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Document 32023D2377R(01)
Rectificatif à la décision d’exécution (UE) 2023/2377 de la Commission du 28 septembre 2023 refusant l’approbation de la zéolite d’argent et de cuivre en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 4 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 0 du 3.10.2023)
Rectificatif à la décision d’exécution (UE) 2023/2377 de la Commission du 28 septembre 2023 refusant l’approbation de la zéolite d’argent et de cuivre en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 4 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 0 du 3.10.2023)
C/2023/7850
JO L, 2023/90106, 17.11.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2023/2377/corrigendum/2023-11-17/oj (FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2023/2377/corrigendum/2023-11-17/oj
Journal officiel |
FR Séries L |
2023/2377 |
17.11.2023 |
Rectificatif à la décision d’exécution (UE) 2023/2377 de la Commission du 28 septembre 2023 refusant l’approbation de la d-alléthrine en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 4 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
(«Journal officiel de l’Union européenne» L, 2023/2377, 3 octobre 2023)
Page 1, titre:
au lieu de:
«Décision d’exécution (UE) 2023/2377 de la Commission du 28 septembre 2023 refusant l’approbation de la d-alléthrine en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 4 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil»,
lire:
«Décision d’exécution (UE) 2023/2377 de la Commission du 28 septembre 2023 refusant l’approbation de la zéolite d’argent et de cuivre en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 4 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil».
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2023/2377/corrigendum/2023-11-17/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)