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Document L:1983:263:TOC
Official Journal of the European Communities, L 263, 24 September 1983
Journal officiel des Communautés européennes, L 263, 24 septembre 1983
Journal officiel des Communautés européennes, L 263, 24 septembre 1983
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 2663/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2664/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 2665/83 de la Commission, du 22 septembre 1983, modifiant le règlement (CEE) n 1245/83 fixant les montants compensatoires monétaires en ce qui concerne les coefficients applicables au lait écrémé en poudre vendu au titre des règlements (CEE) n 368/77, (CEE) n 443/77 et (CEE) n 1844/77 | ||||
Règlement (CEE) n° 2666/83 de la Commission, du 22 septembre 1983, relatif à diverses livraisons de céréales et de riz au Comité international de la Croix- Rouge au titre de l'aide alimentaire | ||||
* | Règlement (CEE) no 2667/83 de la Commission du 23 septembre 1983 concernant l' arrêt de la pêche au hareng par les navires battant pavillon du Royaume-Uni | |||
Règlement (CEE) n 2668/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 2669/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
Règlement (CEE) n 2670/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 2671/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées | ||||
Règlement (CEE) n 2672/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 2673/83 de la Commission, du 23 septembre 1983, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
83/477/CEE: | ||||
* | Directive 83/477/CEE du Conseil du 19 septembre 1983 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE) | |||
83/478/CEE: | ||||
* | Directive 83/478/CEE du Conseil du 19 septembre 1983 portant cinquième modification (amiante) de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |