This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 1978_0037_SEC_1978_1675_package
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0364/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1159/77 posée par M. HOFFMANN sur les tarifs de soutien pour le transport de charbon et d'acier projet établi par M. BURKE