Code NC (1)

Désignation des marchandises

DD 1.1.1995

(en %)

Élément agricole

(en %)

0710

Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés:

0710 40 00

– Maïs doux

43

30

0711

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:

0711 90 30

– – – Maïs doux

43

42

1702

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

1702 50 00

– Fructose chimiquement pur

29

10

1903

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

29

10

1904

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

1904 20

– Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés:

1904 20 10

– – Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

43

32

– – autres:

1904 20 91

– – – à base de maïs

43

32

1904 20 95

– – – à base de riz

43

32

1904 20 99

– – – autres

43

32

1904 30 00

– Bulgur de blé

43

15

2001

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique:

2001 90

– autres:

2001 90 30

– – Maïs doux (Zea mays var. Saccharata)

43

27

2001 90 40

– – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

43

15

2004

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006:

2004 10

– Pommes de terre:

– – autres

2004 10 91

– – – sous forme de farines, semoules ou flocons

43

10

2004 90

– autres légumes et mélanges de légumes:

2004 90 10

– – Maïs doux (Zea mays var. Saccharata)

43

19

2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006:

2005 20

– Pommes de terre:

2005 20 10

– – sous forme de farines, semoules ou flocons

43

12

2005 80 00

– Maïs doux (Zea mays var. Saccharata)

43

21

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

2008 99

– – autres:

– – – sans addition d’alcool:

– – – – sans addition de sucre:

2008 99 85

– – – – – Maïs, à l’exclusion du maïs doux (Zea mays var. Saccharata)

43

10

2008 99 91

– – – – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

43

15

2101

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

– Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

2101 12

– – Préparations à base d’extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

2101 12 98

– – – autres que les préparations à base d’extraits, essences ou concentrés de café

43

10

2101 20

– Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté:

– – Extraits, essences et concentrés

– – – Préparations:

2101 20 92

– – – à base d’extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté

43

10

2101 20 98

– – – autres

43

10

2101 30

– Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

– – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café:

2101 30 19

– – – autres que chicorée torréfiée

43

0

– – Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d’autres succédanés torréfiés du café:

2101 30 99

– – – autres que chicorée torréfiée

43

0

2905

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

– autres polyalcools:

2905 43 00

– – Mannitol

20

0

2905 44

– – D-glucitol (sorbitol):

– – – en solution aqueuse:

2905 44 11

– – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol

20

0

2905 44 19

– – – – autres

20

0

– – – autres

2905 44 91

– – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol

20

0

2905 44 99

– – – – autres

20

0

ex 3501

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines:

3501 10

– Caséines

20

0

3501 90

– autres:

3501 90 90

– – autres

20

0

3824

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

3824 60

– Sorbitol autre que celui du no2905 44:

– – en solution aqueuse:

3824 60 11

– – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

23

0

3824 60 19

– – – autres

23

0

– – autres:

3824 60 91

– – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

23

0

3824 60 99

– – – autres

23

0

Code NC (1)

Désignation des marchandises

DD 1.1.1995

(en %)

Élément agricole

(en %)

ex 1517

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516:

1517 10

– Margarine, à l’exclusion de la margarine liquide:

1517 10 10

– – d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, excédant 10 % mais n’excédant pas 15 %

43

32

1517 90

– autres:

1517 90 10

– – d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n’excédant pas 15 %

43

32

1520 00 00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

20

10

1704

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

1704 10

Gommes à mâcher («chewing-gum»), même enrobées de sucre:

ex 1704 10 10

– – d’une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose), en forme de bande

43

32

ex 1704 10 10

– – d’une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) autres qu’en forme de bande

43

43

1704 10 90

– – d’une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

43

43

1704 90

– autres:

1704 90 10

– – Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières

43

32

1704 90 30

– – Préparation dite «chocolat blanc»

43

43

– – autres:

1704 90 51

– – – Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d’un contenu net égal ou supérieur à 1 kg

43

43

1704 90 55

– – – Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

43

23

1704 90 61

– – – Dragées et sucreries similaires dragéifiées

43

43

– – – autres:

1704 90 65

– – – – Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries

43

43

1704 90 71

– – – – Bonbons de sucre cuit, même fourrés

43

43

1704 90 75

– – – – Caramels

43

43

– – – – autres

1704 90 81

– – – – – obtenues par compression

43

43

1704 90 99

– – – – autres

43

43

1803

Pâte de cacao, même dégraissée:

1803 10 00

– non dégraissée

33

18

1803 20 00

– complètement ou partiellement dégraissée

33

18

1805 00 00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

43

18

1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

1806 10

– Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants:

1806 10 15

– – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose

43

32

1806 10 20

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %

43

32

1806 10 30

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %

43

32

1806 10 90

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %

43

32

1806 20

– autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg:

1806 20 10

– – d’une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d’une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %

43

43

1806 20 30

– – d’une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %

43

32

– – autres:

1806 20 50

– – – d’une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %

40

32

1806 20 70

– – – préparations dites «chocolate milk crumb»

43

32

1806 20 80

– – – Glaçage au cacao

43

32

1806 20 95

– – – autres

43

43

– autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806 31 00

– – fourrés:

43

43

– – non fourrés:

1806 32 10

– – – additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits

43

43

1806 32 90

– – – autres

43

43

1806 90

– autres:

– – Chocolat et articles en chocolat:

– – – Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:

1806 90 11

– – – – contenant de l’alcool

43

17

1806 90 19

– – – – autres

43

43

– – – autres:

1806 90 31

– – – – fourrés

43

43

1806 90 39

– – – – non fourrés

43

43

1806 90 50

– – Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

43

43

1806 90 60

– – Pâtes à tartiner contenant du cacao

43

43

1806 90 70

– – préparations pour boissons contenant du cacao

43

43

1806 90 90

– – autres

43

43

1901

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:

1901 10 00

– Préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail:

ex 1901 10 00

Farine lactée contenant du cacao

43

19

ex 1901 10 00

Farine lactée sans cacao

20

19

ex 1901 10 00

Lait pour malade et nourrisson

15

10

ex 1901 10 00

Autres préparations pour l’alimentation des enfants

43

19

1901 20 00

Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no1905

43

43

1901 90

– autres:

– – Extraits de malt:

1901 90 11

d’une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids

29

10

1901 90 19

– – – autres

29

10

– – autres:

1901 90 91

– – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule, à l’exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos0401 à 0404

29

10

1901 90 99

– – – autres

29

29

1904

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

1904 10

– Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:

1904 10 10

– – à base de maïs

43

43

1904 10 30

– – à base de riz

43

43

1904 10 90

– – autres

43

43

1904 90

– autres:

1904 90 10

– – Riz

43

15

1904 90 80

– – autres

43

32

2105

Glaces de consommation, même contenant du cacao:

2105 00 10

– ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait

43

43

– d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

2105 00 91

– – égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %

43

43

2105 00 99

– – égale ou supérieure à 7 %

43

43

2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

2106 10

– concentrats de protéines et substances protéiques texturées:

2106 10 20

– – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule

43

0

2106 10 80

– – autres

43

0

2106 90

– autres:

– autres:

2106 90 92

– – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule

43

0

ex 2106 90 98

– – – autres, à l’exception des sous-positions 2106 90 98 200 et 2106 90 98 915

43

0

2106 90 98 200

– – – – Préparations dites fondues

43

10

2106 90 98 915

– – – – Poudres pour la préparation de crèmes

43

10

2202

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009

2202 90

– autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009:

– – autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos0401 à 0404:

2202 90 91

– – – inférieure à 0,2 %

43

10

2202 90 95

– – – égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %

43

10

2202 90 99

– – – égale ou supérieure à 2 %

43

10

2203 00

Bières de malt

43

43

2208

Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses:

2208 20

– Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

43

10

2208 30

– Whiskies

43

10

2208 40

– Rhum et autres eaux de vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre

43

10

2208 50

– Gin et genièvre

43

10

2208 60

– Vodka

– – d’un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d’une contenance:

2208 60 11

– – – n’excédant pas 2 l

43

10

– – d’un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d’une contenance:

2208 60 91

– – – n’excédant pas 2 l

43

10

2208 60 99

– – – excédant 2 l

43

10

2208 70

– Liqueurs:

2208 70 10

– – présentées en récipients d’une contenance n’excédant pas 2 l

43

0

2208 70 90

– – présentées en récipients d’une contenance excédant 2 l

43

0

2208 90

– autres:

– – Arak, présenté en récipients d’une contenance:

2208 90 11

– – – n’excédant pas 2 l

43

10

2208 90 19

– – – excédant 2 l

43

10

– – Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d’une contenance:

2208 90 33

– – – n’excédant pas 2 l

43

10

2208 90 38

– – – excédant 2 l

43

10

– – autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d’une contenance:

– – – n’excédant pas 2 l:

2208 90 41

– – – – Ouzo

43

10

– – – – autres:

– – – – – Eaux-de-vie:

– – – – – – de fruits:

2208 90 45

– – – – – – – Calvados

43

10

2208 90 48

– – – – – – – autres

43

10

– – – – – – autres:

2208 90 52

– – – – – – – Korn

43

10

2208 90 54

– – – – – – – Tequila

43

0

2208 90 56

– – – – – – – autres

43

0

2208 90 69

– – – – – autres boissons spiritueuses

43

0

– – – excédant 2 l:

– – – – Eaux-de-vie:

2208 90 71

– – – – – Distillées à base de fruits

43

0

2208 90 75

– – – – – Tequila

43

0

2208 90 77

– – – – – autres

43

0

2208 90 78

– – – – autres boissons spiritueuses

43

0

– – Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d’une contenance:

2208 90 91

– – – n’excédant pas 2 l

43

0

2208 90 99

– – – excédant 2 l

43

0

2402

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:

2402 10 00

– Cigares (y compris ceux à bout coupés) et cigarillos, contenant du tabac

34

10

2402 20

– Cigarettes contenant du tabac:

2402 20 10

– – contenant des girofles

34

10

2402 20 90

– – autres

34

10

2402 90 00

– autres

34

10

2905 45 00

– – Glycérol

20

10

2915

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

2915 90

– Autres

20

0

3505

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés:

3505 10

– Dextrine et autres amidons et fécules modifiés:

3505 10 10

– – Dextrine

20

0

– – autres amidons et fécules modifiés:

3505 10 90

– – – autres amidons et fécules modifiés, autres qu’estérifiés ou éthérifiés

20

0

3505 20

– Colles:

3505 20 10

– – d’une teneur en poids d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %

20

0

3505 20 30

– – d’une teneur en poids d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %

20

0

3505 20 50

– – d’une teneur en poids d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %

20

0

3505 20 90

– – d’une teneur en poids d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %

20

0

3809

Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

3809 10

– à base de matières amylacées:

3809 10 10

– – d’une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %

20

0

3809 10 30

– – d’une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %

20

0

3809 10 50

– – d’une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %

20

0

3809 10 90

– – d’une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %

20

0

3823

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels:

– Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage

3823 11 00

– – Acide stéarique

20

10

3823 12 00

– – Acide oléique

20

10

3823 13 00

– – Tall acides gras

20

10

3823 19

– – autres:

3823 19 10

– – – Acides gras distillés

20

10

3823 19 30

– – – Distillat d’acide gras

20

10

3823 19 90

– – – autres

20

10

3823 70 00

– Alcools gras industriels

20

10