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Document 32019R1714R(02)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2019/1714 de la Commission du 30 septembre 2019 modifiant les règlements (CE) no 136/2004 et (CE) no 282/2004 en ce qui concerne le modèle de document vétérinaire commun d’entrée pour les produits et les animaux et modifiant le règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concerne le modèle de document commun d’entrée pour certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale (Journal officiel de l’Union européenne L 261 du 14 octobre 2019)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2019/1714 de la Commission du 30 septembre 2019 modifiant les règlements (CE) no 136/2004 et (CE) no 282/2004 en ce qui concerne le modèle de document vétérinaire commun d’entrée pour les produits et les animaux et modifiant le règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concerne le modèle de document commun d’entrée pour certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale (Journal officiel de l’Union européenne L 261 du 14 octobre 2019)
OJ L 267, 21.10.2019, p. 16–16
(FR, IT)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2019/1714/corrigendum/2019-10-21/oj
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21.10.2019 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 267/16 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2019/1714 de la Commission du 30 septembre 2019 modifiant les règlements (CE) no 136/2004 et (CE) no 282/2004 en ce qui concerne le modèle de document vétérinaire commun d’entrée pour les produits et les animaux et modifiant le règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concerne le modèle de document commun d’entrée pour certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 261 du 14 octobre 2019 )
Page 16, annexe I, le document vétérinaire commun d’entrée pour les produits — PARTIE III — CONTRÔLES est remplacé par le suivant:
