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Document 32023R0443R(02)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/443 de la Commission du 8 février 2023 modifiant le règlement (UE) 2017/1151 en ce qui concerne les procédures de réception par type au regard des émissions pour les véhicules particuliers et utilitaires légers (JO L 66 du 2.3.2023)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/443 de la Commission du 8 février 2023 modifiant le règlement (UE) 2017/1151 en ce qui concerne les procédures de réception par type au regard des émissions pour les véhicules particuliers et utilitaires légers (JO L 66 du 2.3.2023)
C/2025/6761
OJ L, 2025/90779, 8.10.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/443/corrigendum/2025-10-08/oj (EL, FR, NL, RO, SL)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/443/corrigendum/2025-10-08/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90779 |
8.10.2025 |
Rectificatif au règlement (UE) 2023/443 de la Commission du 8 février 2023 modifiant le règlement (UE) 2017/1151 en ce qui concerne les procédures de réception par type au regard des émissions pour les véhicules particuliers et utilitaires légers
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 66 du 2 mars 2023 )
Page 186, à l’annexe III modifiant l’annexe IIIA du règlement (UE) 2017/1151, appendice 5, point 7.2.2. «Fréquence de la vérification»:
au lieu de:
«La conformité aux points 7.2.3 et 7.2.9 des débitmètres massiques des gaz d’échappement doit être vérifiée un an au maximum avant l’essai réel.»,
lire:
«La conformité aux points 7.2.3 à 7.2.9 des débitmètres massiques des gaz d’échappement doit être vérifiée un an au maximum avant l’essai réel.».
Page 224, à l’annexe VII, point 2) ajoutant le point 2.3 à l’annexe VIII du règlement (UE) 2017/1151:
au lieu de:
« “2.3. Le paragraphe 5.3.5.1 du règlement no 83 de la CEE-ONU est remplacé par le texte suivant: ‘5.3.5.1. Cet essai ne doit pas être mené sur les véhicules visés au point 1 à l’exception de ceux qui sont équipés d’un moteur à allumage par compression.’.”;»,
lire:
« “2.3. Le paragraphe 5.3.5.1 du règlement no 83 de la CEE-ONU est remplacé par le texte suivant: ‘5.3.5.1. Cet essai doit être mené sur les véhicules visés au point 1 à l’exception de ceux qui sont équipés d’un moteur à allumage par compression.’.”;».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/443/corrigendum/2025-10-08/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)