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Document 31998L0069R(01)
Corrigendum to Directive 98/69/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles and amending Council Directive 70/220/EEC (Official Journal of the European Communities L 350 of 28 December 1998)
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
JO L 104 du 21.4.1999, p. 31–31
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1998/69/corrigendum/1999-04-21/1/oj
- Date of document:
- 21/04/1999
- Author:
- Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
- Form:
- Rectificatif Directive
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- Modifies:
-
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31998L0069R(01)
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
Journal officiel n° L 104 du 21/04/1999 p. 0031 - 0031
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE ("Journal officiel des Communautés européennes" L 350 du 28 décembre 1998) Page 4, au considérant 14: au lieu de: "que, néanmoins, les systèmes OBD sont à un stade de développement moins avancé pour les véhicules à moteur Diesel, et qu'ils ne pourront équiper tous ces véhicules avant 2005", lire: "que, néanmoins, les systèmes OBD sont à un stade de développement moins avancé pour les véhicules à moteur Diesel, et qu'ils pourront équiper les nouveaux types de ces véhicules à partir de 2003". Page 23, à l'annexe I, appendice 4, point 4.2: au lieu de: "point 6.2.1 de l'annexe I", lire: "point 5.3.1.4 de l'annexe I". Page 46, à l'annexe X, point 1.8, dans le tableau, en regard des indications relatives au type I: - dans la troisième colonne, après "NOx" , la note de bas de page 3 est supprimée, - dans la quatrième colonne , il est ajouté une note de bas de page 2 après "HC + NOx (g/km)". Page 52, à l'annexe XI, appendice 2, point 2.1, deuxième tiret: au lieu de: "au point 6.2.1", lire: "au point 6.2".
