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Document L:1968:084:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 84, 6 avril 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 84, 6 avril 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n 410/68 de la Commission, du 5 avril 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 411/68 de la Commission, du 5 avril 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 412/68 de la Commission, du 5 avril 1968, portant modification du correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 413/68 de la Commission, du 5 avril 1968, portant fixation du montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 414/68 de la Commission, du 5 avril 1968, augmentant le montant compensatoire à l'importation des huiles de tournesol originaires ou en provenance de Bulgarie, de Roumanie et d'U.R.S.S. | ||||
Règlement (CEE) n 415/68 de la Commission, du 5 avril 1968, modifiant le montant supplémentaire pour certains oeufs en coquille | ||||
Règlement (CEE) n 416/68 de la Commission, du 5 avril 1968, modifiant le montant supplémentaire pour les jaunes d'oeufs congelés | ||||
Règlement (CEE) n 417/68 de la Commission, du 5 avril 1968, modifiant et supprimant le montant supplémentaire pour certains produits du secteur de la viande de volaille | ||||
Règlement (CEE) n° 418/68 de la Commission, du 5 avril 1968, portant fixation des prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif au règlement n 174/67/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, relatif aux mesures particulières d'intervention dans le secteur des céréales (JO n 130 du 28.6.1967) |
FR |