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Document 32023R1670R(01)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission (JO L 214 du 31.8.2023)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission (JO L 214 du 31.8.2023)
C/2023/7940
PB L, 2023/90112, 20.11.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1670/corrigendum/2023-11-20/oj (FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1670/corrigendum/2023-11-20/oj
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Journal officiel |
FR Séries L |
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2023/1670 |
20.11.2023 |
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 214 du 31 août 2023 )
Page 63, à l’annexe II, partie A, section 1, point 1.2, 6), a); page 70, à l’annexe II, partie B, section 1, point 1.2, 6), a); page 82, à l’annexe II, partie D, section 1, point 1.2, 5), a):
au lieu de:
«à partir de la date de mise sur le marché»,
lire:
«à partir de la date de fin de mise sur le marché».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1670/corrigendum/2023-11-20/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)