Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32004R0853R(11)

Rectificatif au règlement (CE) n ° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale ( JO L 139 du 30.4.2004 )

OV L 160, 12.6.2013, p. 15–16 (CS, FR)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2004/853/corrigendum/2013-06-12/2/oj

12.6.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 160/15


Rectificatif au règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 139 du 30 avril 2004 )

1.

Page 23, aux considérants 9, 12, 13 et 15:

au lieu de:

«sécurité alimentaire»,

lire:

«sécurité des denrées alimentaires».

2.

Page 24, au considérant 19:

au lieu de:

«hygiène alimentaire»,

lire:

«hygiène des denrées alimentaires».

3.

Page 22, au considérant 7; page 29, article 10, paragraphe 5, au point c); page 37, annexe II, section II, au paragraphe 1; page 59, annexe III, section VII, chapitre II, partie C, paragraphe 2, au point c):

au lieu de:

«analyse des risques»,

lire:

«analyse des dangers».

4.

Page 25, article 1er, paragraphe 3, au point e):

au lieu de:

«e)

aux chasseurs qui approvisionnent directement le commerce de détail local fournissant directement le consommateur final, en petites quantités de gibier sauvage ou de viande de gibier sauvage.»,

lire:

«e)

aux chasseurs qui fournissent de petites quantités de gibier sauvage ou de viande de gibier sauvage directement au consommateur final ou au commerce de détail local fournissant directement le consommateur final.».

5.

Page 32, annexe I, au point 1.9:

au lieu de:

«“carcasse”: le corps d'un animal de boucherie après l'abattage et l'habillage;»,

lire:

«“carcasse”: le corps d'un animal après l'abattage et l'habillage;».

6.

Page 33, annexe I, au point 3.1:

au lieu de:

«“produits de la pêche”: tous les animaux marins ou d’eau douce (à l’exception des mollusques bivalves, des échinodermes vivants, des tuniciers vivants et des gastéropodes marins vivants et de tous les mammifères marins, reptiles et grenouilles), sauvages ou d’élevage, y compris toutes les formes et parties comestibles de ces animaux;»,

lire:

«“produits de la pêche”: tous les animaux marins ou d’eau douce (à l’exception des mollusques bivalves vivants, des échinodermes vivants, des tuniciers vivants et des gastéropodes marins vivants et de tous les mammifères marins, reptiles et grenouilles), sauvages ou d’élevage, y compris toutes les formes et parties comestibles de ces animaux;».

7.

Page 40, annexe III, section I, chapitre II, paragraphe 2, au point c):

au lieu de:

«dans l'espace et le temps.»,

lire:

«dans l'espace ou le temps».

8.

Page 57, annexe III, section VII, chapitre I, paragraphe 4, au point c) iii):

au lieu de:

«de reparcage»,

lire:

«de purification».

9.

Page 61, annexe III, section VII, chapitre VIII, point 2)

Au lieu de:

"2.

Les mollusques bivalves vivants ne doivent pas être réimmergés ou aspergés d’eau après leur conditionnement et leur départ du centre d’expédition.",

lire:

"2.

Les mollusques bivalves vivants ne doivent pas être réimmergés ou aspergés d’eau après leur conditionnement pour la vente au détail et leur départ du centre d’expédition.".

10.

Page 73, annexe III, section IX, chapitre II, partie III, point 2

Au lieu de:

"2.

Si le lait cru ne satisfait pas aux critères fixés au point 1, les exploitants du secteur alimentaire doivent informer l’autorité compétente et prendre des mesures pour remédier à la situation.",

lire:

"2.

Si le lait ne satisfait pas aux critères fixés au point 1, les exploitants du secteur alimentaire doivent informer l’autorité compétente et prendre des mesures pour remédier à la situation.".


Top