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Document C:1993:271:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 271, 7 octobre 1993


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 271
36e année
7 octobre 1993



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

93/C 271/01

Résolution du Conseil, du 8 juin 1993, sur une politique commune de la sécurité maritime

1

  

Commission

93/C 271/02

ECU

4

93/C 271/03

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

5

93/C 271/04

Numéros de référence pour la notification de l'exportation de certains produits chimiques dangereux

6

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

93/C 271/05

Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

13

93/C 271/06

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux

16

 
  

III Informations

 
  

Commission

93/C 271/07

Janus — Avis de marché 93/Janus, concernant la gestion d'un «système d'information communautaire santé et sécurité sur le lieu de travail» entre les douze États membres (Janus)

18

93/C 271/08

Hélios II — Avis d'appel d'offres concernant l'évaluation du programme d'action communautaire en faveur des personnes handicapées — Hélios II (1993-1996)

19

 
  

Rectificatifs

 

93/C 271/09

Rectificatif à la communication faite conformément à l'article 23 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 4056/86 du Conseil concernant l'affaire n° IV/33.677 — Irish Club Rules (JO n° C 263 du 29. 9. 1993)

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