1.

Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention "VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE" renvoie à ces listes.

2.

Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l'exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l'élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d'autres fins.

NB: Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.

3.

Les biens figurant dans la présente annexe s'entendent comme neufs ou usagés.

a.

sont couramment à la disposition du public, en étant:

NB: L'alinéa a. de la note générale relative aux logiciels n'exempte pas les "logiciels" mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 ("Sécurité de linformation").

b.

sont "du domaine public".

"Accordable" (6): se dit d'un "laser" pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d'onde sur une gamme de différentes transitions "laser". Un "laser" à sélection de raie produit des longueurs d'onde discrètes lors d'une transition "laser" et n'est pas considéré comme "accordable".

"Adapté pour usage de guerre" (1): toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l'environnement.

"Aéronef" (1, 7 et 9): véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

NB: Voir également "aéronef civil".

"Aéronef civil" (1, 7 et 9): "aéronef" inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l'aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel.

NB: Voir également "aéronef".

"Agilité de fréquence (radar)" (6): toute technique par laquelle la fréquence porteuse d'un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d'impulsions, d'une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l'impulsion.

"Algorithme asymétrique" (5): un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

NB: Une utilisation courante des "algorithmes asymétriques" est la gestion des clés.

"Algorithme symétrique" (5): un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement.

NB: Une utilisation courante des "algorithmes symétriques" est la confidentialité des données.

"Alliage mécanique" (1): procédé d'alliage résultant de la liaison, de la cassure et d'une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d'alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l'alliage par l'addition de poudres appropriées.

"Alloué par l'UIT" (3 et 5): allocation de bandes de fréquence conformément à l'édition actuelle des règlements des radiocommunications de l'UIT pour les services primaires, autorisés et secondaires.

NB: Les allocations additionnelles et alternatives ne sont pas incluses.

"Amplification optique" (5): dans les communications optiques, technique d'amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c'est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.

"Analyseur de signaux" (3): appareil capable de mesurer et d'afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d'un signal multifréquences.

"Analyseur de signaux dynamiques" (3): "analyseurs de signaux" faisant appel à des techniques numériques d'échantillonnage et de transformation pour créer une représentation du spectre de Fourier de la forme d'onde donnée, y compris les informations relatives à l'amplitude et à la phase.

NB: Voir également "analyseur de signaux".

"Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable" (5 et 6): antenne formant un faisceau au moyen d'un couplage de phase, c'est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d'excitation complexes des éléments rayonnants et qu'elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l'application d'un signal électrique, aussi bien en émission qu'en réception.

"Atomisation par gaz" (1): procédé servant à réduire une coulée d'alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d'un flux de gaz sous haute pression.

"Atomisation centrifuge" (1): procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.

"Atomisation sous vide" (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l'évaporation rapide d'un gaz dissous par application du vide.

"Avec toutes les corrections disponibles" (2): lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement ont été considérées pour le modèle de machine-outil en cause.

"Bande" (1): matériau constitué de "monofilaments", "brins", "nappes", "mèches" ou "torons", etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine.

NB: "Brin": faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

"Bande passante en temps réel" (2 et 3), pour les "analyseurs de signaux dynamiques": gamme de fréquence la plus large que l'analyseur puisse fournir au visuel ou à la mémoire de masse sans causer de discontinuité dans l'analyse des données d'entrée. Pour les analyseurs comportant plus d'un canal, on utilisera, pour effectuer le calcul, la configuration des canaux donnant la "bande passante en temps réel" la plus large.

"Bande passante fractionnelle" (3): la "bande passante instantanée" divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.

"Bande passante instantanée" (3, 5 et 7): bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

"Biais" (accéléromètre) (7): valeur indiquée par un accéléromètre en l'absence d'accélération.

"Broche basculante" (2): broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d'usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

"Calculateur hybride" (4): équipement apte à la fois à:

"Calculateur neuronal" (4): dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d'un neurone ou d'une collection de neurones (c'est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et le nombre des interconnexions d'une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

"Calculateur numérique" (4 et 5): équipement qui, lorsque les données sont sous forme d'une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à:

NB: Les modifications de la séquence stockée d'instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

"Calculateur optique" (4): calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

"Calculateur à réseaux systoliques" (4): calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l'utilisateur au niveau de la porte logique.

"Capteurs d'imagerie monospectraux" (6): capteurs capables d'effectuer une saisie d'imagerie à partir d'une bande spectrale discrète.

"Capteurs d'imagerie multispectraux" (6): capteurs capables d'effectuer une saisie simultanée ou en série de données d'imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d'imagerie hyperspectraux.

"Capteur de pression" (2): dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.

"Capteurs radar interconnectés" (6): deux ou plus de deux capteurs radar échangeant entre eux des données en temps réel.

"Carte à microprocesseur personnalisée" (5): carte à microprocesseur (carte à puce) contenant un microcircuit qui a été programmé pour une application spécifique et ne peut être reprogrammé par l'utilisateur pour aucune autre application.

"Circuit intégré à film" (3): réseau d'"éléments de circuits" et d'interconnexions métalliques formé par le dépôt d'un film mince ou épais sur un "substrat" isolant.

NB: "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

"Circuit intégré hybride" (3): toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des "éléments de circuit" ou des "composants discrets" reliés ensemble afin d'exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:

NB 1: "Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

NB 2: "Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

"Circuit intégré monolithique" (3): combinaison de plusieurs "éléments de circuits" passifs ou actifs ou des deux qui:

NB: "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

"Circuit intégré multiplaquettes" (3): circuit contenant au moins deux "circuits intégrés monolithiques" fixés sur un "substrat" commun.

"Circuit intégré optique" (3): "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré hybride" contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

"Code objet" (4, 5 et 9): forme, permettant l'exécution par la machine, d'un moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus ["code source" (langage source)], qui a été converti par un système de programmation.

"Code source" ou "langage source" (4, 6, 7 et 9): moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme ("code objet" ou "langage objet") permettant son exécution par la machine.

"Commande de contournage" (2): commande de deux mouvements ou plus par "commande numérique", exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d'avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS2806-1980).

"Commande électronique numérique de moteur pleine autorité" ("FADEC") (7 et 9): système de commande électronique pour moteurs à turbine à gaz ou moteurs combinés, utilisant un calculateur numérique pour contrôler les variables nécessaires pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie sur l'arbre tout au long de la gamme de fonctionnement du moteur depuis le début du dosage du carburant jusqu'à l'arrêt du carburant.

"Commande numérique" (2): commande automatique d'un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l'opération (norme ISO 2382).

"Commande de vol primaire" (7): commande de stabilité ou de manœuvre d'un aéronef utilisant des générateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aérodynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.

"Commande de vol totale" (7): commande automatisée des variables de l'état d'un aéronef et de la trajectoire de vol afin d'atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres "aéronefs".

"Commutation optique" (5): routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

"Composite" (1, 2, 6, 8 et 9): se dit d'une "matrice" et d'une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

"Compression d'impulsions" (6): opération de codage et de traitement d'une impulsion d'un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d'une énergie d'impulsion élevée.

"Constante de temps" (6): temps qui s'écoule entre l'excitation lumineuse et le moment où l'augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c'est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

"Contrôle de puissance rayonnée" (7): modification de la puissance émise du signal de l'altimètre de sorte que la puissance reçue à l'altitude de l' "aéronef" soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l'altitude.

"Contrôleur d'accès au réseau" (4): interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même "débit de transfert numérique" en utilisant l'arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, norme IEEE 802) qui lui sont adressés. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

"Contrôleur de communication" (4): interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

"Cryptographie" (5): discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d'en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La "cryptographie" est limitée à la transformation d'informations par l'emploi d'un ou de plusieurs "paramètres secrets" (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clé associée.

NB: "Paramètre secret": désigne une constante ou une clé non portée à la connaissance d'autres personnes ou partagée uniquement au sein d'un groupe.

"Cryptographie quantique" (5): famille de techniques permettant d'établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d'un système physique (y compris les propriétés physiques explicitement régies par l'optique quantique, la théorie quantique des champs ou l'électrodynamique quantique).

"Cultures vivantes isolées" (1): comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

"Débit de transfert numérique": débit total d'unités binaires d'information directement transférées sur tout type de support.

NB: Voir également "Débit de transfert numérique total".

"Débit de transfert numérique total" (5): nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc., passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.

NB: Voir également "Débit de transfert numérique".

"Densification isostatique à chaud" (2): procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d'éliminer les vides internes du moulage.

"Densité de courant globale" (3): nombre total d'ampères-tours dans la bobine (c'est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d'encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

"Développement" (NGT, NTN, toutes catégories): opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d'intégration, plans.

"Domaine public (du)" (NGT, NTN, NGL): qualifie la "technologie" ou le "logiciel" ayant été rendus accessibles sans qu'il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure [les restrictions relevant du droit d'auteur (copyright) n'empêchent pas une technologie ou un "logiciel" d'être considérés comme relevant du "domaine public"].

"Durée d'impulsion" (6): largeur d'une impulsion "laser" mesurée au niveau de la largeur totale demi-intensité.

"Durée du laser" (6): laps de temps pendant lequel un "laser" émet une radiation "laser", ce qui correspond, dans le cas des "lasers à impulsion", au lapse de temps pendant lequel une impulsion unique ou une série d'impulsions consécutives sont émises.

"EC" signifie "élément de calcul".

"Écart de positionnement angulaire" (2): différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale (cf. norme VDI/VDE 2617, projet: "Tables rotatives sur les machines de mesure à coordonnées").

"Effecteurs terminaux" (2): dispositifs tels que les pinces, les "outils actifs" et tout autre outillage fixés sur l'embase placée à l'extrémité du bras manipulateur d'un "robot".

NB: "Outil actif": dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l'énergie nécessaire au processus ou les capteurs.

"Élément de calcul" (EC) (4): la plus petite unité de calcul produisant un résultat arithmétique ou logique final.

"Élément principal" (4): élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l'élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l'intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n'ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d'expédition.

"Ensemble électronique" (2, 3, 4 et 5): groupe de composants électroniques ("éléments de circuits", "composants discrets", "circuits intégrés", etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.

NB 1: "Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

NB 2: "Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

"Équipements d'assistance à la production" (7 et 9): équipements et les logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au "développement" ou à une ou plusieurs phases de la "production".

"Équipement de production" (1, 7 et 9): outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d'alignement, équipements d'essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le "développement" ou pour une ou plusieurs phases de la "production".

