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Document L:2011:248:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 248, 24 septembre 2011


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2011.248.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 248

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    24 septembre 2011


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 939/2011 de la Commission du 23 septembre 2011 rectifiant le règlement (CE) no 617/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour les œufs à couver et les poussins de volailles de basse-cour

    1

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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