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Document 32023R1769R(01)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1769 de la Commission du 12 septembre 2023 fixant les exigences techniques et les procédures administratives applicables à l’agrément des organismes participant à la conception ou à la production des systèmes et composants de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/203 (JO L 228 du 15.9.2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1769 de la Commission du 12 septembre 2023 fixant les exigences techniques et les procédures administratives applicables à l’agrément des organismes participant à la conception ou à la production des systèmes et composants de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/203 (JO L 228 du 15.9.2023)
ELT L, 2025/90809, 13.10.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1769/corrigendum/2025-10-13/oj (FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1769/corrigendum/2025-10-13/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90809 |
13.10.2025 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1769 de la Commission du 12 septembre 2023 fixant les exigences techniques et les procédures administratives applicables à l’agrément des organismes participant à la conception ou à la production des systèmes et composants de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/203
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 228 du 15 septembre 2023 )
Page 36, à l’annexe II, sous-partie B, titre du point DPO.OR.B.010:
au lieu de:
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«DPO.OR.B.010 |
Activités sous-traitées», |
lire:
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«DPO.OR.B.015 |
Activités sous-traitées». |
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1769/corrigendum/2025-10-13/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)