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Document 31993L0093R(02)
Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 311 du 14.12.1993)
Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 311 du 14.12.1993)
EFT L 300 af 5.11.2002, p. 58–58
(FR, NL)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1993/93/corrigendum/2002-11-05/oj
Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 311 du 14.12.1993)
Journal officiel n° L 300 du 05/11/2002 p. 0058 - 0058
Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (Journal officiel des Communautés européennes L 311 du 14 décembre 1993) Page 79, à l'annexe, titre 3. "Prescriptions particulières", après les points 3.1 et 3.1.1, la numérotation se lit comme suit: "3.1.1.1. 3.1.1.2. 3.1.1.3. "en regard respectivement de "- longueur:", de "- largeur:" et de "- hauteur".