Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

Toutes ces marchandises

0102

Animaux vivants de l’espèce bovine

Toutes ces marchandises

0103

Animaux vivants de l’espèce porcine

Toutes ces marchandises

0104 10

Animaux vivants de l’espèce ovine

Toutes ces marchandises

0104 20

Animaux vivants de l’espèce caprine

Toutes ces marchandises

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

Toutes ces marchandises

0106

Autres animaux vivants

Toutes ces marchandises; comprend tous les animaux des sous-positions suivantes:

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0201

Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

Toutes ces marchandises

0202

Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées

Toutes ces marchandises

0203

Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises

0205 00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no0105

Toutes ces marchandises

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises; ne comprend pas: les matières premières non destinées à ou impropres à la consommation humaine.

Comprend les autres matières premières, destinées à la production de gélatine ou de collagène pour la consommation humaine.

Comprend l’ensemble des viandes et abats comestibles des nos suivants:

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

Toutes ces marchandises; comprend à la fois la graisse et la graisse transformée, comme indiqué dans la colonne 2.

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats.

Toutes ces marchandises; comprend les viandes, les produits à base de viande et les autres produits d’origine animale.

Comprend les protéines animales transformées et les oreilles de porc séchées destinées à la consommation humaine.

Les os destinés à la consommation humaine relèvent du no0506.

Les saucisses et saucissons relèvent du no1601.

Les cretons relèvent du no2301.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0301

Poissons vivants

Toutes ces marchandises: comprend les truites, les anguilles, les carpes et toutes les autres espèces ou tous les autres poissons importés pour l’élevage ou la reproduction.

Les poissons vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont traités comme des produits aux fins des contrôles vétérinaires.

Comprend les poissons d’ornement (no0301 10).

0302

Poissons frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304

Toutes ces marchandises; comprend les foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés du code NC 0302 90 00.

0303

Poissons congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304

Toutes ces marchandises; comprend les foies, œufs et laitances congelés du no0303 90.

0304

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises

0305

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises; comprend les autres produits de la pêche tels que les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets fabriqués à partir de poissons et propres à l’alimentation humaine; comprend les têtes, queues et vessies natatoires ainsi que d’autres produits de la pêche.

0306

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises: les crustacés vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des contrôles vétérinaires.

Comprend les artémies (Artemia salinae) d’ornement et leurs cystes, pour l’utilisation comme animaux familiers, et tous les crustacés d’ornement vivants comme prévu par le règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission (4).

0307

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine.

Comprend les mollusques pouvant avoir été cuits puis fumés. Les autres mollusques cuits relèvent du no1605.

Comprend les mollusques d’ornement vivants comme prévu par le règlement (CE) no 1251/2008.

Les mollusques vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des contrôles vétérinaires.

Comprend toutes les marchandises des sous-positions 0307 11 à 0307 99, par exemple:

0308

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0401

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

Toutes ces marchandises: le lait comprend le lait cru, pasteurisé ou thermisé, même congelé.

Comprend les fractions de lait.

Le lait destiné à l’alimentation animale relève de cette position, alors que les aliments pour animaux contenant du lait relèvent de la position no2309.

Le lait destiné à des usages thérapeutiques/prophylactiques relève de la position no3001.

0402

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

Toutes ces marchandises, y compris le lait pour nourrissons.

0403

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

Toutes ces marchandises; comprend la crème, le lait aromatisé ou contenant des fruits, congelé et fermenté destinés à la consommation humaine.

Les glaces de consommation relèvent du no2105.

Les boissons contenant du lait aromatisé au cacao ou autres substances relèvent du no2202.

0404

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

Toutes ces marchandises; comprend le lait pour nourrissons.

Sous le code NC 0404 10 48, couvre le colostrum bovin, liquide, dégraissé et décaséiné, destiné à la consommation humaine et sous le code NC 0404 90 21 la poudre de colostrum séché par pulvérisation, dégraissé et non décaséiné, destinée à la consommation humaine.

0405

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.

Toutes ces marchandises: comprend les pâtes à tartiner laitières.

0406

Fromages et caillebotte

Toutes ces marchandises

0407

Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

Toutes ces marchandises; comprend les œufs à couver et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, les œufs fertilisés pour incubation (nos0407 11 et 0407 19).

Comprend les œufs frais (nos0407 21 à 0407 29) et les autres œufs (0407 90), qu’ils soient propres à la consommation humaine ou non.

Comprend les “œufs de cent ans”.

L’ovalbumine, propre à la consommation humaine ou non, relève du no3502.

0408

Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

Toutes ces marchandises: cette position comprend les ovoproduits, même traités thermiquement et les produits impropres à la consommation humaine.

0409 00 00

Miel naturel

Toutes ces marchandises

0410 00 00

Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Toutes ces marchandises

La présente position comprend la “gelée royale” et la propolis (pour la fabrication de produits pharmaceutiques et de compléments alimentaires), ainsi que les autres matières provenant d’animaux qui sont destinés à la consommation humaine, à l’exception des os (qui relèvent du no0506).

Les insectes et les œufs d’insectes destinés à la consommation humaine relèvent du présent code NC.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0502 10 00

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies.

Toutes ces marchandises, traitées ou non.

On entend par “soies de porc non traitées” des soies de porc qui n’ont pas subi de lavage en usine, ne proviennent pas des opérations de tannage, et n’ont pas été traitées par une autre méthode garantissant l’élimination de tous les agents pathogènes.

0504 00 00

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

Toutes ces marchandises: comprend les estomacs, les vessies et les intestins nettoyés, salés, séchés ou chauffés d’origine bovine, porcine, ovine ou caprine ou de volailles.

Ex05 05

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes.

Toutes ces marchandises: comprend les trophées de chasse d’oiseaux, à l’exception des plumes d’ornement traitées, des plumes traitées transportées par des voyageurs pour un usage privé et des lots de plumes traitées expédiés à des particuliers pour un usage non industriel.

L’article 25, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) no 142/2011 interdit l’importation dans l’Union et le transit par celle-ci des plumes, des parties de plumes et du duvet non traités.

Les contrôles vétérinaires s’appliquent aux plumes indépendamment de leur traitement, comme prévu à l’annexe XIII, chapitre VII, point C, du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques supplémentaires sont définies pour les trophées de chasse dans l’annexe XIV, chapitre II, section 5, du règlement (UE) no 142/2011.

L’annexe XIV, chapitre II, section 6, du règlement (UE) no 142/2011 couvre les plumes utilisées pour le rembourrage, le duvet et les plumes, brutes ou non.

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières.

Comprend les os destinés à la production de gélatine ou de collagène, s’ils proviennent de carcasses abattues pour la consommation humaine, et la farine d’os destinée à la consommation humaine.

Des exigences spécifiques pour les produits non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 6 (trophées de chasse) et à la ligne 11 (os et produits à base d’os, à l’exclusion de la farine d’os, cornes et produits à base de corne, à l’exclusion de la farine de corne, onglons et produits à base d’onglons, à l’exclusion de la farine d’onglon non destinés à servir de matières premières pour aliments des animaux, d’engrais organiques ou d’amendements) du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

0507

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d’autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.

Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Comprend les trophées de chasse traités d’oiseaux et d’ongulés constitués uniquement d’os, de cornes, de sabots, de griffes, de bois, de dents ou de peaux provenant de pays tiers.

Ex05080000

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.

Coquilles et carapaces vides utilisées pour l’alimentation humaine et comme matière première de la glucosamine.

En outre, les coquilles et carapaces contenant des corps mous et de la chair utilisées à différentes fins relèvent de l’article 10, point k) i), du règlement (CE) no 1069/2009.

Ex05100000

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 en ce qui concerne les sous-produits animaux destinés à la fabrication d’aliments pour animaux familiers autres que les aliments crus et de produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire (pour des produits pharmaceutiques et d’autres produits techniques).

Les glandes, les autres substances d’origine animale et la bile relèvent de ce numéro.

Les glandes et substances séchées relèvent de la position 3001.

0511

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises, comprend les sous-positions 0511 10 à 0511 99.

