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Document L:2008:002:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 2, 04 janvier 2008


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 2

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    51e année
    4 janvier 2008


    Sommaire

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

    page

     

     

    BUDGETS

     

     

    2008/1/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de la Fondation européenne pour la formation pour l’exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    1

     

     

    2008/2/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    43

     

     

    2008/3/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    51

     

     

    2008/4/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Autorité européenne de surveillance du système de radionavigation par satellite (GNSS) pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    65

     

     

    2008/5/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Office communautaire des variétés végétales pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    75

     

     

    2008/6/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures (Frontex) pour l'exercice 2007

    83

     

     

    2008/7/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures (Frontex) pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    105

     

     

    2008/8/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures (Frontex) pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    127

     

     

    2008/9/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation pour l’exercice 2007 — Budgets rectificatifs no 1 et no 2

    135

     

     

    2008/10/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    155

     

     

    2008/11/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour l’exercice 2007 — Budget rectificatif no 3

    173

     

     

    2008/12/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne des médicaments pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    181

     

     

    2008/13/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) pour l’exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    191

     

     

    2008/14/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    219

     

     

    2008/15/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» pour l’exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    229

     

     

    2008/16/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    249

     

     

    2008/17/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    279

     

     

    2008/18/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne pour l'environnement pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 3

    309

     

     

    2008/19/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 1

    333

    Les montants du présent document budgétaire sont exprimés en euros, sauf indication contraire.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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