre 2004.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

(2) JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2004/373/CE (JO L 118 du 23.4.2004, p. 49).

ANNEXE I

«ANNEXE I

Zones agréées au regard des maladies des poissons dénommées septicémie hémorragique virale (SHV) et nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)

1.A. Zones du Danemark agréées au regard de la SHV (1)

—

Hansted Å

—	Hovmølle Å

—

Grenå

—

Treå

—

Alling Å

—

Kastbjerg

—	Villestrup Å

—

Korup Å

—

Sæby Å

—

Elling Å

—

Uggerby Å

—	Lindenborg Å

—

Øster Å

—	Hasseris Å

—	Binderup Å

—

Vidkær Å

—

Dybvad Å

—	Bjørnsholm Å

—

Trend Å

—	Lerkenfeld Å

—

Vester Å

—	Lønnerup med tilløb

—

Slette Å

—	Bredkær Bæk

—	Vandløb til Kilen

—	Resenkær Å

—	Klostermølle Å

—	Hvidbjerg Å

—

Knidals Å

—

Spang Å

—	Simested Å

—

Skals Å

—

Jordbro Å

—	Fåremølle Å

—

Flynder Å

—

Damhus Å

—

Karup Å

—

Gudenåen

—

Halkær Å

—

Storåen

—

Århus Å

—

Bygholm Å

—

Grejs Å

—

Ørum Å

1.B. Zones du Danemark agréées au regard de la NHI

—	Danemark (2)

2. Zones d’Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI

2.1. BADE-WURTEMBERG (3)

—	Isenburger Tal, de la source au point d’évacuation de l’exploitation «Falkenstein»,

—	l’Eyach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,

—	l’Andelsbach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la turbine située près de la ville de Krauchenwies,

—	Le Lauchert et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la turbine située près de Sigmaringendorf,

—	le Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la chute située près de Lauterach,

—	le Wolfegger Aach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la chute située près de Baienfurth,

—	le bassin versant de l’Enz, constitué du Grosse Enz, du Kleine Enz et de l’Eyach, depuis leurs sources respectives jusqu’au barrage infranchissable situé au centre de Neuenbürg.

3. Zones d’Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI

3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

—	Tous les bassins versants des Asturies.

Zones littorales

—	Toutes les côtes des Asturies.

3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

—

Les bassins versants de Galice:

—	y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source dans la province de Léon), Miño (depuis sa source jusqu’au barrage de Frieira) et Limia (depuis sa source jusqu’au barrage de Das Conchas),

—	à l’exception du bassin versant du Tamega.

Zones littorales

—	La zone littorale de la Galice, de l’embouchure de l’Eo (Isla Pancha) à Punta Picos (embouchure du Miño).

3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON

Zones continentales

—	Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,

—	l’Isuela, depuis sa source jusqu’au barrage d’Arguis,

—	le Flumen, depuis sa source jusqu’au barrage de Santa María de Belsue,

—	le Guatizalema, depuis sa source jusqu’au barrage de Vadiello,

—	le Cinca, depuis sa source jusqu’au barrage de Grado,

—	l’Esera, depuis sa source jusqu’au barrage de Barasona,

—	le Noguera-Ribagorzana, depuis sa source jusqu’au barrage de Santa Ana,

—	le Matarraña, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aguas de Pena,

—	le Pena, depuis sa source jusqu’au barrage de Pena,

—	le Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu’au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

—	le Mijares, depuis sa source jusqu’au barrage d’Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d’eau de la communauté d’Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

—	Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,

—	la Bidasoa, de sa source à son embouchure,

—	le Leizarán, depuis sa source jusqu’au barrage de Leizarán (Muga).

Les autres cours d’eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON

Zones continentales

—	Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,

—	le Duero, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aldeávila,

—

le Sil,

—	le Tiétar, depuis sa source jusqu’au barrage de Rosarito,

—	l’Alberche, depuis sa source jusqu’au barrage de Burguillo.

Les autres cours d’eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.

3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

—	Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,

—

les bassins versants des cours d’eau suivants, de leur source à la mer:

—

Deva,

—

Nansa,

—	Saja-Besaya,

—	Pas-Pisueña,

—

Asón,

—

Agüera.

Les bassins versants des cours d’eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones littorales

—	Toute la côte de Cantabrique, de l’embouchure de la Deva à la crique d’Ontón.

3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza dans la communauté d’Aragon.

4.A. Zones de France agréées au regard de la SHV et de la NHI

4.A.1. ADOUR-GARONNE

Bassins versants

—	Le bassin versant de la Charente,

—	le bassin versant de la Seudre,

—	les bassins versants des rivières littorales de l’estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

—	les bassins versants de la Nive et de la Nivelle (Pyrénées-Atlantiques),

—	le bassin des Forges (Landes),

—	le bassin de la Dronne (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage des Églisottes à Monfourat,

—	le bassin de la Beauronne (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage de Faye,

—	le bassin de la Valouse (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang des Roches-Noires,

—	le bassin de la Paillasse (Gironde), depuis les sources jusqu’au barrage de Grand-Forge,

—	le bassin du Ciron (Gironde et Lot-et-Garonne), depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Castaing,

—	le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage du Pont-de-l’Espine à Argelouse,

—	le bassin de la Pave (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de la Pave,

—	le bassin de l’Escource (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Barbe,

—	le bassin du Geloux (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de la D 38 à Saint-Martin-d’Oney,

—	le bassin de l’Estrigon (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de Campet-et-Lamolère,

—	le bassin de l’Estampon (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de l’Ancienne minoterie à Roquefort,

—	le bassin de la Gélise (Landes et Lot-et-Garonne), depuis les sources jusqu’au barrage en aval du point de confluence Gélise-L’Osse,

—	le bassin du Magescq (Landes), depuis les sources jusqu’à l’embouchure,

—	le bassin des Luys (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-d’Oro,

—	le bassin du Neez (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu’au barrage du Jurançon,

—	le bassin du Beez (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu’au barrage de Nay,

—	le bassin du Gave-de-Cauterets (Hautes-Pyrénées), depuis les sources jusqu’au barrage Calypso de la centrale de Soulom.

Zones littorales

—	L’ensemble de la côte atlantique entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime.

4.A.2. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

—

L’ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l’exception de ceux dont le nom suit:

—

Vilaine,

—

Aven,

—

Ster-Goz,

—	l’aval du bassin de l’Élorn,

—	le bassin de la Sèvre Niortaise,

—	le bassin du Lay,

—

les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

—	le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu’au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),

—	le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu’au barrage (doté d’une grille) de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

—	le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu’au barrage de Bénavent (département de l’Indre),

—	le bassin du Suin, depuis les sources jusqu’au barrage de Douadic (département de l’Indre),

—	le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu’au barrage de Bossay-sur-Claise (département de l’Indre-et-Loire),

—	le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu’aux barrages des Trois-Moulins (département de la Vienne),

—	les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée).

Zones littorales

—

L’ensemble de la côte bretonne, à l’exception des parties suivantes:

—	rade de Brest,

—	anse de Camaret,

—	zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l’embouchure de la Laïta,

—	zone littorale comprise entre l’embouchure du Tohon jusqu’à la limite départementale.

4.A.3. SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

—	Le bassin de la Sélune.

4.A.4. RÉGION AQUITAINE

Bassins versants

—	Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu’au barrage de La Forge,

—	le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu’au barrage de Maillières,

—	le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu’au barrage de Susselgue,

—	le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu’au barrage de l’exploitation piscicole de Laluque,

—	le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang de la Glacière à Saint-Vincent-de-Paul,

—	le bassin de la Baïse, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre.

4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES

Bassins versants

—	Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu’au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,

—	le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu’au barrage infranchissable de Vabres-l’Abbaye.

4.A.6. AIN

—	La zone continentale des étangs de la Dombe.

4.B. Zones de France agréées au regard de la SHV

4.B.1. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

—	La partie du bassin versant de la Loire comprenant l’amont du bassin de l’Huisne, depuis la source des cours d’eaux jusqu’aux barrages de La Ferté-Bernard.

