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Document C:2003:305E:TOC
Official Journal of the European Union, CE 305, 16 December 2003
Journal officiel de l’Union européenne, CE 305, 16 décembre 2003
Journal officiel de l’Union européenne, CE 305, 16 décembre 2003
Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 305 E 46e année 16 décembre 2003 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
Conseil | |||
2003/C 305 E/01 | Position commune (CE) no 63/2003 du 9 octobre 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 70/156/CEE et 80/1268/CEE du Conseil en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant des véhicules à moteur de catégorie N1 (1) | 1 | |
2003/C 305 E/02 | Position commune (CE) no 64/2003 du 4 novembre 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux détergents (1) | 11 | |
2003/C 305 E/03 | Position commune (CE) no 65/2003 du 4 novembre 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain | 52 | |
FR | (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |