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Document A:1954:015:TOC

Journal officiel de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, A 15, 6 juillet 1954


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 1015-3659

A 15
3e année
6 juillet 1954
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Haute Autorité

 
  

Décisions

Décision N° 3U54 du 25 juin 1954 autorisant l'accord de spécialisation conclu le 4 janvier 1954 entre la Compagnie des Forges d'Audincourt & Dépendances et la Société Lorraine-Escaut, portant sur la fabrication de produits déterminés

433

Décision No 32-54 du 25 juin 1954 autorisant la vente en commun de houille, d'agglomérés de houille et de coke de houille par le Comptoir Aachener Kohlen-Verkauf GmbH

434

Décision No 33-54 du 25 juin 1954 autorisant la vente en commun de briquettes de lignite par le Comptoir Helmstedter Braunkohlen-Verkauf GmbH

435

Décision No 34-54 du 25 juin 1954 autorisant la vente en commun de houille, de coke de houille et d'agglomérés de houille par le Comptoir Niedersâchsischer Kohlen-Verkauf GmbH

436

 
  

II Conseil De Ministres

 
  

Décisions, avis et consultations

Décision portant fixation des traitements, indemnités et pensions du Président, des Juges, des Avocats Généraux et du Greffier de la Cour de Justice

437

Avis de concours concernant le recrutement d'un traducteur auprès de l'Assemblée Commune

440


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