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Document L:2023:091:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 091, 29 mars 2023


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 91
European flag  

Édition de langue française

Législation

66e année
29 mars 2023

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/689 de la Commission du 20 mars 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d’approbation des substances actives «Bacillus subtilis (Cohn 1872) — souche QST 713», «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai — souches ABTS-1857 et GC-91», «Bacillus thuringiensis subsp. israelensis (sérotype H-14) — souche AM65-52», «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki — souches ABTS 351, PB 54, SA 11, SA12 et EG 2348», «Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA», «clodinafop», «Cydia pomonella granulovirus (CpGV)», «cyprodinil», «dichlorprop-P», «fenpyroximate», «fosétyl», «malathion», «mépanipyrim», «metconazole», «metrafenone», «pirimicarbe», «pyridabène», «pyriméthanile», «rimsulfuron», «spinosad», «Trichoderma asperellum (anciennement “T. harzianum”) — souches ICC012, T25 et TV1», «Trichoderma atroviride (anciennement “T. harzianum”) — souche T11», «Trichoderma gamsii (anciennement “T. viride”) — souche ICC080», «Trichoderma harzianum — souches T-22 et ITEM 908», «triclopyr», «trinexapac», «triticonazole» et «zirame» ( 1 )

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/690 de la Commission du 22 mars 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Kangra tea» (IGP)

7

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/691 de la Commission du 22 mars 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Komiški rogač» (IGP)]

8

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (PESC) 2023/692 du Conseil du 28 mars 2023 modifiant la décision 2010/452/PESC concernant la mission d’observation de l’Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia)

9

 

*

Décision (UE) 2023/693 de la Commission du 27 mars 2023 modifiant les décisions (UE) 2017/1214, (UE) 2017/1215, (UE) 2017/1216, (UE) 2017/1217, (UE) 2017/1218, (UE) 2017/1219 et (UE) 2018/680 en ce qui concerne la période de validité des critères du label écologique de l’UE et des exigences d’évaluation et de vérification s’y rapportant [notifiée sous le numéro C(2023) 1886]  ( 1 )

11

 

*

Décision d’exécution (UE) 2023/694 de la Commission du 22 mars 2023 relative à la demande d’enregistrement, en application du règlement (UE) 2019/788 du Parlement européen et du Conseil, de l’initiative citoyenne européenne intitulée «End The Horse Slaughter Age» («Sortir de l’ère de l’abattage des chevaux») [notifiée sous le numéro C(2023) 1839]

15

 

*

Décision d’exécution (UE) 2023/695 de la Commission du 27 mars 2023 établissant le format du rapport sur l’état des espèces d’oiseaux sauvages et les tendances les concernant visé à l’article 12 de la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (directive «Oiseaux») [notifiée sous le numéro C(2023) 1889]

17

 

*

Décision d’exécution (UE) 2023/696 de la Commission du 27 mars 2023 portant acceptation d’une demande présentée par la République italienne, conformément à la directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil, de ne pas appliquer jusqu’au 30 juin 2024 le point 7.4.2.1 de l’annexe du règlement (UE) 2016/919 de la Commission à dix véhicules ETR675 [notifiée sous le numéro C(2023) 1916]

63

 

 

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

 

*

Décision NO 2021/05 du comité de direction régional de la Communauté des transports portant révision de l’annexe I du traité instituant la Communauté des transports [2023/697]

66

 

*

Décision nO 1/2023 du comité spécialisé chargé de la coordination de la sécurité sociale institué en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point p), de l’accord de commerce et de coopération entre L’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, d’autre part, du 10 mars 2023 en ce qui concerne l’utilisation de l’échange électronique d’informations sur la sécurité sociale aux fins de la transmission de données entre les institutions ou les organismes de liaison [2023/698]

89

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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