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Document L:2004:387:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 387, 29 décembre 2004


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 387

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    47e année
    29 décembre 2004


    Sommaire

     

    II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

    page

     

     

    Commission

     

    *

    2004/813/CE:Décision de la Commission du 7 décembre 2004 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2004) 4032]

    1

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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