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Document C:1991:339:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 339, 31 décembre 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 339
34e année
31 décembre 1991
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

.....

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité économique et social

91/C 339/01

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 89/336/ CEE du Conseil du 3 mai 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la comptabilité électromagnétique

1

91/C 339/02

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 89/299/ CEE concernant les fonds propres des établissements de crédit

2

91/C 339/03

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure

4

91/C 339/04

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant l'accès à la profession de transporteur de marchandises par route et de transporteur de voyageurs par route dans le domaine des transports nationaux et internationaux

5

91/C 339/05

Avis sur « Les régions dans les années 90 — Quatrième rapport périodique sur la situation et l'évolution socio-économique des régions de la Communauté »

6

91/C 339/06

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre certaines maladies animales

12

91/C 339/07

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle

14

91/C 339/08

Avis sur l'achèvement du Marché intérieur et la protection des consommateurs

16

91/C 339/09

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique

29

91/C 339/10

Avis sur la proposition de directive du Conseil sur la surveillance et le contrôle des grands risques des établissements de crédit

35

91/C 339/11

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté

41

91/C 339/12

Avis sur les relations de la Communauté avec les pays d'Europe centrale et orientale

44

91/C 339/13

Avis sur la situation économique de et dans la Communauté à la mi-1991

64

91/C 339/14

Avis sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement sur la politique commune de la pêche

75

91/C 339/15

Avis sur le statut des travailleurs migrants en provenance des pays tiers

82

91/C 339/16

Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à la limitation de l'utilisation des avions relevant du chapitre 2

89

91/C 339/17

Avis sur la proposition de décision du Conseil relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques de recherche et de développement technologique de la Communauté

90

91/C 339/18

Avis sur l'Europe 2000 : les perspectives de développement du territoire communautaire

94




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