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Document L:1980:359:TOC
Official Journal of the European Communities, L 359, 31 December 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 359, 31 décembre 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 359, 31 décembre 1980
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 3440/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour certains bois et contre-plaqués de conifères de la position ex 44.15 du tarif douanier commun (année 1981) | |||
* | Règlement (CEE) n° 3441/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, portant ouverture, répartition et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire de papier journal, de la sous-position 48.01 A du tarif douanier commun (année 1981), et étendant le bénéfice de ce même contingent à certains autres papiers | |||
* | Règlement (CEE) n° 3442/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour des vins de raisins frais et moûts de raisins frais mutés à l' alcool, de la position 22.05 du tarif douanier commun, entièrement obtenus en Grèce (1981) | |||
* | Règlement (CEE) n° 3443/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 100/76 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche | |||
* | Règlement (CEE) n° 3444/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, portant maintien des prix pour les produits de la pêche fixés dans les règlements (CEE) n° 2813/79, (CEE) n° 2814/79, (CEE) n° 2815/79 et (CEE) n° 2816/79 | |||
* | Règlement (CEE) n° 3445/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 2528/80 prévoyant des mesures spéciales pour la campagne 1980/1981 en ce qui concerne les organisations de producteurs d' huile d' olive | |||
* | Règlement (CEE) n° 3446/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 1837/80 portant organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine | |||
* | Règlement (CEE) n° 3447/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 878/77 en ce qui concerne le taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole pour la drachme grecque | |||
* | Règlement (CEE) n° 3448/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, relatif à la mise en œuvre de l'article 43 de l'acte d'adhésion de 1979 en ce qui concerne le régime des échanges applicable aux marchandises couvertes par les règlements (CEE) n° 3033/80 et (CEE) n° 3035/80 |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |