EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document C:1991:339:TOC
Official Journal of the European Communities, C 339, 31 December 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 339, 31 décembre 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 339, 31 décembre 1991
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
..... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
91/C 339/01 | Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 89/336/ CEE du Conseil du 3 mai 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la comptabilité électromagnétique | |||
91/C 339/02 | Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 89/299/ CEE concernant les fonds propres des établissements de crédit | |||
91/C 339/03 | Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure | |||
91/C 339/04 | Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant l'accès à la profession de transporteur de marchandises par route et de transporteur de voyageurs par route dans le domaine des transports nationaux et internationaux | |||
91/C 339/05 | Avis sur « Les régions dans les années 90 — Quatrième rapport périodique sur la situation et l'évolution socio-économique des régions de la Communauté » | |||
91/C 339/06 | Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre certaines maladies animales | |||
91/C 339/07 | Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle | |||
91/C 339/08 | Avis sur l'achèvement du Marché intérieur et la protection des consommateurs | |||
91/C 339/09 | Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique | |||
91/C 339/10 | Avis sur la proposition de directive du Conseil sur la surveillance et le contrôle des grands risques des établissements de crédit | |||
91/C 339/11 | Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté | |||
91/C 339/12 | Avis sur les relations de la Communauté avec les pays d'Europe centrale et orientale | |||
91/C 339/13 | Avis sur la situation économique de et dans la Communauté à la mi-1991 | |||
91/C 339/14 | Avis sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement sur la politique commune de la pêche | |||
91/C 339/15 | Avis sur le statut des travailleurs migrants en provenance des pays tiers | |||
91/C 339/16 | Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à la limitation de l'utilisation des avions relevant du chapitre 2 | |||
91/C 339/17 | Avis sur la proposition de décision du Conseil relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques de recherche et de développement technologique de la Communauté | |||
91/C 339/18 | Avis sur l'Europe 2000 : les perspectives de développement du territoire communautaire |
FR |