4.C. Zones de France agréées au regard de la NHI

4.C.1. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

—

Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

—

le bassin de l’Anglin, depuis les sources jusqu’aux barrages de:

—	Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

—	Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

—	Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l’Indre,

—	Douadic, sur le Suin, dans le département de l’Indre,

—	Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l’Indre-et-Loire.

5.A. Zones d’Irlande agréées au regard de la SHV

—	Irlande (4), à l’exception de l’île de Cape Clear.

5.B. Zones d’Irlande agréées au regard de la NHI

—	Irlande (4)

6.A. Zones d’Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI

6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

—	Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l’Avisio, depuis les sources jusqu’au barrage artificiel de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,

—	Val delle Sorne: bassin versant du Sorna, depuis les sources jusqu’au barrage artificiel constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l’Adige,

—	Torrente Adanà: bassin versant de l’Adanà, depuis la source vers la suite de barrages artificiels situés en aval de l’exploitation Armani Cornelio-Lardaro,

—	Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu’à la cascade située à 200 mètres en aval de l’élevage “Troticoltura Giovanelli”, dans la commune de La Zinquantina,

—	Val di Ledro: bassin versant de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu’à la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, dans la commune de Molina di Ledro,

—	Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu’au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,

—	Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu’à la chute de Ponte Alto.

6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA

Zones continentales

—	Ogliolo: le bassin versant qui s’étend des sources de l’Ogliolo jusqu’à la cascade située en aval de l’exploitation piscicole “Adamello”, au confluent de l’Ogliolo et de l’Oglio,

—	Fiume Caffaro: bassin versant qui s’étend des sources du Cafarro jusqu’au barrage artificiel situé à 1 km en aval de l’exploitation.

6.A.3. RÉGION D’OMBRIE

6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE

Zones continentales

—	Belluno: bassin versant situé dans la province de Belluno, depuis la source de l’Ardo jusqu’au barrage en aval du point où ce cours d’eau se jette dans la Piave, à l’endroit où se trouve l’exploitation “Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno”.

6.A.5. RÉGION DE TOSCANE

Zones continentales

—	Valle del Fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu’au barrage de Piaggione.

6.A.6. RÉGION D’OMBRIE

Zones continentales

—	Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera.

6.B. Zones d’Italie agréées au regard de la SHV

6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

—	Valle dei Laghi: bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu’au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole.

6.C. Zones d’Italie agréées au regard de la NHI

6.C.1. RÉGION D’OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

—	Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

6.C.2. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

—	Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu’au barrage d’Oltresarca dans la commune de Villa Rendena.

7.A. Zones de Suède agréées au regard de la SHV

—

Suède (5):

—

à l’exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d’un rayon de vingt kilomètres autour de l’exploitation piscicole de l’île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d’eau Göta et Säve jusqu’à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l’entrée du lac d’Aspen).

7.B. Zones de Suède agréées au regard de la NHI

—	Suède (5).

8. Zones du Royaume-Uni, des Îles Anglo-Normandes et de l’île de Man agréées au regard de la SHV et de la NHI

—	Grande-Bretagne (5)

—	Irlande du Nord (5)

—	Guernesey (5)

—	Île de Man (5).»

(1) Bassins versants et zones littorales qui y sont rattachés.

(2) Ensemble des zones continentales et littorales situées sur le territoire du Danemark.

(3) Certaines parties des bassins versants.

(4) Ensemble des zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande.

(5) Ensemble des zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Suède.

ANNEXE II

«ANNEXE II

Exploitations piscicoles agréées au regard des maladies des poissons dénommées septicémie hémorragique virale (SHV) et nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)

1. Exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI

La Fontaine aux truites

B-6769 Gérouville

2. Exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV et de la NHI

1.	Vork Dambrug	DK-6040 Egtved
2.	Egebæk Dambrug	DK-6880 Tarm
3.	Bækkelund Dambrug	DK-6950 Ringkøbing
4.	Borups Geddeopdræt	DK-6950 Ringkøbing
5.	Bornholms Lakseklækkeri	DK-3730 Nexø
6.	Langes Dambrug	DK-6940 Lem St.
7.	Braenderigaardens Dambrug	DK-6971 Spjald
8.	Siglund Fiskeopdræt	DK-4780 Stege
9.	Ravning Fiskeri	DK-7182 Bredsten
10.	Ravnkær Dambrug	DK-7182 Bredsten

