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Document 31993L0093R(02)

Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 311 du 14.12.1993)

EFT L 300 af 5.11.2002, p. 58–58 (FR, NL)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1993/93/corrigendum/2002-11-05/oj

31993L0093R(02)

Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 311 du 14.12.1993)

Journal officiel n° L 300 du 05/11/2002 p. 0058 - 0058


Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues

(Journal officiel des Communautés européennes L 311 du 14 décembre 1993)

Page 79, à l'annexe, titre 3. "Prescriptions particulières", après les points 3.1 et 3.1.1, la numérotation se lit comme suit: "3.1.1.1. 3.1.1.2. 3.1.1.3. "en regard respectivement de "- longueur:", de "- largeur:" et de "- hauteur".

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