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Document 32021R2278
Council Regulation (EU) 2021/2278 of 20 December 2021 suspending the Common Customs Tariff duties referred to in Article 56(2), point (c), of Regulation (EU) No 952/2013 on certain agricultural and industrial products, and repealing Regulation (EU) No 1387/2013
Règlement (UE) 2021/2278 du Conseil du 20 décembre 2021 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013
Règlement (UE) 2021/2278 du Conseil du 20 décembre 2021 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013
ST/14387/2021/INIT
JO L 466 du 29/12/2021, p. 1–217
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force: This act has been changed. Current consolidated version: 01/07/2024
- Date of document:
- 20/12/2021; Date d'adoption
- Date of effect:
- 30/12/2021; entrée en vigueur date de publication +1 voir art. 5
- Date of effect:
- 01/01/2022; Mise en application voir art. 5
- Date of end of validity:
- No end date
- Author:
- Conseil de l’Union européenne
- Responsible body:
- Directorate-General for Taxation and Customs Union
- Form:
- Règlement
- Procedure number:
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- European Parliament - Legislative observatory
- Treaty:
- Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
- Legal basis:
- Proposal:
-
- 52021PC0704 Adopted on: 20/12/2021
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- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Repeal 32013R1387 01/01/2022 Implicit repeal 32014R0722 01/01/2022 Implicit repeal 32014R1341 01/01/2022 Implicit repeal 32015R0982 01/01/2022 Implicit repeal 32015R2449 01/01/2022 Implicit repeal 32016R1051 01/01/2022 Implicit repeal 32016R2390 01/01/2022 Implicit repeal 32017R1134 01/01/2022 Implicit repeal 32017R2467 01/01/2022 Implicit repeal 32018R0914 01/01/2022 Implicit repeal 32018R2069 01/01/2022 Implicit repeal 32019R0999 01/01/2022 Implicit repeal 32019R2197 01/01/2022 Implicit repeal 32020R0874 01/01/2022 Implicit repeal 32020R2231 01/01/2022 Implicit repeal 32021R1052 01/01/2022
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Relation Act Comment Subdivision concerned From To Corrected by 32021R2278R(01) Corrected by 32021R2278R(02) (HU) Corrected by 32021R2278R(03) (HU) Corrected by 32021R2278R(04) (RO) Modified by 32022R1008 adjonction annexe texte 01/07/2022 Modified by 32022R1008 Suppression annexe texte 01/07/2022 Modified by 32022R1008 remplacement annexe texte 01/07/2022 Modified by 32022R2583 remplacement annexe 01/01/2023 Modified by 32022R2583 remplacement article 1 paragraphe 2 01/01/2023 Modified by 32023R1190 remplacement annexe texte 01/07/2023 Modified by 32023R1190 Suppression annexe texte 01/07/2023 Modified by 32023R2890 remplacement annexe 01/01/2024 Modified by 32024R1851 remplacement annexe texte 01/07/2024 Modified by 32024R1851 adjonction annexe texte 01/07/2024 Modified by 32024R1851 Suppression annexe texte 01/07/2024 - Subsequent related instruments:
-
- Amendment proposed by 52022PC0183
- Amendment proposed by 52022PC0644
- Amendment proposed by 52023PC0255
- Amendment proposed by 52023PC0718
- Amendment proposed by 52024PC0201
- Amendment proposed by 52024PC0502
- Instruments cited:
- Link
- EUROVOC descriptor:
- Subject matter:
- Directory code:
|
29.12.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 466/1 |
RÈGLEMENT (UE) 2021/2278 DU CONSEIL
du 20 décembre 2021
portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,
vu la proposition de la Commission européenne,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
La production de certains produits agricoles et industriels dans l'Union est actuellement soit insuffisante pour répondre aux exigences spécifiques des industries utilisatrices de l'Union, soit inexistante. Par conséquent, l'approvisionnement de l'Union en ces produits dépend des importations en provenance de pays tiers. Il est dès lors dans l'intérêt de l'Union d'accorder une suspension partielle ou totale des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (1) sur lesdits produits. |
|
(2) |
Afin de tenir compte de l'intérêt de l'Union, de l'évolution technique des produits, d'un changement des circonstances et des tendances économiques du marché, il pourrait être nécessaire de mettre fin à certaines suspensions. Il convient donc de permettre l'examen des suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement. |
|
(3) |
Afin de promouvoir une production intégrée de batteries dans l'Union, il y a lieu de fixer au 31 décembre 2022 la date de l'examen obligatoire de certaines suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement, pour que ledit examen tienne compte de l'évolution du secteur des batteries dans l'Union. |
|
(4) |
Les statistiques relatives à certains produits dont la liste figure dans le présent règlement sont souvent exprimées en nombre de pièces, en mètres carrés ou en unités supplémentaires autres que le poids. Toutefois, pour certains produits, aucune unité supplémentaire n'est spécifiée dans la nomenclature combinée figurant à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil (2) (ci-après dénommée "nomenclature combinée"). Il convient dès lors de prévoir l'inscription, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, non seulement du poids en kilogrammes ou en tonnes, mais aussi des unités de mesure supplémentaires pertinentes pour les importations des produits concernés. |
|
(5) |
Il y a lieu de préciser que tous les mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits qui font l'objet de la suspension des droits du tarif douanier commun devraient être exclus du champ d'application du présent règlement, car seuls les produits décrits dans le présent règlement devraient faire l'objet de la suspension. |
|
(6) |
Le règlement (UE) n° 1387/2013 du Conseil (3) a été modifié à maintes reprises. En outre, étant donné que la codification de la nomenclature combinée a été mise à jour par le règlement d'exécution (UE) 2021/1832 de la Commission (4), il est nécessaire d'apporter un grand nombre de modifications au règlement (UE) n° 1387/2013. Dans un souci de clarté et de transparence, il convient donc de remplacer ledit règlement dans son intégralité. |
|
(7) |
Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et approprié, pour atteindre les objectifs fondamentaux, qui consistent à améliorer la capacité concurrentielle de l'industrie de l'Union et à permettre à cette dernière de maintenir ou de créer des emplois et de moderniser ses structures, d'établir des règles sur la suspension des droits du tarif douanier commun pour les produits agricoles et industriels dont la liste figure dans le présent règlement. Le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, conformément à l'article 5, paragraphe 4, du traité sur l'Union européenne. |
|
(8) |
Afin d'éviter toute interruption de l'application du régime des suspensions tarifaires autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, les suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement devraient s'appliquer à partir du 1er janvier 2022. Il convient dès lors que le présent règlement entre en vigueur d'urgence, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Pour les produits agricoles et industriels dont la liste figure à l'annexe du présent règlement, les droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) n° 952/2013 sont suspendus.
2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits dont la liste figure à l'annexe.
Article 2
1. La Commission peut réexaminer les suspensions pour les produits dont la liste figure à l'annexe:
|
a) |
de sa propre initiative; ou |
|
b) |
à la demande d'un État membre. |
2. La Commission examine les suspensions pour les produits dont la liste figure à l'annexe au cours de l'année qui précède la date envisagée pour l'examen obligatoire énoncée à l'annexe.
Article 3
Lors du dépôt de la déclaration en douane de mise en libre pratique concernant des produits pour lesquels des unités supplémentaires ont été prévues à l'annexe, la quantité exacte des produits importés est inscrite dans ladite déclaration au moyen de l'unité supplémentaire énoncée à l'annexe.
Article 4
Le règlement (UE) n° 1387/2013 est abrogé.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janvier 2022.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2021.
Par le Conseil
Le président
A. VIZJAK
(1) Règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l'Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1).
(2) Règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(3) Règlement (UE) n° 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) n° 1344/2011 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 201).
(4) Règlement d'exécution (UE) 2021/1832 de la Commission du 12 octobre 2021 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 385 du 29.10.2021, p. 1).
ANNEXE
|
Numéro de série |
Code NC |
TARIC |
Désignation des marchandises |
Taux des droits autonomes |
Unité supplémentaire |
Date envisagée pour l'examen obligatoire |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6748 |
ex 0709 53 00 |
10 |
Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3348 |
ex 0710 21 00 |
10 |
Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3349 |
ex 0710 80 95 |
50 |
Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2829 |
ex 0711 59 00 |
11 |
Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2463 |
ex 0712 32 00 ex 0712 33 00 ex 0712 34 00 ex 0712 39 00 |
10 10 31 31 |
Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3347 |
ex 0804 10 00 |
30 |
Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2411 |
0811 90 50 0811 90 70 ex 0811 90 95 |
70 |
Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3228 |
ex 0811 90 95 |
20 |
Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2409 |
ex 0811 90 95 |
30 |
Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2408 |
ex 0811 90 95 |
40 |
Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2864 |
ex 1511 90 19 ex 1511 90 91 ex 1513 11 10 ex 1513 19 30 ex 1513 21 10 ex 1513 29 30 |
20 20 20 20 20 20 |
Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6789 |
ex 1512 19 10 |
10 |
Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3341 |
ex 1515 90 99 |
92 |
Huile végétale, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 57 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7686 |
1516 20 10 |
|
Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax" |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4708 |
ex 1516 20 96 |
20 |
Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4080 |
ex 1517 90 99 |
10 |
Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6182 |
ex 1901 90 99 ex 2106 90 98 |
39 45 |
Préparation sous forme de poudre contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2423 |
ex 1902 30 10 ex 1903 00 00 |
10 20 |
Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2866 |
ex 2005 91 00 |
10 |
Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5884 |
ex 2007 99 50 ex 2007 99 50 ex 2007 99 93 |
83 93 10 |
Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
6 % (3) |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5875 |
ex 2007 99 50 ex 2007 99 50 |
84 94 |
Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
7.8 % (3) |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5867 |
ex 2007 99 50 ex 2007 99 50 |
85 95 |
Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
6 % (3) |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4716 |
ex 2008 93 91 |
20 |
Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5004 |
ex 2008 99 48 |
94 |
Purée de mangue:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1) |
6 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4709 |
ex 2008 99 49 ex 2008 99 99 |
30 40 |
Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5587 |
ex 2008 99 49 ex 2008 99 99 |
70 11 |
Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:
destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6723 |
ex 2008 99 91 |
20 |
Châtaignes d'eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1) (2) |
0 % (3) |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7767 |
ex 2008 99 99 |
35 |
Pulpe congelée de baies d'açaï:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4992 |
ex 2009 41 92 ex 2009 41 99 |
20 70 |
Jus d'ananas:
destiné à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1) |
8 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4664 |
ex 2009 49 30 |
91 |
Jus d'ananas, autre qu'en poudre:
destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro-alimentaire (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4623 |
ex 2009 81 31 |
10 |
Concentré de jus de canneberges:
|
0 % |
l |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6356 |
ex 2009 89 73 ex 2009 89 73 |
11 13 |
Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:
destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
0 % |
l |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4159 |
ex 2009 89 79 |
20 |
Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 67, en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres |
0 % |
l |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6050 |
ex 2009 89 79 |
30 |
Jus concentré d'acérola congelé:
|
0 % |
l |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5206 |
ex 2009 89 79 |
85 |
Jus de baies d'açaï concentré:
en emballages immmédiats d'un contenu de 10 kg ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6365 |
ex 2009 89 97 ex 2009 89 97 |
21 29 |
Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:
destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
0 % |
l |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4157 |
ex 2009 89 99 |
96 |
Eau de coco:
|
0 % |
l |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6152 |
ex 2106 10 20 |
20 |
Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l'état de poudre ou sous forme texturée |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3340 |
ex 2106 10 20 |
30 |
Préparation à base d'isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7284 |
ex 2106 90 92 |
50 |
Hydrolysat de protéines de caséine constitué:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7435 |
ex 2106 90 98 |
47 |
Préparation, présentant une teneur en humidité de 1 % ou plus mais n'excédant pas 4 %, et contenant en poids:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5246 |
ex 2519 90 10 |
10 |
Magnésie électrofondue d'une pureté en poids égale ou supérieure à 94 % |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6330 |
ex 2707 50 00 ex 2707 99 80 |
20 10 |
Mélange d'isomères de xylénol et d'éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 % |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6168 |
ex 2707 99 99 |
10 |
Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d'alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8144 |
ex 2710 12 25 |
20 |
Mélange d'hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7823 |
ex 2710 19 81 ex 2710 19 99 |
30 50 |
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
et présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7822 |
ex 2710 19 81 ex 2710 19 99 |
40 60 |
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120 |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6495 |
ex 2710 19 99 |
20 |
Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7393 |
ex 2712 90 99 |
10 |
Mélange de 1-alcènes contenant en poids 90 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou plus mais pas plus de 1 % de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de plus de 70 atomes de carbone |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4531 |
ex 2804 50 90 |
40 |
Tellure (CAS RN 13494-80-9) d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8021 |
2804 70 10 |
|
Phosphore rouge |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8022 |
2804 70 90 |
|
Phosphore, autre que phosphore rouge |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6658 |
ex 2805 12 00 |
10 |
Calcium d'une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5609 |
ex 2805 19 90 |
20 |
Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2559 |
ex 2805 30 10 |
10 |
Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4979 |
2805 30 20 2805 30 30 2805 30 40 |
|
Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d'une pureté minimale de 95 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7769 |
ex 2809 20 00 |
10 |
Solution aqueuse d'acide phosphorique (CAS RN 7664-38-2), contenant en poids 85 % ou plus d'acide phosphorique |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2407 |
ex 2811 22 00 |
10 |
Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6836 |
ex 2811 22 00 |
15 |
Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7292 |
ex 2811 29 90 |
10 |
Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3308 |
ex 2812 90 00 |
10 |
Trifluorure d'azote (CAS RN 7783-54-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5747 |
ex 2816 40 00 |
10 |
Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7594 |
ex 2818 10 11 |
10 |
Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d'aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n'excède pas 6,0 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5110 |
ex 2818 10 91 |
20 |
Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):
et
et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10 mm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4640 |
ex 2818 20 00 |
10 |
Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6837 |
ex 2818 30 00 |
20 |
Hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2):
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3306 |
ex 2818 30 00 |
30 |
Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5369 |
ex 2819 90 90 |
10 |
Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5752 |
ex 2823 00 00 |
10 |
Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5576 |
ex 2825 10 00 |
10 |
Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7897 |
ex 2825 20 00 |
10 |
Hydroxyde de lithium monohydraté (CAS RN 1310-66-3) |
2.6 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3800 |
2825 30 00 |
|
Oxydes et hydroxydes de vanadium |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3303 |
ex 2825 50 00 |
20 |
Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6819 |
ex 2825 50 00 |
30 |
Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n'excède pas 100 nm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5555 |
ex 2825 60 00 |
10 |
Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6980 |
ex 2825 70 00 |
10 |
Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7193 |
ex 2825 70 00 |
20 |
Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5055 |
ex 2826 19 90 |
10 |
Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2865 |
ex 2827 39 85 |
10 |
Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4180 |
ex 2827 39 85 |
20 |
Pentachlorure d'antimoine (CAS RN 7647-18-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6143 |
ex 2827 39 85 |
40 |
Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4423 |
ex 2827 49 90 |
10 |
Oxydichlorure de zirconium hydraté (CAS RN 7699-43-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6463 |
ex 2827 60 00 |
10 |
Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7596 |
ex 2828 10 00 |
10 |
Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d'une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3302 |
ex 2830 10 00 |
10 |
Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3859 |
ex 2833 29 80 |
20 |
Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5090 |
ex 2833 29 80 |
30 |
Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4338 |
ex 2835 10 00 |
10 |
Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6144 |
ex 2835 10 00 |
20 |
Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7452 |
ex 2835 10 00 |
30 |
Phosphinate d'aluminium (CAS RN 7784-22-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2524 |
ex 2836 91 00 |
20 |
Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2863 |
ex 2836 99 17 |
30 |
Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d'une pureté de 96 % en poids ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3300 |
ex 2837 19 00 |
20 |
Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4078 |
ex 2837 20 00 |
10 |
Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4339 |
ex 2839 19 00 |
10 |
Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2861 |
ex 2839 90 00 |
20 |
Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6632 |
ex 2840 20 90 |
10 |
Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7288 |
ex 2841 50 00 |
11 |
Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) d'une pureté en poids égale ou supérieure à 99 %, destiné à être utilisé comme intermédiaire pour la production de chrome (1) |
2 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6142 |
ex 2841 70 00 |
10 |
Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 13106-76-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6482 |
ex 2841 70 00 |
30 |
Heptamolybdate d'hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6981 |
ex 2841 70 00 |
40 |
Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4323 |
ex 2841 80 00 |
10 |
Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7301 |
ex 2841 90 30 |
10 |
Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4222 |
ex 2841 90 85 |
10 |
Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 % |
2.7 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5936 |
ex 2841 90 85 |
20 |
Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d'une pureté minimale de 99 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4416 |
ex 2842 10 00 |
10 |
Poudre de zéolithe bêta synthétique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4588 |
ex 2842 10 00 |
20 |
Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7397 |
ex 2842 10 00 |
50 |
Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7097 |
ex 2842 10 00 |
60 |
Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) avec:
destiné à la fabrication de zéolite de cuivre (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4642 |
ex 2842 90 10 |
10 |
Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7400 |
ex 2842 90 80 |
30 |
Dodécachlorure d'aluminium et de trititane (CAS RN 12003-13-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3295 |
2845 10 00 |
|
Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4189 |
2845 40 00 |
|
Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3297 |
2845 90 10 |
|
Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4191 |
ex 2845 90 90 |
20 |
Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4190 |
ex 2845 90 90 |
30 |
(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2859 |
ex 2846 10 00 ex 3824 99 96 |
10 53 |
Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3296 |
ex 2846 10 00 |
20 |
Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3420 |
ex 2846 10 00 |
30 |
Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3227 |
2846 90 10 2846 90 20 2846 90 30 2846 90 90 |
|
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3418 |
ex 2850 00 20 |
10 |
Silane (CAS RN 7803-62-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4332 |
ex 2850 00 20 |
30 |
Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5497 |
ex 2850 00 20 |
40 |
Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7302 |
ex 2850 00 20 |
60 |
Disilane (CAS RN 1590-87-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7555 |
ex 2850 00 20 |
70 |
Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3419 |
ex 2850 00 20 |
80 |
Arsine (CAS RN 7784-42-1) d'une pureté en volume de 99,999 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4492 |
ex 2850 00 60 |
10 |
Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3421 |
ex 2853 90 90 |
20 |
Phosphine (CAS RN 7803-51-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6633 |
2903 42 00 |
|
Difluorométhane (CAS RN 75-10-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6007 |
ex 2903 44 00 |
10 |
Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3674 |
ex 2903 45 00 |
30 |
1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (CAS RN 811-97-2) répondant aux spécifications suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
|
destiné à être utilisé avec ou sans plus de purification permettant d'obtenir du HFC-134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation dans la fabrication d'un agent propulseur d'aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (1) |
|
|
|
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2542 |
ex 2903 47 00 |
10 |
1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6077 |
ex 2903 49 30 |
30 |
1H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2854 |
ex 2903 49 30 |
10 |
Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2852 |
ex 2903 49 30 |
20 |
Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5803 |
ex 2903 51 00 |
10 |
2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4517 |
ex 2903 51 00 |
20 |
Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6076 |
ex 2903 59 00 |
20 |
(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4066 |
ex 2903 59 00 |
30 |
Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7324 |
ex 2903 59 00 |
40 |
1,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8151 |
ex 2903 69 19 |
60 |
1-bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7289 |
ex 2903 69 19 |
20 |
5-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7974 |
ex 2903 69 19 |
40 |
3-(Bromométhyl)pentane (CAS RN 3814-34-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7895 |
ex 2903 72 00 |
10 |
Dichloro-1,1,1-trifluoroéthane (CAS RN 306-83-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3675 |
ex 2903 77 60 |
10 |
1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5212 |
ex 2903 77 90 |
10 |
Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7513 |
ex 2903 78 00 |
10 |
Octafluoro-1,4-diiodobutane (CAS RN 375-50-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7755 |
ex 2903 78 00 |
20 |
Trifluoro(iodo)méthane (CAS RN 2314-97-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6485 |
ex 2903 79 30 |
10 |
Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7826 |
ex 2903 79 30 |
30 |
1-Bromo-5-chloropentane (CAS RN 54512-75-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5765 |
ex 2903 89 80 |
50 |
Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7304 |
ex 2903 89 80 |
60 |
Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6611 |
ex 2903 99 80 |
15 |
4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3410 |
ex 2903 99 80 |
20 |
1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8017 |
ex 2903 99 80 |
25 |
2,2'-Dibromobiphényle (CAS-RN 13029-09-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8018 |
ex 2903 99 80 |
35 |
2-Bromo-9,9'-spirobi[9H-fluorène] (CAS RN 171408-76-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3411 |
ex 2903 99 80 |
40 |
2,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8076 |
ex 2903 99 80 |
45 |
1-Bromo-4-(trans-4-propylcyclohexyl)benzène (CAS RN 86579-53-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4529 |
ex 2903 99 80 |
50 |
Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8101 |
ex 2903 99 80 |
55 |
1-Bromo-4-(trans-4-éthylcyclohexyl)benzène (CAS RN 91538-82-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7351 |
ex 2903 99 80 |
60 |
1,1'-méthylènebis (4-fluorobenzène) (CAS RN 457-68-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8166 |
ex 2903 99 80 |
65 |
Bromure de 2,6-difluorobenzyle (CAS RN 85118-00-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8177 |
ex 2903 99 80 |
70 |
1-[Chloro(phényl)méthyl]-2-méthylbenzène (CAS RN 41870-52-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6235 |
ex 2903 99 80 |
75 |
3-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5917 |
ex 2903 99 80 |
80 |
1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3407 |
ex 2904 10 00 |
30 |
p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4686 |
ex 2904 10 00 |
50 |
2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3409 |
ex 2904 20 00 |
10 |
Nitrométhane (CAS RN 75-52-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3391 |
ex 2904 20 00 |
20 |
Nitroéthane (CAS RN 79-24-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3408 |
ex 2904 20 00 |
30 |
1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3390 |
ex 2904 20 00 |
40 |
2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2526 |
ex 2904 99 00 |
20 |
1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6612 |
ex 2904 99 00 |
25 |
Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3388 |
ex 2904 99 00 |
30 |
Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6613 |
ex 2904 99 00 |
35 |
1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5745 |
ex 2904 99 00 |
40 |
Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7507 |
ex 2904 99 00 |
45 |
Chlorure de 2-nitrobenzènesulfonyle (CAS RN 1694-92-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6001 |
ex 2904 99 00 |
50 |
Chlorure d'éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7957 |
ex 2904 99 00 |
55 |
2,4-Dichloro-1,3-dinitro-5-(trifluorométhyl)benzène (CAS RN 29091-09-6), d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6407 |
ex 2904 99 00 |
60 |
Acide 4,4'-dinitrostilbene-2,2'-disulfonique (CAS RN 128-42-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8160 |
ex 2904 99 00 |
65 |
Acide 4-nitrotoluène-2-sulphonique (CAS RN 121-03-9) sous forme de poudre, d'une pureté en poids de 80 % ou plus et d'une teneur en eau de 15 % ou plus en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6270 |
ex 2904 99 00 |
70 |
1-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6560 |
ex 2904 99 00 |
80 |
1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6186 |
ex 2905 11 00 |
10 |
Méthanol (CAS RN 67-56-1), d'une pureté en poids de 99,85 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2967 |
ex 2905 19 00 |
11 |
Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6118 |
ex 2905 19 00 |
20 |
Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6119 |
ex 2905 19 00 |
25 |
Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3384 |
ex 2905 19 00 |
30 |
2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4793 |
ex 2905 19 00 |
40 |
2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5534 |
ex 2905 19 00 |
70 |
Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5533 |
ex 2905 19 00 |
80 |
Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6002 |
ex 2905 19 00 |
85 |
Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6464 |
ex 2905 22 00 |
10 |
Linalol (CAS RN 78-70-6), d'une teneur en linalol (3R)-(-) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 % |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7114 |
ex 2905 22 00 |
20 |
3,7-Diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7388 |
ex 2905 29 90 |
10 |
(3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7674 |
ex 2905 32 00 |
20 |
(2S)-propane-1,2-diol (CAS RN 4254-15-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4934 |
ex 2905 39 95 |
10 |
Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5249 |
ex 2905 39 95 |
20 |
Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5255 |
ex 2905 39 95 |
30 |
2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5847 |
ex 2905 39 95 |
40 |
Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5908 |
ex 2905 39 95 |
50 |
2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7701 |
ex 2905 39 95 |
60 |
1,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7914 |
ex 2905 39 95 |
70 |
2-Méthylpropane-1,3-diol (CAS RN 2163-42-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4624 |
ex 2905 59 98 |
20 |
2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3378 |
ex 2906 19 00 |
10 |
Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3380 |
ex 2906 19 00 |
20 |
4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6257 |
ex 2906 19 00 |
50 |
4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8231 |
ex 2906 19 00 |
60 |
5-Méthyl-2-(prop-1-en-2-yl)cyclohexanol, mélange d'isomères (CAS RN 7786-67-6) d'une pureté en poids de 90 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3681 |
ex 2906 29 00 |
20 |
1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5855 |
ex 2906 29 00 |
30 |
2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6757 |
ex 2906 29 00 |
40 |
2-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7373 |
ex 2906 29 00 |
50 |
alpha,alpha'-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7806 |
ex 2906 29 00 |
60 |
3-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7963 |
ex 2906 29 00 |
70 |
1,2,3,4-Tétrahydro-1-naphtol (CAS RN 529-33-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6329 |
ex 2907 12 00 |
20 |
Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d'une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6559 |
ex 2907 12 00 |
30 |
p-Crésol (CAS RN 106-44-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5216 |
ex 2907 15 90 |
10 |
2-Naphtol (CAS RN 135-19-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6256 |
ex 2907 19 10 |
10 |
2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4480 |
ex 2907 19 90 |
20 |
Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7753 |
ex 2907 19 90 |
30 |
2-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3372 |
ex 2907 21 00 |
10 |
Résorcinol (CAS RN 108-46-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6026 |
ex 2907 29 00 |
15 |
6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3369 |
ex 2907 29 00 |
20 |
4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6454 |
ex 2907 29 00 |
25 |
Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3367 |
ex 2907 29 00 |
30 |
4,4',4"-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5432 |
ex 2907 29 00 |
45 |
2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3368 |
ex 2907 29 00 |
50 |
6,6',6"-Tricyclohexyl-4,4',4"-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6558 |
ex 2907 29 00 |
65 |
2,2'-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2584 |
ex 2907 29 00 |
70 |
2,2',2",6,6',6"-Hexa-tert-butyl-α,α',α"-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7402 |
ex 2907 29 00 |
75 |
4,4'-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3848 |
ex 2907 29 00 |
85 |
Phloroglucinole, même hydraté |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5903 |
ex 2908 19 00 |
10 |
Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5914 |
ex 2908 19 00 |
20 |
4,4'-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6260 |
ex 2908 19 00 |
30 |
4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6782 |
ex 2908 19 00 |
40 |
3,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6915 |
ex 2908 19 00 |
50 |
4-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7720 |
ex 2908 19 00 |
60 |
2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol (CAS RN 79-94-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8204 |
ex 2908 19 00 |
70 |
2,3,6-trifluorophénol (CAS RN 113798-74-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3361 |
ex 2909 19 90 |
20 |
Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3359 |
ex 2909 19 90 |
30 |
Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4035 |
ex 2909 19 90 |
50 |
3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5407 |
ex 2909 20 00 |
10 |
8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5503 |
ex 2909 30 38 |
20 |
1,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6649 |
ex 2909 30 38 |
30 |
1,1'-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7454 |
ex 2909 30 38 |
40 |
4-Benzyloxybromobenzène (CAS RN 6793-92-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7828 |
ex 2909 30 38 |
50 |
2-(1-Adamantyl)-4-bromoanisole (CAS RN 104224-63-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4710 |
ex 2909 30 90 |
10 |
2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7176 |
ex 2909 30 90 |
15 |
{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4711 |
