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Document 32013R0091R(01)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 91/2013 de la Commission du 31 janvier 2013 fixant les conditions particulières applicables à l’importation d’arachides en provenance du Ghana et de l’Inde, de comboux ou gombos et de feuilles de curry en provenance de l’Inde et de graines de pastèque en provenance du Nigeria, modifiant les règlements (CE) n ° 669/2009 et (CE) n ° 1152/2009 de la Commission ( JO L 33 du 2.2.2013 )
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 91/2013 de la Commission du 31 janvier 2013 fixant les conditions particulières applicables à l’importation d’arachides en provenance du Ghana et de l’Inde, de comboux ou gombos et de feuilles de curry en provenance de l’Inde et de graines de pastèque en provenance du Nigeria, modifiant les règlements (CE) n ° 669/2009 et (CE) n ° 1152/2009 de la Commission ( JO L 33 du 2.2.2013 )
OJ L 70, 14.3.2013, p. 12–12
(CS, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/91/corrigendum/2013-03-14/oj
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14.3.2013 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 70/12 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) no 91/2013 de la Commission du 31 janvier 2013 fixant les conditions particulières applicables à l’importation d’arachides en provenance du Ghana et de l’Inde, de comboux ou gombos et de feuilles de curry en provenance de l’Inde et de graines de pastèque en provenance du Nigeria, modifiant les règlements (CE) no 669/2009 et (CE) no 1152/2009 de la Commission
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 33 du 2 février 2013 )
Page 7, à l’annexe I, deuxième entrée «Comboux ou gombos», deuxième colonne:
au lieu de:
« ex 0709 90 99 »
lire:
« ex 0709 99 90 ».
Page 9, à l’annexe III, quatrième entrée «Comboux ou gombos», deuxième colonne:
au lieu de:
« Ex 0709 90 99 »
lire:
« Ex 0709 99 90 ».