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Document C:2003:305E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 305, 16 décembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 305 E
46e année
16 décembre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2003/C 305 E/01Position commune (CE) no 63/2003 du 9 octobre 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 70/156/CEE et 80/1268/CEE du Conseil en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant des véhicules à moteur de catégorie N1 (1) 1
2003/C 305 E/02Position commune (CE) no 64/2003 du 4 novembre 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux détergents (1) 11
2003/C 305 E/03Position commune (CE) no 65/2003 du 4 novembre 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain 52
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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