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Document 32012R0622R(01)
Rectificatif au règlement (UE) n ° 622/2012 de la Commission du 11 juillet 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits ( JO L 180 du 12.7.2012 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 622/2012 de la Commission du 11 juillet 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits ( JO L 180 du 12.7.2012 )
IO L 240, 7.9.2013, p. 39–39
(ES, FR, IT, LT, PT, RO)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/622/corrigendum/2013-09-07/oj
|
7.9.2013 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 240/39 |
Rectificatif au règlement (UE) no 622/2012 de la Commission du 11 juillet 2012 modifiant le règlement (CE) no 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 180 du 12 juillet 2012 )
Page 6, à l’annexe, point 1, en ce qui concerne le point 2.1.a) de l’annexe I du règlement (CE) no 641/2009:
au lieu de:
«IEE»,
lire:
«EEI».
Page 6, à l’annexe, point 1, en ce qui concerne le point 2.2. de l’annexe I du règlement (CE) no 641/2009:
au lieu de:
«IEE»,
lire:
«EEI».