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Document L:2002:345:TOC
Official Journal of the European Communities, L 345, 19 December 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 345, 19 décembre 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 345, 19 décembre 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 345 45e année 19 décembre 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Directive 2002/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 concernant l'assurance directe sur la vie | 1 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |