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Document L:2010:128:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 128, 27 mai 2010


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2010.128.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 128

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    53e année
    27 mai 2010


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 454/2010 de la Commission du 26 mai 2010 portant mesures transitoires en vertu du règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les dispositions applicables à l’étiquetage des aliments pour animaux (1)

    1

     

    *

    Règlement (UE) no 455/2010 de la Commission du 26 mai 2010 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

    3

     

     

    Règlement (UE) no 456/2010 de la Commission du 26 mai 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    5

     

     

    Règlement (UE) no 457/2010 de la Commission du 26 mai 2010 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 877/2009 pour la campagne 2009/2010

    7

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2010/301/UE

     

    *

    Décision de la Commission du 25 mai 2010 modifiant la décision 2004/407/CE en ce qui concerne l’autorisation de l’importation de gélatine photographique en République tchèque [notifiée sous le numéro C(2010) 3244]

    9

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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