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Document 1976_0053_SEC_1976_1891_package
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELLA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELLA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELLA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELIA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELLA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELLA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELIA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS.