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Document L:1968:268:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 268, 1 novembre 1968


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    Journal officiel
    des
    Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 268
    11e année
    1er novembre 1968



    Édition de langue française

     

    Législation

      

    Sommaire

     

    Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

     
      

    Règlement (CEE) n° 1717/68 du Conseil, du 30 octobre 1968, prorogeant la durée de validité du règlement n° 754/67/CEE relatif à l'aide pour l'huile d'olive

    1

      

    Règlement (CEE) n° 1719/68 du Conseil, du 30 octobre 1968, fixant les prix indicatifs, le prix d'intervention et le prix de seuil pour l'huile d'olive, pour la campagne de commercialisation 1968/1969

    2

      

    Règlement (CEE) n° 1723/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle

    3

      

    Règlement (CEE) n° 1724/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt

    4

      

    Règlement (CEE) n° 1725/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

    6

      

    Règlement (CEE) n° 1726/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions pour les céréales et les farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle

    8

      

    Règlement (CEE) n° 1727/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures

    12

      

    Règlement (CEE) n° 1728/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation des restitutions pour le riz et les brisures

    14

      

    Règlement (CEE) n° 1729/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour le riz et les brisures

    16

      

    Règlement (CEE) n° 1730/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures

    18

      

    Règlement (CEE) n° 1731/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

    20

      

    Règlement (CEE) n° 1732/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements à l'importation de veaux et de gros bovins, ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

    21

      

    Règlement (CEE) n° 1733/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation du montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

    23

      

    Règlement (CEE) n° 1734/68 de la Commission, du 30 octobre 1968, portant fixation de la restitution à l'exportation pour les graines oléagineuses

    24

      

    Règlement (CEE) n° 1735/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation du montant de la restitution pour l'huile d'olive

    26

      

    Règlement (CEE) n° 1736/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

    28

      

    Règlement (CEE) n° 1737/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz

    33

      

    Règlement (CEE) n 1738/68 de la Commission, du 30 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux

    40

      

    Règlement (CEE) n 1739/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux

    41

      

    Règlement (CEE) n 1740/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive

    44

      

    Règlement (CEE) n 1741/68 de la Commission, du 30 octobre 1968, arrêtant des mesures d'intervention pour l'ensemble de la Communauté dans le secteur de la viande bovine

    47

      

    Règlement (CEE) n 1742/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions pour les céréales et le riz décortiqué exportés sous la forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

    51

      

    Règlement (CEE) n 1743/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les choux-fleurs par le règlement (CEE) n 1707/68 du Conseil

    53

      

    Règlement (CEE) n° 1744/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, modifiant le règlement n° 172/66/CEE de la Commission portant fixation des coefficients d'équivalence pour l'huile d'olive

    54

      

    Règlement (CEE) n° 1745/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, modifiant le règlement n° 173/66/CEE en ce qui concerne la détermination du prix CAF et du prix franco frontière des huiles d'olive n'ayant pas subi un processus de raffinage

    56

      

    Règlement (CEE) n° 1746/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, modifiant le règlement n° 830/67/CEE relatif aux modalités concernant l'aide pour l'huile d'olive

    57

      

    Règlement (CEE) n 1747/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant la restitution pour le sucre blanc exporté sous la forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

    59




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