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Document 32013R0800R(01)
Rectificatif au règlement (UE) n° 800/2013 de la Commission du 14 août 2013 modifiant le règlement (UE) n° 965/2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 227 du 24.8.2013)
Rectificatif au règlement (UE) n° 800/2013 de la Commission du 14 août 2013 modifiant le règlement (UE) n° 965/2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 227 du 24.8.2013)
C/2017/1342
SL L 49, 25.2.2017, p. 50–51
(FI)
SL L 49, 25.2.2017, p. 50–50
(ES, DE, FR, HU)
SL L 49, 25.2.2017, p. 50–61
(SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/800/corrigendum/2017-02-25/oj
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25.2.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 49/50 |
Rectificatif au règlement (UE) no 800/2013 de la Commission du 14 août 2013 modifiant le règlement (UE) no 965/2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 227 du 24 août 2013 )
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1) |
Page 27, à l'annexe III, point NCC.IDE.A.105 de la nouvelle annexe VI du règlement (UE) no 965/2012: |
au lieu de:
«Un vol ne peut être entamé lorsque l'un quelconque des instruments de l'avion, voire des équipements ou fonctions nécessaires pour le vol prévu, est en panne ou manquant, sauf si:»
lire:
«Un vol ne peut être entamé lorsque l'un quelconque des instruments, équipements ou fonctions de l'avion nécessaires pour le vol prévu est en panne ou manquant, sauf si:»
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2) |
Page 36, à l'annexe III, point NCC.IDE.A.250 b) de la nouvelle annexe VI du règlement (UE) no 965/2012: |
au lieu de:
«[…] prendre des mesures d'urgence en toute sécurité.»
lire:
«[…] prendre des mesures d'urgence appropriées en toute sécurité.»
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3) |
Page 45, à l'annexe III, point NCC.IDE.H.250 b) de la nouvelle annexe VI du règlement (UE) no 965/2012: |
au lieu de:
«[…] prendre des mesures d'urgence en toute sécurité.»
lire:
«[…] prendre des mesures d'urgence appropriées en toute sécurité.»
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4) |
Page 59, à l'annexe IV, point NCO.IDE.A.105 de la nouvelle annexe VII du règlement (UE) no 965/2012: |
au lieu de:
«Un vol ne peut être entamé lorsque l'un quelconque des instruments de l'avion, voire des équipements ou fonctions nécessaires pour le vol à effectuer, est en panne ou manquant, sauf:»
lire:
«Un vol ne peut être entamé lorsque l'un quelconque des instruments, équipements ou fonctions de l'avion nécessaires pour le vol à effectuer est en panne ou manquant, sauf:»
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5) |
Page 64, à l'annexe IV, point NCO.IDE.A.195 b) de la nouvelle annexe VII du règlement (UE) no 965/2012: |
au lieu de:
«[…] prendre des mesures d'urgence en toute sécurité.»
lire:
«[…] prendre des mesures d'urgence appropriées en toute sécurité.»
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6) |
Page 69, à l'annexe IV, point NCO.IDE.H.195 b) de la nouvelle annexe VII du règlement (UE) no 965/2012: |
au lieu de:
«[…] prendre des mesures d'urgence en toute sécurité.»
lire:
«[…] prendre des mesures d'urgence appropriées en toute sécurité.»