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Document L:2011:342:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 342, 22 décembre 2011


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    ISSN 1977-0693

    doi:10.3000/19770693.L_2011.342.fre

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 342

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    22 décembre 2011


    Sommaire

     

    I   Actes législatifs

    page

     

     

    BUDGETS

     

     

    2011/840/UE, Euratom

     

    *

    Adoption définitive du budget rectificatif no 5 de l'Union européenne pour l'exercice 2011

    1

    Les montants du présent document budgétaire sont exprimés en euros, sauf indication contraire.

    Les recettes éventuelles prévues à l’article 18, paragraphe 1, du règlement financier, inscrites aux titres 5 et 6 de l’état des recettes, peuvent donner lieu à l’ouverture de crédits supplémentaires à inscrire aux lignes qui ont supporté la dépense initiale ayant donné lieu aux recettes correspondantes.

    Les chiffres de l’exécution renvoient à tous les crédits autorisés, y compris les crédits budgétaires, les crédits supplémentaires et les recettes affectées.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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