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Document 32009L0046R(01)
Rectificatif à la directive 2009/46/CE de la Commission du 24 avril 2009 modifiant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure ( JO L 109 du 30.4.2009 )
Rectificatif à la directive 2009/46/CE de la Commission du 24 avril 2009 modifiant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure ( JO L 109 du 30.4.2009 )
OJ L 76, 20.3.2015, p. 70–70
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2009/46/corrigendum/2015-03-20/oj
|
20.3.2015 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 76/70 |
Rectificatif à la directive 2009/46/CE de la Commission du 24 avril 2009 modifiant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 109 du 30 avril 2009 )
Page 16, annexe I, le point 1 a) est remplacé comme suit:
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«a) |
Le titre du CHAPITRE 8 bis est remplacé par le texte suivant: “ÉMISSIONS DE GAZ ET DE PARTICULES POLLUANTS PROVENANT DE MOTEURS DIESEL”» |
Page 17, annexe I, point 5, article 8 bis.01, les points 1) à 1 quater) sont remplacés comme suit:
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«1) |
“moteur”, un moteur qui fonctionne selon le principe de l'allumage par compression (moteur diesel); |
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1 bis) |
“moteur de propulsion”, un moteur destiné à la propulsion d'un bateau de navigation intérieure, selon la définition de l'article 2 de la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil (1); |
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1 ter) |
«moteur auxiliaire», un moteur utilisé à d'autres fins que la propulsion du bateau; |
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1 quater) |
«moteur de remplacement», un moteur d'occasion révisé, de même construction (moteur à cylindres en ligne, moteur à cylindres convergents) que le moteur à remplacer, de même cylindrée et dont la puissance et le régime ne s'écartent pas de plus de 10 % de ceux du moteur à remplacer; |
(1) JO L 59 du 27.2.1998, p. 1.»