ex 2909 30 90 |
20 |
1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7115 |
ex 2909 30 90 |
25 |
1,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5117 |
ex 2909 30 90 |
30 |
3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7580 |
ex 2909 30 90 |
35 |
1-Chloro-2-(4-éthoxybenzyl)-4-iodobenzène (CAS RN 1103738-29-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6614 |
ex 2909 30 90 |
40 |
1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8167 |
ex 2909 30 90 |
45 |
5-Bromo-1,3-difluoro-2-(trifluorométhoxy)benzène (CAS RN 115467-07-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6783 |
ex 2909 30 90 |
50 |
1-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6784 |
ex 2909 30 90 |
60 |
1-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6994 |
ex 2909 30 90 |
70 |
O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7079 |
ex 2909 30 90 |
80 |
Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d'une pureté d'au moins 97 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7706 |
ex 2909 44 00 |
10 |
2-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6927 |
ex 2909 49 80 |
10 |
1-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3484 |
ex 2909 50 00 |
10 |
4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7846 |
ex 2909 50 00 |
40 |
2-Méthoxy-4-(trifluorométhoxy)phénol (CAS RN 166312-49-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3682 |
ex 2909 60 90 |
10 |
Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6489 |
ex 2909 60 90 |
30 |
3,6,9-Triéthyl-3,6,9-triméthyl-1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7910 |
ex 2909 60 90 |
50 |
Solution de 3,6,9-(éthyl et/ou propyl)-3,6,9-triméthyl-1,2,4,5,7,8-hexoxonanes (CAS RN 1613243-54-1) dans une essence minérale (CAS RN 1174522-09-8), contenant en poids au moins 25 % mais n'excédant pas 41 % d'hexoxonanes |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7744 |
ex 2910 90 00 |
10 |
2-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5940 |
ex 2910 90 00 |
15 |
1,2-Époxycyclohexane (CAS RN 286-20-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7672 |
ex 2910 90 00 |
25 |
Phényloxirane (CAS RN 96-09-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2649 |
ex 2910 90 00 |
30 |
2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8042 |
ex 2910 90 00 |
40 |
[(2R)-oxiran-2-yl]méthyl 3-nitrobenzènesulphonate (CAS RN 115314-17-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6660 |
ex 2910 90 00 |
50 |
2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4361 |
ex 2910 90 00 |
80 |
Oxyde d'allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7116 |
ex 2912 19 00 |
10 |
Undécanal (CAS RN 112-44-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8073 |
ex 2912 19 00 |
20 |
Acrylaldéhyde (CAS RN 107-02-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6968 |
ex 2912 29 00 |
15 |
2,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d'isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7314 |
ex 2912 29 00 |
35 |
Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7405 |
ex 2912 29 00 |
45 |
4-Biphénylcarbaldéhyde (CAS RN 3218-36-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5755 |
ex 2912 29 00 |
50 |
4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7612 |
ex 2912 29 00 |
55 |
Cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde (CAS RN 100-50-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6072 |
ex 2912 29 00 |
70 |
4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6073 |
ex 2912 29 00 |
80 |
4-Isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8147 |
2912 42 00 |
|
Éthylvanilline (3-éthyoxy-4-hydroxybenzaldéhyde) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3479 |
ex 2912 49 00 |
10 |
3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5732 |
ex 2912 49 00 |
20 |
4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5135 |
ex 2912 49 00 |
30 |
Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6678 |
ex 2912 49 00 |
40 |
3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7353 |
ex 2912 49 00 |
50 |
2,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7712 |
ex 2913 00 00 |
10 |
2-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4228 |
ex 2914 19 90 |
20 |
Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4274 |
ex 2914 19 90 |
30 |
3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4275 |
ex 2914 19 90 |
40 |
Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7554 |
ex 2914 19 90 |
60 |
Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7568 |
ex 2914 29 00 |
15 |
Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3475 |
ex 2914 29 00 |
20 |
Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7450 |
ex 2914 29 00 |
25 |
2-Cyclohexén-1-one (CAS RN 609-08-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4933 |
ex 2914 29 00 |
30 |
(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8015 |
ex 2914 29 00 |
35 |
4-(trans-4-Propylcyclohexyl)cyclohexanone (CAS RN 82832-73-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3480 |
ex 2914 29 00 |
40 |
Camphre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8058 |
ex 2914 29 00 |
45 |
4-Propylcyclohexan-1-one (CAS-RN 40649-36-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5389 |
ex 2914 29 00 |
50 |
trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7422 |
ex 2914 29 00 |
70 |
2-sec-butylcyclohexanone (CAS RN 14765-30-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7389 |
ex 2914 29 00 |
80 |
1-(cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6265 |
ex 2914 39 00 |
15 |
2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6447 |
ex 2914 39 00 |
25 |
1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4227 |
ex 2914 39 00 |
30 |
Benzophénone (CAS RN 119-61-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4429 |
ex 2914 39 00 |
50 |
4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4428 |
ex 2914 39 00 |
60 |
4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5739 |
ex 2914 39 00 |
70 |
Benzile (CAS RN 134-81-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5535 |
ex 2914 39 00 |
80 |
4'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7824 |
ex 2914 50 00 |
15 |
1,1-Diméthoxyacétone (CAS RN 6342-56-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8168 |
ex 2914 50 00 |
18 |
4'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 99-93-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4932 |
ex 2914 50 00 |
20 |
3'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8179 |
ex 2914 50 00 |
23 |
1-[2-(Oxiran-2-ylméthoxy)phényl]-3-phénylpropan-1-one (CAS RN 22525-95-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5943 |
ex 2914 50 00 |
25 |
4'-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8195 |
ex 2914 50 00 |
28 |
1,1'-{(2-hydroxypropane-1,3-diyle)bis[oxy(6-hydroxybenzène-2,1-diyle)]}diéthanone (CAS RN 16150-44-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7797 |
ex 2914 50 00 |
35 |
2-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS-RN 71868-15-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5904 |
ex 2914 50 00 |
36 |
2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5435 |
ex 2914 50 00 |
40 |
4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5809 |
ex 2914 50 00 |
45 |
3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4235 |
ex 2914 50 00 |
60 |
2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6762 |
ex 2914 50 00 |
75 |
7-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4385 |
ex 2914 50 00 |
80 |
2',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2647 |
ex 2914 69 80 |
10 |
2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2643 |
ex 2914 69 80 |
30 |
1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5430 |
ex 2914 69 80 |
40 |
p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6481 |
ex 2914 69 80 |
50 |
Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7736 |
ex 2914 79 00 |
18 |
2-Chloro-1-cyclopropyléthanone (CAS RN 7379-14-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5782 |
ex 2914 79 00 |
20 |
2,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7732 |
ex 2914 79 00 |
23 |
5-Chloro-2-hydroxybenzophénone (CAS RN 85-19-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7751 |
ex 2914 79 00 |
27 |
(2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7467 |
ex 2914 79 00 |
30 |
5-Méthoxy-4'-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7442 |
ex 2914 79 00 |
35 |
1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-bromopropan-1-one (CAS RN 35081-45-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3474 |
ex 2914 79 00 |
40 |
Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2640 |
ex 2914 79 00 |
50 |
3'-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4948 |
ex 2914 79 00 |
60 |
4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5237 |
ex 2914 79 00 |
70 |
4-Chloro-4'-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6120 |
ex 2914 79 00 |
80 |
Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7955 |
ex 2915 24 00 |
10 |
Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7433 |
ex 2915 39 00 |
10 |
Acétate de (3Z)-3-hexén-1-yle (CAS RN 3681-71-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6155 |
ex 2915 39 00 |
25 |
Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7423 |
ex 2915 39 00 |
30 |
Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2957 |
ex 2915 39 00 |
40 |
Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5119 |
ex 2915 39 00 |
60 |
Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5121 |
ex 2915 39 00 |
65 |
Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5120 |
ex 2915 39 00 |
70 |
Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5289 |
ex 2915 39 00 |
75 |
Acétate d'isobornyle (CAS RN 125-12-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5301 |
ex 2915 39 00 |
80 |
Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5909 |
ex 2915 39 00 |
85 |
Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7834 |
ex 2915 40 00 |
10 |
Trichloroacétate d'éthyle (CAS RN 515-84-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7830 |
ex 2915 40 00 |
20 |
Trichloroacétate de sodium (CAS RN 650-51-1) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5858 |
ex 2915 60 19 |
10 |
Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7540 |
ex 2915 70 40 |
10 |
Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7541 |
ex 2915 90 30 |
10 |
Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7899 |
ex 2915 90 70 |
18 |
Acide myristique, sel de lithium (CAS RN 20336-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7407 |
ex 2915 90 70 |
20 |
(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8146 |
ex 2915 90 70 |
23 |
Bis(2-éthylhexanoate) d'étain (CAS-RN 301-10-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7542 |
ex 2915 90 70 |
25 |
Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6003 |
ex 2915 90 70 |
27 |
Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5767 |
ex 2915 90 70 |
30 |
Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8154 |
ex 2915 90 70 |
33 |
8-Bromooctanoate d'éthyle (CAS RN 29823-21-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5536 |
ex 2915 90 70 |
35 |
Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6255 |
ex 2915 90 70 |
45 |
Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4791 |
ex 2915 90 70 |
50 |
Heptanoate d'allyle (CAS RN 142-19-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4954 |
ex 2915 90 70 |
60 |
6-8 Dichlorooctanoate d`éthyle (CAS RN 1070-64-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2585 |
ex 2916 12 00 |
10 |
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3977 |
ex 2916 12 00 |
40 |
Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5808 |
ex 2916 12 00 |
70 |
2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d'éthyle (CAS RN 86273-46-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3466 |
ex 2916 13 00 |
30 |
Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d'impuretés provenant du processus de production |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3468 |
ex 2916 13 00 |
40 |
Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9) sous forme de poudre d'une pureté en poids de 99 % ou plus, additionné d'un stabilisant n'excédant pas 1 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2638 |
ex 2916 14 00 |
10 |
Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6190 |
ex 2916 14 00 |
20 |
Méthacrylate d'éthyle (CAS RN 97-63-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2951 |
ex 2916 19 95 |
20 |
3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5991 |
ex 2916 19 95 |
40 |
Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d'aliments pour animaux (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6238 |
ex 2916 19 95 |
50 |
2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7980 |
ex 2916 19 95 |
60 |
2-Fluoroprop-2-énoate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) d'une pureté en poids de 93 % ou plus, additionné ou non d'au maximum 7 % du stabilisant 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0) et de nitrite de tétrabutylammonium (CAS RN 26501-54-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7940 |
ex 2916 19 95 |
70 |
3-Méthyl-2-buténoate de méthyle (CAS RN 924-50-5) d'une pureté en poids de 99,0 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7023 |
ex 2916 20 00 |
15 |
Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7437 |
ex 2916 20 00 |
20 |
Mélange des isomères (1S,2R,6R,7R)-et(1R,2R,6R,7S)-du tricyclo[5.2.1.0 2,6 ]décane-2-carboxylate d'éthyle (CAS RN 80657-64-3 et 80623-07-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7931 |
ex 2916 20 00 |
25 |
Chlorure de cyclohexanecarbonyle (CAS RN 2719-27-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7933 |
ex 2916 20 00 |
35 |
Acide 2-cyclopropylacétique (CAS RN 5239-82-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8057 |
ex 2916 20 00 |
45 |
Acide cyclopentanecarboxylique (CAS RN 3400-45-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3463 |
ex 2916 20 00 |
50 |
2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 97-41-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4931 |
ex 2916 20 00 |
60 |
Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7531 |
ex 2916 20 00 |
70 |
Chlorure de cyclopropanecarbonyle (CAS RN 4023-34-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5421 |
ex 2916 31 00 |
10 |
Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8214 |
ex 2916 31 00 |
20 |
Benzoate de phénéthyle (CAS RN 94-47-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6248 |
ex 2916 39 90 |
13 |
Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5214 |
ex 2916 39 90 |
15 |
Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7929 |
ex 2916 39 90 |
16 |
Acide 3-fluoro-5-iodo-4-méthylbenzoïque (CAS RN 861905-94-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2636 |
ex 2916 39 90 |
20 |
Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7845 |
ex 2916 39 90 |
22 |
Acide 6-bromo-2-fluoro-3-(trifluorométhyle)benzoïque (CAS RN 1026962-68-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6557 |
ex 2916 39 90 |
23 |
Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle (CAS RN 52629-46-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4951 |
ex 2916 39 90 |
25 |
Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7827 |
ex 2916 39 90 |
27 |
Méthyle 6-bromo-2-naphthoate (CAS RN 33626-98-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4930 |
ex 2916 39 90 |
30 |
Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5944 |
ex 2916 39 90 |
35 |
4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6794 |
ex 2916 39 90 |
41 |
Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7734 |
ex 2916 39 90 |
43 |
Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6121 |
ex 2916 39 90 |
48 |
Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2634 |
ex 2916 39 90 |
50 |
Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6661 |
ex 2916 39 90 |
53 |
Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4238 |
ex 2916 39 90 |
55 |
4-tert-Butylbenzoesav (CAS RN 98-73-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7678 |
ex 2916 39 90 |
57 |
Acide 2-phénylprop-2-énoïque (CAS RN 492-38-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8169 |
ex 2916 39 90 |
63 |
Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3462 |
ex 2916 39 90 |
70 |
Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7117 |
ex 2916 39 90 |
73 |
Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5541 |
ex 2916 39 90 |
75 |
Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8039 |
ex 2916 39 90 |
78 |
Acide (2,5-dibromophényl)acétique (CAS RN 203314-28-7) d'une pureté en poids de 98,0 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5543 |
ex 2916 39 90 |
85 |
Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3457 |
ex 2917 11 00 |
20 |
Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4746 |
ex 2917 11 00 |
30 |
Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7563 |
ex 2917 12 00 |
20 |
Adipate de bis(3,4 époxycyclohexylméthyle) (CAS RN 3130-19-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4684 |
ex 2917 19 10 |
10 |
Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5602 |
ex 2917 19 10 |
20 |
Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6089 |
ex 2917 19 80 |
15 |
But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4790 |
ex 2917 19 80 |
30 |
Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7451 |
ex 2917 19 80 |
35 |
Méthylemalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7880 |
ex 2917 19 80 |
45 |
Fumarate de fer (CAS RN 141-01-5) d'une pureté en poids de 93 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4918 |
ex 2917 19 80 |
50 |
Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3454 |
ex 2917 19 80 |
70 |
Acide itaconique (CAS RN 97-65-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2631 |
ex 2917 20 00 |
30 |
Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2627 |
ex 2917 20 00 |
40 |
Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique (CAS RN 5333-84-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2954 |
ex 2917 34 00 |
10 |
Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4945 |
ex 2917 39 95 |
20 |
Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6796 |
ex 2917 39 95 |
25 |
Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3640 |
ex 2917 39 95 |
30 |
Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6800 |
ex 2917 39 95 |
35 |
2-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6123 |
ex 2917 39 95 |
40 |
2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6553 |
ex 2917 39 95 |
50 |
1,8-Monoanhydride d'acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6554 |
ex 2917 39 95 |
60 |
Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6366 |
ex 2918 19 30 |
10 |
Acide cholique (CAS RN 81-25-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6367 |
ex 2918 19 30 |
20 |
Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2950 |
ex 2918 19 98 |
20 |
Acide L-malique (CAS RN 97-67-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7702 |
ex 2918 19 98 |
30 |
1-Hydroxycyclopentanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 41248-23-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7703 |
ex 2918 19 98 |
40 |
1-Hydroxycyclohexanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 1127-01-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7907 |
ex 2918 19 98 |
50 |
Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus pour la fabrication d'esters de l'acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8044 |
ex 2918 19 98 |
60 |
(R)-tert-butyl 2'-(1-hydroxyéthyl)-3-méthyl-[1,1'-biphényl]-4-carboxylate (CAS RN 1246560-92-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3637 |
ex 2918 29 00 |
10 |
Acides monohydroxynaphtoïques |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5781 |
ex 2918 29 00 |
35 |
3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8008 |
ex 2918 29 00 |
40 |
Acide 3-hydroxy-4-nitrobenzoïque (CAS RN 619-14-7) d'une pureté en poids de plus de 96,5 % |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3638 |
ex 2918 29 00 |
50 |
Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5220 |
ex 2918 29 00 |
60 |
Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l'acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 ou 4247-02-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6456 |
ex 2918 29 00 |
70 |
Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7344 |
ex 2918 30 00 |
15 |
Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7605 |
ex 2918 30 00 |
25 |
(E)-1-éthoxy-3-oxobut-1-èn-1-olate; 2-Méthylpropane-1-olate; titane(4+) (CAS RN 83877-91-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4427 |
ex 2918 30 00 |
30 |
2-Benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7864 |
ex 2918 30 00 |
35 |
Acide 3-oxocyclobutanecarboxylique (CAS RN 23761-23-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8075 |
ex 2918 30 00 |
45 |
5-Oxo-6,7,8,9-tétrahydro-5H-benzo[7]annulène-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 150192-89-5) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5857 |
ex 2918 30 00 |
50 |
Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6250 |
ex 2918 30 00 |
60 |
Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6455 |
ex 2918 30 00 |
70 |
Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7062 |
ex 2918 30 00 |
80 |
Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2946 |
ex 2918 99 90 |
10 |
3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6814 |
ex 2918 99 90 |
13 |
Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5856 |
ex 2918 99 90 |
15 |
2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6901 |
ex 2918 99 90 |
18 |
2-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated'éthyle (CAS RN 132584-17-9) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2949 |
ex 2918 99 90 |
20 |
3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6147 |
ex 2918 99 90 |
25 |
3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7256 |
ex 2918 99 90 |
27 |
3-Ethoxypropionate d'éthyle (CAS RN 763-69-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2948 |
ex 2918 99 90 |
30 |
2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7597 |
ex 2918 99 90 |
33 |
Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) ne contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6342 |
ex 2918 99 90 |
35 |
Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7358 |
ex 2918 99 90 |
38 |
Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2945 |
ex 2918 99 90 |
40 |
Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7934 |
ex 2918 99 90 |
43 |
Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6224 |
ex 2918 99 90 |
45 |
Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8066 |
ex 2918 99 90 |
48 |
Acide 2-bromo-5-méthoxybenzoïque (CAS RN 22921-68-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2947 |
ex 2918 99 90 |
50 |
3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6552 |
ex 2918 99 90 |
55 |
Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2943 |
ex 2918 99 90 |
60 |
Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6523 |
ex 2918 99 90 |
65 |
Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d'ammonium (CAS RN 908020-52-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4742 |
ex 2918 99 90 |
70 |
Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6747 |
ex 2918 99 90 |
85 |
Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7462 |
ex 2919 90 00 |
15 |
Benzène-1,3-diyltétraphenyl bis(phosphate) (CAS RN 57583-54-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7723 |
ex 2919 90 00 |
25 |
Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2940 |
ex 2919 90 00 |
30 |
Hydroxybis[2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium (CAS RN 151841-65-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2942 |
ex 2919 90 00 |
35 |
Sel monosodique du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, avec des particules supérieures à 100 μm, utilisé dans la fabrication d'agents de nucléation ayant une taille de particules (D90) non supérieure à 35 μm, telle que mesurée par une technique de diffusion de lumière (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3867 |
ex 2919 90 00 |
40 |
Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5495 |
ex 2919 90 00 |
50 |
Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6188 |
ex 2919 90 00 |
60 |
(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6413 |
ex 2919 90 00 |
70 |
Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6253 |
ex 2920 19 00 |
30 |
2,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2941 |
ex 2920 19 00 |
40 |
Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3634 |
2920 23 00 |
|
Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4158 |
2920 24 00 |
|
Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2626 |
ex 2920 29 00 |
10 |
O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7227 |
ex 2920 29 00 |
15 |
Acide phosphoreux,3,3',5,5'-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6'-diméthyl[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5038 |
ex 2920 29 00 |
20 |
Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5045 |
ex 2920 29 00 |
40 |
Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6004 |
ex 2920 29 00 |
50 |
Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7898 |
ex 2920 29 00 |
80 |
2,4,8,10-Tetrakis(1,1-diméthyléthyl)-6-(2-éthylhexyloxy)-12H dibenzo[d,g][1,3,2]dioxaphosphocine (CAS RN 126050-54-2) d'une teneur en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3635 |
ex 2920 90 10 |
10 |
Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7559 |
ex 2920 90 10 |
15 |
Carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0) |
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2605 |
ex 2920 90 10 |
20 |
Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3685 |
ex 2920 90 10 |
40 |
Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3868 |
ex 2920 90 10 |
50 |
Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5756 |
ex 2920 90 10 |
60 |
Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7588 |
ex 2920 90 70 |
20 |
Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7465 |
ex 2920 90 70 |
30 |
2-isopropoxy-4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 61676-62-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5947 |
ex 2920 90 70 |
60 |
Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6598 |
ex 2920 90 70 |
80 |
Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5668 |
2921 13 00 |
|
Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3629 |
ex 2921 19 99 |
20 |
Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3631 |
ex 2921 19 99 |
30 |
Allylamine (CAS RN 107-11-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7073 |
ex 2921 19 99 |
45 |
Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5650 |
ex 2921 19 99 |
70 |
Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6269 |
ex 2921 19 99 |
80 |
Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d'agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8045 |
ex 2921 29 00 |
15 |
Dichlorhydrate de (2S)-propane-1,2-diamine (CAS-RN 19777-66-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3630 |
ex 2921 29 00 |
20 |
Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8067 |
ex 2921 29 00 |
25 |
Dichlorhydrate de N,N'-diallylpropane-1,3-diamine (CAS RN 205041-15-2) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3625 |
ex 2921 29 00 |
30 |
Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8170 |
ex 2921 29 00 |
35 |
Pentaméthylènediamine (CAS RN 462-94-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus, également sous forme de solution aqueuse contenant en poids plus de 50 % de pentaméthylènediamine |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4917 |
ex 2921 29 00 |
40 |
Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5256 |
ex 2921 29 00 |
50 |
N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine (CAS RN 6711-48-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7947 |
ex 2921 29 00 |
70 |
N,N,N',N'-tétraméthyléthylènediamine (CAS RN 110-18-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7488 |
ex 2921 30 10 |
10 |
Sel de cyclohexylamine de 2-(4-(cyclopropanecarbonyl)phényl)-2-acide méthylpropanoïque (CAS RN 1690344-90-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5768 |
ex 2921 30 99 |
40 |
Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7750 |
ex 2921 30 99 |
50 |
Chlorhydrate de bicyclo[1.1.1]pentan-1-amine (CAS RN 22287-35-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3909 |
ex 2921 42 00 |
25 |
Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3978 |
ex 2921 42 00 |
35 |
2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3979 |
ex 2921 42 00 |
45 |
2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2620 |
ex 2921 42 00 |
50 |
Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7739 |
ex 2921 42 00 |
55 |
4-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3623 |
ex 2921 42 00 |
70 |
Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3622 |
ex 2921 42 00 |
80 |
4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3687 |
ex 2921 42 00 |
85 |
3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5616 |
ex 2921 42 00 |
86 |
2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5603 |
ex 2921 42 00 |
87 |
N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5617 |
ex 2921 42 00 |
88 |
Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2617 |
ex 2921 43 00 |
20 |
Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2615 |
ex 2921 43 00 |
30 |
3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3980 |
ex 2921 43 00 |
40 |
Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5124 |
ex 2921 43 00 |
60 |
3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7583 |
ex 2921 43 00 |
70 |
5-Bromo-4-fluoro-2-méthylaniline (CAS RN 627871-16-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3621 |
ex 2921 44 00 |
20 |
Diphénylamine (CAS RN 122-39-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2618 |
ex 2921 45 00 |
20 |
Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN 117-62-4) ou l'un de ses sels de sodium (CAS RN 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7628 |
ex 2921 45 00 |
30 |
Acide (5 ou 8)-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 51548-48-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5994 |
ex 2921 45 00 |
50 |
Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7316 |
ex 2921 45 00 |
60 |
1- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7315 |
ex 2921 45 00 |
70 |
Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7629 |
ex 2921 45 00 |
80 |
Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique (CAS RN 81-16-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3618 |
ex 2921 49 00 |
20 |
Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1) |
3.5 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7705 |
ex 2921 49 00 |
30 |
4-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7592 |
ex 2921 49 00 |
35 |
2-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2609 |
ex 2921 49 00 |
40 |
N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8019 |
ex 2921 49 00 |
45 |
2-(4-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 897671-69-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8020 |
ex 2921 49 00 |
55 |
2-(2-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 1198395-24-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6825 |
ex 2921 49 00 |
60 |
2,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8059 |
ex 2921 49 00 |
65 |
Bis-(9,9-diméthylfluorène-2-yl)amine (CAS RN 500717-23-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3981 |
ex 2921 51 19 |
30 |
Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4184 |
ex 2921 51 19 |
40 |
p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4498 |
ex 2921 51 19 |
50 |
Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5995 |
ex 2921 51 19 |
60 |
Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7894 |
ex 2921 51 90 |
10 |
N-(4-Chlorophényl)benzène-1,2-diamine (CAS RN 68817-71-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2612 |
ex 2921 59 90 |
10 |
Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1, CAS RN 75389-89-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3785 |
ex 2921 59 90 |
30 |
Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3870 |
ex 2921 59 90 |
40 |
Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5509 |
ex 2921 59 90 |
60 |
Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7860 |
ex 2922 19 00 |
15 |
Solution aqueuse contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5757 |
ex 2922 19 00 |
20 |
Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7946 |
ex 2922 19 00 |
29 |
N-méthyl-N-(2-hydroxyéthyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3617 |
ex 2922 19 00 |
30 |
N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6947 |
ex 2922 19 00 |
35 |
2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7179 |
ex 2922 19 00 |
40 |
(R)-1-((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino)-3-(benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7480 |
ex 2922 19 00 |
45 |
2-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3616 |
ex 2922 19 00 |
50 |
2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7587 |
ex 2922 19 00 |
55 |
3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3871 |
ex 2922 19 00 |
60 |
N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) (CAS RN 83016-70-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5905 |
ex 2922 19 00 |
65 |
trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7935 |
ex 2922 19 00 |
70 |
2-Benzylaminoéthanol (CAS RN 104-63-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5986 |
ex 2922 19 00 |
75 |
2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4665 |
ex 2922 19 00 |
80 |
N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5911 |
ex 2922 19 00 |
85 |
(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5996 |
ex 2922 21 00 |
10 |
Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique (CAS RN 6535-70-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2703 |
ex 2922 21 00 |
30 |
Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2704 |
ex 2922 21 00 |
40 |
Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3873 |
ex 2922 21 00 |
50 |
Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5997 |
ex 2922 21 00 |
60 |
Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d'une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2702 |
ex 2922 29 00 |
20 |
3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3982 |
ex 2922 29 00 |
25 |
5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6624 |
ex 2922 29 00 |
30 |
1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7642 |
ex 2922 29 00 |
33 |
o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2936 |
ex 2922 29 00 |
45 |
Anisidines |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6634 |
ex 2922 29 00 |
63 |
Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4627 |
ex 2922 29 00 |
65 |
4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7481 |
ex 2922 29 00 |
67 |
4-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2692 |
ex 2922 29 00 |
70 |
4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7026 |
ex 2922 29 00 |
73 |
Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4956 |
ex 2922 29 00 |
75 |
4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2696 |
ex 2922 29 00 |
80 |
3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5898 |
ex 2922 29 00 |
85 |
4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2690 |
ex 2922 39 00 |
10 |
Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7371 |
ex 2922 39 00 |
15 |
2-Amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4914 |
ex 2922 39 00 |
20 |
2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7713 |
ex 2922 39 00 |
30 |
