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Document L:2005:245:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 245, 21 septembre 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 245

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
21 septembre 2005


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 1521/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 1522/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 modifiant le règlement (CE) no 1384/2005 en ce qui concerne la quantité couverte par l’adjudication permanente pour l'exportation d'orge détenue par l'organisme d'intervention hongrois

3

 

 

Règlement (CE) no 1523/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95

4

 

 

Règlement (CE) no 1524/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 fixant les taux des restitutions applicables aux œufs et aux jaunes d'œufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

6

 

 

Règlement (CE) no 1525/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des œufs applicables à partir du 21 septembre 2005

8

 

 

Règlement (CE) no 1526/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande bovine

10

 

 

Règlement (CE) no 1527/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de porc

14

 

 

Règlement (CE) no 1528/2005 de la Commission du 20 septembre 2005 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

17

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Commission

 

*

Décision de la Commission du 16 septembre 2005 modifiant l’appendice de l’annexe XIV de l’acte d’adhésion de 2003 en ce qui concerne certains établissements du secteur de la viande en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2005) 3451]  ( 1 )

18

 

*

Décision de la Commission du 16 septembre 2005 modifiant la décision 2004/459/CE portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur du lait en Hongrie [notifiée sous le numéro C(2005) 3455]  ( 1 )

21

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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