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Document L:1972:018:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 18, 22 janvier 1972
Journal officiel des Communautés européennes, L 18, 22 janvier 1972
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 137/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 138/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 139/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 140/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 141/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, fixant les prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 142/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 143/72 de la Commission, du 21 janvier 1972, fixant les restitutions dans le secteur du lait et des produits laitiers pour les produits exportés en l'état | ||||
Rectificatifs | ||||
RECTIFICATIF A :# 70/357/CEE: Directive du Conseil, du 13 juillet 1970, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l' alimentation humaine |
FR |