(2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6761 |
ex 2922 39 00 |
35 |
5-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS RN 1022-13-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7800 |
ex 2922 39 00 |
40 |
4,4'-Bis(diéthylamino)benzophénone (CAS RN 90-93-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3546 |
ex 2922 43 00 |
10 |
Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3547 |
ex 2922 49 85 |
10 |
Aspartate d'ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7853 |
ex 2922 49 85 |
13 |
Acide-4-méthylbenzène-1-sulfonique – glycinate de benzyle (1/1) (CAS RN 1738-76-7) d'une pureté en poids de 93 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5037 |
ex 2922 49 85 |
17 |
Glycine (CAS RN 56-40-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, additionnée ou non d'au plus 5 % de l'agent anti-agglomérant dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5619 |
ex 2922 49 85 |
20 |
Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8162 |
ex 2922 49 85 |
23 |
2-éthylhexyl4-aminobenzoate (CAS RN 26218-04-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6340 |
ex 2922 49 85 |
25 |
Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6948 |
ex 2922 49 85 |
30 |
Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3544 |
ex 2922 49 85 |
40 |
Norvaline |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3983 |
ex 2922 49 85 |
50 |
D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4239 |
ex 2922 49 85 |
60 |
4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6650 |
ex 2922 49 85 |
65 |
Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4426 |
ex 2922 49 85 |
70 |
4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7254 |
ex 2922 49 85 |
75 |
Chlorhydrate d'ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6100 |
ex 2922 49 85 |
80 |
Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7020 |
ex 2922 50 00 |
10 |
Chlorhydrate d'acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7257 |
ex 2922 50 00 |
15 |
3,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4702 |
ex 2922 50 00 |
20 |
Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7523 |
ex 2922 50 00 |
35 |
3,4-Diméthyl-L-Méthyldopa chlorhydrate monohydrate (CAS RN 5486-79-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2681 |
ex 2922 50 00 |
70 |
Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6226 |
ex 2923 10 00 |
10 |
Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3543 |
ex 2923 90 00 |
10 |
Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d'une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4499 |
ex 2923 90 00 |
25 |
Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) (CAS RN 117342-25-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8159 |
ex 2923 90 00 |
30 |
Tétrahydroborate de tétrabutylammonium (CAS RN 33725-74-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7879 |
ex 2923 90 00 |
50 |
Chlorhydrate de bétaïne (CAS RN 590-46-5) d'une pureté en poids de 93 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7089 |
ex 2923 90 00 |
55 |
Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7615 |
ex 2923 90 00 |
65 |
Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d'une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n'excédant pas 27,5 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3538 |
ex 2923 90 00 |
70 |
Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5063 |
ex 2923 90 00 |
75 |
Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3536 |
ex 2923 90 00 |
80 |
Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6410 |
ex 2923 90 00 |
85 |
Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2678 |
ex 2924 19 00 |
10 |
Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium (CAS RN 58374-69-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6227 |
ex 2924 19 00 |
15 |
Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8000 |
ex 2924 19 00 |
18 |
Acrylate de 2-(((butylamino)carbonyl)oxy)éthyle (CAS RN 63225-53-6), d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7258 |
ex 2924 19 00 |
25 |
Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8027 |
ex 2924 19 00 |
28 |
Acide (2S)-2-amino-5-(carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (2:1) (CAS RN 54940-97-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3535 |
ex 2924 19 00 |
30 |
2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8030 |
ex 2924 19 00 |
33 |
Acide (2S)-2-amino-5-(carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (1:1) (CAS RN 70796-17-7) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6549 |
ex 2924 19 00 |
35 |
Acétamide (CAS RN 60-35-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8041 |
ex 2924 19 00 |
38 |
Acétamidomalonate de diéthyle (CAS RN 1068-90-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8049 |
ex 2924 19 00 |
43 |
N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysine méthyl ester chlorhydrate (CAS RN 2389-48-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7060 |
ex 2924 19 00 |
55 |
Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4160 |
ex 2924 19 00 |
60 |
N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7482 |
ex 2924 19 00 |
65 |
2,2,2-trifluoroacétamide (CAS RN 354-38-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4380 |
ex 2924 19 00 |
70 |
Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7575 |
ex 2924 19 00 |
75 |
Acide (S)-4-((tert-butoxycarbonyl)amino)-2-hydroxybutanoïque (CAS RN 207305-60-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5605 |
ex 2924 19 00 |
80 |
Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2939 |
ex 2924 21 00 |
10 |
Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5998 |
ex 2924 21 00 |
20 |
Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3533 |
2924 25 00 |
|
Alachlore (ISO) (CAS RN 15972-60-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6047 |
ex 2924 29 70 |
12 |
Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique (CAS RN 88-64-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3534 |
ex 2924 29 70 |
15 |
Acétochlore (ISO) (CAS RN 34256-82-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6266 |
ex 2924 29 70 |
17 |
2-(Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6363 |
ex 2924 29 70 |
19 |
Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4685 |
ex 2924 29 70 |
20 |
2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6568 |
ex 2924 29 70 |
23 |
Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8153 |
ex 2924 29 70 |
25 |
Acide 2-[2-(méthoxycarbonyl-phényl-amino)-phényl]-acétique (CAS RN 353497-35-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7118 |
ex 2924 29 70 |
30 |
4-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8161 |
ex 2924 29 70 |
35 |
N-(1,1-diméthyléthyl)-4-amino-benzamide (CAS RN 93483-71-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6110 |
ex 2924 29 70 |
37 |
Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5066 |
ex 2924 29 70 |
40 |
N,N'-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5127 |
ex 2924 29 70 |
45 |
Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8183 |
ex 2924 29 70 |
46 |
S-métolachlore (ISO) (CAS RN 87392-12-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7841 |
ex 2924 29 70 |
47 |
(1-Amino-3-(4-iodophényl)-1-oxopropan-2-yl)carbamate de (S)-tert-butyle (CAS RN 868694-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8184 |
ex 2924 29 70 |
52 |
Zoxamide (ISO) (CAS RN 156052-68-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5622 |
ex 2924 29 70 |
53 |
4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5069 |
ex 2924 29 70 |
55 |
N,N'-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8043 |
ex 2924 29 70 |
58 |
2-chloro-N-[1-(4-chloro-3-fluorophényl)-2-méthylpropan-2-yl]acétamide (CAS RN 787585-35-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6767 |
ex 2924 29 70 |
62 |
2-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5388 |
ex 2924 29 70 |
63 |
N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide (CAS RN 39711-79-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6766 |
ex 2924 29 70 |
64 |
N-(3',4'-dichloro-5-fluoro[1,1'-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7632 |
ex 2924 29 70 |
67 |
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7582 |
ex 2924 29 70 |
70 |
N-[(benzyloxy)carbonyl]glycyl-N-[(2S)-1-{4-[(tert-butoxycarbonyl)oxy]phényl}-3-hydroxypropan-2-yl]-L-alaninamide |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6480 |
ex 2924 29 70 |
73 |
Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2672 |
ex 2924 29 70 |
75 |
3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8060 |
ex 2924 29 70 |
78 |
Acide 5-amino-3-(4-chlorophényl)-5-oxopentanoïque (CAS RN 1141-23-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2673 |
ex 2924 29 70 |
85 |
p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4257 |
ex 2924 29 70 |
86 |
Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4495 |
ex 2924 29 70 |
88 |
5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4493 |
ex 2924 29 70 |
89 |
Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3690 |
ex 2924 29 70 |
91 |
3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3691 |
ex 2924 29 70 |
92 |
3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3692 |
ex 2924 29 70 |
93 |
3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3693 |
ex 2924 29 70 |
94 |
2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3863 |
ex 2924 29 70 |
97 |
Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3526 |
ex 2925 11 00 |
20 |
Saccharine et son sel de sodium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2674 |
ex 2925 19 95 |
10 |
N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5612 |
ex 2925 19 95 |
20 |
4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5740 |
ex 2925 19 95 |
30 |
N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8013 |
ex 2925 19 95 |
40 |
N-Iodosuccinimide (CAS RN 516-12-1) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2934 |
ex 2925 29 00 |
10 |
Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5891 |
ex 2925 29 00 |
20 |
Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7749 |
ex 2925 29 00 |
40 |
N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7832 |
ex 2925 29 00 |
50 |
Chlorure de (chlorométhylène)diméthyliminium (CAS RN 3724-43-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8033 |
ex 2925 29 00 |
60 |
Acétate de formamidine (CAS RN 3473-63-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8040 |
ex 2925 29 00 |
70 |
Bromure de bromométhylidène(diméthyl)azanium (CAS RN 24774-61-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7430 |
ex 2926 90 70 |
15 |
Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6258 |
ex 2926 90 70 |
16 |
Ester méthylique d'acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6934 |
ex 2926 90 70 |
17 |
Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d'une pureté de 90 % en poids ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7408 |
ex 2926 90 70 |
18 |
Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7466 |
ex 2926 90 70 |
19 |
2-(4-amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2668 |
ex 2926 90 70 |
20 |
2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7458 |
ex 2926 90 70 |
21 |
4-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7514 |
ex 2926 90 70 |
22 |
Acétonitrile (CAS RN 75-05-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6109 |
ex 2926 90 70 |
23 |
Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7805 |
ex 2926 90 70 |
24 |
2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5227 |
ex 2926 90 70 |
25 |
2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6259 |
ex 2926 90 70 |
26 |
Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d'une pureté en poids de 95,5 % ou plus, utilisée dans la fabrication de produits biocides (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6149 |
ex 2926 90 70 |
27 |
Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7201 |
ex 2926 90 70 |
30 |
4,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7406 |
ex 2926 90 70 |
33 |
Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7034 |
ex 2926 90 70 |
35 |
4-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6970 |
ex 2926 90 70 |
40 |
Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3522 |
ex 2926 90 70 |
50 |
Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8217 |
ex 2926 90 70 |
56 |
2-cyano-2-propylpentanoate de méthyle (CAS RN 66546-92-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4182 |
ex 2926 90 70 |
61 |
Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4644 |
ex 2926 90 70 |
64 |
Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4802 |
ex 2926 90 70 |
70 |
Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2543 |
ex 2926 90 70 |
74 |
Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3521 |
ex 2926 90 70 |
75 |
2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3516 |
ex 2926 90 70 |
80 |
2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 718-71-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3514 |
ex 2926 90 70 |
86 |
Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3515 |
ex 2926 90 70 |
89 |
Butyronitrile (CAS RN 109-74-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2667 |
ex 2927 00 00 |
10 |
Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2665 |
ex 2927 00 00 |
20 |
Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7337 |
ex 2927 00 00 |
25 |
2,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2810 |
ex 2927 00 00 |
30 |
Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6306 |
ex 2927 00 00 |
35 |
C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180°C ou plus mais n'excède pas 220°C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d'élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3984 |
ex 2927 00 00 |
60 |
Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5626 |
ex 2927 00 00 |
80 |
Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2661 |
ex 2928 00 90 |
10 |
3,3’-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N’-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6479 |
ex 2928 00 90 |
13 |
Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6548 |
ex 2928 00 90 |
18 |
Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d'une pureté d'au moins 99,0 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6871 |
ex 2928 00 90 |
23 |
Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4929 |
ex 2928 00 90 |
25 |
Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6985 |
ex 2928 00 90 |
28 |
Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5438 |
ex 2928 00 90 |
30 |
N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7448 |
ex 2928 00 90 |
33 |
Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8061 |
ex 2928 00 90 |
38 |
Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS RN 593-56-6) contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2659 |
ex 2928 00 90 |
40 |
O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8093 |
ex 2928 00 90 |
43 |
Bromure de 2-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-1,1,1-triméthylhydrazinium (CAS RN 106966-25-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5919 |
ex 2928 00 90 |
45 |
Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8158 |
ex 2928 00 90 |
48 |
1-{[(1H-fluorén-9-ylmétoxi)carbonil]oxi}pyrrolidine-2,5-dione (CAS RN 82911-69-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6635 |
ex 2928 00 90 |
50 |
Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l'acide 2,2'-(hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5918 |
ex 2928 00 90 |
55 |
Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6364 |
ex 2928 00 90 |
65 |
Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4544 |
ex 2928 00 90 |
70 |
Butanone oxime (CAS RN 96-29-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5228 |
ex 2928 00 90 |
75 |
Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3510 |
ex 2928 00 90 |
80 |
Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4714 |
ex 2929 10 00 |
15 |
Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (CAS RN 91-97-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5827 |
ex 2929 10 00 |
20 |
Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2660 |
ex 2929 10 00 |
40 |
Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2657 |
ex 2929 10 00 |
50 |
Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5033 |
ex 2929 10 00 |
55 |
2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3509 |
ex 2929 10 00 |
60 |
Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4188 |
ex 2929 10 00 |
80 |
1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8171 |
ex 2929 90 00 |
40 |
Triamide N-butylphosphorothioique (CAS RN 94317-64-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8172 |
ex 2929 90 00 |
50 |
Triamide N-propylphosphorothioique (CAS RN 916809-14-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5278 |
ex 2930 20 00 |
20 |
2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4298 |
ex 2930 20 00 |
40 |
Prosulfocarbe (ISO) (CAS RN 52888-80-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5035 |
ex 2930 90 98 |
10 |
2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8036 |
ex 2930 90 98 |
11 |
Chlorhydrate de benzyl (2S)-2-amino-3-[3-(méthylsulphonylphényl)propanoate (CAS RN 1194550-59-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7483 |
ex 2930 90 98 |
12 |
4,4'-sulfonyldiphénol (CAS RN 80-09-1), utilisé dans la fabrication de polyarylsulfones ou de polyaryléthersulfones (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5390 |
ex 2930 90 98 |
13 |
Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8047 |
ex 2930 90 98 |
14 |
(E)-N'-(2-cyano-4-(3-(1-hydroxy-2-méthylpropan-2-yl)thioureido)phényl)-N,N-diméthyl-formimidamide (CAS RN 1429755-57-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2932 |
ex 2930 90 98 |
15 |
Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6551 |
ex 2930 90 98 |
16 |
3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5999 |
ex 2930 90 98 |
17 |
Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7748 |
ex 2930 90 98 |
18 |
Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8050 |
ex 2930 90 98 |
19 |
Acide 4-amino-5-(éthanesulphonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-87-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7799 |
ex 2930 90 98 |
20 |
4-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6750 |
ex 2930 90 98 |
21 |
[2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6769 |
ex 2930 90 98 |
22 |
Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d'une pureté en poids de 94,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5899 |
ex 2930 90 98 |
23 |
[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7714 |
ex 2930 90 98 |
24 |
Phénylvinylsulfone (CAS RN 5535-48-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2930 |
ex 2930 90 98 |
25 |
Thiophanate-méthyl (ISO) (CAS RN 23564-05-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6873 |
ex 2930 90 98 |
26 |
Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d'une pureté en poids de 97,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6585 |
ex 2930 90 98 |
27 |
Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8069 |
ex 2930 90 98 |
28 |
Mésotrione (ISO) (CAS RN 104206-82-8) sous forme de pain humide ou de pâte humide ou sous forme cristalline, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7859 |
ex 2930 90 98 |
29 |
Acide 4-amino-5-(éthylsulfonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-86-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2933 |
ex 2930 90 98 |
30 |
4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7833 |
ex 2930 90 98 |
31 |
Isocyanure de (p-toluènesulfonyl)méthyle (CAS RN 36635-61-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8152 |
ex 2930 90 98 |
32 |
2-méthoxy-N-[2-nitro-5-(phénylsulfanyl)phényl]acétamide (CAS RN 63470-85-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6584 |
ex 2930 90 98 |
33 |
Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique (CAS RN 42986-22-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3811 |
ex 2930 90 98 |
35 |
Glutathion (CAS RN 70-18-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7682 |
ex 2930 90 98 |
38 |
Isothiocyanate d'allyle (CAS RN 57-06-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2928 |
ex 2930 90 98 |
40 |
Acide 3,3’-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6167 |
ex 2930 90 98 |
43 |
Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2931 |
ex 2930 90 98 |
45 |
Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7689 |
ex 2930 90 98 |
50 |
Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6617 |
ex 2930 90 98 |
53 |
Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5114 |
ex 2930 90 98 |
55 |
Thiourée (CAS RN 62-56-6) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2929 |
ex 2930 90 98 |
60 |
Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4629 |
ex 2930 90 98 |
64 |
Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5034 |
ex 2930 90 98 |
65 |
Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4296 |
ex 2930 90 98 |
68 |
Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3986 |
ex 2930 90 98 |
77 |
4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4187 |
ex 2930 90 98 |
78 |
4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2999 |
ex 2930 90 98 |
80 |
Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4694 |
ex 2930 90 98 |
81 |
Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3) |
3 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7985 |
ex 2930 90 98 |
88 |
1-{4-[(4-benzoylphényl)sulphanyl]phényl}-2-méthyl-2-[(4-méthylphényl)sulphonyl]propan-1-one (CAS RN 272460-97-6) d'une pureté en poids de 94 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4094 |
ex 2930 90 98 |
89 |
Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7070 |
ex 2930 90 98 |
93 |
1-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7078 |
ex 2930 90 98 |
95 |
N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7086 |
ex 2930 90 98 |
97 |
Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5741 |
ex 2931 49 90 |
08 |
Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5492 |
ex 2931 49 90 |
13 |
Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6088 |
ex 2931 49 90 |
23 |
Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5758 |
ex 2931 49 90 |
25 |
Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3497 |
ex 2931 49 90 |
30 |
Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7533 |
ex 2931 49 90 |
35 |
Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2656 |
ex 2931 49 90 |
38 |
Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6), contenant en poids 15 % ou moins d'eau, d'une pureté en poids sec de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5229 |
ex 2931 49 90 |
40 |
Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4433 |
ex 2931 49 90 |
45 |
Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine (CAS RN 75980-60-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3492 |
ex 2931 49 90 |
48 |
Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3987 |
ex 2931 49 90 |
55 |
Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7709 |
ex 2931 59 90 |
50 |
Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d'une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 % |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3504 |
ex 2931 90 00 |
03 |
Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7354 |
ex 2931 90 00 |
10 |
Acide (3-fluoro-5-isobutoxyphényl)boronique (CAS RN 850589-57-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4515 |
ex 2931 90 00 |
15 |
Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7320 |
ex 2931 90 00 |
20 |
Ferrocène (CAS RN 102-54-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8051 |
ex 2931 90 00 |
23 |
Citrate d'ixazomib (DCI) (CAS RN 1239908-20-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7951 |
ex 2931 90 00 |
25 |
N-(3-(diméthoxyméthylsilyl)propyl)éthylènediamine (CAS RN 3069-29-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8063 |
ex 2931 90 00 |
28 |
Triéthoxy(3-isocyanatopropyl)silane (CAS-RN 24801-88-5) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3499 |
ex 2931 90 00 |
33 |
Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2654 |
ex 2931 90 00 |
35 |
Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4121 |
ex 2931 90 00 |
50 |
Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6917 |
ex 2931 90 00 |
63 |
Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6946 |
ex 2931 90 00 |
65 |
Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3486 |
ex 2932 13 00 |
10 |
Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4590 |
ex 2932 14 00 |
10 |
1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3488 |
ex 2932 19 00 |
40 |
Furanne (CAS RN 110-00-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4514 |
ex 2932 19 00 |
41 |
2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7614 |
ex 2932 19 00 |
65 |
Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3487 |
ex 2932 19 00 |
70 |
Furfurylamine (CAS RN 617-89-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3611 |
ex 2932 19 00 |
75 |
Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5240 |
ex 2932 19 00 |
80 |
Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2775 |
ex 2932 20 90 |
10 |
2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5257 |
ex 2932 20 90 |
15 |
Coumarine (CAS RN 91-64-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7958 |
ex 2932 20 90 |
18 |
4-Hydroxycoumarine (CAS-RN 1076-38-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7984 |
ex 2932 20 90 |
23 |
1,4-Dioxane-2,5-dione (CAS RN 502-97-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5611 |
ex 2932 20 90 |
40 |
(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6094 |
ex 2932 20 90 |
45 |
2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7283 |
ex 2932 20 90 |
50 |
L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7838 |
ex 2932 20 90 |
53 |
(R)-4-Propyldihydrofuran-2(3H)-one (CAS RN 63095-51-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2765 |
ex 2932 20 90 |
55 |
6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4162 |
ex 2932 20 90 |
60 |
6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7812 |
ex 2932 20 90 |
63 |
Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6620 |
ex 2932 20 90 |
65 |
4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4161 |
ex 2932 20 90 |
71 |
6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7599 |
ex 2932 20 90 |
75 |
3-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3990 |
ex 2932 20 90 |
80 |
Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4403 |
ex 2932 20 90 |
84 |
Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3610 |
ex 2932 99 00 |
10 |
Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7202 |
ex 2932 99 00 |
13 |
(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1 ,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5269 |
ex 2932 99 00 |
15 |
1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7178 |
ex 2932 99 00 |
18 |
4-[4-Bromo-3-((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7431 |
ex 2932 99 00 |
23 |
2-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5759 |
ex 2932 99 00 |
25 |
Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7639 |
ex 2932 99 00 |
27 |
(2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7535 |
ex 2932 99 00 |
33 |
3-hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8035 |
ex 2932 99 00 |
38 |
Acide 1-benzofurane-6-carboxylique (CAS RN 77095-51-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6243 |
ex 2932 99 00 |
43 |
Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5915 |
ex 2932 99 00 |
45 |
2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7766 |
ex 2932 99 00 |
47 |
12H-[1]Benzofuro[3,2-c][1]benzoxepin-6-one (CAS RN 28763-77-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4907 |
ex 2932 99 00 |
50 |
7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6113 |
ex 2932 99 00 |
53 |
1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6771 |
ex 2932 99 00 |
65 |
4,4-Diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7978 |
ex 2932 99 00 |
68 |
3,9-Diéthylidène-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5.5]undécane (CAS RN 65967-52-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7930 |
ex 2932 99 00 |
73 |
Acide 5-fluoro-3-méthylbenzofuran-2-carboxylique (CAS RN 81718-76-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4063 |
ex 2932 99 00 |
75 |
3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7936 |
ex 2932 99 00 |
78 |
2,2-Difluoro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 773873-95-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4106 |
ex 2932 99 00 |
80 |
1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7954 |
ex 2932 99 00 |
83 |
6,11-Dihydrodibenz[b,e]oxépin-11-one (CAS RN 4504-87-4), d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3697 |
ex 2932 99 00 |
85 |
1,3:2,4-bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7903 |
ex 2933 19 90 |
13 |
Fluorure de 3-(difluorométhyle)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carbonyle (CAS RN 1255735-07-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6262 |
ex 2933 19 90 |
15 |
Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7835 |
ex 2933 19 90 |
17 |
1,3-Diméthyle-1H-pyrazole (CAS RN 694-48-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7918 |
ex 2933 19 90 |
23 |
Fluindapyr (ISO) (CAS RN 1383809-87-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6261 |
ex 2933 19 90 |
25 |
Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 176969-34-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7836 |
ex 2933 19 90 |
27 |
Acide 3-(3,3,3-trifluoro-2,2-diméthylpropoxy)-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2229861-20-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3699 |
ex 2933 19 90 |
30 |
3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7811 |
ex 2933 19 90 |
33 |
Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, utilisé dans la fabrication de médicaments vétérinaires (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3877 |
ex 2933 19 90 |
40 |
Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7938 |
ex 2933 19 90 |
43 |
2-(3,5-Diméthyl-1H-pyrazol-4-yl)acétate de tert-butyle (CAS RN 1082827-81-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7119 |
ex 2933 19 90 |
45 |
5-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8046 |
ex 2933 19 90 |
48 |
1-(3-iodo-1-isopropyl-1H-pyrazol-4-yl)éthanone (CAS RN 1269440-49-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3992 |
ex 2933 19 90 |
50 |
Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4494 |
ex 2933 19 90 |
60 |
Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7576 |
ex 2933 19 90 |
65 |
4-Bromo-1-(1-éthoxyéthyl)-1H-pyrazole (CAS RN 1024120-52-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4404 |
ex 2933 19 90 |
70 |
Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4084 |
ex 2933 21 00 |
50 |
1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2) / (CAS RN 32718-18-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6835 |
ex 2933 21 00 |
55 |
Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4088 |
ex 2933 21 00 |
60 |
DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5115 |
ex 2933 21 00 |
80 |
5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5972 |
ex 2933 29 90 |
15 |
4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d'éthyle (CAS RN 144689-93-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7527 |
ex 2933 29 90 |
18 |
2-(2-chlorophényl)-1-[2-(2-chlorophényl)-4,5-diphényl-2H-imidazol-2-yl]-4,5-diphényl-1H-imidazole (CAS RN 7189-82-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8150 |
ex 2933 29 90 |
20 |
(2S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7937 |
ex 2933 29 90 |
23 |
1,1'-Thiocarbonylbis(imidazole) (CAS RN 6160-65-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5920 |
ex 2933 29 90 |
28 |
Prochloraz (ISO) (CAS RN 67747-09-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5921 |
ex 2933 29 90 |
45 |
Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2752 |
ex 2933 29 90 |
50 |
1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6263 |
ex 2933 29 90 |
55 |
Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5215 |
ex 2933 29 90 |
60 |
1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7120 |
ex 2933 29 90 |
75 |
Dichlorhydrate de 2,2'-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5821 |
ex 2933 29 90 |
80 |
Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6415 |
2933 39 50 |
|
Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7186 |
ex 2933 39 99 |
10 |
Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6462 |
ex 2933 39 99 |
11 |
Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5608 |
ex 2933 39 99 |
12 |
2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6812 |
ex 2933 39 99 |
14 |
Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4842 |
ex 2933 39 99 |
20 |
Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6545 |
ex 2933 39 99 |
21 |
Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4594 |
ex 2933 39 99 |
24 |
Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3604 |
ex 2933 39 99 |
25 |
Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6813 |
ex 2933 39 99 |
26 |
Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7091 |
ex 2933 39 99 |
27 |
Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6368 |
ex 2933 39 99 |
28 |
Propionate d'éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8068 |
ex 2933 39 99 |
30 |
4-amino-3-(4-phénoxyphényl)-1-[(3R) -pipéridin-3-yl]-1,3-dihydro-2H-imidazo[4,5-c]pyridin-2-one (CAS RN 1971921-35-3) mono oxalate d'une pureté en poids de la base libre de 70 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6458 |
ex 2933 39 99 |
31 |
Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5241 |
ex 2933 39 99 |
32 |
Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7181 |
ex 2933 39 99 |
33 |
5-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3878 |
ex 2933 39 99 |
35 |
Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7296 |
ex 2933 39 99 |
36 |
1-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5230 |
ex 2933 39 99 |
37 |
Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7348 |
ex 2933 39 99 |
38 |
(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7349 |
ex 2933 39 99 |
39 |
2,6-Dichloronicotinamide (CAS RN 62068-78-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7121 |
ex 2933 39 99 |
46 |
Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) contenant en poids 97 % ou plus de fluopicolide |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4706 |
ex 2933 39 99 |
47 |
(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4749 |
ex 2933 39 99 |
48 |
Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7352 |
ex 2933 39 99 |
51 |
2,5-dichloro-4,6-diméthylnicotinonitrile (CAS RN 91591-63-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5610 |
ex 2933 39 99 |
52 |
6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4646 |
ex 2933 39 99 |
55 |
Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5760 |
ex 2933 39 99 |
57 |
3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7598 |
ex 2933 39 99 |
59 |
Chlorpyriphos-méthyl (ISO) (CAS RN 5598-13-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2750 |
ex 2933 39 99 |
60 |
2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7584 |
ex 2933 39 99 |
61 |
6-Bromo-2-pyridinamine (CAS RN 19798-81-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7577 |
ex 2933 39 99 |
62 |
2,6-Dichloronicotinate d'éthyle (CAS RN 58584-86-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7617 |
ex 2933 39 99 |
64 |
1-(3-Chloropyridin-2-yl)-3-hydroxyméthyl-1H-pyrazole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 960316-73-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3602 |
ex 2933 39 99 |
65 |
Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5946 |
ex 2933 39 99 |
67 |
(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1256387-74-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7616 |
ex 2933 39 99 |
68 |
Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d'une pureté en poids de 85 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8223 |
ex 2933 39 99 |
69 |
Régorafénib (INN) (CAS RN 755037-03-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5494 |
ex 2933 39 99 |
70 |
2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7704 |
ex 2933 39 99 |
71 |
Diflufénican (ISO) (CAS RN 83164-33-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7737 |
ex 2933 39 99 |
73 |
Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7844 |
ex 2933 39 99 |
74 |
4-Aminopyridine-2-carboxamide (CAS RN 100137-47-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8072 |
ex 2933 39 99 |
75 |
Clodinafop-propargyl (ISO) (CAS RN 105512-06-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7813 |
ex 2933 39 99 |
76 |
Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5922 |
ex 2933 39 99 |
77 |
Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7818 |
ex 2933 39 99 |
78 |
Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7754 |
ex 2933 39 99 |
79 |
Avibactam (INN) – sodium (CAS RN 1192491-61-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8074 |
ex 2933 39 99 |
80 |
Tert-butyl (3R)-3-(4-amino-2-oxo-2,3-dihydro-1H-imidazo[4, 5-c]pyridin-1-yl)pipéridine-1-carboxylate (CAS RN 1971921-33-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7906 |
ex 2933 39 99 |
81 |
Acide 4-hydroxy-3-pyridinesulphonique (CAS RN 51498-37-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7866 |
ex 2933 39 99 |
82 |
Piclorame (ISO) (CAS RN 1918-02-1) d'une teneur en poids n'excédant pas 15 % d'eau et d'une pureté en poids sec de 92 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7976 |
ex 2933 39 99 |
83 |
Chlorure de 2-hydroxy-4-azoniaspiro[3,5]nonane (CAS RN 15285-58-2) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7925 |
ex 2933 39 99 |
84 |
Diéthyl(3-pyridyl)borane (CAS RN 89878-14-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5129 |
ex 2933 39 99 |
85 |
2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7981 |
ex 2933 39 99 |
86 |
1-Oxyde de 3-(N-hydroxycarbamimidoyl)pyridine (CAS RN 92757-16-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7939 |
ex 2933 39 99 |
87 |
6-Chloro-N-(2,2-diméthylpropyl)pyridine-3-carboxamide (CAS RN 585544-20-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8096 |
ex 2933 39 99 |
89 |
Monochlorhydrate de 1-benzyl-4-phénylpiperidine-4-carbonitrile (CAS RN 71258-18-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3603 |
ex 2933 49 10 |
10 |
Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4525 |
ex 2933 49 10 |
20 |
Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5761 |
ex 2933 49 10 |
30 |
4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 52980-28-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6339 |
ex 2933 49 10 |
40 |
4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6773 |
ex 2933 49 10 |
50 |
Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7098 |
ex 2933 49 90 |
25 |
Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4927 |
ex 2933 49 90 |
30 |
Quinoléine (CAS RN 91-22-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7524 |
ex 2933 49 90 |
45 |
6,7-Diméthoxy-3,4-dihydroisoquinoline chlorhydrate (CAS RN 20232-39-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8037 |
ex 2933 49 90 |
55 |
Acide 2-(tert-butoxycarbonyl)-5,7-dichloro-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-6-carboxylique (CAS RN 851784-82-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3880 |
ex 2933 49 90 |
70 |
Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4043 |
ex 2933 52 00 |
10 |
Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7631 |
ex 2933 54 00 |
10 |
5,5'-(1,2-diazènediyl)bis [2,4,6 (1H, 3H, 5H)-pyrimidinetrione] (CAS RN 25157-64-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6468 |
ex 2933 59 95 |
10 |
6-Amino-1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6151 |
ex 2933 59 95 |
13 |
2-Diéthylamino-6-hydroxy-4-méthylpyrimidine (CAS RN 42487-72-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2578 |
ex 2933 59 95 |
15 |
Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2745 |
ex 2933 59 95 |
20 |
2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6763 |
ex 2933 59 95 |
21 |
N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7370 |
ex 2933 59 95 |
22 |
6-chloro-1,3-diméthyl-2,4(1H,3H)-pyrimidinedione (CAS RN 6972-27-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7345 |
ex 2933 59 95 |
24 |
Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7392 |
ex 2933 59 95 |
26 |
5-Fluoro-4-hydrazino-2-méthoxypyrimidine (CAS RN 166524-64-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5912 |
ex 2933 59 95 |
27 |
2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7810 |
ex 2933 59 95 |
28 |
Acide 6,8-difluoro-1-(méthylamino)-7-(4-méthylpiperazin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylique (CAS RN 100276-37-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8157 |
ex 2933 59 95 |
29 |
Ester tertbutylique de l'acide 2-amino-4-(4-méthylpipérazin-1-yl)benzoïque (CAS RN 1034975-35-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3600 |
ex 2933 59 95 |
30 |
Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6240 |
ex 2933 59 95 |
33 |
4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6419 |
ex 2933 59 95 |
37 |
6-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8056 |
ex 2933 59 95 |
42 |
2-chloropyrimidine (CAS-RN 1722-12-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4704 |
ex 2933 59 95 |
45 |
1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6677 |
ex 2933 59 95 |
47 |
6-Méthyl-2-oxoperhydropyrimidine-4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d'une pureté égale ou supérieure à 94 % |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4699 |
ex 2933 59 95 |
50 |
2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6987 |
ex 2933 59 95 |
52 |
6-benzyladénine (CAS-RN 1214-39-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2744 |
ex 2933 59 95 |
60 |
2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7578 |
ex 2933 59 95 |
63 |
1-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4772 |
ex 2933 59 95 |
65 |
Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7825 |
ex 2933 59 95 |
68 |
Guanine (CAS RN 73-40-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2735 |
ex 2933 59 95 |
70 |
N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5542 |
ex 2933 59 95 |
77 |
Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7071 |
ex 2933 59 95 |
87 |
5-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6774 |
ex 2933 69 80 |
13 |
Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d'une pureté en poids de 93 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6621 |
ex 2933 69 80 |
15 |
2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6951 |
ex 2933 69 80 |
17 |
Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7721 |
ex 2933 69 80 |
23 |
1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7600 |
ex 2933 69 80 |
27 |
Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7952 |
ex 2933 69 80 |
33 |
2,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine (CAS RN 108-77-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5272 |
ex 2933 69 80 |
40 |
Troclosène sodique (DCIM) (CAS RN 2893-78-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7464 |
ex 2933 69 80 |
45 |
2-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5131 |
ex 2933 69 80 |
55 |
Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4957 |
ex 2933 69 80 |
60 |
Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6127 |
ex 2933 69 80 |
65 |
1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6477 |
ex 2933 69 80 |
75 |
Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3882 |
ex 2933 69 80 |
80 |
Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6960 |
ex 2933 79 00 |
15 |
N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d'éthyle (CAS RN 144978-12-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7346 |
ex 2933 79 00 |
25 |
2-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4294 |
ex 2933 79 00 |
30 |
5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7453 |
ex 2933 79 00 |
35 |
1-tert-butyl 2-méthyl(2S)-5-oxopyrrolidine-1,2-dicarboxylate (CAS RN 108963-96-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8038 |
ex 2933 79 00 |
45 |
1-phényl-3H-indol-2-one (CAS RN 3335-98-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4524 |
ex 2933 79 00 |
50 |
6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8203 |
ex 2933 79 00 |
55 |
Chlorure de (3S,4R)-3-amino-4-hydroxypyrrolidin-2-one (CAS RN 2446872-13-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8212 |
ex 2933 79 00 |
65 |
1-dodécyl-2-pyrrolidone (CAS RN 2687-96-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4985 |
ex 2933 79 00 |
70 |
Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3580 |
ex 2933 99 80 |
06 |
Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8156 |
ex 2933 99 80 |
07 |
Acide 4-(2-oxo-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl)butanoïque (CAS RN 3273-68-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8180 |
ex 2933 99 80 |
08 |
Prothioconazole (ISO) (CAS RN 178928-70-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8202 |
ex 2933 99 80 |
09 |
5,7-Difluoro-2-(4-fluorophényl)-1H-indole (CAS RN 901188-04-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6563 |
ex 2933 99 80 |
11 |
Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6564 |
ex 2933 99 80 |
12 |
Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5243 |
ex 2933 99 80 |
13 |
5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6146 |
ex 2933 99 80 |
14 |
2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2731 |
ex 2933 99 80 |
15 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6872 |
ex 2933 99 80 |
16 |
Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6567 |
ex 2933 99 80 |
19 |
2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2732 |
ex 2933 99 80 |
20 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6829 |
ex 2933 99 80 |
21 |
Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6244 |
ex 2933 99 80 |
23 |
Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5625 |
ex 2933 99 80 |
24 |
1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8089 |
ex 2933 99 80 |
25 |
6-(4-Benzylamino-3-nitrophényl)-5-méthyl-4,5-dihydro-2H-pyridazin-3-one (CAS RN 77469-62-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6409 |
ex 2933 99 80 |
27 |
5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3593 |
ex 2933 99 80 |
30 |
Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6249 |
ex 2933 99 80 |
33 |
Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7043 |
ex 2933 99 80 |
34 |
2,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6958 |
ex 2933 99 80 |
36 |
3-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4695 |
ex 2933 99 80 |
37 |
8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7045 |
ex 2933 99 80 |
38 |
(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3591 |
ex 2933 99 80 |
40 |
trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7273 |
ex 2933 99 80 |
41 |
5-(4'-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7185 |
ex 2933 99 80 |
42 |
Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3582 |
ex 2933 99 80 |
45 |
Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7269 |
ex 2933 99 80 |
46 |
Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5818 |
ex 2933 99 80 |
47 |
Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7410 |
ex 2933 99 80 |
48 |
5-amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS RN 67014-36-2) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5945 |
ex 2933 99 80 |
53 |
(S)-5-(tert-Butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate de potassium (CAS RN 1441673-92-2) (5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6599 |
ex 2933 99 80 |
54 |
3-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4585 |
ex 2933 99 80 |
55 |
Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7457 |
ex 2933 99 80 |
56 |
3,5-diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1458-01-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5901 |
ex 2933 99 80 |
57 |
2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7649 |
ex 2933 99 80 |
58 |
Ipconazole (ISO) (CAS RN 125225-28-7) d'une pureté en poids de 90 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7673 |
ex 2933 99 80 |
59 |
Hydrates d'hydroxybenzotriazole (CAS RN 80029-43-2 et CAS RN 123333-53-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7927 |
ex 2933 99 80 |
60 |
2-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7624 |
ex 2933 99 80 |
61 |
Chlorhydrate de (1R,5S)-8-benzyl-8-azabicyclo(3.2.1)octane-3-one (CAS RN 83393-23-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7680 |
ex 2933 99 80 |
63 |
L-Prolinamide (CAS RN 7531-52-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8032 |
ex 2933 99 80 |
65 |
1,2,4-Triazole (CAS-RN 288-88-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7839 |
ex 2933 99 80 |
66 |
(6-(4-Fluorobenzyl)-3,3-diméthyle-2,3-dihydro-1H-pyrrolo[3,2-b]pyrid-5-yl)méthanol (CAS RN 1799327-42-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5468 |
ex 2933 99 80 |
67 |
Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7679 |
ex 2933 99 80 |
68 |
Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8053 |
ex 2933 99 80 |
69 |
Acide 5-formyl-2,4-diméthyl-1H-pyrrole-3-carboxylique (CAS RN 253870-02-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7971 |
ex 2933 99 80 |
70 |
Ester éthylique de l'acide 5-(bis-(2-hydroxyéthyl)-amino)-1-méthyl-1H-benzimidazole-2-butanoïque (CAS RN 3543-74-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4384 |
ex 2933 99 80 |
71 |
10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4503 |
ex 2933 99 80 |
72 |
1,4,7-Triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7759 |
ex 2933 99 80 |
75 |
1-[Bis(diméthylamino)méthylène]-1H-benzotriazolium hexafluorophosphate(1-) 3-oxyde (CAS RN 94790-37-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8054 |
ex 2933 99 80 |
76 |
2-Méthylindoline (CAS-RN 6872-06-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8064 |
ex 2933 99 80 |
77 |
9-[1,1′-biphényl]-3-yl-9′-[1,1′-biphényl]-4-yl-3,3′-bi-9H-carbazole (CAS RN 1643479-47-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4382 |
ex 2933 99 80 |
78 |
Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8014 |
ex 2933 99 80 |
80 |
Pyrrole-2-carboxaldéhyde (CAS RN 1003-29-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4164 |
ex 2933 99 80 |
81 |
1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4165 |
ex 2933 99 80 |
82 |
Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6933 |
ex 2933 99 80 |
87 |
Carfentrazone-éthyl (ISOM) (CAS RN 128639-02-1) d'une pureté en poids de 90 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3579 |
ex 2934 10 00 |
10 |
Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5531 |
ex 2934 10 00 |
15 |
Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2725 |
ex 2934 10 00 |
20 |
2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5530 |
ex 2934 10 00 |
25 |
Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5538 |
ex 2934 10 00 |
35 |
(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6264 |
ex 2934 10 00 |
45 |
2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4750 |
ex 2934 10 00 |
60 |
Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7312 |
ex 2934 20 80 |
15 |
Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4346 |
ex 2934 20 80 |
25 |
1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5), sous forme de poudre d'une pureté en poids de 95 % ou plus, ou sous forme de mélange aqueux contenant en poids 20 % ou plus de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4955 |
ex 2934 20 80 |
60 |
Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4910 |
ex 2934 20 80 |
70 |
N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5537 |
ex 2934 30 90 |
10 |
2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6492 |
ex 2934 99 90 |
10 |
Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5924 |
ex 2934 99 90 |
12 |
Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3577 |
ex 2934 99 90 |
15 |
Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6476 |
ex 2934 99 90 |
16 |
Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7843 |
ex 2934 99 90 |
17 |
Acide (S)-4-(tert-butoxycarbonyl)-1,4-oxazepane-2-carboxylique (CAS RN 1273567-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4715 |
ex 2934 99 90 |
20 |
Thiophène (CAS RN 110-02-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5263 |
ex 2934 99 90 |
23 |
Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6241 |
ex 2934 99 90 |
24 |
Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4942 |
ex 2934 99 90 |
25 |
2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6252 |
ex 2934 99 90 |
26 |
4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6362 |
ex 2934 99 90 |
27 |
2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5242 |
ex 2934 99 90 |
28 |
Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7837 |
ex 2934 99 90 |
29 |
(2R,5S)-tert-butyl 4-benzyl-2-méthyle-5-(((R)-3-méthylmorpholino)méthyle)pipérazine-1-carboxylate (CAS RN 1403902-77-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4700 |
ex 2934 99 90 |
30 |
Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7840 |
ex 2934 99 90 |
33 |
(2R,3R,5R)-5-(4-Amino-2-oxopyrimidine-1(2H)-yl)-2-((benzoyloxy)méthyle)-4,4-difluorotétrahydrofurane-3-yl benzoate (CAS RN 134790-39-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5813 |
ex 2934 99 90 |
37 |
4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6824 |
ex 2934 99 90 |
39 |
4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8094 |
ex 2934 99 90 |
40 |
Anhydride 2,3-pyrazinedicarboxylique (CAS RN 4744-50-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6823 |
ex 2934 99 90 |
41 |
11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6922 |
ex 2934 99 90 |
42 |
1-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8176 |
ex 2934 99 90 |
43 |
Fludioxonyl (ISO) (CAS RN 131341-86-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6893 |
ex 2934 99 90 |
44 |
Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d'une pureté en poids de 92 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5453 |
ex 2934 99 90 |
48 |
Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7188 |
ex 2934 99 90 |
49 |
Cytidine 5'-(phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7259 |
ex 2934 99 90 |
52 |
Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7311 |
ex 2934 99 90 |
54 |
2-benzyl-2-diméthylamino-4'-morpholinobutyrophénone (CAS RN 119313-12-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8031 |
ex 2934 99 90 |
55 |
Uridine (CAS RN 58-96-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7297 |
ex 2934 99 90 |
56 |
1-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7229 |
ex 2934 99 90 |
57 |
Acide (6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-(1-propényl)-5-thia-1 -azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2carboxylique (7-APRA) (CAS RN 120709-09-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3575 |
ex 2934 99 90 |
58 |
Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7387 |
ex 2934 99 90 |
59 |
Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2718 |
ex 2934 99 90 |
60 |
Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7459 |
ex 2934 99 90 |
61 |
Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7536 |
ex 2934 99 90 |
62 |
(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol 17-acétate (CAS RN 119302-24-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7537 |
ex 2934 99 90 |
63 |
(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7449 |
ex 2934 99 90 |
64 |
2-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7926 |
ex 2934 99 90 |
65 |
Benzo[b]thiophèn-10-méthoxycycloheptanone (CAS RN 59743-84-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4512 |
ex 2934 99 90 |
66 |
1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7809 |
ex 2934 99 90 |
68 |
Dimaléate d'afatinib (INNM) (CAS RN 850140-73-7) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7842 |
ex 2934 99 90 |
69 |
3-Méthyle-5-(4,4,5,5-tétraméthyle-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)benzo[d]oxazol-2(3H)-one (CAS RN 1220696-32-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7944 |
ex 2934 99 90 |
70 |
1,3,4-Thiadiazolidine-2,5-dithione (CAS RN 1072-71-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7731 |
ex 2934 99 90 |
73 |
Tétrahydrouridine (CAS RN 18771-50-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4249 |
ex 2934 99 90 |
74 |
2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4052 |
ex 2934 99 90 |
75 |
(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4058 |
ex 2934 99 90 ex 3204 20 00 |
76 10 |
2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8221 |
ex 2934 99 90 |
77 |
Tazemetostat (INN) (CAS RN 1403254-99-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus et ses sels |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7579 |
ex 2934 99 90 |
78 |
[(3aS,5R,6S,6aS)-6-Hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl] (morpholino)méthanone (CAS RN 1103738-19-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4388 |
ex 2934 99 90 |
79 |
Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7657 |
ex 2934 99 90 |
80 |
2-(Diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one (CAS RN 119344-86-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8048 |
ex 2934 99 90 |
81 |
1-(4-aminophényl)-5-(morpholin-4-yl)-2,3-dihydropyridin-6-one (CAS RN 1267610-26-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7815 |
ex 2934 99 90 |
82 |
Rel-(3aR,12bR)-11-chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxépino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4643 |
ex 2934 99 90 |
83 |
Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4645 |
ex 2934 99 90 |
84 |
Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8222 |
ex 2934 99 90 |
85 |
Giltéritinib (INN) (CAS RN 1254053-43-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus et ses sels |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5133 |
ex 2934 99 90 |
86 |
Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5136 |
ex 2934 99 90 |
87 |
2,2'-(1,4-Phénylène)bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7738 |
ex 2934 99 90 |
88 |
Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6486 |
ex 2935 90 90 |
10 |
Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3566 |
ex 2935 90 90 |
15 |
Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8173 |
ex 2935 90 90 |
18 |
4-amino-2,5-diméthoxy-N-méthylbenzènesulfonamide (CAS RN 49701-24-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8174 |
ex 2935 90 90 |
19 |
4-amino-2,5-diméthoxy-N-phénylbenzènesulfonamide (CAS RN 52298-44-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3565 |
ex 2935 90 90 |
20 |
Toluènesulfonamides |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8224 |
ex 2935 90 90 |
21 |
Encorafénib (INN) (CAS RN 1269440-17-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5239 |
ex 2935 90 90 |
23 |
N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3563 |
ex 2935 90 90 |
25 |
Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5261 |
ex 2935 90 90 |
27 |
(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle (CAS RN 147118-40-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5894 |
ex 2935 90 90 |
28 |
N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7183 |
ex 2935 90 90 |
30 |
6-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7677 |
ex 2935 90 90 |
33 |
4-Chloro-3-pyridinesulfonamide (CAS RN 33263-43-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3564 |
ex 2935 90 90 |
35 |
Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7572 |
ex 2935 90 90 |
37 |
1,3-Diméthyl-1H-pyrazole-4-sulfonamide (CAS RN 88398-53-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7438 |
ex 2935 90 90 |
40 |
Vénétoclax (DCI) (CAS RN 1257044-40-8) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5036 |
ex 2935 90 90 |
42 |
Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6370 |
ex 2935 90 90 |
43 |
Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7928 |
ex 2935 90 90 |
44 |
4-[2-(7-Méthoxy-4,4-diméthyl-1,3-dioxo-3,4-dihydroisoquinolin-2(1H)-yl)éthyl]benzènesulphonamide (CAS RN 33456-68-7) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3562 |
ex 2935 90 90 |
45 |
Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6242 |
ex 2935 90 90 |
47 |
Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5451 |
ex 2935 90 90 |
48 |
(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2843 |
ex 2935 90 90 |
50 |
4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4636 |
ex 2935 90 90 |
53 |
Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6777 |
ex 2935 90 90 |
54 |
Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3560 |
ex 2935 90 90 |
55 |
Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6802 |
ex 2935 90 90 |
56 |
N-(p-Toluènesulfonyl)-N'-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6903 |
ex 2935 90 90 |
57 |
N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6664 |
ex 2935 90 90 |
59 |
Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d'une pureté en poids de 94 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7676 |
ex 2935 90 90 |
60 |
4-[(3-Méthylphényl)amino]pyridine-3-sulfonamide (CAS RN 72811-73-5) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4586 |
ex 2935 90 90 |
63 |
Nicosulfuron (ISO) (CAS RN 111991-09-4) d'une teneur en poids de 91 % minimum |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3561 |
ex 2935 90 90 |
65 |
Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7854 |
ex 2935 90 90 |
70 |
(4S)-4-Hydroxy-2-(3-méthoxypropyl)-3,4-dihydro-2H-thieno[3,2-e]thiazine-6-sulfonamide -1,1-dioxyde (CAS RN 154127-42-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5539 |
ex 2935 90 90 |
73 |
(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3559 |
ex 2935 90 90 |
75 |
Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8055 |
ex 2935 90 90 |
80 |
Acide 4-chloro-3-sulphamoylbenzoïque (CAS RN 1205-30-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2844 |
ex 2935 90 90 |
85 |
Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3704 |
ex 2935 90 90 |
88 |
Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide (CAS RN25646-71-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4048 |
ex 2935 90 90 |
89 |
3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4944 |
ex 2938 90 30 |
10 |
Glycyrrhizate d'ammonium (CAS RN 53956-04-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3554 |
ex 2938 90 90 |
10 |
Hesperidine (CAS RN 520-26-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5927 |
ex 2938 90 90 |
20 |
Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7329 |
ex 2938 90 90 |
30 |
Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7327 |
ex 2938 90 90 |
40 |
Glycoside de stéviol purifié avec une teneur en rébaudioside M (CAS RN 1220616-44-3) d'au moins 80 % mais pas plus de 90 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de boissons non alcooliques (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8178 |
ex 2939 79 90 |
50 |
1-Alpha-H,5-alpha-H-nortropan-3-alpha-ol (CAS RN 538-09-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7456 |
ex 2939 79 90 |
60 |
4-Méthyl-2-pyridylamine (CAS RN 695-34-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7047 |
ex 2940 00 00 |
30 |
D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN 6138-23-4) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7757 |
ex 2940 00 00 |
50 |
2,3,4,6-Tétrakis-O-(phénylméthyl)-D-galactopyranose (CAS RN 6386-24-9) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5233 |
ex 2941 20 30 |
10 |
Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6984 |
ex 2942 00 00 |
10 |
Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3555 |
3201 20 00 |
|
Extrait de mimosa |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7943 |
ex 3201 90 20 |
10 |
Extrait aqueux de noix de galle de Rhus chinensis (Galla chinensis) présentant une teneur en tanin inférieure ou égale à 85 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3553 |
ex 3201 90 90 |
20 |
Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6600 |
ex 3201 90 90 ex 3202 90 00 |
40 10 |
Produit de réaction à base d'extraits d'Acacia mearnsii, de chlorure d'ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6183 |
ex 3204 11 00 |
15 |
Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6277 |
ex 3204 11 00 |
25 |
N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7307 |
ex 3204 11 00 |
35 |
Colorant C.I Disperse Yellow 232 (CAS RN 35773-43-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 232 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5235 |
ex 3204 11 00 |
40 |
Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5134 |
ex 3204 11 00 |
45 |
Préparation de colorants dispersés, contenant:
avec ou sans C.I. Disperse Red 54 (CAS RN 6657-37-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5264 |
ex 3204 11 00 |
50 |
Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5236 |
ex 3204 11 00 |
60 |
Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5440 |
ex 3204 12 00 |
10 |
Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6972 |
ex 3204 12 00 |
15 |
Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6975 |
ex 3204 12 00 |
17 |
Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7021 |
ex 3204 12 00 |
25 |
Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 ou 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d'au moins 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6976 |
ex 3204 12 00 |
27 |
Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6963 |
ex 3204 12 00 |
35 |
Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6964 |
ex 3204 12 00 |
37 |
Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5925 |
ex 3204 12 00 |
40 |
Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6965 |
ex 3204 12 00 |
45 |
Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6971 |
ex 3204 12 00 |
47 |
Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6973 |
ex 3204 12 00 |
55 |
Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6974 |
ex 3204 12 00 |
57 |
Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6535 |
ex 3204 12 00 |
60 |
Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6977 |
ex 3204 12 00 |
65 |
Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6652 |
ex 3204 12 00 |
70 |
Colorant C.I. Acid blue 25 (CAS RN 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4065 |
ex 3204 13 00 |
10 |
Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7394 |
ex 3204 13 00 |
15 |
Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7395 |
ex 3204 13 00 |
25 |
Colorant C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Red 46 est supérieure ou égale à 20 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5804 |
ex 3204 13 00 |
30 |
Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7396 |
ex 3204 13 00 |
35 |
Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5805 |
ex 3204 13 00 |
40 |
Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7398 |
ex 3204 13 00 |
45 |
Mélange de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et de colorant C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) dont la teneur en colorant Basic Blue est supérieure ou égale à 40 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6474 |
ex 3204 13 00 |
50 |
Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7775 |
ex 3204 13 00 |
55 |
Colorant C.I. Basic Violet 16 (CAS RN 6359-45-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 16 est supérieure ou égale à 60 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6475 |
ex 3204 13 00 |
60 |
Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7776 |
ex 3204 13 00 |
65 |
Colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) est supérieure ou égale à 50 % mais n'excède pas 80 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7777 |
ex 3204 13 00 |
70 |
Mélange des colorants C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3), C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) et préparations à base de ces colorants dont la teneur en colorants C.I. Basic Yellow 28, C.I. Basic Red 46 et C.I. Basic Blue 159 combinée est supérieure ou égale à 60 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7778 |
ex 3204 13 00 |
75 |
Colorant C.I. Basic Red 18:1 (CAS RN 12271-12-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7779 |
ex 3204 13 00 |
80 |
Colorant C.I. Basic Yellow (CAS RN 83949-75-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6569 |
ex 3204 14 00 |
10 |
Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6570 |
ex 3204 14 00 |
20 |
Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6571 |
ex 3204 14 00 |
30 |
Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3997 |
ex 3204 15 00 |
60 |
Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6129 |
ex 3204 15 00 |
70 |
Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6325 |
ex 3204 16 00 |
30 |
Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7367 |
ex 3204 16 00 |
40 |
Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0):
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2517 |
ex 3204 17 00 |
10 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5433 |
ex 3204 17 00 |
15 |
Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7092 |
ex 3204 17 00 |
18 |
Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d'au moins 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6130 |
ex 3204 17 00 |
19 |
Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d'au moins 85 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5505 |
ex 3204 17 00 |
20 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6279 |
ex 3204 17 00 |
21 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d'au moins 35 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5259 |
ex 3204 17 00 |
22 |
Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6246 |
ex 3204 17 00 |
23 |
Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6453 |
ex 3204 17 00 |
24 |
Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5427 |
ex 3204 17 00 |
25 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7261 |
ex 3204 17 00 |
26 |
Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7391 |
ex 3204 17 00 |
29 |
Colorant C.I. Pigment Red 268 (CAS RN 16403-84-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Red 268 est supérieure ou égale à 80 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7659 |
ex 3204 17 00 |
31 |
Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6603 |
ex 3204 17 00 |
33 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5426 |
ex 3204 17 00 |
35 |
Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7565 |
ex 3204 17 00 |
37 |
Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:2 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4630 |
ex 3204 17 00 |
40 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6452 |
ex 3204 17 00 |
45 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d'environ 35 %), d'une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5832 |
ex 3204 17 00 |
75 |
Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5645 |
ex 3204 17 00 |
80 |
Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5700 |
ex 3204 17 00 |
85 |
Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5680 |
ex 3204 17 00 |
88 |
Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6979 |
ex 3204 19 00 |
13 |
Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6406 |
ex 3204 19 00 |
14 |
Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7262 |
ex 3204 19 00 |
16 |
Colorant C.I Solvent Yellow 133 (CAS RN 51202-86-9) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 133 de 97 % ou plus en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5100 |
ex 3204 19 00 |
73 |
Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5282 |
ex 3204 19 00 |
77 |
Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5671 |
ex 3204 19 00 |
84 |
Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5395 |
ex 3204 20 00 |
30 |
Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6473 |
ex 3204 90 00 |
10 |
Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7326 |
ex 3204 90 00 |
20 |
Préparations de colorant C.I. Solvent Red 175 (CAS RN 68411-78-6) dans des distillats pétroliers, naphténiques légers hydro traités (CAS RN 64742-53-6), contenant 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de C.I. Solvent Red 175 en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3707 |
ex 3205 00 00 |
10 |
Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7658 |
ex 3205 00 00 |
20 |
Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7699 |
ex 3205 00 00 |
30 |
Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3550 |
ex 3206 11 00 |
10 |
Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5378 |
ex 3206 19 00 |
10 |
Préparation contenant en poids de:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3551 |
ex 3206 42 00 |
10 |
Lithopone (CAS RN 1345-05-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6245 |
ex 3206 49 70 |
20 |
Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7305 |
ex 3206 49 70 |
30 |
Colorant C.I. Pigment Black 12 (CAS RN 68187-02-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Black 12 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7390 |
ex 3206 49 70 |
40 |
Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27 est supérieure ou égale à 85 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8211 |
ex 3206 49 70 |
50 |
Mélange concentré de pigments (mélange-maître) sous forme de pellets contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3673 |
3206 50 00 |
|
Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6233 |
ex 3207 30 00 |
20 |
Pâte d'impression d'une teneur de:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5830 |
ex 3207 40 85 |
40 |
Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2511 |
ex 3208 20 10 |
10 |
Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4511 |
ex 3208 20 10 |
20 |
Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d'acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8137 |
ex 3208 90 19 ex 3911 90 99 |
13 63 |
Mélange, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3967 |
ex 3208 90 19 |
15 |
Polyoléfines chlorées dans une solution |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5564 |
ex 3208 90 19 ex 3904 69 80 |
25 89 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2504 |
ex 3208 90 19 |
40 |
Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6154 |
ex 3208 90 19 ex 3824 99 92 |
45 63 |
Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6989 |
ex 3208 90 19 |
47 |
Solution contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2502 |
ex 3208 90 19 |
50 |
Solution contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6726 |
ex 3208 90 19 |
55 |
Préparation de 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'un copolymère de propylène et d'anhydride maléique, ou d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère de propylène et d'anhydride maléique, ou d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère de propylène, d'isobutène et d'anhydride maléique dans un solvant organique |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4037 |
ex 3208 90 19 |
60 |
Copolymère d'hydroxystyrène et d'au moins une des substances suivantes:
dissous dans du lactate d'éthyle |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6005 |
ex 3208 90 19 |
65 |
Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux pour le long terme |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4301 |
ex 3208 90 19 |
75 |
Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5777 |
ex 3215 19 00 |
20 |
Encre:
destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes (1) |
0 % |
l |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2506 |
ex 3215 90 70 |
10 |
Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2501 |
ex 3215 90 70 |
20 |
Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4533 |
ex 3215 90 70 |
30 |
Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:
destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5031 |
ex 3215 90 70 |
40 |
Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:
destinée à être utilisée dans la fabrication d'une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3661 |
3301 12 10 |
|
Huile essentielle d'orange, non déterpénée |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4863 |
ex 3402 39 90 |
10 |
Laurylméthyliséthionate de sodium |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4002 |
ex 3402 42 00 |
10 |
Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4277 |
ex 3402 42 00 |
20 |
Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6285 |
ex 3402 90 10 |
10 |
Mélange tensio-actif de composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3660 |
ex 3402 90 10 |
20 |
Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4676 |
ex 3402 90 10 |
70 |
Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7508 |
ex 3501 90 90 |
10 |
Caséinate de sodium non comestible (CAS RN 9005-46-3) sous forme de poudre, d'une teneur en poids de 88 % de protéines, destiné à la fabrication de granulés thermoplastiques |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2498 |
ex 3506 91 90 |
10 |
Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4003 |
ex 3506 91 90 |
30 |
Adhésif époxydique microencapsulé à deux composants dispersé dans un solvant |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4313 |
ex 3506 91 90 |
40 |
Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15 N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6725 |
ex 3506 91 90 |
50 |
Préparation contenant, en poids:
dissous dans un mélange de solvants composé:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7268 |
ex 3506 91 90 |
60 |
Matière adhésive de liaison temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans du D-limonène (CAS RN 5989-27-5) d'une teneur en polymère en poids d'au moins 25 % mais n'excédant pas 35 % |
0 % |
l |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7267 |
ex 3506 91 90 |
70 |
Décollage temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans de la cyclopentanone (CAS RN 120-92-3) d'une teneur en polymère n'excédant pas 10 % en poids |
0 % |
l |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6293 |
ex 3507 90 90 |
10 |
Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d'insuline humaine et de produits analogues (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7050 |
ex 3507 90 90 |
30 |
Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4922 |
ex 3601 00 00 |
10 |
Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d'airbags (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7318 |
ex 3603 50 00 |
10 |
Allumeurs pour générateurs de gaz d'une longueur maximale totale de 20,34 mm ou plus mais n'excédant pas 29,4 mm et dont la broche est d'une longueur de 6,68 mm (± 0,3 mm) ou plus mais n'excède pas 7,54 mm (± 0,3 mm) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7338 |
ex 3707 10 00 |
60 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant en poids:
dissous dans du heptan-2-one et/ou de l'éthyl lactate |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7994 |
ex 3801 10 00 |
20 |
Graphite artificiel (CAS RN 7782-42-5) en poudre, présentant:
|
1.8 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7975 |
ex 3801 10 00 |
30 |
Graphite artificiel en poudre (CAS RN 7782-42-5):
|
1.8 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5465 |
ex 3801 90 00 |
10 |
Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6759 |
ex 3802 10 00 |
10 |
Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7368 |
ex 3802 10 00 |
40 |
Charbon activé par voie chimique, utilisé pour l'absorption ou la désorption de vapeurs, de forme définie ou irrégulière, présentant une capacité effective d'adsorption du butane de 5 g de butane/100 ml ou plus (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228) (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2987 |
3805 90 10 |
|
Huile de pin |
1.7 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2990 |
ex 3808 91 90 |
10 |
Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2988 |
ex 3808 91 90 |
30 |
Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2983 |
ex 3808 91 90 |
40 |
Spinosad (ISO) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5710 |
ex 3808 91 90 |
60 |
Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3'-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3'-éthoxy-spinosyne L) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6874 |
ex 3808 92 30 |
10 |
Mancozèbe (ISO) (CAS RN 8018-01-7) importés en emballages immédiats d'un contenu net de 500 kg ou plus (2) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2986 |
ex 3808 92 90 |
10 |
Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2984 |
ex 3808 92 90 |
30 |
Préparation constituée d'une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4843 |
ex 3808 92 90 |
50 |
Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4753 |
ex 3808 93 90 |
10 |
Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5048 |
ex 3808 93 90 |
20 |
Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:
d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5030 |
ex 3808 93 90 |
30 |
Solution aqueuse contenant en poids:
destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7413 |
ex 3808 93 90 |
60 |
Préparation sous forme de pastilles contenant, en poids:
destinée à des applications de revêtement (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6532 |
ex 3808 94 20 |
30 |
Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6000 |
ex 3808 99 90 |
20 |
Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2557 |
ex 3809 91 00 |
10 |
Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4406 |
ex 3810 10 00 |
10 |
Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:
destinée à être utilisée dans l'industrie électrotechnique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4510 |
ex 3811 19 00 |
10 |
Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3448 |
ex 3811 21 00 |
10 |
Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7223 |
ex 3811 21 00 |
11 |
Agent de dispersion et inhibiteur d'oxydation contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6904 |
ex 3811 21 00 |
12 |
Agent de dispersion contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6018 |
ex 3811 21 00 |
13 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base (TBN) de plusde 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6906 |
ex 3811 21 00 |
14 |
Agent de dispersion:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6907 |
ex 3811 21 00 |
16 |
Détergent contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6905 |
ex 3811 21 00 |
18 |
Détergent contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6430 |
ex 3811 21 00 |
19 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3449 |
ex 3811 21 00 |
20 |
Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8196 |
ex 3811 21 00 |
22 |
Additif constitué essentiellement de:
utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8197 |
ex 3811 21 00 |
24 |
Additif constitué essentiellement de:
utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6012 |
ex 3811 21 00 |
25 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8198 |
ex 3811 21 00 |
26 |
Additif constitué essentiellement de:
utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6022 |
ex 3811 21 00 |
27 |
Additifs contenant:
destinés à la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8199 |
ex 3811 21 00 |
28 |
Additif constitué essentiellement de :
utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5717 |
ex 3811 21 00 |
30 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8200 |
ex 3811 21 00 |
31 |
Additif constitué essentiellement de:
utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8201 |
ex 3811 21 00 |
32 |
Additif constitué essentiellement de:
utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6013 |
ex 3811 21 00 |
33 |
Additifs contenant:
présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6016 |
ex 3811 21 00 |
37 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6435 |
ex 3811 21 00 |
48 |
Additifs pour huiles lubrifiantes contenant:
ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5727 |
ex 3811 21 00 |
50 |
Additif pour huiles lubrifiantes,
utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6437 |
ex 3811 21 00 |
53 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6434 |
ex 3811 21 00 |
55 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5724 |
ex 3811 21 00 |
60 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,
utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6431 |
ex 3811 21 00 |
63 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6429 |
ex 3811 21 00 |
65 |
Additifs contenant:
ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5711 |
ex 3811 21 00 |
70 |
Additif pour huiles lubrifiantes,
utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6017 |
ex 3811 21 00 |
73 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6671 |
ex 3811 21 00 |
75 |
Additifs contenant:
avec un indice de base total n'excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6669 |
ex 3811 21 00 |
77 |
Additifs antimousse constitués:
destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6666 |
ex 3811 21 00 |
80 |
Additifs contenant:
présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6498 |
ex 3811 21 00 |
83 |
Additifs:
destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5718 |
ex 3811 21 00 |
85 |
Additifs:
du type utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6438 |
ex 3811 29 00 |
15 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7512 |
ex 3811 29 00 |
18 |
Additif constitué de diester de l'acide dihydroxybutanedioïque (mélange d'alkyles C12-16 et d'isoalkyles C11-14 riches en C13), du type utilisé pour la fabrication d'huiles pour moteurs automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5721 |
ex 3811 29 00 |
20 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6432 |
ex 3811 29 00 |
25 |
Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles ou de graisses lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5723 |
ex 3811 29 00 |
30 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6433 |
ex 3811 29 00 |
35 |
Additifs constitués d'un mélange à base d' imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5728 |
ex 3811 29 00 |
40 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN 68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6436 |
ex 3811 29 00 |
45 |
Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7 à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5719 |
ex 3811 29 00 |
50 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6668 |
ex 3811 29 00 |
65 |
Additifs constitués d'un mélange sulfuré d'huile végétale, d'α-oléfines à chaine longue et d'acides gras de tall oil, d'une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n'excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6020 |
ex 3811 29 00 |
70 |
Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7205 |
ex 3811 29 00 |
75 |
Inhibiteur d'oxydation contenant essentiellement un mélange d'isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1) |
0 % (1) |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6021 |
ex 3811 29 00 |
80 |
Additifs contenant:
utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6023 |
ex 3811 29 00 |
85 |
Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3730 |
ex 3811 90 00 |
10 |
Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5565 |
ex 3811 90 00 |
40 |
Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10 % ou plus, mais n'éxcedant pas 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7204 |
ex 3811 90 00 |
50 |
Inhibiteur de corrosion contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour carburants (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5147 |
ex 3812 10 00 |
10 |
Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6045 |
ex 3812 20 90 |
10 |
plastifiant, contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3444 |
ex 3812 39 90 |
20 |
Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6055 |
ex 3812 39 90 |
25 |
Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3446 |
ex 3812 39 90 |
30 |
Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6054 |
ex 3812 39 90 |
35 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4861 |
ex 3812 39 90 |
40 |
Mélange composé de:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5477 |
ex 3812 39 90 |
55 |
Stabilisateur UV contenant les composés suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5483 |
ex 3812 39 90 |
65 |
Stabilisateur pour matière plastique constitué de:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5372 |
ex 3812 39 90 |
70 |
Photostabilisant contenant les composés suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5822 |
ex 3812 39 90 |
80 |
Stabilisateur UV, constitué:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3441 |
ex 3814 00 90 |
20 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3731 |
ex 3814 00 90 |
40 |
Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2800 |
ex 3815 12 00 |
10 |
Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7574 |
ex 3815 12 00 |
20 |
Catalyseur sphérique constitué d'un support en oxyde d'aluminium recouvert de platine,
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7585 |
ex 3815 12 00 |
30 |
Catalyseur:
destiné à la fabrication de véhicules à moteur (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5508 |
ex 3815 19 90 |
10 |
Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d'absorption d'azote |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2799 |
ex 3815 19 90 |
15 |
Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2798 |
ex 3815 19 90 |
20 |
Catalyseur,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6049 |
ex 3815 19 90 |
25 |
Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'aldéhyde acrylique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3435 |
ex 3815 19 90 |
30 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7566 |
ex 3815 19 90 |
35 |
Catalyseur constitué d'acide tungstosilicique (CAS RN 12027-43-9) fixé sur un support de dioxyde de silicium sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2792 |
ex 3815 19 90 |
65 |
Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2791 |
ex 3815 19 90 |
70 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2790 |
ex 3815 19 90 |
75 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2793 |
ex 3815 19 90 |
80 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2788 |
ex 3815 19 90 |
85 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3899 |
ex 3815 19 90 |
86 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4005 |
ex 3815 90 90 |
16 |
Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5704 |
ex 3815 90 90 |
18 |
Catalyseur d'oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO')-, di[chlorure(1-)] (CAS RN 1217890-37-3), utilisé pour accélérer l'oxydation chimique ou le blanchiment |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7528 |
ex 3815 90 90 |
25 |
Catalyseur contenant en poids:
dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5062 |
ex 3815 90 90 |
30 |
Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7526 |
ex 3815 90 90 |
35 |
Catalyseur contenant en poids:
dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7998 |
ex 3815 90 90 |
38 |
Photo-initiateur contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6006 |
ex 3815 90 90 |
40 |
Catalyseur:
destiné à la fabrication d'acide acrylique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7243 |
ex 3815 90 90 |
43 |
Catalyseur en poudre composé en poids de:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7999 |
ex 3815 90 90 |
48 |
Photo-initiateur contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3433 |
ex 3815 90 90 |
50 |
Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2783 |
ex 3815 90 90 |
80 |
Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3430 |
ex 3815 90 90 |
81 |
Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2782 |
ex 3815 90 90 |
85 |
Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2909 |
ex 3815 90 90 |
86 |
Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3732 |
ex 3815 90 90 |
88 |
Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3733 |
ex 3815 90 90 |
89 |
Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4408 |
ex 3817 00 50 |
10 |
Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3427 |
ex 3817 00 80 |
10 |
Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4581 |
ex 3817 00 80 |
20 |
Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5479 |
ex 3817 00 80 |
30 |
Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4006 |
ex 3819 00 00 |
20 |
Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7922 |
ex 3823 19 10 |
20 |
Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) pour la fabrication d'esters de l'acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6038 |
ex 3823 19 30 ex 3823 19 30 |
20 30 |
Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6037 |
ex 3823 19 90 ex 3823 19 90 |
20 30 |
Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2908 |
ex 3824 99 15 |
10 |
Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6810 |
ex 3824 99 92 |
23 |
Complexes phosphatobutyliques de titane (IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propane-2-ol |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7321 |
ex 3824 99 92 |
26 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4909 |
ex 3824 99 92 |
29 |
Préparation contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7618 |
ex 3824 99 92 |
31 |
Mélanges de cristaux liquides destiné à la fabrication de modules LCD (affichage à cristaux liquides) (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4707 |
ex 3824 99 92 |
32 |
Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3083 |
ex 3824 99 92 ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
33 40 40 |
Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4153 |
ex 3824 99 92 |
35 |
Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4523 |
ex 3824 99 92 |
37 |
Mélange d'acétates de 3-butène-1,2-diol d'une teneur en poids de 65 % ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7722 |
ex 3824 99 92 |
38 |
Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4152 |
ex 3824 99 92 |
39 |
Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6779 |
ex 3824 99 92 |
40 |
Solution de 2-chloro-5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6091 |
ex 3824 99 92 |
42 |
Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7724 |
ex 3824 99 92 |
43 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3067 |
ex 3824 99 92 |
45 |
Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5475 |
ex 3824 99 92 |
47 |
Préparation contenant les composés suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4279 |
ex 3824 99 92 |
49 |
Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4292 |
ex 3824 99 92 |
50 |
Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3065 |
ex 3824 99 92 |
51 |
Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7742 |
ex 3824 99 92 |
52 |
Électrolyte contenant:
utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles (1) |
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3061 |
ex 3824 99 92 |
53 |
Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:
destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4434 |
ex 3824 99 92 |
54 |
Bis[(9-oxo-9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6025 |
ex 3824 99 92 |
55 |
Additifs pour peintures et revêtements, contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4431 |
ex 3824 99 92 |
56 |
Bis[(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4425 |
ex 3824 99 92 |
57 |
Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6067 |
ex 3824 99 92 |
59 |
Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5050 |
ex 3824 99 92 |
61 |
3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 % |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7831 |
ex 3824 99 92 |
62 |
Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3122 |
ex 3824 99 92 |
65 |
Mélange de tert-alkylamines primaires |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6720 |
ex 3824 99 92 |
68 |
Préparation contenant en poids:
dans un solvant de:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6719 |
ex 3824 99 92 |
69 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4409 |
ex 3824 99 92 |
70 |
Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6198 |
ex 3824 99 92 |
72 |
Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6114 |
ex 3824 99 92 |
76 |
Préparation contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5834 |
ex 3824 99 92 |
80 |
Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6546 |
ex 3824 99 92 |
82 |
Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3074 |
ex 3824 99 92 |
84 |
Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3069 |
ex 3824 99 92 |
88 |
2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8083 |
ex 3824 99 92 |
92 |
Solution consistant en:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8121 |
ex 3824 99 92 |
93 |
Solution n'excédant pas 15 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) dans un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), contenant des dérivés organiques de carbonate comme additifs |
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5961 |
ex 3824 99 93 |
30 |
Mélange en poudre contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4719 |
ex 3824 99 93 |
35 |
Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7379 |
ex 3824 99 93 |
38 |
Mélange de 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) et de sel de benzyltriphénylphosphonium du 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 75768-65-9) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4527 |
ex 3824 99 93 |
42 |
Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7153 |
ex 3824 99 93 |
45 |
Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7786 |
ex 3824 99 93 |
48 |
Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8062 |
ex 3824 99 93 |
51 |
Oxyde de tris(hydroxyméthyl)phosphine (CAS RN 1067-12-5) d'une pureté en poids de 85 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6215 |
ex 3824 99 93 |
53 |
Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7497 |
ex 3824 99 93 |
60 |
Mélange de phytostérols (CAS RN 949109-75-5) sous forme de poudre contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4290 |
ex 3824 99 93 |
63 |
Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:
utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7460 |
ex 3824 99 93 |
65 |
Masse réactive de 1,1'-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3117 |
ex 3824 99 93 |
70 |
Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3112 |
ex 3824 99 93 |
75 |
Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5817 |
ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
83 85 |
Préparation contenant:
dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3049 |
ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
85 57 |
Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4336 |
ex 3824 99 93 |
88 |
Mélange de phytostérols, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7420 |
ex 3824 99 96 |
30 |
Concentré de terres rares contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7611 |
ex 3824 99 96 |
33 |
Cartouche de tampon n'excédant pas 8 000 ml et contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3078 |
ex 3824 99 96 |
35 |
Bauxite calcinée (réfractaire) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4542 |
ex 3824 99 96 |
37 |
Silicoaluminophosphate structuré |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7313 |
ex 3824 99 96 |
45 |
Poudre d'oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes:
|
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6628 |
ex 3824 99 96 |
46 |
Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3064 |
ex 3824 99 96 |
47 |
Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:
destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6749 |
ex 3824 99 96 |
48 |
Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l'oxyde de calcium (CAS RN 68937-53-1) d'une teneur en poids d'oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n'excédant pas 97 % |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5607 |
ex 3824 99 96 |
50 |
Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6145 |
ex 3824 99 96 |
55 |
Carrier, sous forme de poudre, constitué de:
destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5141 |
ex 3824 99 96 |
60 |
Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3050 |
ex 3824 99 96 |
65 |
Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8122 |
ex 3824 99 96 |
68 |
Dioxyde de lithium et de nickel (CAS RN 12325-84-7) contenant en poids:
|
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3119 |
ex 3824 99 96 |
73 |
Produit de réaction, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7010 |
ex 3824 99 96 |
74 |
Mélange de composition non stœchiométrique:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7147 |
ex 3824 99 96 |
80 |
Mélange composé de
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7553 |
ex 3824 99 96 |
83 |
Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS RN 12035-64-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5820 |
ex 3824 99 96 |
87 |
Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5939 |
ex 3826 00 10 ex 3826 00 10 |
20 29 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants:
et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5941 |
ex 3826 00 10 ex 3826 00 10 |
50 59 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids:
destiné à la fabrication d'acides gras en C8 ou C10 ou de mélanges de ces acides gras d'une grande pureté, ou d'ester méthylique en C8 ou C10 d'une grande pureté (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7756 |
ex 3827 68 00 |
05 |
Mélange de dérivés halogénés contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6132 |
ex 3901 10 10 ex 3901 40 00 |
20 10 |
Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec:
|
0 % |
m3 |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5142 |
ex 3901 10 90 |
30 |
Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6897 |
ex 3901 40 00 |
30 |
Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples (1) |
0 % |
m3 |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6920 |
ex 3901 90 80 |
53 |
Copolymère d'éthylène et d'acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avec:
|
0 % |
m3 |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6734 |
ex 3901 90 80 |
55 |
Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5049 |
ex 3901 90 80 |
67 |
Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d'éthylène et d'acide méthacrylique, dont la teneur en poids d'acide méthacrylique est de 11 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6998 |
ex 3901 90 80 |
73 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2902 |
ex 3901 90 80 |
91 |
Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3906 |
ex 3901 90 80 |
92 |
Polyéthylène chlorsulfoné |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2899 |
ex 3901 90 80 |
93 |
Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3186 |
ex 3901 90 80 |
94 |
Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2898 |
ex 3901 90 80 |
97 |
Polyéthylène chloré, sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2895 |
ex 3902 10 00 |
20 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4591 |
ex 3902 10 00 |
40 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3180 |
ex 3902 20 00 |
10 |
Polyisobutylène, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3179 |
ex 3902 20 00 |
20 |
Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8125 |
ex 3902 30 00 |
20 |
Copolymère séquencé hydrogéné de styrène et d'isoprène (CAS RN 68648-89-5), contenant en poids moins de 37 % de styrène |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8232 |
ex 3902 30 00 |
30 |
Copolymère hydrogéné de styrène, d'isoprène et de butadiène, contenant en poids 28 % ou plus mais pas plus de 55 % de propylène |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3181 |
ex 3902 30 00 |
91 |
Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5143 |
ex 3902 30 00 |
95 |
Copolymère en bloc du type A-B-A composé:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5138 |
ex 3902 30 00 |
97 |
Copolymère d'éthylène-propylène liquide avec:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4424 |
ex 3902 90 90 |
52 |
Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4509 |
ex 3902 90 90 |
55 |
Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d'une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4768 |
ex 3902 90 90 |
60 |
Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7950 |
ex 3902 90 90 |
65 |
Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d'une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n'excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 39 |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4040 |
ex 3902 90 90 |
70 |
Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenue par polymérisation de dodécène contenant ou non:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6422 |
ex 3902 90 90 ex 3911 90 99 |
75 28 |
Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2900 |
ex 3902 90 90 |
92 |
Polymères de 4-méthylpent-1-ène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6214 |
ex 3902 90 90 |
94 |
Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4166 |
ex 3903 19 00 |
40 |
Polystyrène cristallin ayant:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5175 |
ex 3903 90 90 |
15 |
Copolymère sous forme de granules contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5176 |
ex 3903 90 90 |
20 |
Copolymère sous forme de granules contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7861 |
ex 3903 90 90 |
33 |
Copolymère de styrène, divinylbenzène et chlorométhylstyrène (CAS RN 55844-94-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2891 |
ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 |
35 43 |
Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7417 |
ex 3903 90 90 ex 3904 69 80 |
38 88 |
Polytétrafluoroéthylène (CAS RN 9002-84-0) encapsulé à l'aide d'un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS RN 9003-54-7) contenant en poids 50 % (± 1 %) de chaque polymère |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6565 |
ex 3903 90 90 |
45 |
Préparation, en poudre, contenant en poids:
|
0 % |
m3 |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5473 |
ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 |
60 60 |
Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (Mn) n'excédant pas 4 500 |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6736 |
ex 3903 90 90 |
65 |
Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (CAS RN 26762-29-8) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6804 |
ex 3903 90 90 |
70 |
Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:
|
0 % |
m3 |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3910 |
ex 3903 90 90 |
80 |
Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:
entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4410 |
ex 3903 90 90 |
86 |
Mélange contenant, en poids,
et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2887 |
ex 3904 30 00 ex 3904 40 00 |
30 91 |
Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:
sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2885 |
ex 3904 61 00 |
20 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7675 |
ex 3904 69 80 |
20 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'heptafluoro-1-pentène et d'éthène (CAS RN 94228-79-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7626 |
ex 3904 69 80 |
30 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'hexafluoropropène et d'éthène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4981 |
ex 3904 69 80 |
81 |
Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5560 |
ex 3904 69 80 |
85 |
Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l'hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3285 |
ex 3904 69 80 |
94 |
Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2883 |
ex 3904 69 80 |
96 |
Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3745 |
ex 3904 69 80 |
97 |
Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5786 |
ex 3905 30 00 |
10 |
Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques (wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5774 |
ex 3905 91 00 |
40 |
Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l'unité monomère éthylène |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8126 |
ex 3905 91 00 |
50 |
Solution aqueuse contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8145 |
ex 3905 91 00 |
60 |
Copolymère de vinylpyrrolidone, de caprolactame de vinyle et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle (CAS RN 102972-64-5) sous forme solide, ou sous forme de solution aqueuse contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8138 |
ex 3905 91 00 |
70 |
Solution aqueuse contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8139 |
ex 3905 91 00 |
80 |
Copolymère de vinylpyrrolidone, d'acide acrylique et de méthacrylate de dodécyle (CAS RN 83120-95-0) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3283 |
ex 3905 99 90 |
95 |
Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2880 |
ex 3905 99 90 |
96 |
Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3282 |
ex 3905 99 90 |
97 |
Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3278 |
ex 3905 99 90 |
98 |
Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3276 |
3906 90 60 |
|
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3279 |
ex 3906 90 90 |
10 |
Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7347 |
ex 3906 90 90 |
23 |
Copolymère de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS RN 37953-21-2), d'un poids équivalent d'époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n'excédant pas 1 cm |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5814 |
ex 3906 90 90 |
27 |
Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d'acrylate d'isooctyle et d'acide acrylique, dissous dans du palmitate d'isopropyle |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6672 |
ex 3906 90 90 |
33 |
Copolymère d'acrylate de butyle et de méthacrylate d'alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6663 |
ex 3906 90 90 |
37 |
Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (CAS RN 28931-67-1), sous forme de microsphères d'un diamètre moyen de 3 μm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4667 |
ex 3906 90 90 |
41 |
Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C30 |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7125 |
ex 3906 90 90 |
43 |
Copolymère d'esters méthacryliques, d'acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS RN 143106-82-5) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2886 |
ex 3906 90 90 |
50 |
Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:
contenant en poids pas plus de 5 % de chaque unité monomère |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7499 |
ex 3906 90 90 |
60 |
Dispersion aqueuse, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6425 |
ex 3906 90 90 |
73 |
Preparation contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6891 |
ex 3907 10 00 |
20 |
Polyoxyméthylène avec des extrémités acétyle, contenant du polydiméthylsiloxane et des fibres d'un copolymère d'acide téréphthalique et de 1,4-phénylènediamine |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3272 |
ex 3907 29 11 |
10 |
Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4378 |
ex 3907 29 11 |
20 |
Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5379 |
ex 3907 29 11 |
60 |
Mélange de:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5862 |
ex 3907 29 20 |
20 |
Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d'au moins 2 700 mais n'excédant pas 3 100 (CAS RN 25190-06-1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7099 |
ex 3907 29 20 |
25 |
Copolymère d'oxyde de propylène et d'oxyde de butylène, monododécyléther, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2876 |
ex 3907 29 20 |
30 |
Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7532 |
ex 3907 29 20 |
35 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4013 |
ex 3907 29 20 |
40 |
Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n'excédant pas 3 600 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6351 |
ex 3907 29 20 |
50 |
Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7308 |
ex 3907 29 20 |
60 |
Éther mono-butylique de propylène glycol (CAS RN 9003-13-8) d'une alcalinité n'excédant pas 1 ppm de sodium |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3271 |
ex 3907 29 99 |
15 |
Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7478 |
ex 3907 29 99 |
20 |
2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2920 |
ex 3907 29 99 |
30 |
Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7484 |
ex 3907 29 99 |
40 |
N-(méthoxypoly(éthylène glycol)-N-(1-acétyl-(2-méthoxypoly (éthylène glycol))-glycine (CAS RN 600169-00-4) avec un poids moléculaire (Mw), pour le polyéthylène glycol, de 40 kDa |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3269 |
ex 3907 29 99 |
45 |
Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4536 |
ex 3907 29 99 |
50 |
Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4546 |
ex 3907 29 99 |
55 |
Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5144 |
ex 3907 29 99 |
60 |
Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6839 |
ex 3907 30 00 |
15 |
Résine époxyde, sans halogène,
destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6840 |
ex 3907 30 00 |
25 |
Résine époxyde:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2759 |
ex 3907 30 00 ex 3926 90 97 |
40 70 |
Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8533 , 8535 , 8536 , 8541 , 8542 ou 8548 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5578 |
ex 3907 30 00 |
60 |
Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7427 |
ex 3907 30 00 |
70 |
Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2541 |
ex 3907 40 00 |
35 |
α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] (CAS RN 94334-64-2) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2564 |
ex 3907 40 00 |
45 |
α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6352 |
ex 3907 40 00 |
70 |
Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6355 |
ex 3907 40 00 |
80 |
Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3263 |
ex 3907 69 00 |
10 |
Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2980 |
3907 70 00 |
|
Poly(acide lactique) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2918 |
ex 3907 91 90 |
10 |
Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2977 |
ex 3907 99 80 |
10 |
Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5639 |
ex 3907 99 80 |
25 |
Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4940 |
ex 3907 99 80 ex 3913 90 00 |
30 20 |
Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7491 |
ex 3907 99 80 |
35 |
Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué:
présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5057 |
ex 3907 99 80 |
80 |
Copolymère, composé d'au moins 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2923 |
ex 3908 90 00 |
10 |
Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3261 |
ex 3908 90 00 |
30 |
Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7428 |
ex 3909 20 00 |
10 |
Mélange de polymères contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5032 |
ex 3909 40 00 |
20 |
Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d'encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7865 |
ex 3909 40 00 |
70 |
Polymère sous forme d'écailles composé, en poids, de 98 % ou plus de résine phénolique (octyphénol-formaldéhyde bromé), ayant un point de ramollissement selon la norme ASTM E28-92 de 80 °C ou plus mais n'excédant pas 95 °C (CAS RN 112484-41-0) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4595 |
ex 3909 50 90 |
10 |
Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6423 |
ex 3909 50 90 |
20 |
Préparation contenant au poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6420 |
ex 3909 50 90 |
30 |
Préparation contenant au poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6424 |
ex 3909 50 90 |
40 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6921 |
ex 3910 00 00 |
15 |
Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3260 |
ex 3910 00 00 |
20 |
Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7057 |
ex 3910 00 00 |
25 |
Préparations contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7058 |
ex 3910 00 00 |
35 |
Préparations contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4049 |
ex 3910 00 00 |
40 |
Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7217 |
ex 3910 00 00 |
45 |
Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d'une viscosité de 38-100 MPas (CAS RN 70131-67-8) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4300 |
ex 3910 00 00 |
50 |
Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7218 |
ex 3910 00 00 |
55 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4845 |
ex 3910 00 00 |
60 |
Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7953 |
ex 3910 00 00 |
65 |
Copolymère liquide à base de polydiméthylsiloxane avec des groupes époxydes terminaux (CAS RN 2102536-93-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5926 |
ex 3910 00 00 |
70 |
Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8097 |
ex 3910 00 00 |
75 |
Copolymère de 80 % de diméthylsiloxane, 10 % de méthacrylate de méthyle et 10 % d'acrylate de butyle sous forme de poudre blanche |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6324 |
ex 3910 00 00 |
80 |
Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4413 |
ex 3911 10 00 |
81 |
Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8220 |
ex 3911 90 19 |
15 |
Polyétherimide de dianhydride 4,4'-[(isopropylidène)bis(p-phénylénoxy)]diphtalique et de 1,3-benzènediamine ou 1,4-benzènediamine (CAS RN 61128-46-9 ou CAS RN 61128-47-0) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7163 |
ex 3911 90 19 |
20 |
Ensemble de deux composants, dans un rapport volumique de 1:1, destiné à produire un polydicyclopentadiène thermodurcissable après mélange, chacun des deux composants contenant les éléments suivants:
et chaque composant séparé contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4280 |
ex 3911 90 19 |
30 |
Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5145 |
ex 3911 90 19 |
40 |
Résine de m-Xylene formaldehyde |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6519 |
ex 3911 90 19 |
70 |
Préparation contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8218 |
ex 3911 90 99 |
23 |
Solution aqueuse contenant, en poids, 25 % ou plus mais pas plus de 40 % d'un poly(anhydride isobutylène-maléique) modifié avec:
(CAS RN 497926-97-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3257 |
ex 3911 90 99 |
25 |
Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5109 |
ex 3911 90 99 |
35 |
Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique (EMA) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8009 |
ex 3911 90 99 |
38 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3221 |
ex 3911 90 99 |
40 |
Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3256 |
ex 3911 90 99 |
45 |
Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8010 |
ex 3911 90 99 |
48 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5729 |
ex 3911 90 99 |
53 |
Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5730 |
ex 3911 90 99 |
57 |
Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3255 |
ex 3911 90 99 |
65 |
Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4091 |
ex 3911 90 99 |
86 |
Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique (CAS RN 9011-16-9) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4912 |
ex 3912 11 00 |
30 |
Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4953 |
ex 3912 11 00 |
40 |
Poudre de diacétate de cellulose |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3251 |
ex 3912 39 85 |
10 |
Éthylcellulose non plastifiée |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3253 |
ex 3912 39 85 |
20 |
Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids 27 (± 3) % d'éthylcellulose |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3252 |
ex 3912 39 85 |
30 |
Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5172 |
ex 3912 39 85 |
40 |
Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6718 |
ex 3912 39 85 |
50 |
Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4017 |
ex 3912 90 10 |
20 |
Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3898 |
ex 3913 90 00 |
30 |
Protéine modifiée chimiquement ou par voie enzymatique par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, même hydrolysées, présentant une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 350 000 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3749 |
ex 3913 90 00 |
85 |
Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3249 |
ex 3913 90 00 |
95 |
Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4797 |
ex 3916 20 00 |
91 |
Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5988 |
ex 3916 90 10 |
10 |
Joncs à structure cellulaire, constitués:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8116 |
ex 3917 31 00 ex 3917 32 00 ex 3917 39 00 |
30 20 20 |
Tubes:
destinés à être utilisés dans un système chromatographique (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8117 |
ex 3917 40 00 |
20 |
Raccords en plastique (kit d'écrous et embouts ou écrous) et connecteurs:
pour les tubes:
destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4641 |
ex 3917 40 00 |
91 |
Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2421 |
ex 3919 10 19 ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
10 25 31 |
Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4800 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
27 20 |
Film de polyester:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2910 |
ex 3919 10 80 |
35 |
Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4757 |
ex 3919 10 80 |
37 |
Film de polytétrafluoroéthylène:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4093 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
40 43 |
Film de poly(chlorure de vinyle) noir:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4761 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
43 26 |
Film d'éthylène-acétate de vinyle:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4303 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
45 45 |
Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8109 |
ex 3919 10 80 |
48 |
Bandes plastiques en polypropylène,
destinées à la fabrication de batteries électriques rechargeables au lithium-ion (1) |
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3035 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 ex 3920 10 89 |
50 41 25 |
Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et/ou de la découpe de disques de silicium (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3036 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
55 53 |
Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 o de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2416 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 ex 3920 61 00 |
57 30 30 |
Feuille réfléchissante constituée:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6886 |
ex 3919 10 80 |
63 |
Feuille réfléchissante consistant en:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4545 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
73 50 |
Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:
la feuille réfléchissante consiste en:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5166 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
75 80 |
Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4799 |
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
85 28 |
Film de poly(chlorure de vinyle), de poly(éthylène téréphtalate), de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4414 |
ex 3919 90 80 |
19 |
Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7415 |
ex 3919 90 80 |
21 |
Film de polytétrafluoroéthylène:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4314 |
ex 3919 90 80 |
22 |
Film de polyester, de polyéthylène ou de polypropylène recouvert sur une ou sur les deux faces d'un adhésif acrylique ou à base de caoutchouc sensible à la pression, fourni ou non avec pellicule antiadhésive, conditionné en rouleaux d'une largeur égale ou supérieure à 45,7 cm, mais n'excédant pas 160 cm |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3243 |
ex 3919 90 80 |
23 |
Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4760 |
ex 3919 90 80 |
24 |
Feuille stratifiée réfléchissante:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4415 |
ex 3919 90 80 |
33 |
Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1 245 mm mais n'excédant pas 1 255 mm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4398 |
ex 3919 90 80 |
35 |
Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d'une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d'un côté avec:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7503 |
ex 3919 90 80 |
37 |
Film de polyéthylène ou de polycarbonate, découpé en formes prêtes à l'emploi, avec:
destiné à la fabrication d'interrupteurs à bouton-poussoir pour mobilier réglable à système mécatronique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4445 |
ex 3919 90 80 |
49 |
Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5507 |
ex 3919 90 80 |
51 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4532 |
ex 3919 90 80 |
54 |
Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:
et un autre côté recouvert ou non d'une couche adhésive et d'une couche polymère métallisée |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4947 |
ex 3919 90 80 |
65 |
Film autoadhésif d'une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais n'excédant pas 475 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert sur une face d'un revêtement résistant aux rayures et, sur l'autre face, d'un adhésif sensible à la pression et d'une pellicule antiadhésive |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4925 |
ex 3919 90 80 |
70 |
Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4964 |
ex 3919 90 80 |
82 |
Feuille réfléchissante comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4459 |
ex 3919 90 80 |
83 |
Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3241 |
ex 3920 10 25 |
30 |
Feuille en polyéthylène monocouche à haute densité:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4419 |
ex 3920 10 28 |
91 |
Film de poly(éthylène) imprimé d'un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l'encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d'obtenir plusieurs couleurs à l'encre sur une face du film et une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6640 |
ex 3920 10 40 |
40 |
Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3754 |
ex 3920 10 89 |
40 |
Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8149 |
ex 3920 10 89 |
45 |
Feuille plastique en copolymère d'octène et d'éthylène d'une épaisseur de 0,45 mm ou plus mais n'excédant pas 0,75 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de panneaux solaires photovoltaïques verre-verre (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5139 |
ex 3920 10 89 |
55 |
Film d'éthylène-acétate de vinyle (EVA):
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5482 |
ex 3920 20 21 |
40 |
Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8205 |
ex 3920 20 21 |
50 |
Film biaxialement orienté de plusieurs couches de polypropylène, d'une épaisseur totale n'excédant pas 14 microns |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4394 |
ex 3920 20 29 |
60 |
Film orienté monoaxialement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm, composé de trois ou quatre couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:
selon les méthodes d'analyse ASTM D882/ISO 527-3 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3028 |
ex 3920 20 29 |
70 |
Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5167 |
ex 3920 20 29 |
94 |
Film orienté monoaxialement, coextrudé:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3024 |
ex 3920 43 10 |
92 |
Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3235 |
ex 3920 43 10 ex 3920 49 10 |
94 93 |
Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3026 |
ex 3920 43 10 |
95 |
Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5930 |
ex 3920 49 10 |
30 |
Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile):
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3021 |
ex 3920 51 00 |
20 |
Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5506 |
ex 3920 51 00 |
30 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5753 |
ex 3920 51 00 |
40 |
Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7949 |
ex 3920 61 00 |
40 |
Pellicules ou films thermoplastiques extrudés en polycarbonate présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7418 |
ex 3920 62 19 ex 3920 62 90 |
05 10 |
Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3234 |
ex 3920 62 19 |
08 |
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3017 |
ex 3920 62 19 |
12 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3022 |
ex 3920 62 19 |
18 |
Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3034 |
ex 3920 62 19 |
20 |
Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3356 |
ex 3920 62 19 |
38 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3357 |
ex 3920 62 19 |
48 |
Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2589 |
ex 3920 62 19 |
52 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4344 |
ex 3920 62 19 |
60 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8011 |
ex 3920 62 19 ex 3920 62 90 |
68 20 |
Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4520 |
ex 3920 62 19 |
76 |
Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3328 |
ex 3920 69 00 |
20 |
Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7882 |
ex 3920 69 00 |
30 |
Feuille rétractable, mono- ou multicouche, transversalement orientée:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6483 |
ex 3920 69 00 |
50 |
Feuille monocouche biaxialement orientée:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6484 |
ex 3920 69 00 |
60 |
Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7883 |
ex 3920 69 00 |
70 |
Feuille mono- ou multicouche, biaxialement orientée:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6515 |
ex 3920 79 10 |
10 |
Feuilles de fibre vulcanisée peinte d'une épaisseur n'excédant pas 1,5 mm |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4766 |
ex 3920 91 00 |
52 |
Feuille en poly(butyral de vinyle):
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3329 |
ex 3920 91 00 |
91 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée |
3 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3136 |
ex 3920 91 00 |
93 |
Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4508 |
ex 3920 91 00 |
95 |
Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2'-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n'excédant pas 31 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3917 |
ex 3920 99 28 |
40 |
Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5938 |
ex 3920 99 28 |
45 |
Film de polyuréthane transparent dont l'une des faces est métallisée:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8005 |
ex 3920 99 28 |
48 |
Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4192 |
ex 3920 99 28 |
50 |
Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6579 |
ex 3920 99 28 |
65 |
Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:
|
0 % |
m2 |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5315 |
ex 3920 99 28 |
70 |
Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3326 |
ex 3920 99 59 |
25 |
Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7603 |
ex 3920 99 59 |
30 |
Pellicule de poly(tétrafluoroéthylène) ayant une teneur en poids de graphite de 10 % ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2873 |
ex 3920 99 59 |
55 |
Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3135 |
ex 3920 99 59 |
65 |
Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 55 MPa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 % |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7529 |
ex 3920 99 59 |
75 |
Film d'éthylène-propylène fluoré (CAS RN 25067-11-2) présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4095 |
ex 3920 99 90 |
20 |
Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3318 |
ex 3921 13 10 |
10 |
Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092 |
0 % |
m3 |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5815 |
ex 3921 13 10 |
20 |
Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6066 |
ex 3921 19 00 |
30 |
Blocs à structure cellulaire, constitués:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6911 |
ex 3921 19 00 |
40 |
Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l'acide acrylique, présenté en rouleaux:
du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines |
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7263 |
ex 3921 19 00 |
45 |
Film monocouche microporeux en polypropylène ou film à trois couches microporeux en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:
|
3.2 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7132 |
ex 3921 19 00 |
50 |
Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7280 |
ex 3921 19 00 |
60 |
Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
m2 |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7309 |
ex 3921 19 00 |
70 |
Membranes microporeuses de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE) en rouleaux présentant les caractéristiques suivantes:
destinées à être utilisées dans la fabrication d'une membrane bi-composant ePTFE (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3314 |
ex 3921 19 00 |
93 |
Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3002 |
ex 3921 19 00 |
95 |
Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3003 |
ex 3921 90 10 |
10 |
Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4379 |
ex 3921 90 10 |
20 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6156 |
ex 3921 90 10 |
30 |
Feuille stratifiée composée des éléments suivants:
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4844 |
ex 3921 90 55 ex 7019 61 00 ex 7019 61 00 ex 7019 65 00 ex 7019 65 00 ex 7019 66 00 ex 7019 66 00 ex 7019 90 00 ex 7019 90 00 |
25 21 29 21 29 21 29 21 29 |
Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7510 |
ex 3921 90 55 |
35 |
Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes intelligentes (1) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6742 |
ex 3921 90 55 |
40 |
Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,
|
0 % |
m2 |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3312 |
ex 3921 90 60 |
35 |
Membranes échangeuses d'ions à base de tissu revêtu sur les deux faces de matière plastique fluorée, utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5396 |
ex 3923 10 90 |
10 |
Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:
du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7630 |
ex 3926 30 00 |
40 |
Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7335 |
ex 3926 30 00 ex 3926 90 97 |
50 48 |
Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués:
destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2764 |
ex 3926 90 97 |
10 |
Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3756 |
ex 3926 90 97 |
15 |
Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2978 |
ex 3926 90 97 |
20 |
Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6717 |
ex 3926 90 97 |
23 |
Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7445 |
ex 3926 90 97 |
27 |
Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l'espace entre la carrosserie d'un véhicule automobile et la base d'un rétroviseur |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5474 |
ex 3926 90 97 |
30 |
Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6301 |
ex 3926 90 97 |
33 |
Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles, partie supérieure, planche de conception et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène, polycarbonate, polyméthylmétacrylate ou polyuréthanne thermoplastique, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7061 |
ex 3926 90 97 |
40 |
Enveloppe en silicone pour implants mammaires |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3850 |
ex 3926 90 97 |
43 |
Mélange d'eau et de 19 % en poids ou plus mais n'excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle ou d'un autre méthacrylate, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,95 μm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6166 |
ex 3926 90 97 |
50 |
Bouton de façade d'autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A, en emballages immédiats de 300 pièces minimum |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8118 |
ex 3926 90 97 |
58 |
Embouts et/ou bouchons en plastique:
pour les tubes:
destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7196 |
ex 3926 90 97 |
77 |
Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 14,7 mm ou plus mais n'excédant pas 16,0 mm, en emballages immédiats de 2 500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3046 |
ex 4007 00 00 |
10 |
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6708 |
ex 4009 42 00 |
20 |
Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7042 |
ex 4010 31 00 ex 4010 33 00 ex 4010 39 00 |
10 10 10 |
Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6844 |
ex 4016 93 00 |
30 |
Joint rectangulaire en caoutchouc éthylène-propylène-diène présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7170 |
ex 4016 99 57 |
10 |
Tuyau d'admission d'air pour l'alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7357 |
ex 4016 99 57 |
30 |
Cache-poussière de goupille d'étrier de frein, en caoutchouc vulcanisé, présentant:
destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5148 |
ex 4016 99 97 |
30 |
Vessie pour la vulcanisation de pneus |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5842 |
ex 4104 41 19 |
10 |
Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (''crust'') à l'état sec |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2555 |
4105 10 00 4105 30 90 |
|
Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles de la position 4114 , tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2553 |
4106 21 00 4106 22 90 |
|
Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114 , tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2554 |
4106 31 00 4106 32 00 4106 40 90 4106 92 00 |
|
Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114 , simplement tannées |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6223 |
ex 4408 39 30 |
10 |
Feuilles de placage en okoumé:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4217 |
ex 5004 00 10 |
10 |
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2551 |
ex 5005 00 10 ex 5005 00 90 |
10 10 |
Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2544 |
5208 11 10 |
|
Gaze à pansement |
5.2 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7372 |
ex 5311 00 90 |
10 |
Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7515 |
ex 5311 00 90 |
20 |
Tissage de sisal en rouleaux, présentant:
utilisé dans la fabrication d'ustensiles de cuisine en acier inoxydable (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7608 |
ex 5402 44 00 |
10 |
Fils d'élastomères synthétiques:
utilisés dans la fabrication des articles d'hygiène jetables relevant de la position 9619 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2975 |
ex 5402 49 00 |
30 |
Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3098 |
ex 5402 49 00 |
50 |
Fils de poly(alcool vinylique), non texturés |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3096 |
ex 5402 49 00 |
70 |
Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1) |
0 % |
m |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8108 |
ex 5403 31 00 |
10 |
Fils continus de filaments de rayonne viscose de 105 dtex ou plus mais n'excédant pas 117 dtex, et constitués de 36 monofilaments ou plus mais n'excédant pas 40 monofilaments |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6884 |
ex 5403 39 00 |
10 |
Monofilament biodégradable (norme EN 14995) n'excédant pas 33 dtex, contenant au moins 98 % de polylactide (PLA) en poids, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration pour l'industrie alimentaire (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2481 |
ex 5404 19 00 |
50 |
Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8225 |
ex 5404 19 00 |
60 |
Filaments synthétiques de polyester obtenus par voie chimique, présentant:
destinés à la fabrication de pinceaux (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3311 |
ex 5404 90 90 |
20 |
Lame de polyimide |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4258 |
ex 5407 10 00 |
10 |
Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis (phénylèneamine) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3090 |
ex 5503 11 00 ex 5601 30 00 |
10 40 |
Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3214 |
ex 5503 90 00 ex 5506 90 00 ex 5601 30 00 |
20 10 10 |
Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3212 |
ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 91 10 ex 5603 91 90 ex 5603 92 10 ex 5603 92 90 |
10 10 10 10 10 10 10 10 |
Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2552 |
ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 ex 5603 94 90 |
30 30 10 60 40 30 |
Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2548 |
ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 |
60 60 |
Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes ou plus mais n'excédant pas 36 secondes (d'après la méthode ISO 5636/5) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5059 |
ex 5603 13 10 |
20 |
Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement:
|
0 % |
m2 |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8024 |
ex 5603 14 10 |
20 |
Non-tissés, constitués d'un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d'éthylène):
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5987 |
ex 5603 14 90 |
60 |
Non-tissés, constitués d'un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d'éthylène):
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3041 |
ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 |
20 20 |
Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3042 |
ex 5603 92 90 ex 5603 94 90 |
70 40 |
Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5197 |
ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 |
80 50 |
Non-tissé en polyoléfines, constitué d'une couche d'élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:
entrant dans la fabrication d'articles de puériculture (1) |
0 % |
m2 |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6135 |
ex 5603 93 90 |
60 |
Non-tissé en fibres de polyester synthétique:
adapté à l'enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse (1) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3210 |
ex 5603 94 90 |
20 |
Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3406 |
ex 5607 50 90 |
10 |
Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2415 |
ex 5803 00 10 |
91 |
Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500 mm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7081 |
ex 5903 20 90 |
20 |
Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2417 |
ex 5906 99 90 |
10 |
Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8213 |
ex 5906 99 90 |
30 |
Textile caoutchouté tissé et enduit, présentant les caractéristiques suivantes:
destiné à la fabrication de radeaux de sauvetage (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2453 |
ex 5907 00 00 |
10 |
Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3207 |
ex 5911 90 99 ex 8421 99 90 |
30 92 |
Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4638 |
ex 5911 90 99 |
40 |
Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7340 |
ex 5911 90 99 |
50 |
Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d'un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d'une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6469 |
ex 6804 21 00 |
20 |
Disques:
|
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2755 |
ex 6813 89 00 |
20 |
Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5931 |
ex 6814 10 00 |
10 |
Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2546 |
ex 6903 90 90 |
40 |
Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium ayant une température maximale de service égale ou supérieure à 1 370 °C |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4978 |
ex 6909 19 00 |
20 |
Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6071 |
ex 6909 19 00 |
25 |
Agents de soutènement en céramique se composant d'oxyde d'aluminium, d'oxyde de silicium et d'oxyde de fer |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3403 |
ex 6909 19 00 |
30 |
Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8028 |
ex 6909 19 00 |
40 |
Cartouches d'absorption ou d'adsorption en céramique carbone des systèmes de véhicules à moteur à carburant, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2538 |
ex 6909 19 00 ex 6914 90 00 |
50 20 |
Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3766 |
ex 6909 19 00 |
60 |
Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4582 |
ex 6909 19 00 |
70 |
Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d'oxydes d'aluminium et de titane, d'un volume total n'excédant pas 65 litres et munis d'au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3404 |
ex 6914 90 00 |
30 |
Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6286 |
ex 7006 00 90 |
25 |
Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicate:
|
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7619 |
ex 7006 00 90 |
40 |
Plaques de verre sodocalcique ou borosilicate de qualité STN (Super Twisted Nematic) ou TN (Twisted Nematic) présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6380 |
ex 7009 10 00 |
30 |
Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:
du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6870 |
ex 7009 10 00 |
40 |
Rétroviseur intérieur, atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, comprenant:
utilisés dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5789 |
ex 7009 10 00 |
50 |
Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3400 |
ex 7014 00 00 |
10 |
Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015 ), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3161 |
ex 7019 12 00 ex 7019 12 00 |
02 22 |
Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5750 |
ex 7019 12 00 ex 7019 12 00 |
05 25 |
Stratifils (roving) titrant de 1 980 à 2 033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (± 0,5 μm) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2532 |
ex 7019 13 00 |
10 |
Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5749 |
ex 7019 13 00 |
15 |
Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm / + 1,5 μm) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5021 |
ex 7019 13 00 |
20 |
Fils de 10,3 tex ou plus, mais n'excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5020 |
ex 7019 13 00 |
25 |
Fils de 5,1 tex ou plus, mais n'excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2535 |
ex 7019 13 00 |
30 |
Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n'excédant pas 7,61 μm |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4848 |
ex 7019 13 00 |
50 |
Fils de 11 tex ou d'un multiple de 11 (± 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2872 |
ex 7019 13 00 |
55 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:
enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4476 |
ex 7019 61 00 ex 7019 61 00 ex 7019 65 00 ex 7019 65 00 ex 7019 66 00 ex 7019 66 00 ex 7019 90 00 ex 7019 90 00 |
11 19 11 19 11 19 11 19 |
Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d'après la méthode IPC-TM-650) égal à:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7056 |
ex 7019 61 00 ex 7019 63 00 |
70 30 |
Tissus en fibres de verre E:
exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés (1) |
0 % |
m2 |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7647 |
ex 7019 64 00 |
40 |
Tissu de fibres de verre revêtu de résine époxy contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4059 |
ex 7019 71 00 ex 7019 72 00 |
50 50 |
Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3940 |
ex 7019 90 00 |
10 |
Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3153 |
ex 7019 90 00 |
20 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4024 |
ex 7019 90 00 |
30 |
Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5348 |
ex 7020 00 10 ex 7616 99 90 |
10 77 |
Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7266 |
ex 7020 00 10 |
20 |
Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4127 |
ex 7201 10 11 |
10 |
Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4128 |
ex 7201 10 30 |
10 |
Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3353 |
7202 50 00 |
|
Ferrosilicochrome |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4853 |
ex 7202 99 80 |
10 |
Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7235 |
ex 7315 11 90 |
10 |
Courroie de distribution en acier à rouleaux avec une limite de résistance à la fatigue de 2 kN à 7 000 tr/mn ou plus destinée à être utilisée dans la construction de moteurs de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7502 |
ex 7318 24 00 |
40 |
Éléments de joint de retenue pour tubes et tuyaux:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4548 |
ex 7320 90 10 |
91 |
Ressort spiral plat en acier trempé:
utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4126 |
ex 7326 20 00 |
20 |
Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7414 |
ex 7326 90 92 |
40 |
Virole porte-tubulures avec bride intégrée consistant en une pièce en acier forgé issue de quatre coulées, façonnée et usinée, et présentant:
du type utilisé pour la fabrication d'une cuve de réacteur nucléaire |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7891 |
ex 7326 90 94 |
40 |
Col en acier, estampé, usiné, ayant également subi un traitement thermique ou de surface, présentant un angle entre le centre de la tête conique et le bras de moins de 90 ° ou présentant un angle entre le centre de la boule et le bras de moins de 90 °,utilisé dans la fabrication d'attelages de remorques pour voitures particulières (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6680 |
ex 7326 90 98 ex 7907 00 00 |
40 10 |
Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc:
du type utilisé pour la fabrication de télécommandes |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7401 |
ex 7409 19 00 ex 7410 21 00 |
10 70 |
Panneaux ou feuilles:
et contenant au moins un des éléments suivants:
pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3352 |
ex 7410 21 00 |
10 |
Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7509 |
ex 7410 21 00 |
20 |
Feuilles, rouleaux constitués d'une couche de verre époxy de 100 μm colaminés sur une ou deux faces avec des feuilles de cuivre affiné de 35 μm avec une tolérance de 10 %, destinés à la fabrication de cartes intelligentes (1) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3005 |
ex 7410 21 00 |
30 |
Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3926 |
ex 7410 21 00 |
40 |
Feuilles ou plaques:
recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4479 |
ex 7410 21 00 |
50 |
Plaques:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7341 |
ex 7413 00 00 |
20 |
Bague de centrage de haut-parleur, constituée d'un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d'au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l'intérieur |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2447 |
ex 7419 80 90 ex 7616 99 90 |
91 60 |
Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7911 |
ex 7506 20 00 |
10 |
Feuilles et bandes en rouleaux, en alliage de nickel C276 (EN 2.4819) présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7913 |
ex 7506 20 00 |
20 |
Feuilles et bandes en bobines, en alliage de nickel à la norme ASME SB-582/UNS N06030, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5890 |
7601 20 20 |
|
Plaques et billettes en alliages d'aluminium sous forme brute |
4 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7752 |
ex 7604 21 00 |
10 |
Profilé creux présentant:
destiné à la fabrication de cadres pour tableaux blancs, tableaux de liège, tableaux de chevalet, tableaux scolaires et vitrines (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5029 |
ex 7604 29 10 ex 7606 12 99 ex 7606 12 99 |
10 21 25 |
Tôles et barres d'alliages aluminium-lithium |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6417 |
ex 7604 29 10 |
40 |
Barres en alliage d'aluminium contenant en poids:
conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2410 |
ex 7605 19 00 |
10 |
Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6418 |
ex 7605 29 00 |
10 |
Fils en alliage d'aluminium contenant en poids:
conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage |
0 % |
m |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5487 |
ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 |
48 49 51 52 53 56 |
Feuilles d'aluminium en rouleaux:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4050 |
ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 |
65 67 |
Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:
du type de celles utilisées pour la gravure haute tension |
3.7 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7698 |
ex 7607 20 99 |
10 |
Feuille d'aluminium, en rouleaux:
destinée à la fabrication d'enveloppes pour cellules de batterie lithium-ion (1) |
3.7 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7746 |
ex 7608 20 81 |
20 |
Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudés sans soudure (aluminium 6061F d'après la norme ASTM B241) présentant:
destinés à la fabrication de récipients à haute pression (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6138 |
ex 7608 20 89 |
30 |
Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudé, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7747 |
ex 7608 20 89 |
40 |
Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium fluotournés sans soudure (aluminium 6061A d'après la norme ISO 7866) présentant:
destinés à la fabrication de récipients à haute pression (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8194 |
ex 7609 00 00 ex 8415 90 00 |
30 45 |
Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2445 |
ex 7613 00 00 |
20 |
Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3928 |
ex 7616 99 90 |
15 |
Blocs d'aluminium en nids d'abeille utilisés dans la fabrication de pièces d'aéronefs (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6534 |
ex 7616 99 90 |
25 |
Feuilles métallisées:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7997 |
ex 7616 99 90 |
35 |
Plaque d'aluminium présentant:
munie d'une bande en polypropylène, aux dimensions suivantes:
destinée à la fabrication des cellules de batteries au lithium pour les batteries de véhicules à moteur (1) |
3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5357 |
ex 7616 99 90 ex 8482 80 00 ex 8807 30 00 |
70 10 40 |
Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6730 |
ex 8101 96 00 |
10 |
Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7245 |
ex 8101 96 00 |
20 |
Fils en tungstène:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5694 |
ex 8102 10 00 |
10 |
Molybdène en poudre:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5097 |
ex 8104 30 00 |
35 |
Poudre de magnésium:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3417 |
ex 8104 90 00 |
10 |
Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 mm × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5838 |
ex 8105 90 00 |
10 |
Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:
conformes aux spécifications AMS 5842 |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3416 |
ex 8108 20 00 |
10 |
Titane spongieux |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4553 |
ex 8108 20 00 |
30 |
Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7310 |
ex 8108 20 00 |
70 |
Feuille calandrée en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:
contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3211 |
ex 8108 30 00 |
10 |
Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4363 |
ex 8108 90 30 |
10 |
Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040 |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7330 |
ex 8108 90 30 |
15 |
Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7942 |
ex 8108 90 30 |
35 |
Barres et fils de titane ayant une teneur en titane égale ou supérieure à 98,8 % mais n'excédant pas 99,9 %, d'un diamètre inférieur à 20 mm |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4904 |
ex 8108 90 30 |
45 |
Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), d'un diamètre inférieur à 20 mm et conforme aux normes AMS 4928, 4965 ou 4967 |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8105 |
ex 8108 90 30 |
55 |
Fils en alliage de titane:
destinés à la fabrication de fixations aérospatiales (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7077 |
ex 8108 90 30 |
60 |
Titane sous forme de billettes forgées cylindriques:
|
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5351 |
ex 8108 90 30 |
70 |
Fil composé d'un alliage de titane contenant en poids:
ou
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7285 |
ex 8108 90 50 |
45 |
Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5352 |
ex 8108 90 50 |
55 |
Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6524 |
ex 8108 90 50 |
80 |
Tôles, bandes et feuilles de titane non allié:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6500 |
ex 8108 90 50 |
85 |
Feuilles de titane non allié:
du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5353 |
ex 8108 90 90 ex 9003 90 00 |
30 20 |
Parties de montures de lunettes, y compris:
composées d'un alliage de titane |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2515 |
ex 8109 21 00 ex 8109 29 00 |
10 10 |
Zirconium non allié, sous forme d'éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l'industrie chimique (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3415 |
ex 8110 10 00 |
10 |
Antimoine sous forme de lingots |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3413 |
ex 8112 99 50 |
10 |
Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5354 |
ex 8113 00 20 |
10 |
Cermets en forme de blocs, contenant en poids 60 % ou plus d'aluminium et 5 % ou plus de carbure de bore |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4316 |
ex 8113 00 90 |
10 |
Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6805 |
ex 8113 00 90 |
20 |
Entretoises sous forme de pavés droits en composite d'aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6416 |
ex 8207 19 10 |
10 |
Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5570 |
ex 8207 30 10 |
10 |
Jeu d'outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l'étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, utilisé dans la fabrication des pièces de châssis ou de pièces de carrosserie de véhicules à moteur (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7693 |
ex 8301 20 00 |
10 |
Dispositif antivol pour colonne de direction mécanique ou électromécanique:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5024 |
ex 8301 60 00 ex 8419 90 85 ex 8479 90 70 ex 8481 90 00 ex 8485 90 90 ex 8503 00 99 ex 8515 90 80 ex 8537 10 98 ex 8538 90 99 ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
30 40 30 50 30 43 40 55 70 55 22 |
Claviers en silicone ou plastique, comprenant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7666 |
ex 8302 30 00 |
10 |
Support de fixation d'un système d'échappement:
utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2602 |
ex 8309 90 90 |
10 |
Fonds de boîtes en aluminium:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3947 |
ex 8401 30 00 |
20 |
Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6319 |
ex 8401 40 00 |
10 |
Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8012 |
ex 8406 82 00 |
10 |
Turbine à vapeur industrielle présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3830 |
ex 8407 33 20 ex 8407 33 80 ex 8407 90 80 ex 8407 90 90 |
10 10 10 10 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3828 |
ex 8407 90 10 |
10 |
Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432 , 8433 , 8436 ou 8508 (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4996 |
ex 8407 90 90 |
20 |
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié (GPL), présentant:
utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2598 |
ex 8408 90 41 |
20 |
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2595 |
ex 8408 90 43 |
20 |
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5544 |
ex 8408 90 43 ex 8408 90 45 ex 8408 90 47 |
40 30 50 |
Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une:
destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427 (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7670 |
ex 8409 91 00 |
25 |
Module d'admission d'air pour les cylindres de moteur comprenant:
utilisé dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8216 |
ex 8409 91 00 |
35 |
Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l'injection directe d'essence avec:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7027 |
ex 8409 91 00 |
40 |
Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7234 |
ex 8409 91 00 ex 8409 99 00 |
45 70 |
Soupape d'admission et d'échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC mais pas plus de 50 HRC, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6752 |
ex 8409 91 00 ex 8409 99 00 |
50 55 |
Collecteur d'échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7667 |
ex 8409 91 00 ex 8409 99 00 |
53 65 |
Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant:
utilisé dans la fabrication de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7961 |
ex 8409 91 00 ex 8481 90 00 |
55 60 |
Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7661 |
ex 8409 91 00 |
70 |
Collecteur d'admission, exclusivement destiné à être utilisé pour la construction de véhicules automobiles, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7965 |
ex 8409 91 00 |
75 |
Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7967 |
ex 8409 91 00 ex 8481 90 00 |
80 70 |
Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5199 |
ex 8409 99 00 ex 8479 90 70 |
10 85 |
Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7851 |
ex 8409 99 00 |
25 |
Manche de raccordement pour le retour de carburant des injecteurs au carburateur du moteur, constituée d'au moins:
utilisée dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7236 |
ex 8409 99 00 |
60 |
Collecteur d'admission qui alimente en air les cylindres du moteur, comprenant au moins:
destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7718 |
ex 8409 99 00 |
75 |
Rampe d'alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé présentant:
utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7233 |
ex 8409 99 00 |
80 |
Injecteur d'huile à haute pression destiné au refroidissement et à la lubrification des pistons du moteur présentant:
destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6751 |
ex 8411 99 00 |
20 |
Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7225 |
ex 8411 99 00 |
30 |
Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5975 |
ex 8412 39 00 |
20 |
Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8148 |
ex 8412 90 80 |
20 |
Socle en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), destiné à l'ancrage et à l'alignement du train d'entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d'une éolienne, présentant:
|
0 % |
p/st |
01.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8079 |
ex 8412 90 80 |
30 |
Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d'une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7161 |
ex 8413 30 20 |
30 |
Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence:
destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7969 |
ex 8413 30 20 |
40 |
Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7970 |
ex 8413 30 20 |
50 |
Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8215 |
ex 8413 30 20 |
60 |
Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe d'essence:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8185 |
ex 8413 70 51 |
20 |
Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1 800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8186 |
ex 8413 70 51 |
30 |
Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1 800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8187 |
ex 8413 70 51 |
40 |
Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6346 |
ex 8413 91 00 |
30 |
Couvercle de pompe à carburant:
du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7669 |
ex 8414 10 25 |
30 |
Pompe à cylindres en tandem composée:
utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7691 |
ex 8414 10 89 |
30 |
Pompe à vide électrique présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8111 |
ex 8414 30 20 |
20 |
Compresseur frigorifique hermétique à piston, pour isobutane:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8112 |
ex 8414 30 20 |
30 |
Compresseur frigorifique hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8134 |
ex 8414 30 20 |
40 |
Compresseur hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant, avec:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8135 |
ex 8414 30 20 |
50 |
Compresseur hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant, avec:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4727 |
ex 8414 30 81 |
50 |
Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6160 |
ex 8414 30 81 ex 8414 80 73 |
60 30 |
Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures:
utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2593 |
ex 8414 30 89 |
20 |
Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7694 |
ex 8414 30 89 |
30 |
Compresseur à spirale, à arbre ouvert, avec un mécanisme d'embrayage, d'une puissance de plus de 0,4 kW, pour la climatisation des véhicules, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7595 |
ex 8414 59 35 |
20 |
Ventilateur à aubes radiales présentant:
une interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8207 |
ex 8414 59 35 |
30 |
Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec:
destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7317 |
ex 8414 80 22 |
20 |
Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:
d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8133 |
ex 8414 80 73 |
40 |
Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant le R134A ou le R450A comme réfrigérant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2507 |
ex 8414 90 00 |
20 |
Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3386 |
ex 8414 90 00 |
30 |
Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4027 |
ex 8414 90 00 |
40 |
Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6842 |
ex 8415 90 00 |
60 |
Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6860 |
ex 8415 90 00 |
65 |
Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l'arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique présentant:
destiné à être utilisé dans la fabrication des systèmes de climatisation pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7996 |
ex 8418 99 90 |
20 |
Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8004 |
ex 8418 99 90 |
30 |
Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6231 |
ex 8421 21 00 |
20 |
Système de prétraitement de l'eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:
destiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3375 |
ex 8421 99 90 |
91 |
Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5831 |
ex 8431 20 00 |
30 |
Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d'entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 8427 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6193 |
ex 8431 20 00 |
40 |
Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6821 |
ex 8436 99 00 |
10 |
Partie comportant:
et contenant ou non:
destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3374 |
ex 8439 99 00 |
10 |
Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2599 |
ex 8477 80 99 |
10 |
Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921 |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8123 |
ex 8479 89 97 |
28 |
Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec:
destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides rechargeables (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7517 |
ex 8479 89 97 |
35 |
Unité mécanique assurant le mouvement de l'arbre à cames, comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8206 |
ex 8479 89 97 ex 8501 31 00 |
38 68 |
Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant:
utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7979 |
ex 8479 89 97 |
55 |
Ensemble clé en main intégré et automatisé de machines destinées à l'enroulement, l'assemblage du bloc et la découpe de la cathode, du séparateur et de l'anode pour la création des rouleaux de gelée, qui sont des composants de cellules de batteries cylindriques au lithium-ion |
0.8 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6230 |
ex 8479 89 97 |
60 |
Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules:
|
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7982 |
ex 8479 89 97 |
65 |
Ensemble clé en main intégré et automatisé de machines destinées à l'assemblage de cellules de batteries dans des batteries au lithium-ion cylindriques, à une vitesse de 300 pièces par minute et par ligne |
0.8 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6573 |
ex 8479 89 97 |
70 |
Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l'alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d'un durcisseur époxy à deux composants |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7964 |
ex 8479 90 70 |
40 |
Boîtier de la partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7962 |
ex 8479 90 70 |
50 |
Partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7375 |
ex 8481 10 99 |
20 |
Régulateur de pression électromagnétique:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7424 |
ex 8481 10 99 |
40 |
Détendeurs dans un coffret en laiton:
du type incorporé dans les modules d'alimentation en carburant des véhicules à moteur |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7968 |
ex 8481 30 91 ex 8481 30 99 |
30 50 |
Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4668 |
ex 8481 30 91 |
91 |
Clapets de non-retour en acier avec:
|
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7850 |
ex 8481 30 99 |
30 |
Clapet de retenue de servofreins, comprenant au moins:
utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3363 |
ex 8481 80 59 |
10 |
Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7155 |
ex 8481 80 59 |
20 |
Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7380 |
ex 8481 80 59 |
30 |
Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7377 |
ex 8481 80 59 |
40 |
Vanne de commande de débit:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7381 |
ex 8481 80 59 |
50 |
Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7382 |
ex 8481 80 59 |
60 |
Vanne électromagnétique pour le contrôle
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7960 |
ex 8481 80 59 ex 8481 90 00 |
70 80 |
Vanne de commande de débit:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5575 |
ex 8481 80 69 |
60 |
Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:
d'une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7519 |
ex 8481 80 73 ex 8481 80 99 |
20 70 |
Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7637 |
ex 8481 80 79 ex 8481 80 99 |
30 30 |
Robinet de service adapté aux gaz de type R410A ou R32 lors du raccordement d'unités intérieures et extérieures, présentant:
destiné à la fabrication de systèmes de climatisation (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7518 |
ex 8481 90 00 |
40 |
Soupape:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6391 |
ex 8482 10 10 ex 8482 10 90 ex 8482 50 00 |
10 10 10 |
Roulements à billes et à cylindres:
pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7735 |
ex 8482 10 10 |
15 |
Roulements à billes présentant:
Destinés à la fabrication de moteurs électriques d'une gamme de 40 000 tr/min ou plus mais n'excédant pas 80 000 tr/min (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7707 |
ex 8482 10 10 ex 8482 10 90 |
25 40 |
Roulements à billes / cartouches de roulements à billes:
utilisés dans les turbocompresseurs (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8098 |
ex 8482 50 00 |
20 |
Palier à roulement axial en acier:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8088 |
ex 8482 99 00 |
40 |
Anneaux intérieurs et extérieurs en acier, non rectifiés, avec un chemin de roulement interne, avec des diamètres de:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5744 |
ex 8483 30 32 ex 8483 30 38 |
30 60 |
Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5202 |
ex 8483 40 29 |
50 |
Train d'engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:
d'un type utilisé pour les bras de robots |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5977 |
ex 8483 40 29 |
60 |
Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2503 |
ex 8483 40 51 |
20 |
Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7920 |
ex 8483 40 59 |
30 |
Variateur de vitesse hydrostatique:
destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 et 8433 19 ou d'autres tondeuses de la sous-position 8433 20 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7249 |
ex 8483 40 90 |
20 |
Transmission hydrostatique:
destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7248 |
ex 8483 40 90 |
30 |
Transmission hydrostatique présentant les caractéristiques suivantes:
destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 et de tracteurs de la sous-position 8701 91 90 , dont la fonction principale est celle d'une tondeuse à gazon (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4997 |
ex 8483 40 90 |
80 |
Boîte de transmission comportant:
destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8100 |
ex 8483 50 80 |
20 |
Poulies à moufles en acier non moulé:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8209 |
ex 8483 90 89 |
20 |
Roue dentée de système de distribution à programme variable continu pour optimiser le remplissage des cylindres du moteur à combustion interne avec:
utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7156 |
ex 8484 20 00 |
10 |
Joint d'arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7604 |
ex 8484 20 00 |
20 |
Dispositif d'étanchéité mécanique constitué de deux garnitures amovibles (une céramique, possédant une conductivité thermique inférieure à 80 W/mK et l'autre carbone, coulissante), un ressort et un mastic nitrile sur la face extérieure |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6854 |
ex 8501 10 10 |
20 |
Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7601 |
ex 8501 10 10 |
30 |
Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes:
utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7857 |
ex 8501 10 10 |
40 |
Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé dans la fabrication d'imprimantes 3D (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7197 |
ex 8501 10 99 |
56 |
Moteur à courant continu:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7198 |
ex 8501 10 99 |
58 |
Moteur à courant continu:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5846 |
ex 8501 10 99 |
60 |
Moteur à courant continu:
destiné à la fabrication de friteuse électrique (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6858 |
ex 8501 10 99 |
64 |
Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6880 |
ex 8501 10 99 |
65 |
Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6115 |
ex 8501 10 99 |
70 |
Moteur pas à pas à courant continu:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6627 |
ex 8501 10 99 |
75 |
Moteur à courant continu à excitation permanente:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2838 |
ex 8501 10 99 |
79 |
Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d'un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de –20 °C à +70 °C |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4555 |
ex 8501 10 99 |
80 |
Moteur pas à pas à courant continu:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7250 |
ex 8501 20 00 |
30 |
Moteur universel CA/CC:
destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5954 |
ex 8501 31 00 |
45 |
Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5577 |
ex 8501 31 00 |
50 |
Moteurs à courant continu sans balai:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5978 |
ex 8501 31 00 ex 8501 32 00 |
55 40 |
Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant:
destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4731 |
ex 8501 31 00 |
58 |
Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6809 |
ex 8501 31 00 ex 8501 32 00 |
63 65 |
Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433 , présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4855 |
ex 8501 33 00 ex 8501 40 80 ex 8501 53 50 |
30 50 10 |
Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8188 |
ex 8501 40 20 |
35 |
Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:
destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8189 |
ex 8501 40 20 |
45 |
Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:
destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8191 |
ex 8501 40 20 |
50 |
Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:
destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8192 |
ex 8501 40 20 |
55 |
Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:
destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8193 |
ex 8501 40 20 |
60 |
Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:
destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5329 |
ex 8501 51 00 ex 8501 52 20 |
30 50 |
Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 tr/min, doté:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8190 |
ex 8501 51 00 |
40 |
Moteur électrique à courant alternatif triphasé:
destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6511 |
ex 8501 53 50 |
20 |
Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant:
utilisé dans la fabrication de véhicules électriques (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8129 |
ex 8501 53 50 |
30 |
Moteur de traction synchrone à aimants permanents:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5633 |
ex 8501 62 00 |
30 |
Système avec piles à combustible:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8130 |
ex 8501 62 00 |
40 |
Générateur de courant alternatif triphasé:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2837 |