"Erreur circulaire probable" (ECP) (7): mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d'une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

"États (non) parties à la convention sur les armes chimiques" (1): les États pour lesquels la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques est (n'est pas) entrée en vigueur (cf. www.opcw.org).

"État participant" (7 et 9): État participant à l'arrangement de Wassenaar (voir www.wassenaar.org).

"Extraction en fusion" (1): procédé servant à "solidifier rapidement" et à extraire à un alliage sous forme de ruban par l'introduction d'un petit segment d'un bloc refroidi en rotation dans le bain d'un alliage métallique en fusion.

NB: "Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1000 K/s.

"Facteur d'échelle" (gyromètre ou accéléromètre) (7): rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l'entrée à mesurer. Le facteur d'échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d'entrée-sortie obtenues en faisant varier l'entrée de façon cyclique sur la gamme d'entrée.

"FADEC signifie" commandes électroniques numériques de moteur pleine autorité.

"Faux-rond de rotation" (2): déplacement radial en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l'axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (cf. norme ISO 230/1, 1986, point 5.61).

"Fixe" (algorithme) (5): se dit d'un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l'extérieur (par exemple variables cryptographiques ou clés) et ne pouvant être modifié par l'utilisateur.

"Formage à l'état de superplasticité" (1 et 2): procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de 20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d'atteindre, au cours du traitement, des allongements d'au moins deux fois cette valeur.

"Géographiquement dispersés" (Capteurs) (6): capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme "géographiquement dispersés".

"Gradiomètre magnétique" (6): instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un "magnétomètre" multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

NB: Voir également "gradiomètre magnétique intrinsèque".

"Gradiomètre magnétique intrinsèque" (6): élément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

NB: Voir également "gradiomètre magnétique".

"Grammes effectifs" (Masse en) (0 et 1) de "produits fissiles spéciaux":

"Immunotoxine" (1): association d'un anticorps monoclonal spécifique d'un type de cellules et d'une "toxine" ou d'une "sous-unité de toxine", qui affecte sélectivement des cellules malades.

"Incertitude de mesure" (2): paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (cf. norme ISO 10360-2 ou VDI/VDE 2617).

"Isolation" (9), dans le cas des composants d'un moteur de fusée, c'est-à-dire l'enveloppe, la tuyère, l'admission, les fermetures de l'enveloppe: désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.

"Laser" (0, 2, 3, 5, 6, 7, 8 et 9): ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.

NB: Voir également:

"Laser à onde entretenue" (6): "laser" produisant une énergie de sortie constante en valeur nominale pendant plus de 0,25 seconde.

"Laser chimique" (6): "laser" dans lequel les éléments excités proviennent de l'énergie issue d'une réaction chimique.

"Laser déclenché" (Q-switch) (6): "laser" dans lequel l'énergie est stockée dans la population d'inversion ou dans le résonateur optique et ultérieurement émise sous forme d'une impulsion.

"Laser à transfert" (6): "laser" dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d'un atome ou d'une molécule ne produisant pas d'effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

"Laser à très haute puissance" ("SHPL") (6): "laser" capable d'émettre (la totalité ou une partie) de l'énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

"Laser à impulsion" (6): "laser" dont la "durée d'impulsion" est inférieure ou égale à 0,25 seconde.

"Linéarité" (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux.

"Logiciel" (NGL, toutes catégories):

NB: "Microprogramme": séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

"Magnétomètre" (6): instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

"Masse surfacique équivalente" (6): masse d'une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

"Matériaux fibreux ou filamenteux" (0, 1, 2 et 8) comprend:

"Matériau résistant à la corrosion par l'UF6": peut être le cuivre, l'acier inoxydable, l'aluminium, l'oxyde d'aluminium, les alliages d'aluminium, le nickel ou les alliages contenant 60 % ou plus en poids de nickel et de polymères d'hydrocarbures totalement fluorés résistant à l'UF6, selon le procédé de séparation.

"Matières fissiles spéciales" (0) désigne le plutonium-239, l'uranium-233, "l'uranium enrichi en isotopes 235 ou 233", et toute matière en contenant.

"Matrice" (1, 2, 8 et 9): phase presque continue qui remplit l'espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

"Matrice plan focal" (6): désigne une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d'éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

NB: La présente définition ne comprend pas un empilage d'éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration.

"Mèche" (1): faisceau de "monofilaments", en général pratiquement parallèles.

"Mélange chimique" (1): un produit solide, liquide ou gazeux comprenant deux composants ou plus qui ne réagissent pas ensemble dans les conditions de stockage du mélange.

"Mélangées" (1): se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées filament à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort "matrice" sous une forme entièrement fibreuse.

"Mémoire centrale" (4): mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l'unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d'un "calculateur numérique" et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d'extension à accès non séquentiel.

"Microcircuit microcalculateur" (3): "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré à multiplaquettes" contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter des instructions universelles à partir d'une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

NB: La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

"Microcircuit microprocesseur" (3): "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré à multiplaquettes" contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter à partir d'une mémoire externe une série d'instructions universelles.

NB 1: Le "microcircuit microprocesseur" ne contient normalement pas de mémoire accessible à l'utilisateur incorporée, bien qu'une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique.

NB 2: Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de "microcircuit microprocesseur".

"Micro-organismes" (1 et 2): bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, clamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de "cultures vivantes isolées" soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.