3.A. Exploitations piscicoles d’Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI

3.A.1. BASSE-SAXE

Jochen Moeller

Fischzucht Harkenbleck

D-30966 Hemmingen-Harkenbleck

Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen

(uniquement l’écloserie)

D-37586 Dassel

Dr. R. Rosengarten

Forellenzucht Sieben Quellen

D-49124 Georgsmarienhütte

Klaus Kröger

Fischzucht Klaus Kröger

D-21256 Handeloh Wörme

Ingeborg Riggert-Schlumbohm

Forellenzucht W. Riggert

D-29465 Schnega

Volker Buchtmann

Fischzucht Nordbach

D-21441 Garstedt

Sven Kramer

Forellenzucht Kaierde

D-31073 Delligsen

Hans-Peter Klusak

Fischzucht Grönegau

D-49328 Melle

F. Feuerhake

Forellenzucht Rheden

D-31039 Rheden

10.

Horst Pöpke

Fischzucht Pöpke

Hauptstraße 14

D-21745 Hemmoor

3.A.2. THURINGE

Firma Tautenhahn

D-98646 Trostadt

Fischzucht Salza GmbH

D-99734 Nordhausen-Salza

Fischzucht Kindelbrück GmbH

D-99638 Kindelbrück

Reinhardt Strecker

Forellenzucht Orgelmühle

D-37351 Dingelstadt

3.A.3. BADE-WURTEMBERG

Heiner Feldmann

Riedlingen/Neufra

D-88630 Pfullendorf

Walter Dietmayer

Forellenzucht Walter Dietmayer

Hettingen

D-72501 Gammertingen

Heiner Feldmann

Bad Waldsee

D-88630 Pfullendorf

Heiner Feldmann

Bergatreute

D-88630 Pfullendorf

Oliver Fricke

Anlage Wuchzenhofen

Boschenmühle

D-87764 Mariasteinbach-Legau 13 1/2

Peter Schmaus

Fischzucht Schmaus, Steinental

D-88410 Steinental/Hauerz

Josef Schnetz

Fenkenmühle

D-88263 Horgenzell

Erwin Steinhart

Quellwasseranlage Steinhart

Hettingen

D-72513 Hettingen

Hugo Strobel

Quellwasseranlage Otterswang

Sägmühle

D-72505 Hausen am Andelsbach

10.

Reinhard Lenz

Forsthaus

Gaimühle

D-64759 Sensbachtal

11.

Peter Hofer

Sulzbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

12.

Stephan Hofer

Oberer Lautenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

13.

Stephan Hofer

Unterer Lautenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

14.

Stephan Hofer

Schelklingen

D-78727 Aisteig/Oberndorf

15.

Hubert Schuppert

Brutanlage: Obere Fischzucht

Mastanlage: Untere Fischzucht

D-88454 Unteressendorf

16.

Johannes Dreier

Brunnentobel

D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen

17.

Peter Störk

Wagenhausen

D-88348 Saulgau

18.

Erwin Steinhart

Geislingen/St.

D-73312 Geislingen/St.

19.

Joachim Schindler

Forellenzucht Lohmühle

D-72275 Alpirsbach

20.

Georg Sohnius

Forellenzucht Sohnius

D-72160 Horb-Diessen

21.

Claus Lehr

Forellenzucht Reinerzau

D-72275 Alpirsbach-Reinerzau

22.

Hugo Hager

Bruthausanlage

D-88639 Walbertsweiler

23.

Hugo Hager

Waldanlage

D-88639 Walbertsweiler

24.

Gumpper und Stoll GmbH

Forellenhof Rössle

Honau

D-72805 Liechtenstein

25.

Ulrich Ibele

Pfrungen

D-88271 Pfrungen

26.

Hans Schmutz

Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)

D-89155 Erbach

27.

Wilhelm Drafehn

Obersimonswald

D-77960 Seelbach

28.