ex 8503 00 91 ex 8503 00 99 |
31 32 |
Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2836 |
ex 8503 00 99 |
31 |
Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4599 |
ex 8503 00 99 |
33 |
Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4601 |
ex 8503 00 99 |
34 |
Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7496 |
ex 8503 00 99 |
37 |
Rotor pour moteur électrique, le corps cylindrique du rotor étant constitué de ferrite agglomérée et de matière plastique et l'arbre de métal, présentant les dimensions suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5783 |
ex 8503 00 99 |
40 |
Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d'une largeur de 150 cm ou moins, utilisées dans la fabrication de piles à combustible de la position 8501 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6161 |
ex 8503 00 99 |
55 |
Stator pour moteur sans balai, présentant:
du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6379 |
ex 8503 00 99 |
60 |
Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d'une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7760 |
ex 8503 00 99 |
65 |
Corps de rotor de tôles magnétiques empilées présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7761 |
ex 8503 00 99 |
75 |
Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7758 |
ex 8503 00 99 |
80 |
Bloc moteur en acier présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7549 |
ex 8504 31 80 |
15 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7548 |
ex 8504 31 80 |
25 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4450 |
ex 8504 31 80 |
30 |
Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7547 |
ex 8504 31 80 |
35 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5598 |
ex 8504 31 80 |
40 |
Transformateurs électriques:
destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7551 |
ex 8504 31 80 |
45 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7000 |
ex 8504 31 80 |
50 |
Transformateurs pour la fabrication d'équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l'éclairage (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7764 |
ex 8504 31 80 |
55 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7029 |
ex 8505 11 00 |
47 |
Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, même façonnés ou aux angles arrondis, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, présentant les dimensions suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5584 |
ex 8505 11 00 |
50 |
Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d'aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:
du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l'automatisation industrielle |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7567 |
ex 8505 11 00 |
53 |
Aimants permanents cylindriques en alliage de néodyme, munis d'un trou à alésage fileté à une extrémité:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5585 |
ex 8505 11 00 |
63 |
Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,
du type utilisé pour la fabrication d'aimants permanents, après magnétisation |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3740 |
ex 8505 11 00 |
65 |
Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non avec une section rectangulaire ou trapézoïdale:
soit d'un rectangle incurvé (forme de type tuile):
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
|
soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique |
|
|
|
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7788 |
ex 8505 11 00 |
68 |
Blocs constitués de néodyme, de fer et de bore ou d'un alliage de samarium et de cobalt, recouverts ou non de zinc, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5948 |
ex 8505 11 00 |
70 |
Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent:
du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6857 |
ex 8505 11 00 ex 8505 19 90 |
73 35 |
Articles en forme de barres plates, de barres arquées ou de manchons, constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, surmoulés ou non à l'aide de polymères, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6347 |
ex 8505 11 00 |
75 |
Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation:
du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7789 |
ex 8505 19 10 |
20 |
Segments en arc d'aimants permanents en ferrite agglomérée, présentant:
destinés à la fabrication de rotors de moteurs électriques pour systèmes de ventilation et d'air conditionné (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5937 |
ex 8505 19 90 |
30 |
Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d'un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d'un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7299 |
ex 8505 19 90 |
50 |
Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un pavé droit, destiné à devenir un aimant permanent après aimantation:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7511 |
ex 8505 19 90 |
60 |
Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un demi-manchon ou d'un quart de manchon, ou aux angles arrondis, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4029 |
ex 8505 20 00 |
30 |
Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8095 |
ex 8505 90 90 |
20 |
Bobine d'embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6855 |
ex 8506 50 10 |
10 |
Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:
destinées à la fabrication d'appareils de télémétrie, d'appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7416 |
ex 8506 50 30 |
10 |
Pile au lithium-dioxyde de manganèse, présentant:
destinée à servir de composant dans la fabrication de systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques (TPMS) (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2490 |
ex 8506 50 90 |
10 |
Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2488 |
ex 8506 50 90 |
30 |
Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5180 |
ex 8506 90 00 |
10 |
Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6685 |
ex 8507 60 00 |
15 |
Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:
utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques (1) |
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6625 |
ex 8507 60 00 |
17 |
Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7663 |
ex 8507 60 00 |
18 |
Accumulateur polymère lithium-ion doté d'un système de gestion de la batterie et d'une interface CAN-BUS présentant:
utilisé dans la construction de véhicules en capacité d'être chargés par raccordement à une source externe d'électricité relevant de la position 8703 (1) |
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7717 |
ex 8507 60 00 |
22 |
Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:
utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles hybrides (1) |
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2907 |
ex 8507 60 00 |
30 |
Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6703 |
ex 8507 60 00 |
33 |
Accumulateur lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6702 |
ex 8507 60 00 |
37 |
Accumulateur lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8115 |
ex 8507 60 00 |
48 |
Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:
utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides (1) |
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5548 |
ex 8507 60 00 |
50 |
Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7641 |
ex 8507 60 00 |
58 |
Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant:
utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques (1) |
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5342 |
ex 8507 60 00 |
65 |
Batterie cylindrique lithium-ion:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7888 |
ex 8507 60 00 |
68 |
Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5356 |
ex 8507 60 00 |
75 |
Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6753 |
ex 8507 60 00 |
77 |
Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:
|
1.3 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5014 |
ex 8508 70 00 ex 8537 10 98 |
20 98 |
Cartes de circuits électroniques:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6304 |
ex 8511 30 00 |
30 |
Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:
|
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7024 |
ex 8511 30 00 |
55 |
Bobine d'allumage:
utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6856 |
ex 8512 20 00 |
30 |
Module d'éclairage, essentiellement composé de:
dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d'un actionneur |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6503 |
ex 8512 20 00 |
40 |
Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6562 |
ex 8512 20 00 |
60 |
Écran d'information:
d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 12 V mais n'excédant pas 14,4 V, des types utilisés dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6504 |
ex 8512 30 90 |
10 |
Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d'une tension de 12 V, comprenant:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6863 |
ex 8512 30 90 |
20 |
Avertisseur sonore pour capteurs d'aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7361 |
ex 8512 30 90 |
30 |
Dispositif d'alarme sonore pour la protection contre le vol dans le véhicule:
utilisé dans la construction de véhicules à moteur (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5983 |
ex 8512 40 00 ex 8516 80 20 |
10 20 |
Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6522 |
ex 8514 20 80 ex 8516 50 00 ex 8516 60 80 |
10 10 10 |
Enceinte comprenant au moins:
utilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4732 |
ex 8516 90 00 |
60 |
Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique:
|
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5845 |
ex 8516 90 00 |
70 |
Cuve:
destinée à la fabrication de friteuse électrique (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6521 |
ex 8516 90 00 |
80 |
Bloc-porte comprenant un élément d'étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4733 |
ex 8521 90 00 |
20 |
Enregistreur vidéo numérique:
utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7972 |
ex 8527 29 00 |
40 |
Module récepteur radio satellite:
entrant dans la fabrication de produits relevant des positions 8527 , 8528 , 8529 (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6316 |
ex 8528 59 00 |
20 |
Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature:
destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6689 |
ex 8529 90 65 |
28 |
Assemblage électronique comportant au moins:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2434 |
ex 8529 90 65 ex 8548 00 90 |
30 44 |
Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4140 |
ex 8529 90 65 |
50 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4893 |
ex 8529 90 65 ex 8529 90 92 |
65 53 |
Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4305 |
ex 8529 90 65 |
75 |
Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3966 |
ex 8529 90 92 ex 8548 00 90 |
15 60 |
Module LCD:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4890 |
ex 8529 90 92 |
25 |
Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:
utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7369 |
ex 8529 90 92 |
33 |
Modules d'affichage à cristaux liquides (LCD) combinés à un dispositif d'écran tactile:
exclusivement destinés à être montés dans les véhicules à moteur relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6654 |
ex 8529 90 92 |
37 |
Support de fixation avec cache en alliage d'aluminium:
spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2425 |
ex 8529 90 92 |
42 |
Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du n° 8527 ou du n° 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3198 |
ex 8529 90 92 |
43 |
Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4030 |
ex 8529 90 92 |
45 |
Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4609 |
ex 8529 90 92 |
47 |
Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et "balayage progressif") pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4616 |
ex 8529 90 92 ex 8536 69 90 |
49 83 |
Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée:
d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7489 |
ex 8529 90 92 |
51 |
Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT:
du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6343 |
ex 8529 90 92 |
55 |
Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en:
utilisés dans la fabrication de téléviseurs et de moniteurs ou dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5187 |
ex 8529 90 92 |
57 |
Support en métal, élément de fixation en métal ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6629 |
ex 8529 90 92 |
63 |
Module LCD:
propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5018 |
ex 8529 90 92 |
67 |
Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528 :
utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5788 |
ex 8529 90 92 |
70 |
Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire:
destiné à la fabrication de téléviseurs |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8140 |
ex 8529 90 92 |
73 |
Capteur d'images CMOS:
afin de permettre aux caméras conçues pour les mesures de distance (temps de vol) de capter des images de profondeur |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6781 |
ex 8529 90 92 |
85 |
Module LCD couleur dans un boîtier:
destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7048 |
ex 8536 41 10 |
20 |
Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d'une diode électroluminescente GaAIA, d'un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6180 |
ex 8536 41 90 |
40 |
Relais de puissance présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7052 |
ex 8536 49 00 |
40 |
Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde – MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7796 |
ex 8536 49 00 |
50 |
Relais présentant:
destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5795 |
ex 8536 69 90 |
51 |
Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6849 |
ex 8536 69 90 |
60 |
Pièces de connexion électriques d'une longueur n'excédant pas 12,7 mm et d'un diamètre n'excédant pas 10,8 mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4614 |
ex 8536 69 90 |
82 |
Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins:
entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5028 |
ex 8536 69 90 |
84 |
Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5318 |
ex 8536 69 90 |
85 |
Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5316 |
ex 8536 69 90 |
86 |
Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5181 |
ex 8536 70 00 |
10 |
Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7873 |
ex 8537 10 91 |
20 |
Assemblage électronique comprenant:
utilisé dans la fabrication de produits relevant des sous-positions 8418 21 , 8418 29 , 8421 12 , 8422 11 , 8450 11 , 8450 12 , 8450 19 , 8451 21 , 8451 29 et 8516 60 (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8085 |
ex 8537 10 91 |
45 |
Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6864 |
ex 8537 10 91 |
50 |
Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:
des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7627 |
ex 8537 10 91 |
57 |
Tableau de commande à mémoire programmable présentant:
destiné à la fabrication d'imprimantes 3D (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7609 |
ex 8537 10 91 |
59 |
Unités de commande électronique pour le contrôle du transfert de couple entre les essieux dans les véhicules dont toutes les roues sont motrices, comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6163 |
ex 8537 10 91 ex 8537 10 98 |
60 45 |
Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:
du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7610 |
ex 8537 10 91 |
63 |
Unités de commande électronique capables de commander des transmissions automatiques à variation continue pour les voitures de tourisme, comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7360 |
ex 8537 10 91 |
65 |
Unité de commande électronique pour optimiser les performances du moteur:
utilisée dans la construction de véhicules à moteur (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7660 |
ex 8537 10 91 |
67 |
Module de gestion électronique du moteur présentant:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7251 |
ex 8537 10 91 |
70 |
Commande à mémoire programmable d'une tension n'excédant pas 1 000 V, comprenant au moins:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6140 |
ex 8537 10 98 |
30 |
Contrôleur "pont H" pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7194 |
ex 8537 10 98 |
33 |
Manette pour module de commande sous volant:
du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6889 |
ex 8537 10 98 |
35 |
Unité de contrôle électronique sans mémoire, d'une tension de 12 V, destinée aux systèmes d'échange d'informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6508 |
ex 8537 10 98 |
40 |
Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d'un support de fixation métallique:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6507 |
ex 8537 10 98 |
50 |
Unité de commande électronique BCM (Body Control Module, module de commande de carrosserie) comprenant:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6520 |
ex 8537 10 98 |
60 |
Ensemble électronique composé:
utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7171 |
ex 8537 10 98 |
75 |
Module de commande pour système d'accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8132 |
ex 8537 10 98 |
80 |
Système de commande de propulsion avec au moins:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8124 |
ex 8537 10 98 |
88 |
Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation avec:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3663 |
ex 8537 10 98 |
93 |
Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6866 |
ex 8538 90 91 ex 8538 90 99 |
20 50 |
Antenne intérieure destinée au système de verrouillage des portes de la voiture, comprenant:
avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, utilisée dans la fabrication de marchandises du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6397 |
ex 8538 90 99 ex 8547 20 00 |
30 10 |
Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6399 |
ex 8538 90 99 |
40 |
Boutons d'interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures, en conditionnements primaires de 500 pièces ou plus |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7195 |
ex 8538 90 99 |
60 |
Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2580 |
ex 8540 20 80 |
91 |
Photomultiplicateur |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3959 |
ex 8540 71 00 |
20 |
Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3445 |
ex 8540 89 00 |
91 |
Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3443 |
ex 8540 89 00 |
92 |
Tube de visualisation à vide, fluorescent |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7409 |
ex 8540 91 00 |
20 |
Source thermoionique d'électrons (point émetteur) d'hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d'hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), dans un boîtier métallique muni de connecteurs électriques, doté:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7130 |
ex 8543 70 90 |
15 |
Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2826 |
ex 8543 70 90 |
30 |
Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7055 |
ex 8543 70 90 |
33 |
Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2822 |
ex 8543 70 90 |
35 |
Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2590 |
ex 8543 70 90 |
45 |
Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3131 |
ex 8543 70 90 |
55 |
Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2820 |
ex 8543 70 90 |
80 |
Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2816 |
ex 8543 70 90 |
85 |
Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4464 |
ex 8544 20 00 ex 8544 42 90 ex 8544 49 93 |
10 20 20 |
Câble flexible isolé en PET/PVC:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6709 |
ex 8544 20 00 |
30 |
Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:
du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87 |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6194 |
ex 8544 30 00 |
30 |
Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d'une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l'ensemble des caractéristiques suivantes:
utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6377 |
ex 8544 30 00 ex 8544 42 90 |
40 40 |
Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d'une tension d'utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d'au moins 3 mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7848 |
ex 8544 30 00 |
45 |
Câble de liaison à sept conducteurs permettant de raccorder un capteur servant à mesurer la pression dans le collecteur d'admission (capteur de pression de suralimentation – BPS) et des supports de relais pour bougies de chauffage à un connecteur général, comprenant quatre supports de relais et deux connecteurs, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7847 |
ex 8544 30 00 |
55 |
Câble de raccordement à cinq conducteurs pourvu de connecteurs pour brancher le capteur de température et le capteur de différence de pression du collecteur d'échappement sur le connecteur général, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6710 |
ex 8544 30 00 ex 8544 42 90 |
60 50 |
Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur USB, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6323 |
ex 8544 30 00 |
70 |
Faisceau de fils électriques de mesures variables:
destiné à la fabrication des véhicules de la position 8711 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6867 |
ex 8544 30 00 |
85 |
Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, comprenant au minimum:
du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4980 |
ex 8544 42 90 |
10 |
Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbit/s ou plus:
utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7545 |
ex 8544 42 90 |
15 |
Câble souple isolé PVC à huit fils présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7538 |
ex 8544 42 90 |
25 |
Câble souple isolé PVC présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7544 |
ex 8544 42 90 |
35 |
Câble souple isolé PVC à six ou huit fils présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6853 |
ex 8544 42 90 |
70 |
Conducteurs électriques:
destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7173 |
ex 8544 42 90 |
80 |
Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteurs:
utilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2424 |
ex 8544 49 93 |
10 |
Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6861 |
ex 8544 49 93 |
30 |
Conducteurs électriques:
destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux (1) |
0 % |
m |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3144 |
ex 8548 00 90 |
41 |
Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3193 |
ex 8548 00 90 |
43 |
Capteur d'image par contact |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3763 |
ex 8548 00 90 |
48 |
Bloc optique, comprenant au moins:
|
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3965 |
ex 8548 00 90 |
65 |
Module LCD:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5183 |
ex 8549 13 20 ex 8549 14 20 |
10 10 |
Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7165 |
ex 8708 10 10 ex 8708 10 90 |
10 10 |
Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6513 |
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 ex 8708 30 99 |
20 60 10 |
Unité de commande de frein composée:
destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6590 |
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
40 30 |
Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6502 |
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
60 20 |
Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6707 |
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
70 40 |
Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6869 |
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
20 10 |
Boîte de vitesses hydrodynamique automatique:
utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7253 |
ex 8708 40 20 |
30 |
Boîte de vitesse automatique avec convertisseur de couple hydraulique:
destinée à être utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 8703 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7383 |
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
50 40 |
Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué:
présentant les dimensions suivantes:
utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7655 |
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
60 50 |
Dispositif de transmission automatique avec sélecteur de vitesse rotatif présentant:
avec les dimensions suivantes:
utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7856 |
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
70 60 |
Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d'aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes:
utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 8703 (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7987 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 55 |
15 50 |
Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6648 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
20 10 |
Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7988 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
25 45 |
Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7989 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
35 50 |
Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7990 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
45 55 |
Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7359 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 55 ex 8708 50 91 ex 8708 50 99 |
50 20 10 40 |
Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur:
utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7991 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
55 60 |
Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7581 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
60 15 |
Boîte de transfert automobile à entrée simple, à double sortie, pour répartir le couple entre les ponts avant et arrière dans un carter en aluminium, aux dimensions n'excédant pas 565 x 570 x 510 mm comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7692 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
65 20 |
Arbre intermédiaire en acier reliant la boîte de vitesses à un demi-essieu présentant:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7593 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
70 25 |
Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7640 |
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
75 35 |
Dispositif de joint externe pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant:
capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 50 degrés |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6711 |
ex 8708 80 20 ex 8708 80 35 |
10 10 |
Palier supérieur de jambe de force comprenant:
utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7607 |
ex 8708 80 99 |
20 |
Bras de suspension articulé en aluminium, aux dimensions suivantes:
muni d'au moins deux percements en alliage d'aluminium dont les caractéristiques sont les suivantes:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7365 |
ex 8708 80 99 |
30 |
Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant:
munie d'une extrémité filetée ou d'un mandrin pour le soudage par résistance |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6509 |
ex 8708 91 20 ex 8708 91 35 |
20 10 |
Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6859 |
ex 8708 91 20 ex 8708 91 99 |
30 30 |
Entrée ou sortie de réservoir d'air en alliage d'aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7716 |
ex 8708 91 35 |
20 |
Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant:
utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7231 |
ex 8708 91 99 ex 8708 99 97 |
40 55 |
Assemblage pour alimentation en air comprimé, même équipé d'un résonateur, comprenant au moins:
destiné à être utilisé dans la construction des marchandises du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7665 |
ex 8708 92 99 |
10 |
Paroi intérieure de système d'échappement:
utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7664 |
ex 8708 92 99 |
20 |
Tuyau destiné à évacuer les gaz d'échappement du moteur à combustion:
utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7696 |
ex 8708 92 99 |
30 |
Embout de fermeture de système d'échappement:
utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7849 |
ex 8708 93 10 ex 8708 93 90 |
40 40 |
Pédale d'embrayage équipée d'une connexion pour le frein de stationnement électronique (EPB), pourvue ou non d'une fonction d'envoi de signal pour:
utilisée dans la fabrication de voitures particulières (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6526 |
ex 8708 94 20 ex 8708 94 35 |
10 20 |
Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec articulations intérieures des biellettes de direction (articulations axiales) ou avec biellette de direction, destiné à être utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8210 |
ex 8708 94 20 |
20 |
Arbre télescopique en acier (arbre de direction) pour le raccordement d'une colonne de direction à la direction à crémaillère d'un véhicule à moteur:
destiné à être utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6687 |
ex 8708 95 10 ex 8708 95 99 |
10 20 |
Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6688 |
ex 8708 95 10 ex 8708 95 99 |
20 30 |
Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7444 |
ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
25 45 |
Guidage d'air en plastique servant à diriger le flux d'air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6583 |
ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
60 50 |
Support pour moteur en aluminium:
équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes:
du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7921 |
ex 8708 99 97 |
18 |
Variateur de vitesse hydrostatique:
utilisé dans la fabrication de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 et 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8127 |
ex 8708 99 97 |
28 |
Ensemble de bouteilles H2 de type 4, conformes à la norme CE 79, constitué de deux à huit bouteilles sur des cadres en aluminium:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.8128 |
ex 8708 99 97 |
38 |
Ensemble de bouteilles au gaz naturel comprimé (GNC) de type GNC-4, conformes à la norme CEE R110, constitué de quatre à cinq bouteilles sur des cadres en aluminium:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7282 |
ex 8708 99 97 |
85 |
Éléments intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:
destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6686 |
ex 8714 10 90 |
10 |
Tubes intérieurs de fourches de motocycles:
|
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6848 |
ex 8714 10 90 |
70 |
Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6172 |
ex 8714 91 30 ex 8714 91 30 ex 8714 91 30 |
25 35 72 |
Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques) (1) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6879 |
ex 8714 96 10 |
10 |
Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7421 |
ex 8714 99 10 ex 8714 99 10 |
20 89 |
Guidons de bicyclette:
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7710 |
ex 8714 99 50 ex 8714 99 50 |
11 91 |
Dérailleurs, constitués:
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6878 |
ex 8714 99 90 |
30 |
Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7708 |
ex 8714 99 90 |
40 |
Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3191 |
ex 9001 10 90 |
10 |
Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5358 |
ex 9001 10 90 |
30 |
Fibre optique polymère caractérisée par:
du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6402 |
ex 9001 50 41 ex 9001 50 49 |
40 40 |
Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l'objet d'un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6401 |
ex 9001 50 80 |
30 |
Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7590 |
ex 9002 11 00 |
18 |
Bloc de lentilles composé d'un couvercle de forme cylindrique constitué d'éléments optiques en métal ou matière plastique offrant:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5692 |
ex 9002 11 00 |
20 |
Objectifs:
|
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7973 |
ex 9002 11 00 |
23 |
Objectifs avec:
|
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7103 |
ex 9002 11 00 |
45 |
Unité optique infrarouge
du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou de caméras en réseau IP (1) |
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3177 |
ex 9002 11 00 |
50 |
Objectif:
|
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6572 |
ex 9002 11 00 |
85 |
Bloc de lentilles présentant:
utilisé pour la fabrication d'appareils photographiques automatiques CMOS ou dans la production de caméras du réseau IP (1) |
0 % |
- |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3140 |
ex 9002 90 00 |
30 |
Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus, mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5807 |
ex 9002 90 00 |
40 |
Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5955 |
ex 9025 80 40 |
30 |
Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6288 |
ex 9025 80 40 |
50 |
Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:
du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95 |
0 % |
p/st |
31.12.2024 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3292 |
ex 9032 89 00 |
30 |
Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4253 |
ex 9032 89 00 |
40 |
Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.7004 |
ex 9032 89 00 |
50 |
Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenant:
|
0 % |
- |
31.12.2026 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.5025 |
ex 9401 99 90 |
10 |
Roue dentée utilisée dans la fabrication de sièges de voiture inclinables (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.4846 |
ex 9503 00 75 ex 9503 00 95 |
10 10 |
Modèles à l'échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l'impression (1) |
0 % |
p/st |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6950 |
ex 9607 20 10 |
10 |
Curseurs, bandes étroites munies de dents, arrêts et autres parties de fermetures éclair, en métal commun, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1) |
0 % |
- |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.6949 |
ex 9607 20 90 |
10 |
Bandes étroites dotées d'agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair (1) |
0 % |
- |
31.12.2025 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3286 |
ex 9608 91 00 |
10 |
Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.3289 |
ex 9608 91 00 |
20 |
Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur |
0 % |
- |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||
|
0.2737 |
ex 9612 10 10 |
10 |
Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) |
0 % |
- |
31.12.2023 |
(1) La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l'article 254 du règlement (UE) n° 952/2013.
(2) Toutefois, la suspension des droits de douane ne s'applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.
(3) Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s'appliquer.
(4) Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d'exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l'Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).
(5) Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit). L'Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d'information géré par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne. De plus amples informations sont disponibles à l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htm.