"Miroirs déformables" (6): (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs:

"missile" (1, 3, 6, 7 et 9): système complet de fusée et de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d'au moins 500 kg.

"Module spécifique" (0, 1 et 9): module de Young exprimé en pascals (1 Pascal = 1 N/m2) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K (23 ± 2) °C et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

"Monofilament" (1) ou filament: le plus petit accroissement d'une fibre, en général d'un diamètre de plusieurs micromètres.

"Nappe" (1): faisceau (en général 12-120) de "brins" pratiquement parallèles.

NB: "Brin": faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

"Nécessaire" (NGT 1-9), appliqué à la "technologie", signifie qu'on se limite à la portion particulière de "technologie" permettant d'atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette "technologie""nécessaire" peut être commune à différents produits.

"Niveau de bruit" (6): signal électrique émis exprimé en termes de densité spectrale de puissance. Le rapport entre les "niveaux de bruit" exprimé en crête à crête est formulé comme suit: S2 pp = 8 No(f2–f1), où Spp est la valeur crête du signal (par exemple en nanotesla), No est la densité spectrale de puissance (par exemple (nanotesla)2/Hz) et (f2–f1) définit la bande passante concernée.

"Optimisation de la trajectoire de vol" (7): procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l'espace et dans le temps) souhaitée en maximisant les performances ou l'efficacité pour des tâches de mission.

"Parcours angulaire aléatoire" (7): erreur angulaire fonction du temps qui est due au bruit blanc du taux angulaire (Norme IEEE 528-2001).

"PCC" (4) signifie "Performance de crête corrigée".

"Performance de crête corrigée" (PCC) (4): taux de crête corrigé auquel les "calculateurs numériques" exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus. La PCC est exprimée en Teraflops pondérés (TP), en unités de 1 012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

NB: Voir catégorie 4, note technique.

"Piste produite par le système" (6): relevé des positions de vol d'un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.

"Pixel actif" (6 et 8): élément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu'il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

"Portée instrumentée" (6): plage de portée spécifiée d'un radar à représentation non ambiguë.

"Poursuite automatique de la cible" (6): technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

"Préalablement séparé" (0 et 1): auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l'isotope soumis à contrôle.

"Précision" (2 et 6): caractéristique généralement exprimée sous forme de l'imprécision, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, d'une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

"Préformes de fibres de carbone" (1): un ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d'une pièce avant que la "matrice" ne soit introduite pour former un "composite";

"Pressage hydraulique par action directe" (2): procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

"Presse isostatique" (2): presse capable de régler la pression d'une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l'intérieur de la cavité une pression égale s'exerçant sur une pièce ou un matériau.

"Production" (NGT, NTN, toutes catégories): toutes les étapes de la production telles qu'ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité.

"Programmabilité accessible à l'utilisateur" (6): possibilité offerte à l'utilisateur d'introduire, de modifier ou de remplacer des "programmes" par des moyens autres que:

"Programme" (2 et 6): séquence d'instructions pour la réalisation d'un processus, exprimées sous une forme, ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.

"Puissance de crête" (6): niveau de puissance le plus élevé atteint pendant la "durée du laser".

"Puissance de sortie moyenne" (6): énergie de sortie totale du "laser" en joules divisée par la durée du "laser" en secondes.

"Pulvérisation" (1): procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

"Qualifié pour l'usage spatial" (Dispositif) (3 et 6): dispositif conçu, fabriqué et contrôlé pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d'environnement nécessaires pour le lancement et le déploiement de satellites ou de systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus.

"Radar à spectre étalé" (6) — voir "Spectre étalé (radar)".

"Réacteur nucléaire" (0): matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

"Recherche scientifique fondamentale" (NGT, NTN): travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

"Renforcement d'image" (4): traitement d'images externes porteuses d'informations au moyen d'algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n'utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d'une image simple, tels que la translation, l'extraction de paramètres, l'enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

"Répétabilité": concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions de fonctionnement lorsque des changements dans les conditions ou des périodes de non fonctionnement surviennent entre les mesures [référence: norme IEEE 528-2001 (déviation standard d'un sigma)].

"Réseau de capteurs optiques de commande de vol" (7): réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux "laser, pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.

"Réseau local" (4): système de transmission de données qui:

NB: "Dispositif de données": équipement capable d'émettre ou de recevoir des séquences d'informations numériques.

"Résistance spécifique à la traction" (0, 1 et 9): résistance maximale à la traction exprimée en N/m2 divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de (296 ± 2) K (23 ± 2) °C et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

"Résolution" (2): le plus petit incrément d'un dispositif de mesure ou le bit le moins important sur un instrument numérique (cf. ANSI B-89.1.12).

"Retard de propagation de la porte de base" (3): valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisées dans un "circuit intégré monolithique". Dans le cas d'une "famille" de "circuits intégrés monolithiques", on peut préciser qu'il s'agit, pour une "famille" donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte.

NB 1: Le "retard de propagation de la porte de base" ne doit pas être confondu avec le retard d'entrée à sortie d'un "circuit intégré monolithique" complexe.

NB 2: La "famille" comprend tous les circuits intégrés auxquels s'appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifications, à l'exception de leurs fonctions respectives:

"Revêtement intérieur" (9): convient pour la liaison entre le propergol solide et l'enveloppe ou le revêtement isolant; il s'agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du polybutadiène hydroxytéléchélique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l'intérieur d'une enveloppe par projection ou par enduit.

