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Document L:2013:238:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 238, 6 septembre 2013


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0693

    doi:10.3000/19770693.L_2013.238.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 238
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    56e année
    6 septembre 2013

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) no 857/2013 de la Commission du 4 septembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mont d’Or/Vacherin du Haut-Doubs (AOP)]

    1

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) no 858/2013 de la Commission du 4 septembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nocciola del Piemonte/Nocciola Piemonte (IGP)]

    3

     

    *

    Règlement (UE) no 859/2013 de la Commission du 5 septembre 2013 portant application du règlement (CE) no 808/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires sur la société de l’information (1)

    5

     

     

    Règlement d'exécution (UE) no 860/2013 de la Commission du 5 septembre 2013 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    21

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif au règlement d’exécution (UE) no 780/2013 de la Commission du 14 août 2013 portant modification du règlement (UE) no 206/2010 de la Commission établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne de certains animaux et viandes fraîches est autorisée, et définissant les exigences applicables en matière de certification vétérinaire (JO L 219 du 15.8.2013)

    23

     

    *

    Rectificatif au règlement d’exécution (UE) no 578/2013 de la Commission du 17 juin 2013 suspendant l’introduction dans l’Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages (JO L 169 du 21.6.2013)

    23

     

     

     

    *

    Avis aux lecteurs — Règlement (UE) no 216/2013 du Conseil du 7 mars 2013 relatif à la publication électronique du Journal officiel de l’Union européenne (voir page 3 de la couverture)

    s3

     

    *

    Avis aux lecteurs — mode de citation des actes (voir page 3 de la couverture)

    s3

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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