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Document 32016D1032R(03)
Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2016/1032 de la Commission du 13 juin 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l'industrie des métaux non ferreux (JO L 174 du 30.6.2016)
Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2016/1032 de la Commission du 13 juin 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l'industrie des métaux non ferreux (JO L 174 du 30.6.2016)
C/2017/3988
OJ L 146, 9.6.2017, p. 159–159
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2016/1032/corrigendum/2017-06-09/oj
|
9.6.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 146/159 |
Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2016/1032 de la Commission du 13 juin 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l'industrie des métaux non ferreux
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 174 du 30 juin 2016 )
Page 61, à l'annexe, point 1.3.1.1, MTD 55, ligne b, colonne «Applicabilité», deuxième phrase, du tableau:
au lieu de:
«Ne s'applique pas aux alumines de spécialité/alumines non métallurgiques, car elles requièrent une calcination plus poussée qui ne peut actuellement pas être obtenue avec un four rotatif.»
lire:
«Ne s'applique pas aux alumines de spécialité/alumines non métallurgiques, car elles requièrent une calcination plus poussée qui ne peut actuellement être obtenue qu'avec un four rotatif.»