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Document L:2005:176:TOC
Official Journal of the European Union, L 176, 08 July 2005
Journal officiel de l’Union européenne, L 176, 08 juillet 2005
Journal officiel de l’Union européenne, L 176, 08 juillet 2005
ISSN 1725-2563 |
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Journal officiel de l’Union européenne |
L 176 |
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Édition de langue française |
Législation |
48e année |
Sommaire |
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II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité |
page |
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Commission |
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1 |
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Décision de la Commission du 15 juin 2005 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2005) 1766] (1) |
30 |
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(1) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |
FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |