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Document L:1968:268:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 268, 1 novembre 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 268, 1 novembre 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 1717/68 du Conseil, du 30 octobre 1968, prorogeant la durée de validité du règlement n° 754/67/CEE relatif à l'aide pour l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n° 1719/68 du Conseil, du 30 octobre 1968, fixant les prix indicatifs, le prix d'intervention et le prix de seuil pour l'huile d'olive, pour la campagne de commercialisation 1968/1969 | ||||
Règlement (CEE) n° 1723/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 1724/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 1725/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n° 1726/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions pour les céréales et les farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 1727/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 1728/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation des restitutions pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 1729/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 1730/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 1731/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n° 1732/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements à l'importation de veaux et de gros bovins, ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 1733/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation du montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n° 1734/68 de la Commission, du 30 octobre 1968, portant fixation de la restitution à l'exportation pour les graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n° 1735/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, portant fixation du montant de la restitution pour l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n° 1736/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n° 1737/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 1738/68 de la Commission, du 30 octobre 1968, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n 1739/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n 1740/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 1741/68 de la Commission, du 30 octobre 1968, arrêtant des mesures d'intervention pour l'ensemble de la Communauté dans le secteur de la viande bovine | ||||
Règlement (CEE) n 1742/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les restitutions pour les céréales et le riz décortiqué exportés sous la forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 1743/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les choux-fleurs par le règlement (CEE) n 1707/68 du Conseil | ||||
Règlement (CEE) n° 1744/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, modifiant le règlement n° 172/66/CEE de la Commission portant fixation des coefficients d'équivalence pour l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n° 1745/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, modifiant le règlement n° 173/66/CEE en ce qui concerne la détermination du prix CAF et du prix franco frontière des huiles d'olive n'ayant pas subi un processus de raffinage | ||||
Règlement (CEE) n° 1746/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, modifiant le règlement n° 830/67/CEE relatif aux modalités concernant l'aide pour l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 1747/68 de la Commission, du 31 octobre 1968, fixant la restitution pour le sucre blanc exporté sous la forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité |
FR |