Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 387
39e année
21 décembre 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 387/01

ECU 20 décembre 1996

1

96/C 387/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

96/C 387/03

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

3

96/C 387/04

NOTICE AUX OPÉRATEURS Accord entre la Communauté européenne et la république populaire de Chine concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF sur le commerce des produits textiles

4

96/C 387/05

Composition du comité consultatif pour la prévention du cancer

5

96/C 387/06

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU TITRE DE L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 POINT a) DU RÈGLEMENT (CEE) No 2408/92 DU CONSEIL Imposition d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur du Royaume-Uni

6

96/C 387/07

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU TITRE DE L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 POINT a) DU RÈGLEMENT (CEE) no 2408/92 DU CONSEIL Imposition d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur du Royaume-Uni

7

96/C 387/08

Notification d'un accord (Affaire no IV/36.180/D3)

7

96/C 387/09

Liste des établissements du Zimbabwe agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

8

96/C 387/10

Liste des établissements de la république de Croatie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

9

96/C 387/11

Liste des établissements de Roumanie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

10

96/C 387/12

Liste des établissements de Pologne agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

11

96/C 387/13

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

12

96/C 387/14

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

12

96/C 387/15

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) no 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

13

II Actes préparatoires

Commission

96/C 387/16

Proposition modifiée de directive du Conseil modifiant la directive 91/439/CEE relative au permis de conduire (1)

14

III Informations

Commission

96/C 387/17

Avis d'adjudication partielle no 26/96 pour la vente d'alcool d'origine vinique ouverte par le règlement (CEE) no 3777/91

16

96/C 387/18

Avis relatif à une adjudication permanente pour la cession de poires retirées du marché aux industries de distillation

18

96/C 387/19

Avis relatif à une adjudication permanente pour la cession de pommes retirées du marché aux industries de distillation

18

96/C 387/20

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

19

96/C 387/21

Prestation de service comme assistant(e) social(e) Avis d'appel à manifestation d'intérêt

19

96/C 387/22

Nettoyage de bâtiment Procédure restreinte

21

96/C 387/23

Expositions itinérantes Avis de postinformation

22

Avis aux lecteurs (voir page 3 de la couverture)

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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