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Dokument L:1969:324:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 324, 27 décembre 1969
Journal officiel des Communautés européennes, L 324, 27 décembre 1969
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 2591/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur des céréales | ||||
Règlement (CEE) n° 2592/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur du riz | ||||
Règlement (CEE) n° 2593/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur de la viande de porc | ||||
Règlement (CEE) n° 2594/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur des oeufs | ||||
Règlement (CEE) n° 2595/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur de la viande de volaille | ||||
Règlement (CEE) n° 2596/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur de l' huile d' olive | ||||
Règlement (CEE) n° 2597/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, fixant le prix de base et le prix d'achat pour les choux-fleurs pour la période du 1er janvier au 30 avril 1970 | ||||
Règlement (CEE) n° 2598/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, fixant le prix de base et le prix d'achat pour les citrons pour la période du 1er janvier au 31 mai | ||||
Règlement (CEE) n° 2599/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, fixant le prix de base et le prix d'achat pour les pommes pour la période du 1er janvier au 31 mai | ||||
Règlement (CEE) n° 2600/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, fixant le prix de base et le prix d'achat pour les poires pour la période du 1er janvier au 31 mars 1970 | ||||
Règlement (CEE) n° 2601/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, prévoyant des mesures spéciales en vue de favoriser le recours à la transformation pour certaines variétés d' oranges | ||||
Règlement (CEE) n° 2602/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, relatif au maintien de la procédure des Comités de gestion | ||||
Règlement (CEE) n° 2603/69 du Conseil, du 20 décembre 1969, portant établissement d'un régime commun applicable aux exportations | ||||
Règlement (CEE) n° 2604/69 du Conseil, du 20 décembre 1969, relatif à l'application aux départements français d'outre-mer du règlement (CEE) n° 2603/69 portant établissement d'un régime commun applicable aux exportations | ||||
Règlement (CEE) n° 2605/69 du Conseil, du 19 décembre 1969, portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire supplémentaire, pour l'année 1969, de papier journal de la sous-position 48.01 A du tarif douanier commun |
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