Comprend le matériel génétique (sperme et embryons d’origine animale, telle que bovine, ovine, caprine, équine ou porcine) ainsi que les sous-produits animaux issus de matières des catégories 1 et 2.

Les produits animaux suivants sont des exemples de produits relevant des sous-positions 0511 10 à 0511 99:

Comprend les crins non traités, les produits apicoles autres que les cires pour l’apiculture ou les usages techniques, le spermaceti à usage technique, les animaux morts du chapitre 1, non comestibles ou impropres à l’alimentation humaine (par exemple les chiens, chats, insectes), les matières animales dont les caractéristiques essentielles n’ont pas été modifiées, et le sang animal comestible ne provenant pas de poissons, destinés à la consommation humaine.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex12129995

Pollen d’abeilles

Toutes ces marchandises

Ex12130000

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.

Comprend uniquement la paille.

Ex12 14 90

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets: À l’exclusion de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne.

Comprend uniquement le foin.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

1501

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no0209 ou du no1503.

Toutes ces marchandises

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503.

Toutes ces marchandises

1503 00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

Toutes ces marchandises

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Toutes ces marchandises: huiles de poissons, huiles des produits de la pêche et huiles de mammifères marins.

Les préparations alimentaires diverses relèvent du chapitre 21.

1505 00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.

Toutes ces marchandises; l’importation sans restrictions est possible pour la laine traitée, comme prévu à l’annexe XIII, chapitre VII, point B, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41 du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées.

1506 00 00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Toutes ces marchandises

Graisses et huiles non fractionnées ainsi que leurs fractions initiales produites selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

1516 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

Toutes ces marchandises: graisses et huiles animales.

Aux fins des contrôles vétérinaires, les dérivés lipidiques comprennent les produits de première transformation dérivés de graisses et d’huiles animales à l’état pur produits selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex15 17

Margarine, mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516.

Contenant des graisses et huiles animales uniquement.

Ex15180091

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516.

Graisses et huiles animales uniquement, fondues.

Dérivés lipidiques produits selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 17 (graisses fondues) et à la ligne 18 (dérivés lipidiques) du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

1518 00 95

Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d’huiles animales ou de graisses et d’huiles animales et végétales et leurs fractions.

Toutes ces marchandises: préparations de graisses et d’huiles provenant d’animaux.

Dérivés lipidiques produits selon une méthode décrite à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex15180099

Autres

Seulement si des graisses animales y sont contenues.

1521 90 91

Cires d’abeilles ou d’autres insectes, brutes.

Toutes ces marchandises; comprend les cires présentées sous forme de rayons, les cires d’abeilles brutes pour l’apiculture et pour des usages techniques.

L’article 25, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 142/2011 interdit l’importation dans l’Union et le transit par celle-ci de la cire d’abeille sous la forme de rayon de miel.

Des exigences spécifiques pour les sous-produits apicoles sont énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

1521 90 99

Cires d’abeilles et d’autres insectes, même raffinées ou colorées, à l’exclusion des cires brutes.

Toutes ces marchandises; comprend les cires transformées ou raffinées, même blanchies ou colorées, destinées à l’apiculture ou à des usages techniques.

Des exigences spécifiques pour les sous-produits apicoles sont énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Les sous-produits apicoles autres que les cires d’abeilles doivent être soumis à des contrôles vétérinaires sous le code NC 0511 99 85“Autres”.

Ex15 22 00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales et végétales.

D’origine animale uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

1601 00

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.

Toutes ces marchandises; comprend les conserves de viande de divers types.

1602

Autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang.

Toutes ces marchandises; comprend les conserves de viande de divers types.

1603 00

Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques.

Toutes ces marchandises: comprend les protéines de poissons sous forme de gel, réfrigérées ou congelées.

1604

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poisson. Poissons entiers ou en morceaux, à l’exclusion des poissons hachés.

Toutes ces marchandises, préparations culinaires cuites ou précuites contenant ou mélangées à du poisson ou des produits de la pêche.

Comprend le surimi du code NC 1604 20 05.

Comprend le poisson en boîtes et le caviar en récipients hermétiquement clos, ainsi que les sushi (à condition qu’ils ne soient pas classés dans le chapitre 19).

Les pâtes farcies de produits à base de poisson relèvent de la position 1902.

Les brochettes de poisson (chair de poisson crue/crevettes et légumes présentés sur un bâtonnet en bois) sont classées sous le code NC 1604 19 97.

1605

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

Toutes ces marchandises, y compris les escargots préparés entièrement ou partiellement.

Comprend les crustacés ou autres invertébrés aquatiques en boîtes.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

1702 11 00

Lactose et sirop de lactose, contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche.

Toutes ces marchandises; comprend les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

1901

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des no s 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

Toutes ces marchandises.

Les préparations culinaires relèvent des chapitres XVI et XXI.

1902 11 00

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs.

Toutes ces marchandises

1902 20 10

Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.

Toutes ces marchandises

1902 20 30

Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d’abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine.

Toutes ces marchandises

Ex19022091

Pâtes alimentaires farcies cuites.

Contenant des produits animaux.

Ex19022099

Autres [autres pâtes alimentaires farcies, non cuites]

Contenant des produits animaux.

Ex19 02 30

Autres pâtes alimentaires que les pâtes alimentaires des sous-positions 1902 11, 1902 19 et 1902 20.

Contenant des produits animaux.

Ex19 02 40

Couscous.

Contenant des produits animaux.

Comprend le couscous préparé, c’est-à-dire le couscous présenté par exemple avec de la viande, des légumes et d’autres ingrédients, à la condition toutefois que la viande n’entre pas dans la préparation pour plus de 20 % en poids.

Ex19049010

Préparations alimentaires à base de riz.

Contenant des produits animaux, par exemple les sushi (à condition qu’ils ne relèvent pas du chapitre 16).

Ex19 05

Pâtisseries.

Comprend les préparations contenant de la viande ou d’autres produits animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex20 04

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no2006.

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

Ex20 05

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006.

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex21039090

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

Ex21 04

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

Ex21 05 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao.

Comprend les préparations contenant du lait cru ou transformé.

Ex21 06 10

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées.

Comprend les préparations contenant des produits animaux tels que définis pour les produits composés dans les articles 4 à 6 de la décision 2007/275/CE.

Ex21069092

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule.

Comprend les préparations contenant des produits animaux, par exemple les compléments alimentaires, les fondues au fromage, la chondroïtine, les huiles animales ou d’autres produits animaux en capsules, avec ou sans autres substances.

Ex21069098

Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

Comprend les préparations contenant des produits animaux, par exemple les compléments alimentaires, les fondues au fromage, la chondroïtine, les huiles animales ou d’autres produits animaux en capsules, avec ou sans autres substances.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex22 02 90

Autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009.

Contenant des produits inclus dans les nos0401 à 0404 ou des matières grasses provenant de ces produits.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons.

Toutes ces marchandises; comprend les protéines animales transformées non destinées à la consommation humaine, les farines de viande non destinées à la consommation humaine, et les cretons, destinés ou non à la consommation humaine.

Les farines de plumes relèvent du no0505.

Des exigences spécifiques pour les protéines animales transformées sont énoncées à la ligne 1 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex23 09

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux.

Toutes ces marchandises, à l’exception des sous-positions no2309 90 20 et 2309 90 91.

Comprend, entre autres, les aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail (sous-position no2309 10), contenant des produits animaux et des produits dits “solubles” de poissons ou de mammifères marins (code NC 2309 90 10); les produits destinés à l’alimentation animale, y compris les mélanges de farines (sabots et cornes, par exemple).

La présente position comprend le lait liquide, le colostrum et les produits contenant des produits laitiers, du colostrum et/ou d’autres hydrates de carbone, non destinés à la consommation humaine mais à l’alimentation animale.

Comprend les aliments pour animaux familiers, les articles à mastiquer et les mélanges de farine, ces mélanges pouvant contenir des insectes morts.

Des exigences spécifiques concernant les aliments pour animaux familiers, y compris les articles à mastiquer, sont énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Comprend les ovoproduits non destinés à la consommation humaine et les autres produits d’origine animale transformés non destinés à la consommation humaine.