Wilhelm Drafehn

Brutanlage Seelbach

D-77960 Seelbach

29.

Franz Schwarz

Oberharmersbach

D-77784 Oberharmersbach

30.

Meinrad Nuber

Langenenslingen

D-88515 Langenenslingen

31.

Anton Spieß

Höhmühle

D-88353 Kißleg

32.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Argenweg 50

D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen

33.

Kreissportfischereiverein Biberach

Warthausen

D-88400 Biberach

34.

Hans Schmutz

Gossenzugen

D-89155 Erbach

35.

Reinhard Rösch

Haigerach

D-77723 Gengenbach

36.

Harald Tress

Unterlauchringen

D-79787 Unterlauchringen

37.

Alfred Tröndle

Tiefenstein

D-79774 Albbruck

38.

Alfred Tröndle

Unteralpfen

D-79774 Unteralpfen

39.

Peter Hofer

Schenkenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

40.

Heiner Feldmann

Bainders

D-88630 Pfullendorf

41.

Andreas Zordel

Fischzucht Im Gänsebrunnen

D-75305 Neuenbürg

42.

Hans Fischböck

Forellenzucht am Kocherursprung

D-73447 Oberkochen

43.

Reinhold Bihler

Dorfstraße 22

D-88430 Rot a.d. Rot Haslach

Anlage: Einöde

44.

Josef Dürr

Forellenzucht Igersheim

D-97980 Bad Mergentheim

45.

Kurt Englerth und Sohn GBR

Anlage Berneck

D-72297 Seewald

46.

Fischzucht Anton Jung

Anlage Rohrsee

D-88353 Kisslegg

47.

Staatliches Forstamt Wangen

Anlage Karsee

D-88239 Wangen i.A.

48.

Simon Phillipson

Anlage Weissenbronnen

D-88364 Wolfegg

49.

Hans Klaiber

Anlage Bad Wildbad

D-75337 Enzklösterle

50.

Josef Hönig

Forellenzucht Hönig

D-76646 Bruchsal-Heidelsheim

51.

Werner Baur

Blitzenreute

D-88273 Fronreute-Blitzenreute

52.

Gerhard Weihmann

Mägerkingen

D-72574 Bad Urach-Seeburg

53.

Hubert Belser GBR

Dettingen

D-72401 Haigerloch-Gruol

54.

Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen

Altdorfer Wald

D-88214 Ravensburg

55.

Anton Jung

Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und Häcklerweiher

D-88353 Kisslegg

56.

Hildegart Litke

Holzweiher

D-88480 Achstetten

57.

Werner Wägele

Ellerazhofer Weiher

D-88319 Aitrach

58.

Ernst Graf

Hatzenweiler

Osterbergstraße 8

D-88239 Wangen-Hatzenweiler

59.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Argenweg 50

D-88085 Langenargen

Anlage Obereisenbach

60.

Forellenzucht Kunzmann

Heinz Kunzmann

Unterer Steinweg 64

D-75438 Knittlingen

61.

Meinrad Nuber

Ochsenhausen

Obere Wiesen 1

D-88416 Ochsenhausen

62.

Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.

Kentheim

Lange Steige 34

D-75365 Calw

63.

Bernd und Volker Fähnrich

Neumühle

D-88260 Ratzenried-Argenbühl

64.

Klaiber “An der Tierwiese”

Hans Klaiber

Rathausweg 7

D-75377 Enzklösterle

65.

Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach

Klaus Parey

Mörikeweg 17

D-75331 Engelsbran 2

66.

Farm Sauter

Anlage Pflegelberg

Gerhard Sauter

D-88239 Wangen-Pflegelberg 6

67.

Krattenmacher

Anlage Osterhofen

Krattenmacher, Hittelhofen

Gasthaus

D-8339 Bad Waldsee

68.

Fähnrich

Anlage Argenmühle

D-88260 Ratzenried-Argenmühle

Bernd und Volker Fähnrich

Von Rütistraße

D-8339 Bad Waldsee

69.

Gumpper und Stoll

Anlage Unterhausen

Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG

Heerstraße 20

D-72805 Lichtenstein-Honau

70.

Durach

Anlage Altann

Antonie Durach

Panoramastraße 23

D-88346 Wolfegg-Altann

71.

Städler

Anlage Raunsmühle

Paul Städler

Raunsmühle

D-88499 Riedlingen-Pfummern

72.

König

Anlage Erisdorf

Sigfried König

Helfenstraße 2/1

D-88499 Riedlingen-Neufra

73.

Forellenzucht Drafehn

Anlage Wittelbach

Wilhelm Drafehn

Schuttertalstraße 1

D-77960 Seelbach-Wittelbach

74.

Wirth

Anlage Dengelshofen

Günther Wirth

D-88316 Isny-Dengelshofen 219

75.

Krämer, Bad Teinach

Sascha Krämer

Poststraße 11

D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

76.

Muffler

Anlage Eigeltingen

Emil Muffler

Brielholzer Hof

D-78253 Eigeltingen

77.

Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth

Fischzucht Karl Uhl

D-91614 Mönchsroth

78.

Krattenmacher

Anlage Dietmans

Krattenmacher, Hittelhofen

Gasthaus

D-8339 Bad Waldsee

79.

Bruthaus Fischzucht

Anselm-Schneider

Dagmar Anselm-Schneider

Grabenköpfel 1

D-77743 Neuried

3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE

Wolfgang Lindhorst-Emme

Hirschquelle

D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

Wolfgang Lindhorst-Emme

Am Oelbach

D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

Hugo Rameil und Söhne

Sauerländer Forellenzucht

D-57368 Lennestadt-Gleierbrück

Peter Horres

Ovenhausen, Jätzer Mühle

D-37671 Höxter

Wolfgang Middendorf

Fischzuchtbetrieb Middendorf

D-46348 Raesfeld

Michael und Guido Kamp

Lambacher Forellenzucht und Räucherei

Lambachtalstraße 58

D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen

3.A.5. BAVIÈRE

Peter Gerstner

(Forellenzuchtbetrieb Juraquell)

Wellheim

D-97332 Volkach

Werner Ruf

Fischzucht Wildbad

D-86925 Fuchstal-Leeder

Rogg

Fisch Rogg

D-87751 Heimertingen

Fischzucht Graf

Anlage D-87737 Reichau

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

Fischzucht Graf

Anlage D-87727 Klosterbeuren

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

Fischzucht Graf

Anlage D-87743 Egg an der Günz

Fischzucht Graf GbR

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

Anlage Am Großen Dürrmaul

D-95671 Bärnau

Andreas Rösch

Am Großen Dürrmaul 2

D-95671 Bärnau

Andreas Hofer

Anlage D-84524 Mitterhausen

Andreas Hofer

Vils 6

D-8419 Velden

3.A.6. SAXE

Anglerverband Südsachsen “Mulde/Elster” e.V.

Forellenanlage Schlettau

D-09487 Schlettau

H. und G. Ermisch GbR

Forellen- und Lachszucht

D-01844 Langburkersdorf

3.A.7. HESSE

Hermann Rameil

Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil

D-34311 Naumburg OT Altendorf

3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN

Hubert Mertin

Forellenzucht Mertin

Mühlenweg 6

D-24247 Roderbek

3.B. Exploitations piscicoles d’Allemagne agréées au regard de la NHI

3.B.1. THURINGE

Thüringer Forstamt Leinefelde

Fischzucht Worbis

D-37327 Leinefelde

4. Exploitations piscicoles d’Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI

4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON

Truchas del Prado

Located in Alcala de Ebro, Province of Zaragoza (Aragón)

4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ANDALOUSIE

1.	Piscifactoría de Riodulce	D. Julio Domezain Fran. “Piscifactoría De Sierra Nevada S.L.” Camino de la Piscifactoría no 2, E-18313 Loja-Granada
2.	Piscifactoría Manzanil	D. Julio Domezain Fran. “Piscifactoría De Sierra Nevada S.L.” Camino de la Piscifactoría no 2, E-18313 Loja-Granada

5.A. Exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV et de la NHI

5.A.1. ADOUR-GARONNE

1.	Pisciculture de Sarrance	F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques)
2.	Pisciculture des Sources	F-12540 Cornus (Aveyron)
3.	Pisciculture de Pissos	F-40410 Pissos (Landes)
4.	Pisciculture de Tambareau	F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)
5.	Pisciculture “Les Fontaines d'Escot”	F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques)
6.	Pisciculture de la Forge	F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)

5.A.2. ARTOIS-PICARDIE

Pisciculture du Moulin du Roy

F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)

Pisciculture du Bléquin

F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)

Pisciculture de Earls Feldmann

F-76340 Hodeng-au-Bosc

F-80580 Bray-lès-Mareuil

Pisciculture Bonnelle à Ponthoile

Bonnelle, F-80133 Ponthoile

M. Sohier

26, rue George-Deray

F-80100 Abeville

Pisciculture Bretel à Gezaincourt

Bretel, F-80600 Gezaincourt-Doulens

M. Sohier

26, rue George-Deray

F-80100 Abeville

5.A.3. AQUITAINE

SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc

Le Meysout F-40120 Arue

L'EPST-INRA Pisciculture à Lees-Athas

Saillet et Esquit F-64490 Lees-Athas

INRA — BP-3F F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle

5.A.4. DRÔME

Pisciculture “Sources de la Fabrique”

40, Chemin de Robinson

F-26000 Valence

5.A.5. HAUTE-NORMANDIE

Pisciculture des Godeliers

F-27210 Le Torpt

Pisciculture fédérale de Sainte-Gertrude

F-76490 Maulevrier

Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime, 11

F-76490 Maulevrier

5.A.6. LOIRE-BRETAGNE

SCEA “Truites du lac de Cartravers”

Bois-Boscher

F-22460 Merléac (Côtes d'Armor)

Pisciculture du Thélohier

F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)

Pisciculture de Plainville

F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loire)

Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc

SARL Remon

21, rue de la Véquerie

F-53260 Parne sur Roc (Mayenne)

Ésosiculture de Feins

Étang aux Moines

F-5440 Feins

AAPPMA

9, rue Kerautret-Botmel

F-35200 Rennes

5.A.7. RHIN-MEUSE

1.	Pisciculture du ruisseau de Dompierre	F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)
2.	Pisciculture de la source de la Deüe	F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)

5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

Pisciculture Charles Murgat

Les Fontaines

F-38270 Beaufort (Isère)

5.A.9. SEINE-NORMANDIE

Pisciculture du Vaucheron

F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)

5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON

Pisciculture de Pêcher

F-48400 Florac

Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique

F-48400 Florac

5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES

Pisciculture de la source du Durzon

SCEA Pisciculture du Mas des Pommiers

F-12230 Nant

5.A.12. ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Centre Piscicole de Roquebilière

F-06450 Roquebilière

Fédération des Alpes-Maritimes pour la pêche et la protection du milieu aquatique

F-06450 Roquebilière

5.B. Exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV

5.B.1. ARTOIS-PICARDIE

Pisciculture de Sangheen

F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

6.A. Exploitations piscicoles d’Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI

6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

Bassin versant de la Stella

Azienda ittica agricola Collavini Mario

Via Tiepolo 12

I-33032 Bertiolo (UD)

N. I096UD005

Impianto ittiogenico di Flambro di Talmassons

Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

Bassin versant du Tagliamento

SGM srl

Via Mulino del Cucco 38

Rivoli di Osoppo (UD)

Impianto ittiogenico di Forni di Sotto

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

Impianto ittiogenico di Amaro

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico

Ente tutela pesca del Friuli

Via Colugna 3

I-33100 Udine

6.A.2. RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Bassin versant du Noce

Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine)

Cavizzana

Troticoltura di Grossi Roberto

Grossi Roberto

Via Molini n. 11

Monoclassico (TN)

N. 121TN010

Bassin versant de la Brenta

Campestrin Giovanni

Telve Valsugana (Fontane)

Ittica Resenzola Serafini

Grigno

Ittica Resenzola Selva

Grigno

Leonardi F.lli

Levico Terme (S. Giuliana)

Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana

Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)

Cappello Paolo

Via Zacconi 21

Loc. Maso Fontane, Roncegno

Bassin versant de l’Adige

Celva Remo

Pomarolo

10.

Margonar Domenico

Ala (Pilcante)

11.

Degiuli Pasquale

Mattarello (Regole)

12.

Tamanini Livio

Vigolo Vattaro

13.

Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.

S. Michele all'Adige

Bassin versant de la Sarca

14.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Ragoli (Pez)

15.

Stab. Giudicariese La Mola

Tione (Delizia d'Ombra)

16.

Azienda Agricola La Sorgente s.s.

Tione (Saone)

17.

Fonti del Dal s.s.

Lomaso (Dasindo)

18.

Comfish S.r.l. (ex. Paletti)

Preore (Molina)

19.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Tenno (Pranzo)

20.

Troticultura “La Fiana”

Di Valenti Claudio (Bondo)

6.A.3. RÉGION: OMBRIE

Nera River Valley
1.	Impianto Ittiogenico provinciale	Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Public Plant (Province of Perugia)

6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE

Bassin versant de l’Astico

Centro Ittico Valdastico

Valdastico (Veneto, Province Vicenza)

Bassin versant du Lietta

Azienda Agricola Lietta srl.

Via Rai 3

I-31010 Ormelle (TV)

N. 052TV074

River Bacchiglione basin

Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo

Massimo Grosselle

Via Palmirona 18

Sandrigo (VI) N. 091VI831

Biasia Luigi

Via Ca'D'Oro 25

Bolzano Vic (VI) N. 013VI831

Bassin versant de la Brenta

Polo Guerrino,

Via S. Martino 51,

Loc. Campese,

I-36061 Bassano del Grappa

Polo Guerrino

Via Tre Case 4

I-36056 Tezze sul Brenta

Bassin versant du Tione in Fattolé

Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S.

Davide Menozzi

Via Mazzini 32

Bonferraro de Sorga

Bassin versant du Tartaro et du Tione

Stanzial Eneide

Loc Casotto

Stanzial Eneide

I-37063 Isola Della Scala VR

Fleuve Celarda

Vincheto di Celarda

021 BL 282

M.I.P.A. Via Gregorio XVI, n. 8

I-32100 Belluno

Fleuve Molini

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

Rio Molini 6

I-37020 Brentino Belluno

6.A.5. RÉGION: VAL D’AOSTE

Bassin versant de la Dora Baltea
1.	Stabilimento ittiogenico regionale	Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO)

6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE

Azienda Troticoltura Foglio A.S.S.

Troticoltura Foglio Angelo S.S.

Piazza Marconi 3

I-25072 Bagolino

Azienda Agricola Pisani Dossi

Cascina Oldani, Cisliano (MI)

Giorgio Peterlongo

Via Veneto 20 — Milano

Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva

della Provincia di Sondrio

Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

Via Fiume 85, Sondrio

6.A.7. RÉGION: TOSCANE

Bassin versant du Maresca

Allevamento trote di Petrolini Marcello

Petrolini Marcello

Via Mulino Vecchio 229

Maresca — S. Marcello P.se (PT)

6.A.8. REGION: LIGURIE

Incubatoio Ittico provinciale — Masone Loc. Rio Freddo

Provincia di Genova

Piazzale Mazzini 2

I-16100 Genova

6.A.9. DEŽELA: PIEMONT

Incubatoio Ittico della valle di Peleussieres, Oulx (TO) cod. 175 TO 802

Associazione Pescatori Valsusa

Via Martiri della Libertà 1

I-10040 Caprie (TO)

7. Exploitations piscicoles d’Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI

Alois Köttl

Forellenzucht Alois Köttl

A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla

Herbert Böck

Forellenhof Kaumberg

Höfnergraben 1

A-2572 Kaumberg

Forellenzucht Glück

Erick und Sylvia Glück

Hammerweg 13

A-5270 Mauerkirchen

Forellenzuchtbetrieb

St. Florian

Martin Ebner

St. Florian 20

A-5261 Uttendorf

Forellenzucht Jobst

Alois Jobst

Bruggen 25

A-9761 Greifenburg»

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