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Document L:1970:150:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 150, 10 juillet 1970
Journal officiel des Communautés européennes, L 150, 10 juillet 1970
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 1341/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1342/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1343/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 1344/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les restitutions applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1345/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1346/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1347/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les restitutions à l'exportation pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1348/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1349/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1350/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant les prélèvements à l'importation de veaux et de gros bovins, ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 1351/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 1352/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant des montants supplémentaires pour les volailles vivantes et abattues | ||||
Règlement (CEE) n 1353/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, fixant des montants supplémentaires pour les produits d'oeufs | ||||
Règlement (CEE) n° 1354/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, relatif à la fourniture de certaines quantités de lait écrémé en poudre à titre d'aide communautaire au programme alimentaire mondial | ||||
Règlement (CEE) n° 1355/70 de la Commission, du 9 juillet 1970, relatif à la fourniture de certaines quantités de lait écrémé en poudre à titre d'aide communautaire au Comité international de la Croix-Rouge |
FR |