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Document P:1960:081:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, P 81, 21 décembre 1960


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    JOURNAL OFFICIEL
    DES
    COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

    ISSN 0022-5479

    P 81
    3e ANNÉE
    21 décembre 1960
    Edition complète



    ÉDITION DE LANGUE FRANÇAISE

    		 

    		  
      

    COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE

    		 
      

    LA COMMISSION

      

    Informations

    Recommandation concernant l' application de l' article 37 du traité

    1893

     
      

    COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER

    		 
      

    CONSEIL DE MINISTRES

      

    Décisions, avis et consultations

    Consultation donnée par le Conseil, au titre de l'article 37 du traité, au sujet des mesures à prendre pour la Belgique par application de l'article 37, en 1961

    1897

     
      

    COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE

    		 
      

    COMMISSION

      

    Informations

      

    Commission administrative de la Communauté économique européenne pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

    DECISION NO 24 DU 25 NOVEMBRE 1960, CONCERNANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES PRES LA COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS.

    1899

      

    FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT

      

    Informations

    Signature d'une convention de financement

    1902

    Investissements sociaux dans plusieurs pays associés

    1902

    Situation de trésorerie du Fonds européen de développement arrêté à la date du 30 septembre 1960

    1903

      

    Avis

    Avis d'appel d'offres n 64 lancé par la république du Cameroun pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

    1904

    Avis d'appel d'offres n 65 lancé par la république du Cameroun pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

    1905

    Avis d'appel d'offres n 66 lancé par la République togolaise pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

    1906

    Avis d'appel d'offres n 67 lancé par la république de Haute-Volta pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

    1908

    Avis d'appel d'offres n 68 lancé par la république du Mali pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

    1909


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