"Robot" (2 et 8): mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

NB: La définition ci-dessus n'englobe pas les dispositifs suivants:

"Routage adaptatif dynamique" (5): réacheminement automatique du trafic fondé sur la détection et l'analyse des conditions présentes et réelles du réseau.

NB: Cette définition ne s'applique pas aux cas où le routage est décidé sur la base d'informations préalablement définies.

"Sauts de fréquence" (Spectre à) (5): forme de "spectre étalé" dans laquelle la fréquence d'émission d'une voie de transmission simple est changée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire de sauts discontinus.

"Sécurité de l'information" (4 et 5): tous les moyens et fonctions réglant l'accessibilité, ou assurant la confidentialité ou l'intégrité de l'information ou des télécommunications, à l'exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la "cryptographie", la "crypto-analyse", la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.

NB: "Crypto-analyse": analyse d'un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair.

"SHPL" signifie "laser à très haute puissance".

"Signalisation sur voie commune" (5): méthode de signalisation entre centraux dans laquelle une voie unique véhicule, au moyen de messages munis d'une étiquette, l'information de signalisation relative à de multiples circuits ou communications ainsi que d'autres informations telles que celles utilisées pour la gestion de réseau.

"Soudage par diffusion" (1, 2 et 9): technique de jonction moléculaire à l'état solide d'au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant.

"Sous-ensemble de guidage" (7): système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d'un véhicule (c'est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d'ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

"Sous-unité de toxine" (1): constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d'une "toxine" entière.

"Spectre étalé" (5): l'étalement est la technique par laquelle l'énergie d'une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d'énergie beaucoup plus large.

"Spectre étalé (radar)" (6): toute technique de modulation visant à répartir l'énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

"Stabilité" (7): écart-type (1 sigma) de la variation d'un paramètre particulier par rapport à sa valeur d'étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s'exprime comme fonction du temps.

"Substrat" (3): feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d'interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des "composants discrets", des circuits intégrés ou les deux.

NB 1: "Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

NB 2: "Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

"Substrat brut" (6): composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

"Superalliage" (2 et 9): alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d'environnement et de fonctionnement extrêmes.

"Supraconducteur" (Matériau) (1, 3, 6 et 8): matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c'est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

NB: L'état "supraconducteur" d'un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une "température critique", un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

"Surface aérodynamique à géométrie variable" (7): volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez basculants sur les bords d'attaque dont la position peut être commandée en vol.

"Synthétiseur de fréquence" (3): tout type de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d'une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).

"Système anti-couple à commande par commande de circulation ou système de commande de direction par commande de circulation" (7): systèmes utilisant l'air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

"Système de commande active de vol" (7): système ayant pour fonction d'empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des "aéronefs" et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une commande automatique.

"Système de compensation" (6): système comprenant le capteur scalaire primaire, un ou plusieurs capteurs de référence (par exemple, des magnétomètres vectoriels), ainsi qu'un logiciel permettant de réduire le bruit de rotation du corps rigide de la plateforme.

"Système expert" (7): système fournissant des résultats par l'application de règles à des données stockées indépendamment du "programme" et réalisant l'une des capacités suivantes au moins:

"Système de navigation référencée par bases de données" ("DBRN") (7): système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, intégrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionnelles.

"Table rotative inclinable" (2): table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la "commande de contournage".

"Technologie" (NGT, NTN, toutes catégories): connaissances spécifiques requises pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'un produit; ces connaissances se transmettent par la voie de la "documentation technique" ou de l' "assistance technique".

NB 1: "Assistance technique": assistance pouvant revêtir des formes telles que: instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants et peut impliquer le transfert de "documentation technique".

NB 2: "Documentation technique": données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.

"Température critique" (1, 3 et 6) (parfois appelée température de transition) d'un matériau "supraconducteur" spécifique: température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

"Temps de commutation de fréquence" (3 et 5): temps (c'est-à-dire le délai) maximal nécessaire lorsqu'on effectue une commutation d'une fréquence de sortie choisie à une autre fréquence de sortie choisie, pour atteindre:

"Temps d'établissement" (3): temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l'entrée d'un convertisseur.

"Tolérance de panne" (4): aptitude d'un système informatique à continuer, malgré la défectuosité du fonctionnement de l'un quelconque de ses composants matériels ou "logiciels", à fonctionner sans intervention humaine à un niveau permettant la continuité du service, l'intégrité des données et le rétablissement du bon fonctionnement dans un temps donné.

"Toron" (1): faisceau de "brins" torsadés.

NB: "Brin": faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

"Toxine" (1 et 2): toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément produite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d'autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de "micro-organismes".

"Traitement de flots de données multiples" (4): technique de "microprogrammes" ou d'architecture de l'équipement permettant le traitement simultané d'un minimum de deux séquences de données sous la commande d'une ou de plusieurs séquences d'instructions par des moyens tels que:

NB: "Microprogramme": séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

"Traitement de signal" (3, 4, 5 et 6): traitement de signaux externes porteurs d'informations, au moyen d'algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh).

"Traitement en temps réel" (6 et 7): traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

"Trempe brusque" (1): procédé servant à "solidifier rapidement" une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.

NB: "Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1000 K/s.

"Trempe sur rouleau" (1): procédé servant à "solidifier rapidement" une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.

NB: "Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1000 K/s.

"Uranium appauvri" (0): uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.

"Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233" (0): uranium contenant de l'isotope 235 ou de l'isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l'"uranium naturel" (rapport isotopique de l'uranium naturel: 0,71 %).

"Uranium naturel" (0): uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouve dans la nature.

"Utilisation" (NGT, NTN, toutes catégories) recouvre l'exploitation, l'installation (y compris l'installation in situ), l'entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

"Vaccin" (1): préparation selon une formule pharmaceutique faisant l'objet d'une licence délivrée par les autorités de réglementation soit du pays de production soit du pays d'utilisation, ou d'une autorisation de commercialisation ou d'essai clinique de la part de ces autorités, destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie chez ceux auxquels elle est administrée.

"Véhicule aérien sans équipage" (9): aéronef capable de décoller et d'effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord.

"Véhicules plus légers que l'air" (9): ballons et dirigeables utilisant, pour s'élever, de l'air chaud ou d'autres gaz plus légers que l'air tels que l'hélium ou l'hydrogène

"Véhicule spatial" (7 et 9): satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

"Vitesse de précession" (gyroscopes) (7): composante de la sortie du gyroscope qui est fonctionnellement indépendante de la rotation d'entrée. Elle est exprimée par la vitesse angulaire (norme IEEE 528-2001).

"Voile" (2): déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (cf. norme ISO 230/1, 1986, point 5.63).

a.

"réacteurs nucléaires" capables de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée;

b.

cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, spécialement conçus ou préparés pour contenir le cœur d'un "réacteur nucléaire", y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur;

c.

matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d'un "réacteur nucléaire";

d.

barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un "réacteur nucléaire", leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres;

e.

tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un "réacteur nucléaire" à une pression de régime supérieure à 5,1 MPa;

f.

zirconium métallique et alliages à base de zirconium sous forme de tubes ou d'assemblages de tubes dans lesquels le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 parties en poids, spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un "réacteur nucléaire";

g.

pompes de refroidissement spécialement conçues ou préparées pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de "réacteurs nucléaires";

h.

"internes d'un réacteur nucléaire" spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un "réacteur nucléaire", y compris les colonnes de support du cœur, les canaux de combustible, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du cœur et les plaques de diffuseur;

Note: À l'alinéa 0A001.h., l'expression "internes d'un réacteur nucléaire" désigne toute structure majeure située à l'intérieur d'une cuve de réacteur et remplissant une ou plusieurs des fonctions suivantes: support du cœur, maintien de l'alignement du combustible, guidage du fluide de refroidissement primaire, blindage de la cuve du réacteur contre les radiations et réglage des instruments du cœur.

i.

échangeurs de chaleur (générateurs de vapeur) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d'un "réacteur nucléaire";

j.

instruments de détection et de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le cœur d'un "réacteur nucléaire".

a.

installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" et des "matières fissiles spéciales", comme suit:

b.

centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit:

Note: À l'alinéa 0B001.b., on entend par ’matériau ayant un rapport résistance-densité élevé’ l'un des matériaux suivants:

c.

équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:

d.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:

e.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:

f.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d'ions, comme suit:

g.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique de vapeur atomique par "laser" (SILVA):

h.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique moléculaire par "laser" (SILMO) ou réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective (CRISLA):

i.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:

j.

équipements et composants, spécialement conçus et préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:

a.

autoclaves d'alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l'UF6 dans le système d'enrichissement;

b.

condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement pour un transfert par réchauffage;

c.

stations pour produits et résidus pour le transfert de l'UF6 dans les conteneurs;

d.

stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l'UF6 sous forme liquide ou solide;

e.

tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l'UF6 à l'intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques;

f.

g.

spectromètres de masse pour l'UF6/sources d'ions spécialement conçus ou préparés pour prélever en continu des échantillons d'alimentation, de produit ou de rejets dans les flux gazeux d'UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO3;

b.

systèmes pour la conversion d'UO3 en UF6;

c.

systèmes pour la conversion d'UO3 en UO2;

d.

systèmes pour la conversion d'UO2 en UF4;

e.

systèmes pour la conversion d'UF4 en UF6;

f.

systèmes pour la conversion d'UF4 en uranium métal;

g.

systèmes pour la conversion d'UF6 en UO2;

h.

systèmes pour la conversion d'UF6 en UF4;

i.

systèmes pour la conversion d'UO2 en UCl4.

a.

installations de production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit:

b.

équipements et composants, comme suit:

a.

entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage;

b.

assure le scellage des matières nucléaires à l'intérieur de la gaine;

c.

vérifie l'intégrité de la gaine ou du scellage; OU

d.

vérifie le traitement de finition du combustible scellé.

a.

les installations de retraitement des éléments combustibles nucléaires irradiés, y compris les équipements et composants qui sont normalement en contact direct avec le combustible irradié et qui contrôlent directement les flux les plus importants de traitement des matières nucléaires et des produits de fission;

b.

les machines à hacher ou à déchiqueter les éléments de combustible, c'est-à-dire des équipements télécommandés destinés à couper, hacher, déchiqueter ou cisailler les assemblages, faisceaux ou barres de combustible nucléaire irradié;

c.

les dissolveurs, récipients de sûreté anticriticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour la dissolution du combustible nucléaire irradié, capables de supporter des liquides chauds et hautement corrosifs et pouvant être chargés et entretenus à distance;

d.

les extracteurs à solvant à contre-courant et équipements de traitement à échange d'ions spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans des installations de retraitement d'"uranium naturel", d'"uranium appauvri" ou de "matières fissiles spéciales";

e.

les cuves de stockage ou d'entreposage spécialement conçues de façon à éviter la criticité ou à résister à l'action corrosive de l'acide nitrique;

Note: Les cuves de stockage ou d'entreposage peuvent présenter les caractéristiques suivantes:

f.

instruments de contrôle des procédés spécialement conçus ou préparés pour la commande ou le suivi du retraitement de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" ou des "matières fissiles spéciales" irradiés.

a.

systèmes de conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium;

b.

systèmes de production de plutonium métal.

a.

les charges de quatre grammes ou moins d'"uranium naturel" ou d'"uranium appauvri" lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument;

b.

l'"uranium appauvri" spécialement fabriqué pour les applications non nucléaires civiles suivantes:

c.

les alliages contenant moins de 5 % de thorium;

d.

les produits céramiques contenant du thorium, qui ont été fabriqués pour des usages non nucléaires.

a.

les objets en graphite ayant un poids inférieur à 1 kg, autres que ceux spécialement conçus ou préparés pour l'utilisation dans un réacteur nucléaire;

b.

la poudre de graphite.

a.

joints, garnitures d'étanchéité, agents d'étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l'une des substances visées aux alinéas 1C009.b. ou 1C009.c.;

b.

polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène visées à l'alinéa 1C009.a.:

c.

joints, garnitures d'étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes constitués de fluoroélastomères contenant au moins un groupe de vinyléther comme élément constitutif, spécialement conçus pour des applications aéronautiques, spatiales ou dans les ’missiles’.

Note: Aux fins de l'alinéa 1A001.c., le terme ’missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.

a.

constitués d'une "matrice" organique et des matériaux visés aux alinéas 1C010.c, 1C010.d. ou 1C010.e.; ou

b.

constitués d'une "matrice" métallique ou de carbone et de l'un des matériaux suivants:

a.

matériel de sport;

b.

industrie automobile;

c.

industrie de la machine-outil;

d.

applications médicales.

a.

ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou

b.

revêtus de, ou stratifiés avec, du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques.

a.

Masques à gaz, cartouches filtrantes et équipements de décontamination conçus ou modifiés pour la protection contre les agents biologiques ou substances radioactives "adaptés pour usage de guerre" ou les toxiques de guerre et leurs composants spécialement conçus;

b.

Vêtements, gants et chaussures de protection spécialement conçus pour la protection contre les agents biologiques ou les substances radioactives "adaptés pour usage de guerre" ou les toxiques de guerre;

c.

Systèmes de détection nucléaire, biologique et chimique (NBC) spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l'identification des agents biologiques ou substances radioactives "adaptés pour usage de guerre" ou des toxiques de guerre et leurs composants spécialement conçus.

a.

les dosimètres personnels de surveillance de l'irradiation;

b.

les équipements limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres aux industries civiles telles que les exploitations minières, les carrières, l'agriculture, l'industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l'environnement, la gestion des déchets ou l'industrie alimentaire.

a.

un diamètre intérieur compris entre 75 et 400 mm; et

b.

fabriquées avec l'un des "matériaux fibreux ou filamenteux" visés aux alinéas 1C010.a. ou 1C010.b. ou 1C210.a., ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l'alinéa 1C210.c.

a.

fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité; et

b.

conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide.

a.

une ’superficie du côté froid’ supérieure à 0,09 m2;

b.

une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et

c.

une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm.

a.

machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, d'enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés "composites" à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux";

b.

machines pour la pose de bandes ou pour le placement de câbles de filaments dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes, de câbles de filaments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures "composites" pour cellules d'avions ou de "missiles";

Note: Aux fins de l'alinéa 1B001.b., le terme ’missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.

c.

machines de tissages multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres en vue de la fabrication de structures "composites";

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1B001.c., la technique d'entrelacement inclut le tricotage.

Note: L'alinéa 1B001.c. ne vise pas les machines textiles qui n'ont pas été modifiées en vue des utilisations finales susmentionnées.

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de fibres de renforcement, comme suit:

e.

équipements pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées à l'alinéa 1C010.e.;

f.

équipements de vérification non destructive spécialement conçus pour les matériaux "composites", comme suit:

a.

de structures pour cellules d'avions ou structures aérospatiales;

b.

de moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou

c.

de composants spécialement conçus pour ces structures ou moteurs.

a.

machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d'enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination;

b.

machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de "missiles";

c.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la "production" de "matériaux fibreux ou filamenteux", comme suit:

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe 9C110.

Note: Les équipements visés à l'alinéa 1B101.d. incluent les rouleaux, tendeurs, matériels de revêtement, matériels de coupe et matrices "clickers".

a.

"équipements de production" de poudre de métal pouvant servir à la "production", en environnement contrôlé, de matériaux sphériques ou atomisés visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111.a.1., 1C111.a.2. ou dans la liste des biens à usage militaire;

b.

composants spécialement conçus pour les "équipements de production" visés au paragraphe 1B002 ou à l'alinéa 1B102.a.

a.

les générateurs de plasma (propulseurs électrothermiques à arc à haute fréquence) pouvant servir pour obtenir des poudres métalliques déposées par pulvérisation ou sphériques, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

b.

les équipements d'électro-explosion utilisables pour l'obtention de poudres métalliques sphériques ou atomisées, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

c.

les équipements pouvant servir pour la "production" de poudres d'aluminium sphériques par injection d'une matière fondue dans un support inerte (par exemple l'azote).

a.

"équipements de production" pour la "production", la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111 ou à la liste des matériels de guerre;

b.

"équipements de production" pour la "production", la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l'emboutissage, l'usinage, l'extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111 ou à la liste des matériels de guerre.

Note: L'alinéa 1B115.b. ne vise pas les mélangeurs par charge, les mélangeurs en continu ou broyeurs à jet liquide. Pour le contrôle des mélangeurs par charge, des mélangeurs en continu ou des broyeurs à jet liquide, voir les paragraphes 1B117, 1B118 et 1B119

a.

une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et

b.

au moins un bras à mélanger/pétrir excentré.

a.

au moins deux bras à mélanger/pétrir; ou

b.

un seul bras rotatif oscillant et présence de dents/broches à pétrir sur le bras et à l'intérieur du caisson de mélange.

a.

Machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:

b.

Commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa 1B201.a.;

c.

Mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa 1B201.a.

a.

capables d'enrichir des isotopes stables;

b.

dans lesquels les sources d'ions et les collecteurs se trouvent à l'intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.

a.

conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (– 238 °C) ou moins;

b.

conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères);

c.

fabriquées:

d.

avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 1 m et une longueur effective égale ou supérieure à 5 m.

a.

colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

b.

’contacteurs internes’ pour les colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l'alinéa 1B229.a.

Note technique:

Les ’contacteurs internes’ des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s'agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbo-grille.

a.

parfaitement étanches à l'air (c'est-à-dire scellées hermétiquement);

b.

une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et

c.

l'une des caractéristiques suivantes:

a.

installations, ou unités pour la production, la récupération, l'extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;

b.

équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:

a.

conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (– 238 °C); et

b.

conçus pour un débit d'hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h.

a.

installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;

b.

équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

Sauf disposition contraire, aux paragraphes 1C001 à 1C012, on entend par ’métaux’ et ’alliages’ les formes brutes et demi-produits suivants:

Anodes, billes, barreaux (y compris barreaux entaillés et barres à fil), billettes, blocs, blooms, briques, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, lingots, masses, granulés, gueuses (de fonte), poudre, rondelles, grenaille, brames, lopins, éponge, bâtonnets;

a.

Matériaux corroyés ou travaillés, fabriqués par laminage, étirage, extrusion, forgeage, filage par choc, pressage, grenage, atomisation et broyage, à savoir: cornières, profilés/laminés, cercles, disques, poussière, paillettes, feuilles et lames, pièces forgées, tôle, poudre, objets pressés, pièces embouties/frappées, rubans, anneaux, barres/baguettes [y compris les baguettes de soudage nues, le fil machine et le fil laminé), profilé, laminé, tôles fines, feuillards, tuyaux et tubes (y compris des ronds, des carrés et des creux)], fil étiré ou filé;

b.

Matériaux moulés produits en sable, sous pression, en moule métallique, en moule de plâtre ou un autre type de moule, y compris le moulage sous haute pression, les formes frittées et les formes obtenues par métallurgie des poudres.

a.

matériaux pour l'absorption de fréquences supérieures à 2 × 108 Hz et inférieures à 3 × 1012 Hz;

Note 1: L'alinéa 1C001.a. ne vise pas:

Note 2: La note 1 de l'alinéa 1C001.a. n'exclut aucunement des contrôles, les matières magnétiques assurant l'absorption lorsqu'elles sont incorporées dans la peinture.

b.

matériaux pour l'absorption de fréquences supérieures à 1,5 × 1014 Hz et inférieures à 3,7 × 1014 Hz et non transparents dans le domaine visible;

c.

matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une ’conductivité électrique volumique’ supérieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une ’résistivité surfacique (superficielle)’ inférieure à 100 ohms/par m2, à base d'un ou de plusieurs des polymères suivants:

Note technique:

La ’conductivité électrique volumique’ et la ’résistivité surfacique (superficielle)’ sont déterminées conformément à la norme ASTM D-257 ou à des équivalents nationaux.

1.

Les alliages métalliques cités au paragraphe 1C002 sont les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.

2.

La tenue au fluage-rupture doit être mesurée conformément à la norme E-139 de l'ASTM ou à des équivalents nationaux.

3.

La résistance à la fatigue oligocyclique doit être mesurée conformément à la norme E-606 de l'ASTM, "méthode recommandée pour l'essai de résistance à la fatigue oligocyclique à amplitude constante", ou ses équivalents nationaux. L'essai doit être axial avec un rapport moyen de l'effort minimal à l'effort maximal égal à 1 et un coefficient de concentration des contraintes (kt) égal à 1. Le rapport moyen de l'effort minimal à l'effort maximal désigne la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale.

a.

aluminiures, comme suit:

b.

alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir de matières visées par l'alinéa 1C002.c.:

c.

poudres ou particules d'alliages métalliques, présentant toutes les caractéristiques suivantes: