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Document L:2005:341:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 341, 23 décembre 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 341

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
23 décembre 2005


Sommaire

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

page

 

 

Documents joints au budget général pour l’Union européenne

 

*

État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

1

 

*

État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

5

 

*

État des recettes et des dépenses du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

15

 

*

État des recettes et des dépenses du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

35

 

*

État des recettes et des dépenses de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

43

 

*

État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

51

 

*

État des recettes et des dépenses de l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

87

 

*

État des recettes et des dépenses de l'Office communautaire des variétés végétales pour l'exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

95

 

*

État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour la formation pour l’exercice 2005 — Budget rectificatif no 1

109

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 1719/2005 de la Commission du 27 octobre 2005 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( JO L 286 du 28.10.2005 )

111

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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