Des exigences spécifiques pour les ovoproduits sont énoncées à la ligne 9 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex28352500

Hydrogénoorthophosphate de calcium (“phosphate dicalcique”)

D’origine animale uniquement.

Des exigences spécifiques pour le phosphate dicalcique sont énoncées à la ligne 6 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex28352600

Autres phosphates de calcium

Phosphate tricalcique d’origine animale uniquement.

Des exigences spécifiques pour le phosphate tricalcique sont énoncées à la ligne 7 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex29329900

Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement.

D’origine animale uniquement, par exemple, le sulfate de glucosamine.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

3001 20 90

Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d’origine humaine.

Toutes ces marchandises; comprend un produit servant à remplacer le colostrum maternel et utilisé dans l’alimentation des veaux.

3001 90 91

Substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques: héparine et ses sels.

Toutes ces marchandises

3001 90 98

Substances animales autres que l’héparine et ses sels, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs.

Toutes ces marchandises.

Outre les glandes et autres organes, cette sous-position comprend l’hypophyse, les capsules surrénales et la glande thyroïde; à l’exception des produits qui sont définis à l’article 33 du règlement (CE) no 1069/2009.

Ex30021010

Antisérums, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique

Antisérums d’origine animale uniquement.

Ne comprend pas les médicaments finis destinés au consommateur final.

Sous le no3002, des exigences spécifiques sont énoncées pour les sous-produits animaux compris dans le tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011; elles sont détaillées dans les lignes suivantes:

Ex30021091

Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique.

Matières provenant d’animaux uniquement.

Ex30021099

Autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique, autres que d’origine humaine.

Matières provenant d’animaux uniquement.

3002 90 30

Sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic.

Toutes ces marchandises

Ex30029050

Cultures de micro-organismes.

Agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes.

Ex30029090

Autres.

Agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes.

Ex30069200

Déchets pharmaceutiques.

Matières provenant d’animaux uniquement.

Déchets pharmaceutiques, produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex31010000

Engrais d’origine animale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d’origine animale ou végétale.

Produits provenant d’animaux, sous une forme non falsifiée uniquement.

Comprend le guano, le lisier mais pas les mélanges de lisier et de substances chimiques utilisés comme engrais (par exemple le no3105).

Comprend le lisier en mélange avec des protéines animales transformées, pour l’utilisation comme engrais.

Des exigences spécifiques pour le lisier, le lisier transformé et les produits transformés à base de lisier sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex35 01

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine.

Caséines destinées à la consommation humaine, à l’alimentation animale ou à des usages techniques.

Des exigences spécifiques pour le lait, les produits à base de lait et le colostrum non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 4 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex35 02

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.

Comprend les produits provenant d’œufs et provenant du lait, destinés à la consommation humaine ou non (y compris ceux destinés à l’alimentation animale), comme indiqué:

Ex35 03 00

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du no3501.

Comprend les gélatines destinées à la consommation humaine et à l’industrie alimentaire.

Les gélatines classées sous le no9602 [gélatines non durcies travaillées et ouvrages en gélatine non durcie (par exemple les capsules vides)] ne sont pas soumises aux contrôles vétérinaires.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 pour les gélatines et les protéines hydrolysées non destinées à la consommation humaine et à l’annexe XIV, chapitre II, section 11 dudit règlement pour la gélatine photographique.

Ex35 04 00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

Comprend le collagène et les protéines hydrolysées destinés à la consommation humaine et à l’industrie alimentaire.

Des exigences spécifiques sont énoncées pour le collagène à la ligne 8 et pour les protéines hydrolysées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Comprend les produits de collagène à base de protéines obtenus à partir de peaux et de tendons d’animaux, ainsi que d’os de porcs et de volailles et d’arêtes de poisson.

Comprend les protéines hydrolysées consistant en polypeptides, peptides ou acides aminés et leurs mélanges, obtenues par hydrolyse de sous-produits animaux. Elles sont exclues des contrôles vétérinaires lorsqu’elles sont utilisées comme additifs dans des préparations alimentaires (no2106).

Comprend tout sous-produit laitier destiné à la consommation humaine qui n’est pas compris dans le no0404.

Ex35071000

Présure et ses concentrats.

Présure et ses concentrats destinés à la consommation humaine, provenant de produits animaux uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex38220000

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés.

Provenant de produits animaux uniquement.

Ex38251000

Déchets municipaux

Tous les déchets de cuisine et de table contenant des produits animaux, y compris les huiles de cuisine usagées contenant des produits animaux [article 2, paragraphe 2, point g) iii), du règlement (CE) no 1069/2009].

3826 00

Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.

Toutes les graisses fondues, y compris les huiles et graisses provenant d’animaux, telles que définies à la ligne 17 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex39139000

Autres polymères naturels (à l’exception de l’acide alginique, de ses sels et de ses esters) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

Provenant de produits animaux uniquement, par exemple le sulfate de chondroïtine, la glucosamine et le chitosane.

Ex39171010

Boyaux artificiels (enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons) en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques.

Provenant de produits animaux uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex41 01

Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.

Seuls les cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris ceux qui sont séchés, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent, sont soumis à des contrôles vétérinaires.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne les nosex 4101 20 80 et ex 4101 50 90.

Ex41 02

Peaux brutes d’ovins (fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c) du présent chapitre.

Seuls les cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris ceux qui sont séchés, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent, sont soumis à des contrôles vétérinaires.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne les nosex 4102 21 00 et ex 4102 29 00.

Ex41 03

Autres cuirs et peaux bruts (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b) ou 1, point c) du présent chapitre.

Seuls les cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris ceux qui sont séchés, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent, sont soumis à des contrôles vétérinaires.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne le noex 4103 90 00.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex42050090

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.

Comprend les matières destinées à la fabrication d’articles à mastiquer.

Ex42060000

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.

Comprend les matières destinées à la fabrication d’articles à mastiquer.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex43 01

Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos4101, 4102 ou 4103.

Toutes ces marchandises, à l’exclusion des pelleteries traitées conformément au chapitre VIII de l’annexe XIII du règlement (UE) no 142/2011, pour autant que les dispositions de l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 soient respectées.

Comprend les sous-positions suivantes:

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex51 01

Laines, non cardées ni peignées.

Laines non traitées.

Ex51 02

Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés.

Poils non traités, y compris les poils grossiers des flancs d’animaux des races bovine et chevaline.

Ex51 03

Déchets de laines ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés.

Laines ou poils non traités.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex67010000

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés.

Uniquement les peaux et autres parties d’oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui ont subi un travail plus poussé qu’un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation.

Des exigences spécifiques pour les plumes sont énoncées à la ligne 9 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Les articles en peaux, plumes, duvet ou parties de plumes, non travaillés ou simplement nettoyés, notamment: les plumes montées, c’est-à-dire les plumes qui sont munies d’un fil métallique en vue de leur utilisation, par exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d’éléments de plumes différentes, les garnitures formées de plumes ou de duvet, pour chapeaux, boas ou collets; à l’exclusion des plumes d’ornement traitées, des plumes traitées transportées par des voyageurs pour leur usage personnel et des envois de plumes traitées expédiées à des particuliers à des fins non industrielles.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex95081000

Cirques ambulants et ménageries ambulantes.

Comprenant des animaux vivants uniquement.

Ex95089000

Autres: attractions foraines, théâtres ambulants.

Comprenant des animaux vivants uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex97050000

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d’anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique.

Produits provenant d’animaux uniquement.

Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ne comprend pas les trophées de chasse provenant d’ongulés ou d’oiseaux et ayant subi un traitement complet de taxidermie garantissant leur conservation à température ambiante ni les trophées de chasse provenant d’espèces autres que les ongulés et les oiseaux (traités ou non).

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex99302400

Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC livrées à des bateaux et à des aéronefs.

Uniquement les produits d’origine animale destinés à l’approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 12 et 13 de la directive 97/78/CE.

Ex99309900

Marchandises classées ailleurs que dans les chapitres 1 à 24 et 27 de la NC et livrées à des bateaux et à des aéronefs.

Uniquement les produits d’origine animale destinés à l’approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 12 et 13 de la directive 97/78/CE.»