1)

Les parties II à V sont remplacées par le texte suivant:

«PARTIE II

Exigences de qualité minimales visées dans la partie I

Les éléments qui ne sont pas des céréales de base de qualité irréprochable sont ceux définis dans la partie III de la présente annexe.

Les grains de céréales de base et d’autres céréales qui sont avariés ou cariés sont classés dans la catégorie “impuretés diverses”, même s’ils présentent des dommages relevant d’autres catégories.

PARTIE III

1.   DÉFINITION DES ÉLÉMENTS QUI NE SONT PAS DES CÉRÉALES DE BASE DE QUALITÉ IRRÉPROCHABLE

1.1.   Grains brisés

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition de “grains brisés” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs, on entend par “grains brisés” les parties de grains ou les grains qui passent au travers d’un tamis à trous circulaires d’un diamètre de 4,5 millimètres.

Pour le sorgho, on entend par “grains brisés” les parties de grains ou les grains qui passent au travers d’un tamis à trous circulaires d’un diamètre de 1,8 millimètre.

1.2.   Impuretés constituées par des grains

a)   Grains échaudés

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition de “grains échaudés” est reprise dans la norme EN 15587. Toutefois, pour l’orge d’Estonie, de Lettonie, de Finlande et de Suède, on entend par “grains échaudés” les grains d’un poids spécifique égal ou supérieur à 64 kilogrammes par hectolitre offerts ou soumis à l’intervention dans ces États membres, les grains qui, après élimination de tous les autres éléments visés à la présente annexe, passent par des tamis à fentes de 2,0 millimètres.

Les grains échaudés ne s’appliquent pas au maïs, ni au sorgho.

b)   Autres céréales

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “autres céréales” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, on entend par autres céréales, tous les grains de céréales cultivées qui n’appartiennent pas à l’espèce de grains identifiant l’échantillon.

c)   Grains attaqués par les déprédateurs

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “grains attaqués par les déprédateurs” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, les grains attaqués par les déprédateurs sont tous les grains présentant une détérioration visible due à une attaque d’insecte, de rongeur, d’acarien ou d’autres déprédateurs du grain.

d)   Grains présentant des colorations du germe

Pour le blé dur et le blé tendre, la définition est reprise dans la norme EN 15587.

Les grains présentant des colorations du germe ne s’appliquent pas à l’orge, au maïs, ni au sorgho.

e)   Les grains chauffés par séchage

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “grains chauffés par séchage” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, les grains chauffés par séchage sont des grains qui présentent des marques extérieures de torréfaction, mais qui ne sont pas des grains avariés.

f)   Grains mouchetés

Pour le blé dur, la définition est reprise dans la norme EN 15587.

Les grains mouchetés ne s’appliquent pas au blé tendre, à l’orge, au maïs, ni au sorgho.

1.3.   Grains germés

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “grains germés” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, les grains germés sont ceux dont on voit nettement, à l’œil nu, la radicule ou la plumule. Cependant, il faut tenir compte de l’aspect général de l’échantillon lorsqu’on juge de sa teneur en grains germés. Il ne s’agit de grains germés qu’au cas où le germe a subi des changements nettement visibles, permettant de distinguer facilement le grain germé du grain normal.

1.4.   Impuretés diverses

a)   Graines étrangères

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “graines étrangères” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, les “graines étrangères” sont des graines de plantes, cultivées ou non, autres que les céréales. Ces graines étrangères sont constituées de graines sans valeur de récupération, de graines utilisables pour le bétail mais qui ne sont pas des céréales et de graines nuisibles.

Sont considérées comme graines nuisibles les graines toxiques pour l’homme et les animaux, les graines gênant ou compliquant le nettoyage et la mouture des céréales ainsi que celles modifiant la qualité des produits transformés issus de céréales.

b)   Grains avariés

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “grains avariés” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, les “grains avariés” sont des grains devenus inutilisables pour l’alimentation du bétail, par putréfaction, par attaque de moisissures (y compris la fusariose) ou de bactéries, ou par suite d’autres influences.

Les grains détériorés par un échauffement spontané ou par un séchage trop brutal appartiennent également à ce groupe; ces grains sont des grains complètement développés dont l’enveloppe présente une coloration qui se situe entre le brun grisâtre et le noir, tandis que la section de l’amande présente une coloration située entre le gris jaunâtre et le noir brunâtre.

Dans la norme EN 15587, pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des grains fusariés est incluse dans celle des grains avariés.

c)   Impuretés proprement dites

Pour le blé dur, le blé tendre et l’orge, la définition des “impuretés proprement dites” est reprise dans la norme EN 15587.

Pour le maïs et le sorgho, sont considérés comme impuretés proprement dites tous les éléments d’un échantillon qui passent par un tamis à fentes de 1 mm, à l’exception des insectes vivants et morts.

d)   Balles (pour le maïs: fragments des rafles)

e)   Ergots

f)   Grains cariés

Pour le blé dur et le blé tendre, la définition est reprise dans la norme EN 15587.

Les grains cariés ne s’appliquent pas à l’orge, au maïs ni au sorgho.

g)   Impuretés d’origine animale.

1.5.   Déprédateurs vivants

1.6.   Grains mitadinés

On entend par grains de froment dur mitadinés les grains dont l’amande ne peut être considérée comme pleinement vitreuse. Ceux-ci sont également définis dans la norme EN 15585.

2.   ÉLÉMENTS À PRENDRE EN CONSIDÉRATION PAR TYPE DE CÉRÉALE POUR LA DÉFINITION DES IMPURETÉS

2.1.   Blé dur

Par impuretés constituées par des grains, on entend les grains échaudés, les grains d’autres céréales, les grains attaqués par les déprédateurs, les grains présentant des colorations du germe, les grains mouchetés et les grains chauffés par séchage.

Par impuretés diverses, on entend les graines étrangères, les grains avariés (dont les grains fusariés), les impuretés proprement dites, les balles, l’ergot, les grains cariés et les impuretés d’origine animale.

2.2.   Blé tendre

Par impuretés constituées par des grains, on entend les grains échaudés, les grains d’autres céréales, les grains attaqués par les déprédateurs, les grains présentant des colorations du germe (seulement pour leur teneur au-delà de 8 %) et les grains chauffés par séchage.

Par impuretés diverses, on entend les graines étrangères, les grains avariés (dont les grains fusariés), les impuretés proprement dites, les balles, l’ergot, les grains cariés et les impuretés d’origine animale.

2.3.   Orge

Par impuretés constituées par des grains, on entend les grains échaudés, les grains d’autres céréales, les grains attaqués par les déprédateurs et les grains chauffés par séchage.

Les impuretés diverses sont constituées par les graines étrangères, les grains avariés (dont les grains fusariés), les impuretés proprement dites, les balles et les impuretés d’origine animale.

2.4.   Maïs

Par impuretés constituées par des grains, on entend les grains d’autres céréales, les grains attaqués par les déprédateurs et les grains chauffés par séchage.

Les impuretés diverses sont constituées par les graines étrangères, les grains avariés (dont les grains fusariés), les impuretés proprement dites, les fragments de rafles et les impuretés d’origine animale.

2.5.   Sorgho

Par impuretés constituées par des grains, on entend les grains d’autres céréales, les grains attaqués par les déprédateurs et les grains chauffés par séchage.

Les impuretés diverses sont constituées par les graines étrangères, les grains avariés (dont les grains fusariés), les impuretés proprement dites, les balles et les impuretés d’origine animale.

PARTIE IV

Méthodes utilisées pour déterminer la qualité des céréales offertes ou soumises à l’intervention

Pour déterminer la qualité des céréales offertes ou soumises à l’intervention, les méthodes à utiliser, conformément à l’article 7, sont les suivantes:

PARTIE V

Méthode de référence pour la détermination des éléments qui ne sont pas des céréales de base de qualité irréprochable dans le cas du maïs et du sorgho

2)

Les parties VI et VIII sont supprimées.

3)

À la partie XII, le point 3 est remplacé par le texte suivant: